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ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTESynonyme(s)
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CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONTRAT ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETRANGER ; PRATICIEN ASSOCIE ; TRAVAIL ;Le décret octroie le bénéfice du statut de praticien associé à l'ensemble des praticiens à diplôme hors Union européenne dont la demande d'autorisation d'exercice n'a pas fait l'objet, au 31 décembre 2022, d'une décision ministérielle consécutiv[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REMUNERATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés est fixé par l'annexe jointe au présent arrêté à compter de l'exercice 2023AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRACTUALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé et des établissements et services médico-sociaux.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Les élections professionnelles de la fonction publique hospitalière (FPH) vont se tenir le 8 décembre 2022 (ou entre le 1er et 8 décembre 2022 en cas de recours au vote électronique). Dans ce cadre, un outil dénommé « PHAREL » va permettre la re[...]CONDITION DE RESIDENCE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; INDEMNITE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète l'actualisation des dispositions du décret n° 2020-1554 du 9 décembre 2020 afin de permettre le cumul du « forfait mobilités durables » avec le remboursemen[...]DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué aupr[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ATTRACTIVITE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE A BUT LUCRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INTERDICTION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Saisi le 28 septembre 2022 par le Conseil d'État de deux questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) relatives à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique (dans[...]DROIT HOSPITALIER ; EMPLOI FONCTIONNEL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqu[...]ANIMAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDIATION ANIMALE ; OFFRE DE SOINS ;Les animaux prennent une place croissante dans les foyers français. Dans un contexte de recherche de nouveaux leviers d’attractivité pour les établissements publics de santé, il est possible d’imaginer mettre en place des pensions pour anima[...]JEAN DIT BAILLEUL Romain, Aut. ; DEWITTE Jean-Dominique, Aut. ; POUGNET Laurence, Aut. ; POUGNET Richard, Aut. ; LODDE Brice, Aut. | 2022 | p. 35-37L’objectif de cette étude qualitative était de mettre en évidence les mesures facilitatrices et les difficultés rencontrées pour poursuivre l’allaitement maternel au moment de la reprise du travail au centre hospitalier régional universitaire de[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Le concours national de praticien hospitalier des établissements publics de santé, session 2022, est ouvert aux candidats remplissant les conditions prévues à l'article R. 6152-302 du code de la santé publique. Les épreuves du concours sont orga[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; ORGANE DE CONSULTATION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;En cas de recours au vote électronique, la date limite de dépôt de la profession de foi est fixée au 8 novembreMANCHERON Pascale, Aut. ; CHAUDRON Angélique, Aut. ; LE CORVIC Michael, Aut. ; LEBLANC Jean-Yves, Aut. ; BOISSART Marielle, Aut. ; BERANGER Rémi, Aut. ; DAUCE Patricia, Aut. | 2022 | p. 42-52CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ENQUETE ; ENSEIGNEMENT ; ETHIQUE ; ETUDIANT ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; RECHERCHE ; SANTE ;Contexte : plusieurs travaux pointent la difficulté rencontrée par les étudiants pour discerner les contours du plagiat et la fréquence élevée de ce type de méconduite scientifique. Mais peu de données sont disponibles sur les étudiants en santé[...]MAROC ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMPORTEMENT ; INFIRMIER ; PATIENT ; REPRESENTATION ; SIDA ; SOIN INFIRMIER ; VIH ;Introduction : les représentations sociales (RS) des infirmières sur la maladie VIH-sida et les soins fournis aux personnes vivant avec le VIH sont diverses et différentes selon les contextes. L’étude vise la compréhension des RS des infirmières[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; TRAVAIL ;Les taux annuels de la prime d'enseignement supérieur et de recherche des membres du personnel titulaire enseignant et hospitalier attribuée au titre de l'article 1er du décret n° 2022-1252 du 23 septembre 2022 susvisé sont fixés ainsi qu'il sui[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; TRAVAIL ;le décret institue une prime d'enseignement supérieur et de recherche reconnaissant l'investissement des membres titulaires du personnel enseignant et hospitalier dans l'élaboration et la transmission des connaissances médicales, pharmaceutiques[...]CALLIER Patrick, Aut. ; BONNIN Alain, Aut. ; MAYNADIE Marc, Aut. ; RICOLFI Frédéric, Aut. ; LOFFROY Romaric, Aut. ; ORNETTI Paul, Aut. | 2022 | p. 58-65CENTRE HOSPITALIER ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; DEVELOPPEMENT ; DOSSIER DU PATIENT ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ;Quelle place pour l’IA dans nos CHU et centres hospitaliers, premiers producteurs de données de santé ? L’enjeu principal n’est plus leur production massive : il réside dans la collecte, le stockage et l’analyse. De même, leur exploitation requ[...]BUDET Jean-Michel, Aut. ; BILLET S, Aut. ; PRUVOT François René, Aut. ; DEFEVER Emmanuelle, Aut. ; GARD Emmanuelle, Aut. ; FLINOIS Emeline, Aut. ; GRALL Jean-Yves, Aut. ; VIDALENC Muriel, Aut. ; GLABI Raphael, Aut. ; BUSSCHAERT Igor, Aut. ; BECKER Raphael, Aut. ; ROBELET Fabrice, Aut. ; GRATALOUP Nadege, Aut. ; BIMONT Claire, Aut. ; DECLETY Philippe, Aut. ; BUBIEN Yann, Aut. ; GRENIER Nicolas, Aut. ; YVEN Raphael, Aut. ; CUESTA François, Aut. ; REVERCHON Valerie, Aut. ; BELENFANT X, Aut. ; COLLIN Arnaud, Aut. ; AMRI Karim, Aut. ; POIRET Florent, Aut. ; DECLAS Caroline, Aut. ; NORMAND V, Aut. ; RIMATTEI F, Aut. ; GRISAY Laurent, Aut. ; ROQUINY Roland, Aut. ; BOUCHARA Julie, Aut. ; SIGAL R, Aut. ; SEVERO Donato, Aut. ; FARRANDO Camille, Aut. ; MEVEL Nicolas, Aut. | 2022 | p. 404-453DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre de la transformation et de la fonction publiques, par le présent arrêté, décident du bénéfice d'u[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; ORGANE DE CONSULTATION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 1 août 2018, le ministre de la santé et de la prévention arrête la liste et le contenu des documents ainsi que les modalités de candidature concernant les élections aux commissions administratives paritaires locales (CAPL) [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; RECHERCHE CLINIQUE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrête, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; ENTRETIEN D'EVALUATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRIME DE FONCTION ET DE RESULTAT ; TRAVAIL ;Modalités d’application des dispositions réglementaires concernant l’évaluation des directeurs d’hôpital, directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins au titre de l’année 2022.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRIME DE FONCTION ET DE RESULTAT ; TRAVAIL ;Définition des modalités de mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière exerçant dans les établisseme[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONGE DE FORMATION ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTITUT DE FORMATION ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; STAGE ; SYNDICALISME ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention fixe la liste des centres et instituts dont les stages ou les sessions ouvrant droit au congé pour formation syndicale pour les personnels médicaux, odontologiques et pharmaceut[...]CENTRE ANTIPOISON ET DE TOXOVIGILANCE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; MARTINIQUE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention ajoute le centre hospitalier universitaire (CHU) de Martinique à la liste des organismes chargés de la toxicovigilance en France.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 15 juin 2016, le ministre de la santé et de la prévention fixe, dans le présent arrêté, les montants bruts des émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leur[...]