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SANTEPSY > SANTE > SANTE PUBLIQUE > EPIDEMIOLOGIE > INDICATEUR DE SANTE
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DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POPULATION ; PSYCHIATRIE ; REGION ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;
Nouveauté
21E SIECLE ; COVID-19 ; CRISE SANITAIRE ; DEMOCRATIE ; DROIT DU PATIENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETHIQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE ; SANTE ENVIRONNEMENTALE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ;En mars 2020, la « santé » est soudainement devenue notre unique priorité. Du jour au lendemain, le célèbre adage « quoi qu'il en coûte » - mû en nouvelle devise républicaine - annonçait des lendemains qui chantent pour le système de santé. Mais[...]ETATS UNIS D'AMERIQUE ; FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COOPERATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION ; INDICATEUR DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PREVENTION MEDICALE ; RESEAU DE SANTE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Développer des coopérations avec les collectivités locales est indissociable d’une approche de responsabilité populationnelle, modèle où les acteurs de santé d’un territoire sont responsables de l’amélioration de la santé de la population, d’une[...]ACCESSIBILITE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; ETAT DE SANTE ; EVALUATION ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INDICATEUR DE SANTE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION ; MALADIE CHRONIQUE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PROFESSION ; TRAVAIL ;Par la présente loi, le président de la république institue, pour une durée de 3 ans, un comité d'évaluation des textes encadrant l'accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques et visant à favoriser l'égal accès au m[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONTAMINATION ; CONTRE INDICATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA SANTE ; EPIDEMIE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; INTERDICTION ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; POLITIQUE DE SANTE ; REANIMATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VACCINATION ; SANTE ;Le président de la république promulgue la présente loi qui modifie les dispositions de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanit[...]DEMEULEMEESTER René, Dir. ; HENRARD Jean-Claude, Dir. ; ROUSSILLE Bernadette, Dir. ; SIWEK Patricia, Dir. ; ANKRI Joël, Contrib. ; AYME Ségolène, Contrib. ; BASSET Bernard, Contrib. ; BAUDIER François, Contrib. ; BILLAUD Eric, Contrib. ; BOURDILLON François, Contrib. ; BREART Gérard, Contrib. ; CHOQUET Marie, Contrib. ; GOT Claude, Contrib. ; HERCBERG Serge, Contrib. ; HIRSCH Albert, Contrib. ; JOURDAIN Alain, Contrib. ; LANG Thierry, Contrib. ; MARANO Francelyne, Contrib. ; POUVOURVILLE Gérard de, Contrib. ; RICARD Emmanuel, Contrib. ; ROELANDT Jean-Luc, Contrib. ; ROQUELAURE Yves, Contrib. ; SAOUT Christian, Contrib. ; SARLON Emmanuelle, Contrib. ; SCHOENE Marc, Contrib. ; SIMON Pierre, Contrib. ; VERNANT Jean-Paul, Contrib. ; VIGNERON Emmanuel, Contrib. | Paris : Berger-Levrault | 2021 | p. 425COVID-19 ; ACCES AUX SOINS ; ACTEUR ; ASSURANCE MALADIE ; BIEN ETRE ; COMPORTEMENT DE SANTE ; CONTINUITE DES SOINS ; CRISE SANITAIRE ; DECENTRALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EPIDEMIE ; ESPERANCE DE VIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVOLUTION ; FACTEUR DE PROTECTION ; FACTEUR DE RISQUE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTIONNEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; HISTORIQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; INEGALITE DE SANTE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MALADIE CHRONIQUE ; MEDICALISATION ; MORTALITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; PANDEMIE ; PARCOURS DE SOINS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PREVENTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; QUALITE DE VIE ; REFORME ; REFORME HOSPITALIERE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ;Comment a évolué la situation sanitaire de notre pays depuis trente ans : état de santé de la population, déterminants de la santé et politiques de santé ? En se référant au rapport, fondamental, du Haut Comité de la santé publique, La santé en [...]COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT SOCIAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; ORGANE DE CONSULTATION ; POPULATION A RISQUE ; PRIVATION DE LIBERTE ; REGIME POLITIQUE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; VIE PRIVEE ; DROIT ;Consciente de la gravité de la situation sanitaire, la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH), réunie en assemblée plénière le 26 novembre 2020, exprime dans le présent avis ses inquiétudes tenant notamment à la mise en [...