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Nouveauté
La crise sanitaire liée à l’apparition du Covid a conduit à s’interroger sur la pertinence des réductions du nombre de lits hospitaliers intervenues au cours des deux décennies précédentes, alors même que ces fermetures s’inscrivaient dans une t[...]BARIL Mélanie, Aut. ; BIENVENU Stéphane, Aut. ; BONNEFONT CHAZOT Bruno, Aut. ; CASTAN COMET Guillaume, Aut. ; FOGANG Christian, Aut. ; GOURIMATE Soraya, Aut. ; PACHEMAL Blandine, Aut. ; PERO Carole, Aut. ; TRUFFY Wilfried, Aut. | 2024 | p. 54-57AGENT ADMINISTRATIF ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; SOIGNANT ; SYSTEME DE SOINS ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;Les élèves fonctionnaires de l’EHESP se sont prêtés à l’exercice de trouver des réponses innovantes aux enjeux auxquels le système de santé fait face. Un travail de réflexion portant une forte volonté de décloisonner les filières soignantes et a[...]CHIRURGIE ; CLASSIFICATION ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ODONTOSTOMATOLOGIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Version 2024 de la classification. Mise à jour au 1er mars 2024ANALYSE DIDACTIQUE ; ENCADREMENT ; ETAYAGE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATEUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODE PEDAGOGIQUE ; REFLEXIVITE ; STAGE ;La didactique professionnelle offre une perspective pour comprendre l’activité humaine et son adaptation au réel. Deux recherches de master 2 santé ont exploré l’activité des formateurs en institut de formation en soins infirmiers lors des stage[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ODONTOSTOMATOLOGIE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent document est la version définitive du guide méthodologique de production du recueil d'informations médicalisées MCOO publiée au Bulletin officiel, il est applicable à partir du 1 er mars 2024, il constitue l'annexe III prévue à l'arti[...]CONVENTION ; EXPERIMENTATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La durée de l'expérimentation est prolongée de 3 mois à compter du 1er septembre 2024 et jusqu'à une date de fin d'expérimentation au 30 novembre 2024, soit une durée d'expérimentation totale de 32 mois (2 ans et 8 mois). L'annexe portant cahier[...]DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT ; HEBERGEMENT THERAPEUTIQUE ; HOSPITALISATION ; PARCOURS DE SANTE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; SORTIE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;La présente note d’information a pour objet de diffuser les orientations nationales en matière d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation et ainsi d’harmoniser le déploiement de ce dispositif qui fait l’objet de financements complément[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; SOIN HOSPITALIER ;Par le présent arrêté, le ministre délégué chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention rappellent le mécanisme transitoire de soutien financier dont peuvent encore bénéficier pour l'année 2024 les éta[...]KOUCHNER Bernard ; LOI DU 4 MARS 2002 ; CERTIFICATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Cette période est riche en bouleversements, avec la séparation des deux secteurs, le sanitaire et le médico-social, en 1975, la fin du prix de journée en 1983, l’avènement de la tarification à l’activité en 2004, l’émergence du programme de médi[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CRITERE ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGION ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SMUR ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre délégué chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention modifient les dispositions du premier article de l'arrêté du 6 avril 2021 afin d'actualiser les critères utiles à[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; REGLEMENTATION ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre délégué chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention fixent, pour l'année 2024, les montants des dotations annuelles de financement (DAF) des activités de médecine-c[...]DUMOND Jean-Paul, Aut. ; CANIARD Etienne, Aut. ; CARROGER Chantal, Aut. ; COLMONT David, Aut. ; COUTY Edouard, Aut. ; LORINO Philippe, Aut. ; MOISDON Jean-Claude, Aut. ; MOSSE Philippe, Aut. | 2024 | p. 58-60ETABLISSEMENT DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;La période de 'libéralisation' des services publics, dont des services de santé, semble révolue. À la faveur d’un colloque épistolaire, puis en présence1, prolongé par des échanges multiples, un bilan plutôt nuancé de cette libéralisation peut ê[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRIX DE JOURNEE ; PSYCHIATRIE ; REGLEMENTATION ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté (qui modifie l'arrêté du 28 décembre 2021), le ministre délégué chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention actualisent les éléments de calcul de la tarification nationale journ[...]DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PSYCHIATRIE ; REGLEMENTATION ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre délégué chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention fixent, dans le présent arrêté, l'objectif des dépenses d'assurance maladie (ODAM) afférent aux activités de psychiatrie des établisseme[...]DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SMUR ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Avec le présent arrêté, le ministre chargé des comptes publics et le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention actualisent certaines dispositions relatives aux modalités de financement des structures des urgences et des structures [...]ACTE PROFESSIONNEL ; DROIT HOSPITALIER ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; HOSPITALISATION BREVE ; HOSPITALISATION DE JOUR ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERTISE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre du travail, de la santé et des solidarités fixent le montant de la dotation globale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH) à 11 490 000 [...]ACTE MEDICAL ; CIM ; CLASSIFICATION ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;BUDET Jean-Michel, Aut. ; BAGUET Florence, Aut. ; LORIT Bruno, Aut. ; ABEILLE Denis, Aut. ; HERMAN D, Aut. ; DEVAILLY Jean-Pascal, Aut. ; JAGLIN GRIMONPREZ Cécile, Aut. ; TRIBALLEAU Clément, Aut. ; MARINGUE Gwendal, Aut. ; VIE Emmie, Aut. ; HAMON S, Aut. ; MICHEL Philippe, Aut. ; BERTEZENE Sandra, Aut. ; VALLAT David, Aut. ; CAZENEUVE Hervé, Aut. ; PASCAL Christophe, Aut. ; CAPGRAS Jean-Baptiste, Aut. | 2023 | p. 546-601DOTATION HOSPITALIERE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les annexes 1, 2 et 8 de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AIDE MEDICALE D'ETAT ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION MODULEE A L'ACTIVITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; TARIF ; TARIFICATION NATIONALE JOURNALIERE DE PRESTATIONS ; TICKET MODERATEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention précise les consignes d’évolutions des tarifs des prestations servant de base au calcul de la partic[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;ENFANT MORT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MORTALITE ; NOURRISSON ; PERINATALITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le document de définitions a pour objectif de rappeler les définitions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) concernant la mortalité foeto-infantile, les modalités du calcul de l’âge gestationnel et la terminologie à utiliser pour un recu[...]CONSEIL D'ETAT ; CONTENTIEUX ; DECISION DE JUSTICE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; JUSTICE ;Par la présente décision, le Conseil d'État établit l'exacte portée des dispositions de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale.ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE MEDICALE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRESTATION DE SERVICE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification de la partie réglementaire du code de la santé publique. Elle abroge l'article R. 6113-3, actualise les articles R. 6113-4, R. 6113-5, R. 6[...]INFIRMIER ; INFORMATISATION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TEMOIGNAGE ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;Une infirmière témoigne de l’invasion du numérique dans nos vies, mais aussi à l’hôpital, en psychiatrie, où ses usages vont bien souvent à l’encontre des soins humains. [résumé d'éditeur]
![L’hôpital réduit en chiffres [dossier]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_401386.webp)
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