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COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; CONDITION D'EXERCICE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; EVALUATION ; FONCTIONNEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; MISSION ; ORGANISATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le prtésent arrêté, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées et la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargée des personnes handicapées, fixent c[...]AIDE TECHNIQUE ; COMMUNICATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ERGOTHERAPEUTE ; FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PARTENARIAT ;Cet article présente l’intervention de professionnels de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Seine-Maritime réalisée à l’attention d’ergothérapeutes exerçant en pédiatrie dans le département. L’objectif de cette action é[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CENTRE REGIONAL D'ETUDE D'ACTION ET D'INFORMATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SANTE CONNECTEE ; ACTION SOCIALE ;Dans la présente décision, la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) fixe, pour l'année 2022, les contributions aux budgets des agences régionales de santé (ARS) pour le financement des groupes d'entraide mutuell[...]AIDE SOCIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESSOURCES ; DELEGATION DE GESTION ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le premier ministre décrète la modification de la sous-section 6 de la section troisième du chapitre sixième du titre quatrième du livre premier du code de l'action sociale et des familles, en ajoutant les articles D. 146-31-6 et D. 146-31-7. Ce[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DEPARTEMENT ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTIONNEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; POLITIQUE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Sur le rapport de la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, le premier ministre modifie l'article R. 14-10-34 du code de l'action sociale et des familles. Ce faisant, il décrète les nouvelles modalités de répartition du concours ve[...]BELGIQUE ; REGION HAUTS DE FRANCE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; RELATION INTERNATIONALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;La note informe sur le conventionnement des établissements wallons qui accueillent des adultes en situation de handicap mis en oeuvre à compter de 2021 par l’Agence régionale de santé (ARS) des Hauts-de- France et la Caisse primaire d’assurance [...]DELEGATION DE GESTION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; ACTION SOCIALE ;Le montant de la subvention mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 146-4-2 du code de l'action sociale et des familles est fixé à 46 620 905,70 € pour l'année 2022. Ce montant représente 60 % de la délégation définitive versée en 2021, s[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDANT FAMILIAL ; ASSISTANT SOCIAL ; DEVELOPPEMENT ; ENFANT ; FINANCEMENT ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRISE EN CHARGE ; SCOLARITE ;Les enfants et les adolescents confrontés à un trouble de la croissance osseuse ont besoin d’un suivi médical à vie. La mise en place d’un accompagnement social leur permet de bénéficier des aides nécessaires à l’évolution de leur pathologie, de[...]COUT ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté modifie l'arrêté du 28 décembre 2005 fixant les montants maximaux attribuables au titre des éléments 2 à 5 de la prestation de compensation du handicap. Il fixe le montant maximum attribuable au titre de l'élément 2 de la prest[...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; ACTION SOCIALE ;En vue de simplifier les démarches des personnes handicapées, le décret fixe à dix ans la durée maximale d'attribution de l'ensemble des éléments de la prestation de compensation du handicap (PCH) et permet son attribution sans limitation de dur[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; REFORME ; ACTION SOCIALE ;Voir pages 27 à 42. La présente instruction fixe les modalités de participation des agences régionales de santé à l’expérimentation nationale auprès d’un échantillon de 1200 établissements et services, menée dans le cadre du projet « Services et[...]CERTIFICAT MEDICAL ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant les dispositions du premier alinéa de l'article R. 146-26 du code de l'action sociale et des familles, le présent décret vise à simplifier les démarches des personnes en situation de handicap et leurs familles en portant de six mois à [...]DELEGATION DE GESTION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; ACTION SOCIALE ;Le montant de la subvention mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 146-4-2 du code de l'action sociale et des familles est fixé à 46 125 960,90 € pour l'année 2021. Ce montant représente 60 % de la délégation définitive versée en 2020, s[...]PLAN AUTISME ; ANALYSE DE CONTENU ; AUTISME ; CLASSIFICATION ; CRITERE DIAGNOSTIQUE ; ENVELOPPEMENT HUMIDE ; EXCLUSION ; FINANCEMENT ; INEGALITE SOCIALE ; INEGALITE TERRITORIALE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; REPRESENTATION SOCIALE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; STIGMATISATION ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ;Avec sa visibilité médiatique, les controverses et polémiques autour de l’autisme se sont multipliées tout comme les conflits idéologiques, épistémologiques, éthiques, économiques et pratiques. Cet