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DROIT HOSPITALIERSynonyme(s)
législation hospitalière
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; CRISE SANITAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret définit à titre temporaire des procédures simplifiées de suivi budgétaire des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif dans le contexte de crise sanitaire liée à la covid-19.'Parent pauvre' de la santé, la psychiatrie publique a souvent été, à tort, la grande oubliée des politiques publiques. Pour décrire son sousfinancement chronique, les superlatifs ne manquent pas et laissent penser que les pouvoirs publics se dé[...]BUDGET HOSPITALIER ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Entrant en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception des dispositions de son article premier qui sont applicables depuis le 1 mars 2021, le présent décret complète les dispositions de l'article R. 162-33-5 du code de la sécurité soci[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; LEGISLATION ; MEDICALISATION ; MISSION ; ORGANE DE DECISION ; PROJET MEDICAL ; STRATEGIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant nombre de dispositions du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, le président de la république, par la présente ordonnance prise après lecture du rapport du premier ministre et du ministre des solidarités et d[...]ATTRACTIVITE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CARRIERE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CUMUL D'ACTIVITES ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; LEGISLATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente ordonnance, dont l'entrée en vigueur est prévue au plus tard le 1 janvier 2022, le président de la république, sur le rapport du premier ministre et du ministre des solidarités et de la santé, actualise de nombreuses dispositions[...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PAIEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Par le présent décret, le premier ministre instaure, de manière exceptionnelle et temporaire, pendant la période comprise entre le 1 février et le 31 mai 2021, d'une part, la compensation sous la forme de la seule indemnisation des heures supplé[...]CONSEIL D'ETAT ; CONTENTIEUX ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; PREJUDICE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; JUSTICE ;Par principe, toute demande devant le juge administratif effectuée par un justiciable, si elle est tardive (au-delà d'un délai de deux mois suivant la notification de la décision ayant rejeté sa réclamation par l'administration tendant à la répa[...]ACTE MEDICAL ; ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DIABETE ; DOSAGE SANGUIN ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EQUIPE SOIGNANTE ; GLYCEMIE ; INFIRMIER ; INSULINE ; MEDECIN ; POSOLOGIE ; PROTOCOLE ; PROTOCOLE DE SOINS ; REGLEMENTATION ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN INFIRMIER ; SURVEILLANCE DU TRAITEMENT ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, autorisent le protocole de coopération « Interprétation des rés[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; REGLEMENTATION ; SANG ; SMUR ; STOCK ; TRANSFUSION SANGUINE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie les articles R. 1221-19-1, R. 1221-20-1, R. 1221-20-3, R. 1221-20-4 et R. 1221-20-5 du code de la santé publique. Ce faisant, il autorise d'abord les établissements de santé, membres du groupement de coopération sanitai[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANE DE CONSULTATION ; REGLEMENTATION ; SMUR ; SOIN AMBULATOIRE ; STRUCTURE D'URGENCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie plusieurs dispositions réglementaires du code de la sécurité sociale relatives au financement des structures des urgences et structures mobiles d'urgence et de réanimation (SMUR) et aux établissements de santé. Ce faisa[...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Depuis la loi Kouchner de 2002, la démocratie sanitaire a transformé la gouvernance du système de santé. Trop souvent, cependant, les institutions contournent les associations de patients et d’usagers au motif qu’elles sont de parti pris, et don[...]CONTENTION ; DROIT HOSPITALIER ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ;Le Conseil Constituionnel avait donné au législateur six mois pour réformer le dispositif juridique de l'isolement et de la contention. Le calendrier est respecté mais le résultat jugé décevant par l'auteur, car rédigé sans concertation et diffi[...]COMPTE ADMINISTRATIF ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le montant de la dotation globale de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation est fixé à 10 003 196 euros pour l'exercice 2021.Une dotation complémentaire de 520 000 euros est accordée pour l'année 2021au titre de la mise en oeu[...]CRISE SANITAIRE ; DIRECTEUR DES SOINS ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRIME ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Normalement exclusive de toutes autres indemnités liées aux fonctions, à la manière de servir et à la performance individuelle, la prime de fonctions et de résultats connaît des exceptions. Celles-ci sont précisées dans une liste énumérée à l'ar[...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATION MEDICALE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé modifient les références citées dans deux arrêtés datés du 23 décembre 2016 et relatifs au recueil et au traitement de[...]CARRIERE ; CESSATION D'ACTIVITE ; DEONTOLOGIE ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ENTRETIEN D'EVALUATION ; EVALUATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PERMANENTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GREVE ; INDEMNITE ; NOTATION ; ORGANE DE CONSULTATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRIME ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RECRUTEMENT ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEXTE OFFICIEL ;Référence depuis 25 ans, cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels, ainsi qu'à la déontolog[...]COVID-19 ; CHANGEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; SEGUR DE LA SANTE ;Plan de l'article : La place du directeur dans une organisation hospitalière cloisonnée - Les changements induits par la crise sanitaire - Les réponses apportées par le Ségur de la santé- La redéfinition du cadre de gouvernance - Les évolutions [...]KELLER Catherine, Aut. ; MOQUET ANGER Marie-Laure, Aut. ; VILLENEUVE Pierre, Aut. ; CARROGER Chantal, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2021 | 2°éd. | p. 203CONCOURS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXERCICE PRATIQUE ; FONCTIONNEMENT ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; RESPONSABILITE ; SOIN HOSPITALIER ; SYSTEME DE SOINS ;Avec la pandémie de Covid-19, le système hospitalier est plus que jamais au coeur de toutes les préoccupations. Issu de l'expérience d'une équipe de professionnels et d'enseignants impliqués dans les cycles de préparation aux concours administra[...]FISMAN Jérôme, Aut. ; MOUTIER Anne-Sophie, Aut. ; BRUNEL Laurence, Dir. | Levallois-Perret : Studyrama | 2021 | p. 421ACCREDITATION ; ADMINISTRATION CENTRALE ; CERTIFICATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DIRECTOIRE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLE D'ACTIVITE ; RESPONSABILITE ; SERVICE PUBLIC ; STATUT DU PERSONNEL ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ;À travers 100 fiches synthétiques, cet ouvrage vous propose de tester vos connaissances tout en révisant les notions essentielles à acquérir sur le droit hospitalier. Ce livre s'adresse à tous les candidats aux concours de la fonction publique [...]ABSENCE SYNDICALE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DETACHEMENT ; DOSSIER LEGISLATIF ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; GREVE ; INFORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE D'EXPRESSION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MISE A DISPOSITION ; NEGOCIATION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REFORME ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RESPONSABILITE ; REUNION ; ROLE ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS SYNDICAL ;Depuis 1983, les règles d'emploi des agents publics ont connu une succession de réformes dont la dernière en date affiche l'ambition de transformer la fonction publique. La loi n° 2019-928 du 6 août 2019 a certes modifié les cadres et les outils[...]CALVEZ Catherine, Aut. ; SERVICE DOCUMENTATION EHESP, Aut. 2021CENTRE HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ;Pour une première approche de l’hôpital, cette fiche vous propose une sélection d’ouvrages classée selon plusieurs thèmes : généralités, droit, finances, fonction publique hospitalière, management-ressources humaines. Une liste de revues spécial[...]DURANT Guy, Aut. ; LECLERCQ Pol, Aut. ; PIRSON Magali, Aut. ; THYS Frédéric, Av-Prop. ; MOISDON Jean-Claude, Préf. | Bruxelles : Mardaga | 2021 | p. 397ACTE MEDICAL ; CHANGEMENT ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DUREE DE SEJOUR ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE GENERALE ; EVALUATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PAIEMENT ; REFORME HOSPITALIERE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Comment sont financés les hôpitaux et l’activité médicale qui y est exercée ? Le paiement est-il approprié et efficace ? Quelle est la situation actuelle dans le monde ? Quelle évolution constate-t-on ? Quels sont les nouveaux modèles ? Le finan[...]CENTRE HOSPITALIER GENERAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ;Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement et les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : centre de référence des techniques médicales, lieu [...]BARBOT Jean-Marie, Coord. ; MARCHANDET Sophie, Coord. ; ANSOULD Dominique, Aut. ; COLOMBAT Philippe, Aut. ; DEGUILLE Bénédicte, Aut. ; DELEKTA Rémi, Aut. ; DION Fabrice, Aut. ; GRAVEY Inès, Aut. ; HARDY Catherine, Aut. ; LARTIGAU Jérôme, Aut. ; MONTALEMBERT Pierre de, Aut. ; PARIER Eve, Aut. ; SANCHEZ Nathalie, Aut. ; VAILLANT Lydwine, Aut. ; VIGNERON Patricia, Aut. ; VALLETOUX Frédéric, Préf. ; GIRIER Matthieu, Intr. | Paris : Berger-Levrault | 2021 | p. 559CENTRE NATIONAL DE GESTION ; ACCOMPAGNEMENT ; ANALYSE FACTORIELLE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; ATTRACTIVITE ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BIEN ETRE ; CERTIFICATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; FIDELISATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; INNOVATION ; INTELLIGENCE COLLECTIVE ; INTERESSEMENT ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MOBILISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; QUALITE DES SOINS ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; REFORME HOSPITALIERE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; STRATEGIE ; SUBSIDIARITE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Cet ouvrage analyse les principales évolutions du management et de la démarche QVT au sein dee établissements publics de santé et médico-sociaux qui doivent faire face à des problèmes persistants d’attractivité et de fidélisation de leurs profes[...]BESOIN ; BUDGET ; CONCEPT ; CONTROLE MEDICAL ; CRISE ECONOMIQUE ; DEMOGRAPHIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EGALITE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; GOUVERNANCE ; INEGALITE DE SANTE ; INVESTISSEMENT ; LIBERALISME ; LIBERTE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; OFFRE DE SOINS ; PERFORMANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; RELATION INTERNATIONALE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SPECIFICITE ; STRUCTURALISME ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Santé et économie sont souvent opposées, les logiques « comptables » étant supposées incompatibles avec l'essence humaniste du soin. Mais l'économie étudie l'expression des préférences individuelles et collectives qui guident les prises de décis[...]CONTROLE ; COUT ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REFORME HOSPITALIERE ; REPRESENTATION SOCIALE ; SOIN ; USAGER ;À partir de l’analyse des réappropriations et des usages, par les professionnels de l’hôpital public, des discours et des contraintes austéritaires, cet article dépeint comment ces derniers se retrouvent concrètement impliqués dans la mise en pl[...]Déjà présente dans Ma Santé 2022, reprise dans le Ségur de la santé de juillet dernier, la réforme des modes de financement des établissements de santé poursuit sa route. Enclenchée dans les soins de suite et de réadaptations, puis en psychiatri[...]Agences régionales de santé, franchises, parcours de soin, limitation des arrêts de travail... Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance-maladie continue d'exister. Peut-on maîtriser l'augmentation des dépens[...]CADRE DE SANTE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CRISE SANITAIRE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MANAGEMENT ; PLANNING ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; REFORME HOSPITALIERE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SOIGNANT ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TEMPS DE TRAVAIL ; VECU ;En 2020, les soignants ont été sollicités pour faire face à la crise sanitaire liée à la Covid-19. Après un temps de répit pendant l’été, ils ont dû faire face à la deuxième vague de cette pandémie. La mise sur le marché du premier vaccin est ve[...]