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES, Aut. ; BOISGUERIN Bénédicte, Coord. ; LENGLART Fabrice, Dir. | Paris : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques | 2020 | p. 204ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; PARCOURS DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; STATISTIQUE ;En 2018, plus de 3 000 établissements de santé assurent le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades. Dans un contexte marqué par le vieillissement de la population et l’augmentation des pathologies chroniques, les structures hosp[...]HAUTE AUTORITE DE SANTE, Aut. | 2020ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN ;Les indicateurs de la HAS mesurent la qualité et la sécurité des soins dans tous les hôpitaux et cliniques français. Ils sont développés avec les professionnels de santé, les patients et usagers pour améliorer le service rendu au patient. [Résum[...]RAIMONDEAU Jacques, Dir. ; BRECHAT Pierre-Henri, Aut. ; CARMONA Elodie, Aut. ; HUTEAU Gilles, Aut. ; MARIN Philippe, Aut. ; NATY-DAUPHIN Philippe, Aut. ; CHAMBAUD Laurent, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2020 | p. 605EUROPE ; FRANCE ; HAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ; OMS ; ADMINISTRATION CENTRALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEMARCHE QUALITE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETAT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; HISTORIQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; INNOVATION ; MANUEL ; MEDICAMENT BIOSIMILAIRE ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; PROTECTION SOCIALE ; REFORME ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;A destination des candidats aux concours administratifs, des étudiants des écoles préparatoires d'administration générale et des grandes écoles, et des internes de médecine se spécialisant dans cette discipline, cet ouvrage de référence offre un[...]CAUSALITE PSYCHIQUE ; CONDITION DE TRAVAIL ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EVALUATION ; INDICATEUR DE SANTE ; INTERVENTION ; MANAGEMENT ; PROCESSUS PSYCHIQUE ; PSYCHOLOGIE DE LA SANTE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RECHERCHE ; RECHERCHE CLINIQUE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STRESS ; TRAVAIL ;Malades du travail, addicts au « toujours plus », victimes de tâches vides de sens… le sentiment de mal-être au travail est en constante progression. A l’heure du travail 2.0, du télétravail ou de « l’ubérisation »… la santé psychique au travail[...]AISSOU Mourad, Aut. ; DANOS Jean-Pierre, Aut. ; JOLIVET Alexia, Aut. | Bordeaux : LEH | 2020 | 2ème édition | p. 325HAUTE AUTORITE DE SANTE ; LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTEME DE SANTE ; LOI DE SANTE 2016 ; LOI HPST ; ACCES AUX SOINS ; CERTIFICATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDICATEUR DE SANTE ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT TRACEUR ; POLITIQUE DE SANTE ; RESEAU DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Au cours des cinquante dernières années, le système de santé français a été construit autour de l’hôpital et des spécialités médicales pour les malades en phase aiguë. Ce système souffre d’importants cloisonnements, notamment avec le secteur méd[...]ALCOOLISME ; ALIMENTATION ; COMPORTEMENT DE SANTE ; FACTEUR DE RISQUE ; IMPLICATION ; INDICATEUR DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; TABAGISME ;La prévention est l’affaire de tous. Quel que soit le niveau des décisions, individuelles ou collectives, toutes peuvent contribuer à améliorer la santé. Choisir les interventions de prévention dont l’efficacité a été vérifiée et intervenir préc[...]OBSERVATOIRE NATIONAL DU SUICIDE ; COORDINATION ; EXPERTISE COLLECTIVE ; INDICATEUR DE SANTE ; MISSION ; OBSERVATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; RECHERCHE ; SUICIDE ; SANTE ;Le présent décret crée l'Observatoire national du suicide, en définit les missions et la composition. Cet Observatoire se situe dans la continuité de la dynamique impulsée par l'Observatoire créé par décret le 9 septembre 2013 pour une durée de [...]RAIMONDEAU Jacques, Coord. ; ADJALI Jamil, Aut. ; BROCHARD David, Aut. ; HUTEAU Gilles, Aut. ; NATY DAUFIN Philippe, Aut. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2018 | 3° éd. | p. 250 pagesHAUT CONSEIL DE LA SANTE PUBLIQUE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONCEPT ; CONCOURS ; DEFINITION ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETAT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; MEDICAMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; PREVENTION MEDICALE ; PROTECTION SOCIALE ; SANTE PUBLIQUE ; SYSTEME DE SOINS ;Quelle que soit votre formation d'origine, réussir l'épreuve de santé publique des concours administratifs n'est pas fondamentalement difficile, mais suppose d'acquérir la logique d'une démarche de santé publique (approche collective d'un problè[...]SAGER TINGUELY Christine, Coord. ; WEBER Catherine, Coord. ; GROSS Jacqueline, Aut. ; KAPPS Ariane, Aut. ; PROGIN Evelyne, Aut. | Rueil-Malmaison : Lamarre | 2018 | p. XIV-225CLASSIFICATION INTERNATIONALE DU FONCTIONNEMENT DU HANDICAP ET DE LA SANTE ; ACCOMPAGNEMENT ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; AIDANT ; CONCEPT ; CONTINUITE DES SOINS ; CORPS ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; HANDICAP ; HONTE ; IMAGE DE SOI ; INDICATEUR DE SANTE ; MALADIE CHRONIQUE ; MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION ; MODELE DE SOINS ; PARTENARIAT ; PATIENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DE VIE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESEAU D'AIDE ; SCHEMA CORPOREL ; SOIN ; SOIN INFIRMIER ; STIGMATISATION ; TEMPS ; THEORIE DE LA COMPLEXITE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VULNERABILITE ;Dans l’ensemble des sociétés occidentales, la progression des maladies chroniques et des situations de handicap engendre des problèmes de santé spécifiques et questionne les priorités sanitaires. Soigner et accompagner de manière efficiente les [...]LE GULUDEC Dominique, Aut. ; CERETTI Alain-Michel, Aut. ; LYON-CAEN Olivier, Aut. ; CARRICABURU Julien, Collab. ; FOUARD Annie, Collab. ; MOTYKA Geneviève, Collab. ; TAJAHMADY Ayden, Collab. ; REVEL Nicolas, Collab. