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DEBAT ; MORALE ; PSYCHOPATHIE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; RAISONNEMENT ; RECHERCHE ; RESPONSABILITE ; THEORIE ; TRANSGRESSION ; VALEUR ;Dans le monde anglo-saxon, la philosophie s'interroge depuis plusieurs décennies sur les difficultés apparentes des psychopathes à former des jugements moraux. Ces recherches ont non seulement conduit à problématiser la responsabilité des crimin[...]KOEHLER Marc, Coord. ; BEDOUCH Fabienne, Aut. ; NIKOLIC Lydia, Aut. ; GUERIN Jean-Michel, Aut. ; VERHEYE Jean-Charles, Aut. ; FLORENTIN Arnaud, Aut. ; BARTEZ Isabelle, Aut. ; GAUDELET Dany, Aut. ; GUILLAUME Marie-Pierre, Aut. | 2015 | p. 165-192COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CRITERE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MALADE MENTAL ; REPARATION ; RESPECT ; SANTE MENTALE ; DROIT ;Fondés sur le principe du consentement, les soins en psychiatrie connaissent un régime législatif d'exception, avec l'hospitalisation sous contrainte. La jurisprudence de la CEDH montre que la notion de privation de liberté est vaste, et ne se l[...]CONFIANCE ; ECHEC ; MANAGEMENT ; PERFORMANCE ; PLAISIR ; RESPONSABILITE ; SPORT COLLECTIF ; TRAVAIL EN EQUIPE ; TRAVAIL ;Raconter de vrais exemples, c'est avoir l'humilité de se soumettre au singulier de la vie, et à ses risques : toute réponse réelle a ses limites (...), et on peut toujours lui opposer un contre-exemple ! Mais ce sont ceux qui ont osé s'engager, [...]CRIME ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HISTORIQUE ; MALADE MENTAL ; PRECARITE ; PRISON ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE ; SANTE MENTALE ; PRATIQUE DU SOIN ;Si la responsabilisation des criminels présentant des troubles mentaux est un phénomène notable dans la seconde moitié du XX°siècle, on estime que l'avis d'un expert psychiatre ne joue pas dans plus de 40% des cas présents en prison. [d'après le[...]DROIT ; MINEUR ; PARENT ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;Chacun est, dès sa naissance, responsable de ce qu'il fait et de ce qu'il ne fait pas, dans sa vie privée et dans sa vie professionnelle : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Elle est toujours personnelle : plus on monte dans l'é[...]AIDE SOIGNANT ; ASSURANCE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DROIT ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE CIVILE ;Les aides-soignants, comme tous les professionnels de santé, exercent en fonction de compétences reconnues par le droit, et, en cas de faute, ils engagent leur responsabilité. Agents de la fonction publique ou salariés d'entreprise privées, il n[...]DEPOT DE PLAINTE ; DROIT ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; PROCES ; RESPONSABILITE MEDICALE ;En matière de responsabilité médicale, c'est le patient qui est à l'origine de la procédure, et il va faire des choix procéduraux qui marqueront toute la suite de la procédure. [résumé d'éditeur]CONCEPT ; DROIT ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ;C'est une question souvent entendue, à propos de la pratique des soins : 'S'il arrive ceci ou cela, est-ce que ma responsabilité est engagée?' alors qu'il est impossible de répondre sans poser une question en retour : 'Mais quelle responsabilité[...]CRIME ; DISCERNEMENT ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; HISTORIQUE ; RESPONSABILITE CIVILE ; SCHIZOPHRENIE ; TROUBLE BIPOLAIRE ;Le problème de la responsabilité pénale du malade psychotique ou bipolaire passant à l'acte antisocial durant un intervalle lucide de sa pathologie semble ignoré de la littérature psychiatrique et médico-légale moderne. En revanche, les juristes[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ADULTE ; ALEA THERAPEUTIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEONTOLOGIE ; HOSPITALISATION ; INFORMATION DU PATIENT ; INTERNE HOSPITALIER ; NON ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SORTIE ; DROIT ;La responsabilité en psychiatrie adulte repose sur les mêmes principes que tout type de responsabilité. Sur le plan pénal, les risques principaux résident dans la violation du secret professionnel ou de la non-assistance à personne en danger. Su[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; AUTORITE PARENTALE ; CERTIFICAT MEDICAL ; HOSPITALISATION ; MALTRAITANCE ; MINEUR ; PEDOPSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; DROIT ;Les principes généraux de la responsabilité sont les mêmes que dans d'autres professions, et notamment en psychiatrie de l'adulte. Certains aspects sont propres aux mineurs : ce sont l'obligation renforcée de surveillance et la responsabilité du[...]DOLTO Françoise ; ALTERITE ; ART ; AUTRE ; CINEMA ; ENFANT ; FEMINITE ; HISTOIRE ; HOLOCAUSTE ; IMAGE ; INTIMITE ; LANGAGE ; MORALE ; NEVROSE HYSTERIQUE ; PERE ; POLITIQUE ; PSYCHANALYSE ; RELIGION ; REPARATION ; SEXUALITE ;Art du