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LEGUY Patrice, Dir. ; GUITTON Christian ; AMOUREUX Pierrot ; BEZILLE Hélène ; LUCAS Bernard ; ALTER Norbert ; BILLON Yannick ; BOGDAN Joël ; BOULISSIERE Thierry ; BOULLY Alexandre ; BREGER Karine ; BREILLOT Gérard ; CLAIRAY Marie ; COUTURIER Gilles ; CUENCA Ghislaine ; CUQUEL Laurent ; ENEAU Jérôme ; GENEST Bernard ; GOUZIEN Nathalie ; HEBER-SUFFRIN Claire ; HUBERT Philippe ; IZIQUEL Nelly ; LE BLANC Jean-Paul ; LEBLOND Eric ; LE BONTE Hervé ; LE GUELLEC Hélène ; MARZIO Olivier ; MICHAUX Sophie ; MORICE Laurent ; MOUILLERE Louis ; NATAIL Danièle ; NOUVEAU Fabienne ; PALMER Sophie ; PINEAU Gaston ; PIPLIN Yoann ; POURCHET François-Xavier ; RACHET Lucile ; SALAUD Géraldine | Toulouse : Erès | 2013 | p. 384PROJET EQUAL DIFFERENT ET COMPETENT ; ATELIER PROTEGE ; AUTONOMIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HANDICAP ; INNOVATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;Cet ouvrage ouvre les portes des 295 ESAT engagés, pour certains dès 2002, dans le projet innovant européen Equal 'Différent et compétent' sur la reconnaissance des compétences des travailleuses et travailleurs handicapés. Les auteurs, travaille[...][s.n.] | Paris : Agence Entreprises et handicap | 2013CONDITION DE TRAVAIL ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; HANDICAP ; MANAGEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Parmi les propositions de ce rapport, remis par Marie-Anne Montchamp, ancienne Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et Présidente fondatrice de l'Association Agence Entreprises et handicap', figurent notamment : - la promotion d'une nouv[...]ACCESSIBILITE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; BILAN ; CITOYENNETE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT DE LA SANTE ; ENFANT HANDICAPE ; FORMATION ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; INTEGRATION SCOLAIRE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; RAPPORT OFFICIEL ; SCOLARISATION ; TEXTE OFFICIEL ; TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; SANTE ;Le 4 juillet 2012, a été publié le rapport d'information des sénatrices Claire-Lise Campion et Isabelle Debré, fait au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois n° 635 (20112012). Voici la note de synthèse de cet important[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE ; ANIMATION ; EDUCATION SPECIALISEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; PERSONNE HANDICAPEE MENTALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;Aujourd'hui, en France, on évalue le nombre d'adultes handicapés mentaux à 650 000 environ. Mais ceux-ci ne sont pas que des statistiques, des situations ou des cas. Ils sont bien sûr et avant tout des êtres humains, plus ou moins intégrés dans [...]ASSOCIATION D'USAGERS ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; EMPLOI RESERVE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DU PERSONNEL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Pris pour l'application de l'article 208 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, et applicable aux déclarations relatives à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés adressées au titre de l'année 2012, le présen[...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; ACCESSIBILITE ; ANONYMAT ; BASE DE DONNEES ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DONNEE PERSONNELLE ; EMPLOI RESERVE ; ENQUETE NATIONALE ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INTERNET ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE ; STATISTIQUE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; INFORMATION ;Le présent arrêté modifie la liste (fixée en annexe d'un arrêté du 21 novembre 2008) des organismes ou services destinataires du fichier de données individuelles issu d'une enquête nationale « handicap-santé » autorisée par le décret n° 2008-721[...]ATELIER PROTEGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; REGION ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) imputables aux prestations prises en charge par l'État, préalablement fixées par un arrêté du 2 mai 2012, sont[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; ASSURANCE ; CESSATION D'ACTIVITE ; COTISATION SOCIALE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; RETRAITE ; STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Le décret fixe les durées d'assurance minimales exigées des fonctionnaires et des ouvriers de l'État ayant la qualité de travailleurs handicapés pour l'ouverture de leur droit au départ à la retraite avant l'âge de 60 ans (droit prévu par l'arti[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]ATELIER PROTEGE ; CONTRAT ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Pris pour l'application du second alinéa de l'article L. 5212-10 du code du travail, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011 tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées[...]EVALUATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté fixe dans son annexe le modèle de formulaire de demande de reconnaissance de la lourdeur du handicap.Le II de l'article 208 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 a transféré à l'Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH) l'intégralité de la procédure de reconna[...]BUDGET ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT D'INTEGRATION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; REGION ; TARIF ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire fixe le cadre général de la campagne budgétaire pour l'exercice 2012 des établissements et services d'aide par le travail (ESAT). Elle détaille les modalités de répartitions de l'enveloppe nationale qui s'élève pour 2012 à[...]ACTION SOCIALE ; ATELIER PROTEGE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; TARIF ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Les tarifs plafonds mentionnés à l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles applicables aux établissements et services d'aide par le travail correspondent à un coût de fonctionnement net à la place déterminé annuellement.La présente note a pour objet de recenser, au titre de l'année 2011, les bénéficiaires de l'obligation d'emploi en application de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté [...]ASSOCIATION DE GESTION DU FONDS POUR L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES HANDICAPES ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI RESERVE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRIME ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; STAGE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Pris en application de l'article 208 de la loi n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011, le présent décret abroge la sous-section 2 de la section 2 du chapitre III du titre Ier du livre II de la cinquième partie du code du travail [...]DIRECTION GENERALE DE L'ACTION SOCIALE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADMINISTRATION CENTRALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CARRIERE ; CONCERTATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; EMPLOI RESERVE ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNALISATION ; PROTOCOLE ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;En vue de l'application du protocole d'accord, signé entre le Gouvernement et 6 organisations syndicales représentatives de la fonction publique, portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les 3 versants de la [...]DEFINITION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FONCTIONNEMENT ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Les lois récentes sur le secteur médico-social, et en particulier la loi du 11 février 2005, ont modifié la structure de l'emploi dans un milieu protégé et ont fait évoluer les centres d'aide par le travail (CAT) en établissements et services d'[...]DROIT ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Favoriser l'accès des personnes handicapées au monde du travail est une démarche fondamentale pour leur insertion sociale et pour leur autonomie financière. C'est aussi l'imposition d'un principe fort basé sur la non-discrimination. Mais quelles[...]ADOLESCENT ; ADULTE ; AUTONOMIE ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; SEXUALITE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TUTELLE ; VIE AFFECTIVE ;Quel avenir personnel et professionnel peut-on envisager pour son enfant handicapé ? Comment l’accompagner et le soutenir dans ses démarches ? Et comment se rassurer lorsqu’il désire quitter le nid ? Dans ce guide vous trouverez des conseils d’e[...]EMPLOI RESERVE ; ERGONOMIE ; GESTION DU PERSONNEL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; POSTE DE TRAVAIL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap est un volet de la politique des ressources humaines. Le personnel hospitalier vieillissant, de nombreux agents sont concernés par la diminution de leurs capacités, ce qui nécessit[...]