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2018INDICATEUR DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; USAGER ; SANTE ;Notre système est aujourd’hui soumis à de fortes tensions marquées notamment par les changements épidémiologiques, démographiques, l’accélération de l’innovation ou encore les évolutions sociétales. La HAS est plus que jamais au rendez-vous de c[...]ACCES AUX SOINS ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DE LA SANTE ; ESPERANCE DE VIE ; HANDICAP ; INDICATEUR DE SANTE ; MIGRANT ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION ; PRECARITE ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SANTE PUBLIQUE ; STATISTIQUE ; STRATEGIE ; VULNERABILITE ; SANTE ;Dans le cadre de son analyse globale de la situation des droits fondamentaux dans les Outre-mer, la CNCDH souhaite attirer l'attention des pouvoirs publics sur le droit à la protection de la santé dans les territoires ultramarinsDIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; ACCESSIBILITE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DEMOGRAPHIE MEDICALE ; INDICATEUR DE SANTE ; MEDECIN ; METHODOLOGIE ; OFFRE DE SOINS ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'annexe I de l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux dispositions applicables à la détermination des zones prévues à l'article L. 1434-7 du code de la santé publique, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'act[...]CERTIFICAT DE DECES ; DECES ; DEMATERIALISATION ; EPIDEMIOLOGIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Taux régional de certification électronique à atteindre dans les deux prochaines années afin de pouvoir assurer un niveau de détection suffisant des variations régionales du taux de mortalité.DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2017FRANCE ; ADDICTION ; ETAT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; SUICIDE ; TROUBLE BIPOLAIRE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ;L'édition 2017 du rapport L'état de santé de la population en France conjugue des approches transversales, par population, par déterminants et par pathologies, pour illustrer l'état de santé globalement bon des Français. Il met également en lumi[...]CHABAUD F, Aut. ; BENRADIA I, Aut. ; BOUET R, Aut. ; CARIA Aude, Aut. ; ROELANDT Jean-Luc, Aut. | 2017 | p. 540-557ENQUETE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETUDE COMPARATIVE ; FACTEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; MODELE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVALENCE ; RECOMMANDATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; SANTE MENTALE ;Cette étude observationnelle transversale et multicentrique sur des échantillons représentatifs de population générale adulte, portant sur près de 16 000 sujets, a été réalisée à partir de la base de données épidémiologiques et sociodémographiqu[...]MASLACH BURN OUT INVENTORY ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; INDICATEUR DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TRAVAIL ;Les objectifs de cette fiche mémo sont de définir le syndrome d’épuisement professionnel ou burnout, d’améliorer son repérage et sa prise en charge, ainsi que l’accompagnement des patients lors de leur retour au travail. Ces recommandations se l[...]De nombreux pays et organisations, à l’instar de l’OCDE, développent des batteries d’indicateurs afin de comparer la qualité des différents systèmes et établissements de santé. Leur utilisation judicieuse peut être un moteur de transformation sy[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PERFORMANCE ; PROJET ; QUALITE DES SOINS ; RECHERCHE CLINIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre du Programme de recherche sur la performance du système de soins (PREPS), la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) lance, avec la présente instruction, un appel d'offres spécifique à l'expérimentation d'indicateurs de quali[...]AFRIQUE ; BELGIQUE ; CANADA ; CONGO ; COTE D'IVOIRE ; DANEMARK ; ETATS UNIS ; GABON ; MAROC ; QUEBEC ; TUNISIE ; ACCES AUX SOINS ; AIDE TECHNIQUE ; BLOC OPERATOIRE ; CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ; CHIRURGIE ; CHIRURGIE ESTHETIQUE ; DEPENSES DE SANTE ; DOSSIER DU PATIENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; INDICATEUR DE SANTE ; MAISON DE RETRAITE ; MATERNITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TOURISME ;Il n’est pas inutile d’observer et de décrypter l’évolution des organisations hospitalières dans le monde si l’on veut porter un regard critique et constructif sur nos propres organisations et les réformes engagées ou annoncées à l’occasion des [...]DERENNE Rose, Coord. ; GLOANEC Y, Aut. ; CAPUANO A, Aut. | Saint-Denis-la Plaine : Haute autorité de santé | 2016DEMARCHE QUALITE ; DOSSIER DU PATIENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ;Le dossier du patient est un outil de communication, de coordination et d’information entre les acteurs de soins et les patients. La bonne tenue du dossier contribue à la continuité, la sécurité et l’efficacité des soins. Elle est le reflet de l[...]ACTE PROFESSIONNEL ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; INDICATEUR DE SANTE ; PARCOURS DE SOINS ; PERTINENCE DES SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; REGION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'article D. 162-1-17 du code de la sécurité sociale et insérant une nouvelle sous-section 5 (relative à la promotion de la pertinence des actes, des prestations et des prescriptions) au sein de la section 5 du chapitre deuxième du tit[...]
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