cinéma et psychanalyse se regardent et s'écoutent, nouant l'intime, le social et le politique. Jean-Jacques Moscovitz témoigne de cette rencontre à travers un ensemble de films – De Un chien andalou de Buñuel et Salvador Dali, à A Dangero[...]CAS CLINIQUE ; INTERDIT ; PASSAGE A L'ACTE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; SUJET ; TRANSGRESSION ; VICTIME ;Dans la gestion des erreurs et des écarts de comportements, la sanction n'est pas un incontournable. Cependant, pour ne pas l'utiliser, il s'agit de tenir avec rigueur la visée éducative. Celle-ci oeuvre pour faire acquérir, à chaque accompagné,[...]CAS CLINIQUE ; INTERDIT ; LIMITE ; PASSAGE A L'ACTE ; PSYCHANALYSE ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; TRANSGRESSION ; VIOLENCE ;Un passage à l'acte, quel que soit son mode d'expression, interroge le point de butée de l'interdit et exige une réponse adéquate. Il s'agit dans un premier temps de repérer la nature de l'acte et la 'juridiction' (...) qui peut en assurer le tr[...]ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; CONFIANCE ; CREDIBILITE ; INTERDIT ; PREVENTION ; RELATION ADULTE ADOLESCENT ; RELATION ADULTE ENFANT ; RESPONSABILITE ; ROLE ; SANCTION ; TRANSGRESSION ;L'auteur s'appuie sur son expérience de directeur dans des services de prévention spécialisée face à des confrontation de non-respect de la règle par des adolescents ainsi que sur le courant pédagogique de Jean Bosco qu'il a nommé 'méthode préve[...]DELIRE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HOMICIDE ; MALADE MENTAL ; PASSAGE A L'ACTE ; PRISE EN CHARGE ; RESPONSABILITE PENALE ; SCHIZOPHRENIE ;La schizophrénie est une psychose chronique débutant chez le sujet jeune dont le taux de prévalence est environ de 1%. L’homicide réalisé par un schizophrène lors d’un épisode délirant reste extrêmement rare mais sa forte médiatisation associée [...]MASLOW Abraham ; ROGERS Carl ; AIDE ; CADRE THERAPEUTIQUE ; CAS CLINIQUE ; COMMUNICATION VERBALE ; CONCEPT ; ECOUTE ; EMOTION ; EMPATHIE ; HUMANISME ; METHODE ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOTHERAPIE ; PSYCHOTHERAPIE NON DIRECTIVE ; RELATION D'AIDE ; RESPONSABILITE ;La pratique de la relation d'aide a été particulièrement développée dans le champ de la psychologie humaniste d'Abraham Maslow et de Carl Rogers. Ce dernier est à l'origine d'un courant particulier : le counseling, une forme d'aide centrée sur l[...]ASSISTANT SOCIAL ; ASSISTANTE MATERNELLE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; HANDICAP ; LEGISLATION ; PERSONNE AGEE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; RESPONSABILITE ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; DROIT ;La question du secret professionnel dans le champ du travail social et médico-social constitue une préoccupation permanente pour les professionnels. Elle se réfère souvent à des problématiques d’ordre éthique et constitue, par conséquent, un enj[...]ADDICTION ; CONCEPT ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEMENCE ; DEONTOLOGIE ; DISCERNEMENT ; EVALUATION ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INSIGHT ; PHILOSOPHIE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHOPATHOLOGIE ; PSYCHOSE ; RISQUE SUICIDAIRE ; SCHIZOPHRENIE ; SEMIOLOGIE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TROUBLE DE L'HUMEUR ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; DROIT ;La question du consentement aux soins a pris ces dernières décennies une place considérable dans l'activité médicale. Ce consentement nécessaire s'appuie sur des principes philosophiques et s'est inscrit dans la loi. Ainsi, la nécessité du conse[...]ALEA THERAPEUTIQUE ; COMPLICATION ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA SANTE ; EXPERTISE MEDICALE ; IMAGERIE MEDICALE ; INFORMATION DU PATIENT ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SEQUELLE ; DROIT ;Une patiente, née en 1955, atteinte d’une polypathologie associant une spondylarthrite ankylosante, un diabète, de l’hypertension, des troubles thyroïdiens et un surpoids, a subi le 29 novembre 2011 une coronarographie au CH Jacques-Coeur de Bou[...]HISTORIQUE ; INJONCTION DE SOINS ; OBLIGATION DE SOINS ; RESPONSABILITE ; SOIN SUR DECISION DE JUSTICE ; JUSTICE ;Les soins pénalement ordonnés se multiplient dans les décisions de justice depuis la fin des années 1990. Ils peuvent apparaître comme une dérogation au principe général du consentement, ce qui n'est pas vrai puisque les soins contraints sont l'[...]DUPONT Marc ; LAGUERRE Audrey ; VOLPE Audrey ; EVIN Claude, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2015 | p. 413COMMUNICATION ; CONTENTION ; CONTROLE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DETENTION ; DETENU ; DIGNITE ; DIRECTEUR ; DOMICILE ; DROIT DU PATIENT ; EVOLUTION ; EXAMEN MEDICAL ; FAMILLE ; FUGUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; LEGISLATION ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MAJEUR PROTEGE ; MEDECIN ; MINEUR ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PERSONNE DE CONFIANCE ; PROCESSUS ; PSYCHIATRIE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENT INTERIEUR ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; VIE QUOTIDIENNE ; DROIT ;La possibilité de soigner un patient contre son gré est une spécificité de la psychiatrie. Chaque année en France, par nécessité, près de 80 000 patients sont traités pour leurs troubles mentaux sans y avoir consenti, pour des périodes plus ou m[...]ZITTOUN Catherine, Dir. ; ASSOULINE Moïse ; BOUQUET RABHI Sophie ; BRAULT Catherine ; DOUVILLE Olivier ; FILLOT Emmanuel ; GADREY Jean ; HAMON Hervé ; HARRISON Stuart ; JEHEL Sophie ; MARIE Pierre ; MASSON DELMOTTE Valérie ; MAUREL Olivier ; MERLE Pierre ; RIGENBACH Michaël ; SALIO Delphine ; VIROLE Benoît ; RABHI Pierre | Montrouge : Doin | 2015 | p. 24-298ACCUEIL FAMILIAL THERAPEUTIQUE ; ADOLESCENT ; AUTISME ; BIENTRAITANCE ; CULTURE ; DROIT DE L'ENFANT ; EDUCATION ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALTRAITE ; ETHIQUE ; LIBERALISME ; MEDIA ; MODERNITE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; QUESTION DE SOCIETE ; RESPONSABILITE ; SOCIETE ;L'enfant des sociétés occidentales est au centre de toutes les attentions : on l'aime, on le protège, on le gâte. On fait de son bien-être et de son épanouissement une priorité. Loin d'être simplement l'inverse de la maltraitance, la notion de [...]ETATS UNIS ; EUROPE ; FRANCE ; PATIENT ; PRATIQUE DU SOIN ; PROJET ; RESPONSABILITE MEDICALE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TELEMEDECINE ;En médecine comme dans d’autres secteurs, les technologies modernes de communication ont ouvert de nouvelles possibilités. Grâce à elles, de nombreuses pratiques à distance ont vu le jour depuis les années 1990. Quelles sont ces pratiques ? Ont-[...]TYCHEY Claude de, Dir. ; MANCIAUX Michel ; BUSTANY Pierre ; LAURENT Mélanie ; CYRULNIK Boris ; KABUTH Bernard ; PLUN Orlane ; LE MOAL Loïc ; DIETSCHY Vincent ; MAAZI Leïla ; LIGHEZZOLO ALNOT Joëlle ; PAYSANT Jean ; KRIER Marriane ; GARNIER Salomé ; ZAFFARONI Célia ; MARTRILLE Laurent | Toulouse : Erès | 2015 | p. 232AGRESSION SEXUELLE ; ANGOISSE DE MORT ; ENFANT MALTRAITE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; NEUROBIOLOGIE ; PRISE EN CHARGE ; REPARATION ; RESILIENCE ; TRAUMATISME ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; VICTIME ; VICTIMOLOGIE ; VIOLENCE ; VIOLENCE FAMILIALE ; PSYCHOLOGIE ;En avril 2014 s'est tenu sur le campus universitaire de l'université de Lorraine à Nancy un colloque intitulé 'violence subie et résilience' qui a réuni une quinzaine de conférenciers et six cents participants. Cet ouvrage présente les contribu[...]CHAHRAOUI Khadija, Dir. ; LAURENT Alexandra, Dir. ; BIOY Antoine, Dir. ; QUENOT Jean-Pierre, Dir. ; CAPELLIER Gilles, Dir. ; RIGAUD Jean-Philippe ; BRUYERE Rémi ; BARRUEL Florence ; CASTRA Michel ; RODRIGUEZ Jacques ; MEUNIER BEILLARD Nicolas ; AUBRY Régis ; LEVY SOUSSAN Michèle ; ROUCHON Jeanne-Flore ; BAUBET Thierry ; GROSCLAUDE Michèle ; MONEGER Guy ; FRIEDMAN Diane ; SHARSHAR Tarek ; MALAVAUX Christophe ; MINJARD Raphaël ; COQ Jean-Michel ; AUBERT Alycia ; LANGLUME Sylvain ; ROSENBLUM Ouriel ; ANCET Pierre ; MIMOUNI Arnaud ; GERNET Isabelle ; MELLIER Denis ; BONNET Magalie ; BENETTI Fabienne ; KENTISH BARNES Nancy ; GARROUSTE ORGEAS Maïté ; BOUCHEIX Jean-Michel ; AUBERT Laurence | Paris : Dunod | 2015 | p. 15-271ABANDON DU TRAITEMENT ; ABSTENTION THERAPEUTIQUE ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; AJUSTEMENT PSYCHIQUE ; ATTITUDE FACE A LA MORT ; CAUCHEMAR ; CLINIQUE ; COMA ; COMMUNICATION ; CONSCIENCE ; DISCOURS ; DISTANCE THERAPEUTIQUE ; DOUTE ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; ETAT CONFUSIONNEL ; ETHIQUE ; EXPRESSION DE L'EMOTION ; HANDICAP ; IMAGE DE SOI ; INTERDISCIPLINARITE ; MALADIE IATROGENE ; MORT ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DE LA SANTE ; PSYCHOLOGUE ; REANIMATION ; REEL ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RELATION THERAPEUTIQUE ; RISQUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SPECIFICITE ; SUBJECTIVITE ; TRAUMATISME ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; VECU ; VULNERABILITE ; PSYCHOLOGIE ;Le domaine de la réanimation représente une clinique de l'extrême. Les enjeux cliniques, éthiques, relationnels et psychiques y sont donc très importants, cela dans un contexte particulier d'un rapport quasi-constant avec la mort, aussi bien che[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BIOETHIQUE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRITERE ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; ENQUETE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; MEDECINE PERINATALE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; PROJET ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; MEDECINE ;Par la présente instruction, la ministre de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de mener une enquête sur l'impact d'un projet de décret en Conseil d'État relatif aux compétences requises des praticiens [...]CERTIFICAT MEDICAL ; CONTROLE ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION LIBRE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REGISTRE D'ENTREE ET DE SORTIE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SORTIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; VISIOCONFERENCE ; DROIT ;Dans la présente instruction, les ministres de la santé et de l'intérieur précisent les conditions et les conséquences de l'application de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 qui modifie partiellement la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 rel[...]DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFORMATION DU PATIENT ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; RESPONSABILITE PENALE ; DROIT ;La présente circulaire présente de façon succincte les dispositions de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant [...]ASSURANCE MALADIE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; PREJUDICE ; SIGNALEMENT ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Les établissements de santé doivent signaler aux organismes d'assurance maladie des patients le remplacement de dispositifs médicaux implantables défectueux et leur transmettre les références de ces dispositifs défectueux.FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECINE GENERALE ; PRIME ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SOIN AMBULATOIRE ; STAGE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté interministériel fixe le montant brut de la prime de responsabilité (versée mensuellement et soumise à cotisation au régime de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques) due aux[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFRACTION ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANCTION ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SANTE ;Entrant en vigueur dès le lendemain de sa publication, le présent décret modifie le code de la sante publique pour prévoir les conditions dans lesquelles les agences régionales de santé (ARS) et l'Agence nationale de sécurité du médicament et de[...]AVORTEMENT THERAPEUTIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONSULTATION ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; GROSSESSE ; INFORMATION DU PATIENT ; RESPONSABILITE MEDICALE ; TERATOGENESE ; DROIT ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le modèle du document certifiant que le médecin d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal propose un délai de réflexion (d'au moins une semaine) à une femm[...]BIOETHIQUE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; ECHOGRAPHIE ; EMBRYOLOGIE ; EMBRYON ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; FOETUS ; GESTION DES RISQUES ; GROSSESSE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; IMAGERIE MEDICALE ; MEDECINE PERINATALE ; REFUS DE SOINS ; RESPONSABILITE MEDICALE ; TERATOGENESE ; TEST GENETIQUE ; DROIT ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé abroge l'arrêté du 23 juin 2009 relatif à l'information, à la demande et au consentement de la femme enceinte à la réalisation d'une analyse portant sur les marqueurs sériqu[...]COMMISSION NATIONALE DES ACCIDENTS MEDICAUX ; OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; ALEA THERAPEUTIQUE ; ASSURANCE ; COMMISSION DE CONCILIATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA SANTE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; FONCTIONNEMENT ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MALADIE IATROGENE ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; REPARATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Le texte diminue le nombre de membres des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (de 20 à 12, président non inclus) et de la Commission nationale des accide[...]ASSURANCE ; DROIT DE LA SANTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PREUVE ; RESPONSABILITE ; JUSTICE ;Examen de décisions de jurisprudence récentes en matière d'infections nosocomiales. [résumé d'éditeur]ALEA THERAPEUTIQUE ; CESARIENNE ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURIDICTION CIVILE ; PREJUDICE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; JUSTICE ;Chronique de jurisprudence récente en matière de gynéco-obstétrique, montrant les précautions pour qualifier la faute. Dans plusieurs affaires, on voit qu'à l'origine, le recours a été engagé en fonction de l'importance du préjudice, et que la p[...