SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ETABLISSEMENT DE SANTE > ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE
ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTESynonyme(s)
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CONVENTION COLLECTIVE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; NEGOCIATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002, les dispositions de l'avenant n° 20 du 18 décembre 2[...]ACTIVITE SALARIEE ; CONVENTION COLLECTIVE ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; NEGOCIATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; SALAIRE ; TRAVAIL ;Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002, les dispositions de l'avenant n° 21 du 10 décembre 2[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; LOGICIEL ; METHODOLOGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire rappelle les objectifs du logiciel informatique e-EPRD de remontée vers l'administration centrale , après validation par les agences régionales de l'hospitalisation (ARH), des états de prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) i[...]FEDERATION DE L'HOSPITALISATION PRIVEE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; NEGOCIATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; SALAIRE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;L'extension de l'avenant n° 21 du 10 décembre 2008, portant sur les salaires dans l'hospitalisation privée, est envisagée.FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BRACELET ELECTRONIQUE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; SECURITE ; SERVICE FERME ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VIDEOSURVEILLANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire précise les modalités du plan d'amélioration de la sécurité des établissements de santé ayant une autorisation en psychiatrie et effectue la répartition des crédits alloués à chaque région au titre du Fonds de modernisation des éta[...]AMORTISSEMENT ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire précise les évolutions apportées au modèle de l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) et aux nomenclatures comptables à compter de l'exercice 2009.CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE D'INTERET COLLECTIF ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; INDEMNITE ; MEDECIN ASSISTANT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERMANENCE DES SOINS ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ANTIBIOTIQUE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INTERESSEMENT ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire présente les modalités de versement des subventions du FMESPP aux établissements de santé ayant conclu un accord portant sur le bon usage des antibiotiques en tant que pratique du soin hospitalier.FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire précise les modalités d'attribution des sommes allouées aux ARH pour le financement des investissements relatifs aux systèmes d'information et à la modernisation des équipements dans les établissements privés de santé exerçant une [...]DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DES RISQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PARTENARIAT ; RESPONSABILITE ;Les problèmes potentiels liés à l'organisation et au déroulement de la garde administrative sont multiples et parfois complexes. Tour à tour décideur, conseiller, destinataire d'informations, l'administrateur de garde doit accomplir sa mission [...]COMMUNICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONTINUITE DES SOINS ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVALUATION ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARCOURS DE SOINS ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; QUALITE DES SOINS ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSPORT ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Plus qu'un recueil de bonnes pratiques, cet ouvrage présente des retours d'expérience dont chaque lecteur peut s'inspirer librement pour les adapter au spécificités de son établissement, sans prétendre à l'exhaustivité. Les actions présentées ic[...]REGION NORD PAS-DE-CALAIS ; AUDIT ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EXPERIENCE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; METHODE ; RECHERCHE ; UNITE HOSPITALIERE SECURISEE INTERREGIONALE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La Fédération régionale de recherche en santé mentale (F2RSM) du Nord-Pas-de-Calais est un groupement d'intérêt public (GIP) qui rassemble les établissements de la région ayant une activité de psychiatrie. Le partage des pratiques professionnell[...]OR Zeynep ; RENAUD T ; COM RUELLE L | Paris : Institut de recherche et documentation en économie de la santé | 2009COUT ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de la tarification à l'activité, introduite en 2005 en France, un objectif de convergence tarifaire pour les établissements publics et privés est affiché. Ce travail questionne les justifications économiques de cette convergence, d[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; MISSION ;La nouvelle gouvernance introduit une réorganisation du fonctionnement des instances en plaçant nombre d'entre elles sous l'égide de la Commission médicale d'établissement (CME). Suite et fin de cette présentation de la réorganisation et origine[...]ACCES AUX SOINS ; ASSOCIATION D'USAGERS ; DROIT DES USAGERS ; EGALITE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MANAGEMENT ; SANTE MENTALE ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ; PRATIQUE DU SOIN ;De nos jours, la frontière n'est pas nette entre service public (inscrit dans la tradition républicaine française), services privés mandatés et financés sur fonds publics, notamment via des associations, et services privés lucratifs : ces dernie[...]Le texte susvisé a été publié au Bulletin officiel du ministère, fascicule conventions collectives n° 2008/27, disponible à la Direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15ASSOCIATION ; COMPTABILITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; GESTION ; ACTION SOCIALE ;L'arrêté du 2 septembre 2008 relatif aux instructions budgétaires et comptables applicables aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant de l'article R. 314-1 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'aux a[...]Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d'application de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002, les dispositions des avenants n° 12 et n° 13 du 11 a[...]FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODOLOGIE ; NEGOCIATION ; PERFORMANCE ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ACCREDITATION ; AUTOEVALUATION ; CERTIFICATION ; DECISION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVALUATION ; EXPERT VISITEUR ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; PROCESSUS ; PUBLICATION ; RAPPORT D'EXPERTISE ; ORGANISATION SANITAIRE ;AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DETTE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Insertion d'une cinquième section concernant le déséquilibre financier et la dégradation financière des établissements de santé sous le chapitre III du titre IV du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique (partie réglement[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; REMUNERATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objet d'actualiser les informations relatives à l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD), au plan global de financement pluriannuel (PGFP), au tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), au s[...]CERTIFICATION ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DROIT DES USAGERS ; ELU LOCAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MARCHE PUBLIC ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SOINS ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant notablement la partie réglementaire du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et notamment le chapitre deuxième (désormais intitulé « Groupements hospitaliers de territoire ») de son titre troisième, la sectio[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les établissements de santé publics et privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) et odontologie, à l'exception de l'activité d'hospitalisation à domicile (HAD), produisent et traitent des données d'activité médicale, en[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;abrogé par l'arrêté du 21 juin 2010 fixant le modèle des documents de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du co[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; INDICATEUR DE GESTION ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 5 août 2013 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés, le présent arrêté fixe un nouv[...]CENTRE FRANCOISE MINKOWSKA ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETHNOPSYCHIATRIE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ;Pendant les années qui suivirent la fin de la deuxième guerre mondiale, la France a accueilli de nombreux réfugiés venant des camps et des personnes déplacées. Les épreuves subies, la dispersion des familles, les difficultés d'insertion furent à[...]DUROUSSET JL ; BILLET S ; BURONFOSSE A ; NOEL E ; BENHAMOU S ; GUELDRY C ; BINOIS M ; FRIBOURG J ; AMARANTINIS T ; DREVON O ; HALLIGON J ; CALAN P de | 2008 | p. 14-27AMENAGEMENT DES LOCAUX ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRISE EN CHARGE ; PROJET DE VIE ; PROJET THERAPEUTIQUE ; PSYCHOSE CHRONIQUE ; PSYCHOTHERAPIE INSTITUTIONNELLE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; PRATIQUE DU SOIN ;[s.n.] | Paris : Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2008BUDGET HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'observatoire a pour mission d'assurer le suivi des dépenses d'assurance maladie relatives aux frais d'hospitalisation, auparavant assuré par le Conseil de l'hospitalisation, et ce dans le cadre d'une concertation entre l'ensemble des acteurs d[...]CHATELARD MH ; CLARY T ; COLLECTIF ; CREUZE DES CHATELLIERS P | Lyon : Université Jean Moulin Lyon 3 Faculté de droit | 2008CADRE DE SANTE ; COMMUNICATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; INSTITUTION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PERFORMANCE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; ROLE ; PRATIQUE DU SOIN ;Les auteurs de ce mémoire partis à la recherche de la performance dans la relation soignant-soigné sont confrontés à la question de la performance managériale de l'organisation et au rôle central du cadre dans la dynamique de la relation soignan[...]CHATELARD MH ; CLARY T ; COLLECTIF ; CREUZE DES CHATELLIERS P | Lyon : Université Jean Moulin Lyon 3 Faculté de droit | 2008CADRE DE SANTE ; COMMUNICATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; INSTITUTION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PERFORMANCE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; ROLE ; PRATIQUE DU SOIN ;Les auteurs de ce mémoire partis à la recherche de la performance dans la relation soignant-soigné sont confrontés à la question de la performance managériale de l'organisation et au rôle central du cadre dans la dynamique de la relation soignan[...]CHIRURGIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ; SPECIALITE MEDICALE ;Au moment où le parlement s'apprête à examiner le projet de loi 'Hôpital, patients, santé et territoires' présenté en conseil des Ministres, dont le premier titre concerne l'évolution des établissements de santé et notamment à l'hôpital public, [...]BUDGET HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté du 22 août 2007 fixant le modèle de décision modificative de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du co[...]BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ACTION SOCIALE ;Bilan propre d'un établissement social ou médico-social géré par un organisme de droit privéFRANCE ; ASSOCIATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVOLUTION ; HISTORIQUE ; ORGANISATION ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRISE EN CHARGE ; ACTION SOCIALE ;Cette première moitié du XXIème siècle verra, en France et dans le monde, le déferlement d'une vague grise sans précédent. Il est essentiel, malgré tout l'arsenal existant, que les autorités politiques poursuivent, comme elles l'ont fait depuis [...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR ; REFORME ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette étude a pour objet de dresser un état des lieux économique et financier des établissements de santé par catégorie, au début de la mise en place de la tarification à l'activité (T2A) dans le secteur privé à but lucratif et en amont de sa mo[...]ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; PLAN HOPITAL 2007 ; BUDGET HOSPITALIER ; CENTRE HOSPITALIER GENERAL ; CHIRURGIE ; CLINIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; MEDECINE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;STAKOWSKI R ; PONCON G ; BOURRET R ; MADELMONT François ; SOLIVERI P ; FILLEUL M ; CLEMENT GRANDCOURT JC ; LAROSE D ; BOUFFIES J ; ARNAUD A ; DEVILLIERS E | 2007 | p. 8-49ARCHITECTURE ; COMMUNICATION ; DECISION ; DIRECTEUR ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; MARCHE PUBLIC ; PARTENARIAT ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET ; RECHERCHE CLINIQUE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; ORGANISATION SANITAIRE ;Loi MOP. Plan hôpital 2012CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; EVOLUTION ; GOUVERNANCE ; HISTOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SERVICE PUBLIC ;BEAUVOIS C ; BEREHOUC C ; GERVAIS C | Paris : Mission nationale d'appui à l'investissement hospitalier | 2007BAIL EMPHYTEOTIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVALUATION ; PARTENARIAT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Ce rapport traite des premières expériences en Bail Emphytéotique Hospitalier (BEH), une des formes juridiques spécifiques du Partenariat Public Privé (PPP) dans le domaine hospitalier auprès du contrat de partenariat. L'évaluation proposée est [...]COUT ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETUDE COMPARATIVE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le ministère de la santé et des solidarités a chargé l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'expertiser 'les écarts de rémunération et de charges sociales entre établissements de santé publics et privés antérieurement financés par dotation[...]