ouvrage les analyse à partir d’une méthodologie[...]ACCOMPAGNEMENT ; DEFICIENCE ; DEFICIENCE INTELLECTUELLE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;La déficience intellectuelle est le plus souvent repérée pendant la petite enfance. Elle est fréquemment associée à d'autres handicaps ou troubles. La déficience mentale est variable selon les individus et impacte plus ou moins leur autonomie. L[...]LANDES ; PUY DE DOME ; DEPARTEMENT ; DROIT SOCIAL ; FINANCEMENT ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, modifient l'annexe de l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif au ve[...]OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; AIDE SOCIALE ; ASSISTANTE MATERNELLE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT SOCIAL ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; LEGISLATION ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; OUVERTURE DES DROITS ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Par la présente ordonnance, le président de la république actualise diverses dispositions sociales pour faire face à l'épidémie de covid-19. Ce faisant, il prolonge, rétablit ou adapte certaines dispositions prises dans le domaine des solidarit[...]COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FONCTIONNEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; MISSION ; ORGANISATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PROJET PROFESSIONNEL ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret ajoute un paragraphe 9-3 (relatif aux établissements et services de préorientation et de réadaptation professionnelle) au code de l'action sociale et des familles. Ainsi, il précise les missions et les prestations assurées par [...]TRECOURT Fabien, Coord. ; HOCHMANN Jacques, Aut. ; OLANO Marc, Aut. ; CHAMAK Brigitte, Aut. ; KLINGLER Cécile, Aut. ; JONQUERES D'ORIOLA Paulina, Aut. ; KAMMERER Beatrice, Aut. ; TOULLEC-THERY Marie, Aut. ; RINALDI Romina, Aut. ; BAGHDADLI Amaria, Aut. | 2020 | p. 28-57AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; DEBAT ; DIAGNOSTIC PRECOCE ; HANDICAP ; HISTORIQUE ; INCLUSION SCOLAIRE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; NEUROSCIENCES ; PRISE EN CHARGE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; STEREOTYPIE ; STIMULATION MAGNETIQUE TRANSCRANIENNE ; SYNDROME D'ASPERGER ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; VIEILLISSEMENT ;DELEGATION DE GESTION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre de l'action et des comptes publics et la secrétaire d'État auprès du premier ministre, chargée des personnes handicapées, fixent le montant de la subvention de fonct[...]AGEFIPH ; FIPHFP ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE A L'EMPLOI ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ;Rapide focus explicatif sous forme de lexique des différentes structures afin de permettre d'avoir une vision claire des acteurs du maintien à l'emploi.MARSEILLE ; CENTRE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; FAMILLE ; INSTITUT MEDICO EDUCATIF ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PEDOPSYCHIATRIE ; PRECARITE ; PRISE EN CHARGE ; SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT MEDICO SOCIAL POUR ADULTES HANDICAPES ; SERVICE D'EDUCATION SPECIALE ET DE SOINS A DOMICILE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ;Afin d’illustrer les obstacles qui jalonnent les parcours de soins et la scolarité des enfants qui ont reçu un diagnostic d’autisme, nous avons choisi de nous intéresser au vécu des familles et aux dispositifs mis en œuvre pour accompagner les e[...]FINANCEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Le montant définitif de la subvention mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 146-4-2 du code de l'action sociale et des familles est précisé dans le tableau annexé au présent arrêté. En fonction des acomptes reçus, compte tenu des sommes[...]ACCOMPAGNEMENT ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; REEDUCATION ; TRAUMATISME CRANIEN ;Dès l'hospitalisation, le retour à domicile du patient cérébrolésé est envisagé. Il faut alors suivre un parcours complexe auprès des multiples interlocuteurs qui assurent le suivi médical et la rééducation, l'évaluation des besoins d'aide, l'or[...]FINANCEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Le montant de la subvention mentionnée au troisième alinéa de l'article L. 146-4-2 du code de l'action sociale et des familles est fixé à 44 022 333,01 € pour l'année 2019. Ce montant représente 60 % de la délégation définitive versée en 2018, s[...]ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; ACTION SOCIALE ;L'arrêté est un texte d'application du décret n° 2018-1222 du 24 décembre 2018 portant diverses mesures de simplification dans le champ du handicap. Il précise les critères d'attribution de droits sans limitation de durée pour certaines prestati[...]JACQUEY Bénédicte, Aut. ; LAURENT Annaïck, Aut. ; LAIDI Chanez, Collab. ; JAGOREL Quentin, Aut. ; LAJOUMARD Danièle, Aut. ; MONBOISSE Pierre, Collab. | Paris : Inspection Générale des affaires sociales | 2019ACCOMPAGNEMENT ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; ATELIER PROTEGE ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECOMMANDATION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Les établissements et services d’aide par le travail [ESAT] ont succédé aux centres d’aide par le travail [CAT]. Ces établissements médico-sociaux, principalement gérés par des associations, proposent une activité professionnelle à des adultes e[...]
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