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AIDE SOIGNANT ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FACTEUR DE RISQUE ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; RESPONSABILITE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;L'administration du médicament en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes n'est pas une activité anodine. Cet acte fréquent, efficace mais à haut risque d'erreur, implique des précautions systématiques s'imposant à chacun, d[...]AGRESSION ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; JUSTICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ; VICTIME ; DROIT ;Un agent public victime d'une agression sur son lieu de travail dispose de deux régimes d'indemnisation : en se constituant partie civile lors du procès pénal, et en demandant le bénéfice de la protection fonctionnelle. L'examen de la jurisprude[...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AIDE SOIGNANT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; DEPASSEMENT DE FONCTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFRACTION ; LICENCIEMENT ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REFUS ; RESPONSABILITE ; SOIN INFIRMIER ; TRAVAIL ;L'aide-soignante doit refuser la pratique d'actes infirmiers, et notamment tout ce qui excède l'aide à la prise des médicaments. Son refus, qui n'est que l'application de la loi, ne peut être analysé comme un acte d'insubordination. [résumé d'éd[...]AMIANTE ; ANXIETE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU TRAVAIL ; JURISPRUDENCE ; PREJUDICE ; REPARATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SPECIFICITE ; DROIT ;La seule exposition à l'amiante suffit à ouvrir droit à réparation du préjudice d'anxiété. Le salarié qui a travaillé dans un établissement utilisant de l'amiante n'est pas dans l'obligation de se soumettre à des contrôles et examens médicaux ré[...]BARREAU Pascal ; JAVEL Patrick ; DUPUY Olivier ; MARTIN Loïc ; RENARD Martine ; HERVOUET CHEVALIER Dominique ; PROUTEAU Francis ; HUARD Monique ; DANJOUR David ; DEBERTRAND Nathalie ; CLASSE Sylvie ; DELANIS Vanessa | 2014 | p. 9-22AUTONOMIE ; COMPETENCE ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; MANAGEMENT ; RESPONSABILITE ;Ce dossier traite des différentes formes de délégation au sein des établissements de santé.ALEA THERAPEUTIQUE ; DECISION ; DOSSIER DU PATIENT ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; JURIDICTION PENALE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MEDECIN ; MEDECINE ; REPARATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SOIGNANT ;Le médecin doit pouvoir répondre de sa décision : Pierre-Yves Gallard rappelle le cadre juridique de la décision médicale et l'importance du dossier du patient, référence essentielle en cas de litige ultérieur. Face aux évolutions en cours - tan[...]ADMISSION ; ALTRUISME ; AUTONOMIE ; DEMENCE DEBUTANTE ; ENTREE EN INSTITUTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETHIQUE ; INSTITUTION ; PERSONNE AGEE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPECT ; RESPONSABILITE ; PSYCHOLOGIE ;Quand, pour une personne âgée présentant un début de démence, se pose la question du maintien (ou non) à domicile et du relais vers un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), il faut aussi envisager la possibilité, [...]Alors que nous souhaitons plus que tout y échapper, elle s'impose dans nos vies, au coeur même de notre quotidien: culpabilité des parents, des enfants, de ceux qui travaillent ou de ceux qui sont sans emploi, des malades ou des bien-portants...[...]COLLIERE Marie-Françoise ; NIGHTINGALE Florence ; ACCREDITATION ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CADRE DE PROXIMITE ; CADRE DE SANTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DEMARCHE QUALITE ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETHIQUE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; FORMATION ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; INSTITUT DE FORMATION DE CADRES DE SANTE ; LMD ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; POSTURE PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE PARAMEDICALE ; RESPONSABILITE ; ROLE ; SOIGNANT ; SOIN INFIRMIER ; SOINS INFIRMIERS BASES SUR LES PREUVES ; TRACABILITE ;Les interrogations identitaires chez les cadres de santé, notamment chez les cadres infirmiers de proximité, sont de plus en plus d'actualité : quel est le bon équilibre entre expertise soignante et management ? Quelles sont les valeurs soignant[...]RHARRABTI Souad ; KHELAFA Said ; KHELAFA Adil ; BARRIMI Mohamed ; AARAB Chadya ; RAMMOUZ Ismail ; AALOUANE Rachid | 2014 | p. 739-751MAROC ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; MALADE MENTAL ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE PENALE ; DROIT ;Introduction : L'aliéné est toute personne jugée inadaptée à la vie en société. On utilise aujourd'hui l'expression moins péjorative de malade mental. L'expertise judiciaire psychiatrique constitue une mesure d'instruction ordonnée par l'autorit[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INFRACTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MEDECIN ; MEDECIN CONSEIL ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PUBLICITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence en droit médical ordinal. [résumé d'éditeur]CENTRE HOSPITALIER DE BLOIS ; METHODE CREX ; PYRAMIDE DE BIRD ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; DEMARCHE QUALITE ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; METHODE ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; REUNION ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ;Développée initialement en aviation civile, à partir de l'exploitation des boîtes noires, la méthode Crex, pour Comité de retour d'expérience, a contribué à la sécurisation du transport aérien. Cette démarche a mis en évidence l'importance du fa[...]LAIEB Nahima ; MARTIN Jean-Pierre ; WACQUANT Loïc ; MORMONT Marinette ; OLIVET Fabrice ; JOEL Myriam ; LEON Julien ; DENANS Julien ; SARREAU Valérian ; QUIGNARD Jean-Marc ; DESCARPENTRIES Francis ; CHOMEL Javotte ; BERGER Pascal ; GUEGAN Frédéric ; POZYCKI Mathilde | 2014 | p. 9-82ATELIER THERAPEUTIQUE ; DETENU ; DROGUE ; FEMME ; FORMATION ; HOMME ; MALADE MENTAL ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; MORT ; PRECARITE ; PRISON ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; PSYCHOTHERAPIE ; RESPONSABILITE PENALE ; ROLE ; SEXUALITE ; SIDA ; SOLITUDE ; SOCIETE ;La prison existe, et probablement encore pour longtemps. Créée pour punir, elle est également censée être un lieu de réhabilitation de soi et de prévention des récidives. C'est ce versant 'éducatif' qui la rend supportable pour notre humanité. M[...]CONCEPT ; EPISTEMOLOGIE ; IMAGERIE CEREBRALE ; NEUROSCIENCES ; NOSOGRAPHIE PSYCHIATRIQUE ; PHILOSOPHIE ; PSYCHOLOGIE COGNITIVE ; PSYCHOPATHIE ; RESPONSABILITE ;Alors que de nombreux psychiatres considèrent la psychopathie comme une construction scientifique cohérente, un certain nombre de cliniciens et philosophes rejettent sa pertinence et l'identifient à un simple outil de contrôle social. Afin de cl[...]ANESTHESIE REANIMATION ; DECES ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GRAVITE ; HOMICIDE ; JURIDICTION PENALE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; JUSTICE ;Un médecin-réanimateur a été condamné pour homicide involontaire (arrêt n° 12-86586 de la Cour de cassation du 26 novembre 2013), ce qui suppose la preuve d'une faute caractérisée, de la conscience du danger, et d'un lien de causalité certain av[...]COMPETENCE ; CONCEPT ; EVALUATION ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; MODELE ; OBJECTIVITE ; ORGANISATION ; PERFORMANCE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REFLEXIVITE ; RESPONSABILITE ;"Les clients, les patients, les usagers, les citoyens, les employeurs exigent de plus en plus de pouvoir faire confiance à des professionnels compétents. Face à cette demande sociale, Guy Le Boterf considère que la question principale à traiter [...]COMMISSION REGIONALE DE CONCILIATION ET D'INDEMNISATION ; OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; ACCIDENT ; ALEA THERAPEUTIQUE ; ASSURANCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA SANTE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PREJUDICE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; VICTIME ; DROIT ;L'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) a été le grand apport de la loi du 4 mars 2002, mais la pratique du contentieux montre à quel point les règles de procédur[...]CAS CLINIQUE ; CONTENTION ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRATIQUE DU SOIN ; REFERENTIEL ; RESPONSABILITE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ;La contention ne répond pas à un régime légiféré mais on dispose dans la jurisprudence de toutes les règles pour en définir les contours de sa pratique. Différents cas sont ici exposés et l'auteur rappelle les différents points du référentiel HA[...]ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONDITION DE VIE ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; HYGIENE ; JUGE ; PREJUDICE ; PRISON ; REPARATION ; RESPECT ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; DROIT ;Depuis une première condamnation prononcée la 27 mars 2008 par le tribunal administratif de Rouen, de très nombreuses décisions ont été rendues à raison de conditions de détention jugées contraires à la dignité du détenu et aux différentes règle[...]DELEGATION ; ENFANT HANDICAPE ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INTERNE HOSPITALIER ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURISPRUDENCE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; NEUROCHIRURGIE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SEQUELLE ; DROIT ;Un neurochirurgien pose le bon diagnostic et pratique correctement une intervention délicate, une craniosténose, chez un jeune enfant. Mais le praticien sous-estime des saignements préopératoire, ce qui complique la surveillance, et il en résult[...]LOI DU 7 JUIILLET 2011 ; ANNONCE DU DIAGNOSTIC ; DIAGNOSTIC ; DROIT DU PATIENT ; FAMILLE ; INFORMATION DU PATIENT ; LEGISLATION ; MALADIE GENETIQUE ; MEDECIN ; OBLIGATION DU PATIENT ; PARENT ; PATIENT ; RESPONSABILITE ; SECRET MEDICAL ; TEST GENETIQUE ;La possibilité de révéler l'existence d'une anomalie génétique par un simple examen médical renouvelle la problématique de la conciliation entre respect du secret médical et nécessité de protéger la santé d'autrui : le patient demandeur de l'exa[...]DROIT DU PATIENT ; INFORMATION DU PATIENT ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PREJUDICE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; JUSTICE ;La jurisprudence abordée ici étudie, d'une part, le défaut d'information en l'absence de préjudice, d'autre part, le défaut d'information alors que l'acte médical ne s'impose pas, et enfin les modalités d'informations du patient avant la loi du [...]BARRIMI Mohammed ; KHELAFA Said ; RHARRABTI Souad ; AARAB Chadya ; RAMMOUZ Ismail ; AALOUANE Rachid | 2014 | p. 843-849Selon le Code Pénal Marocain, l'aliénation mentale est une cause d'irresponsabilité pénale totale ou partielle selon le degré de l'atteinte des facultés mentales du sujet. L'existence de l'inculpé dans un état de perte de compréhension ou de vo[...]CAS CLINIQUE ; DANGEROSITE ; DELIRE DE PERSECUTION ; EVALUATION ; HOMICIDE ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; PARANOIA ; PARRICIDE ; PASSAGE A L'ACTE ; PREVENTION ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; SCHIZOPHRENIE PARANOIDE ;Si des passages à l'acte meurtrier de sujets connus pour leur schizophrénie paranoïde interviennent souvent après un élément déclenchant, savoir repérer les indicateurs psychopathologiques ou de dangerosité, entendre et travailler sur les délire[...]AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CONCERTATION ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERTISE MEDICALE ; HYSTERECTOMIE ; MEDECIN ; RESPONSABILITE MEDICALE ; MEDECINE ;Un médecin, tenu, par l'article R. 4127-5 du code de la santé publique (CSP), d'exercer sa profession en toute indépendance, ne saurait être lié par le diagnostic établi antérieurement par un confrère. Il doit apprécier, personnellement et sous [...]FRANCE ; LOI LEONETTI ; ABANDON DU TRAITEMENT ; DIRECTIVE ANTICIPEE ; ETHIQUE ; EVOLUTION ; LEGISLATION ; MORT ; MOURANT ; PERSONNE DE CONFIANCE ; QUALITE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; TEMPS ; VIOLENCE ;Rédiger des directives anticipées est l'une des possibilités introduites en 2005 par la loi Leonetti pour accroître l'autonomie du patient et améliorer les conditions de la fin de vie. Retour sur un dispositif encore mal connu et peu utilisé, se[...]Le terme 'discernement' est de plus en plus utilisé, il désigne la capacité à juger avec ses perceptions subjectives. C'est une étape importante dans le processus de décision, dont le livre donne une méthode pour apprendre à mieux discerner en s[...]MAROUDY Daniel ; CHANIAL Philippe ; VACCARO Antoine ; GRASSIN Marc ; BOURGEON Dominique ; FURON Pascale ; VACHIERY LAHAYE Florence ; LOMBARD Geneviève ; BAUDELOT Christian ; ASSOGBA GBINDOUN Dominique ; SABATIER Guy | 2014 | p. 27-58CADRE DE SANTE ; DON ; DON D'ORGANE ; ETHIQUE ; HUMANISATION DES SOINS ; QUESTION DE SOCIETE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE ; SOIGNANT ; SOLIDARITE ;Dossier sur le don dans la relation de soin et comme philanthropie pour une humanisation des soins. Des articles traitent également du don d'organes.DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FAUTE ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; TERRITOIRE DE SANTE ;"Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l activité des établissements de[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGRESSION ; AMIANTE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SEQUELLE ; SERVICE PUBLIC ; TENTATIVE DE SUICIDE ; DROIT ;Actualités jurisprudentielles des droits sociaux liés aux difficultés de santé : accident de travail, accident de service, inaptitude, amiante. [résumé d'éditeur]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONGE DE MATERNITE ; DISPONIBILITE ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INVALIDITE ; JURISPRUDENCE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; DROIT ;Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires. [résumé d'éditeur]OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALEA THERAPEUTIQUE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT SOCIAL ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; PRESTATION DE COMPENSATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRANSPORT SANITAIRE ; DROIT ;Les cas présentés ici concernent les droits sociaux des patients en matière de prise en charge des frais de transport ; l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux (ONIAM) et la compensation du handicap ; la visite médicale obligato[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ANALYSE DE CONTENU ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; DOSSIER DE SOINS ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; ECRIT PROFESSIONNEL ; INFORMATION DU PATIENT ; JUSTICE ; LEGISLATION ; NOTES PERSONNELLES ; QUALITE DES SOINS ; RESPONSABILITE ; SECRET PROFESSIONNEL ;Le dossier du patient est constitué d'informations le concernant, partagées entre les différents professionnels intervenants et le patient. C'est un outil de synthèse médicale et paramédicale, en vue de la démarche préventive, diagnostique et th[...]ATTIAS Dominique, Dir. ; KHAIAT Lucette, Dir. ; LAMANDA Vincent ; MARIN Jean-Claude ; WILSON Caroline ; BACHIRI Oualid ; CLAVE Aurore ; TRAN SAM Allan ; ROUSSEAU Anne-Marie ; NEYRAND Gérard ; HUERRE Patrice ; MOREAU Valérie ; ESTERLE Maryse ; GAUTRON Virginie ; DESCOUBES Benoît ; MOHAMMED Marwan ; DETTMEIJER Corinne ; KARSTEN Ian ; MOYERSOEN Joseph | Toulouse : Erès | 2014 | p. 196GRANDE BRETAGNE ; ITALIE ; PAYS BAS ; ABANDON SCOLAIRE ; ADOLESCENT ; AUTORITE PARENTALE ; COMPORTEMENT SOCIAL ; DELINQUANCE JUVENILE ; ECHEC SCOLAIRE ; EDUCATION DE L'ENFANT ; INCIVILITE ; JURIDICTION DES MINEURS ; JUSTICE ; PARENT ; RELATION PARENT ECOLE ; RELATION PARENT ENFANT ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; SCOLARITE ; SOCIALISATION ; SOCIETE ;Ces enfants 'rebelles', indignés, révoltés, ces enfants malheureux ne nous obligent-ils pas à voir avec des yeux neufs cette société cruelle et sans pitié pour les plus faibles dans laquelle nous vivons ? Lorsqu'un enfant perturbe la classe, fai[...]AUTONOMIE ; CADRE DE SANTE ; CONTRAT DE POLE ; CONTROLE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RELATION HIERARCHIQUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESPONSABILITE ; ROLE ; STRATEGIE ;Les établissements publics de santé accordent une place peu reconnue à l'encadrement paramédical. Dans les textes de lois relatifs à l'organisation hospitalière, le personnel d'encadrement paramédical n'apparaît que sous le nom implicite de 'col[...]EUROPE ; INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE ; MONDE ; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNEMENT ; ADOLESCENT ; AUTONOMIE ; CONDITION DE VIE ; CREATIVITE ; CULTURE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEVELOPPEMENT ; DROIT SOCIAL ; EDUCATION ; EMPLOI ; ENFANT ; GOUVERNEMENT ; LOGEMENT ; POLITIQUE ; PROJET ; RESPONSABILITE ; SANTE ; SOCIETE ; STATISTIQUE ; ACTION SOCIALE ;Réuni le 21 février 2013, le premier comité interministériel de la jeunesse a défini 13 chantiers en faveur de la jeunesse, déclinés en 47 mesures transversales portant sur les thèmes de la santé, du logement, des conditions de vie, de la place [...]COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DEONTOLOGIE ; ENSEIGNEMENT ; ESTHETIQUE ; ETHIQUE ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; MORALE ; PHILOSOPHIE ; PSYCHOLOGIE ; RELATION D'AIDE ; RESPONSABILITE ; SPIRITUALITE ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; TRAVAIL ; TRAVAIL EN EQUIPE ; VALEUR ; SCIENCES ;Il existe aujourd'hui une demande d'éthique dans de nombreux domaines d'activité de la société. Ce qui rend cette demande pressante est certainement le déficit éthique dû en partie à l'individualisation de nos sociétés et à la perte de repères q[...]DAVOUS Dominique, Dir. ; LE GRAND-SEBILLE Catherine, Dir. ; SEIGNEUR Etienne, Dir. ; PITCHO Benjamin ; KREITLOW Christiane ; GILBERG Serge ; NION Nathalie ; LE VOYER Anne-Claude ; COHEN SALMON Didier ; TORRES Dolorès Lina ; LEPOUTRE Thomas ; PARENT Karin ; NOTREDAME Charles-Edouard ; PERRAULT SOLIVERES Anne ; BOURDEAUT Franck ; LEBEER Guy ; MARIN Claire ; HIRSCH Emmanuel ; VIGARELLO Georges | Toulouse : Erès | 2014 | p. 292CADRE DE SANTE ; DOULEUR ; DROIT ; EMPATHIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; ETUDIANT ; INTERNE HOSPITALIER ; MANAGEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ; PEDIATRIE ; PLAISIR ; PRATIQUE DU SOIN ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE ; SADISME ; SOIGNANT ; SOLLICITUDE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TEMOIGNAGE ; TRAVAIL ; URGENCE MEDICALE ; VIOLENCE ;Cet ouvrage explore et défriche le terrain délicat des violences évitables de façon à la fois concrète et théorique avec l'espoir que professionnels et chercheurs s'en saisissent. Les patients, leur entourage et les soignants sont souvent victim[...]DAZIANO MAZELLA Christelle, Aut. | Aix en Provence : Institut de Formation des Cadres de Santé | 2014ALTERITE ; AUTRE ; CONCEPT ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; HUMANISATION DES SOINS ; IDENTITE ; INFIRMIER ; MORALE ; PATIENT ; PRATIQUE DU SOIN ; QUALITE DES SOINS ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPECT ; RESPONSABILITE ; VALEUR ; VULNERABILITE ;LEGOHEREL Delphine | Paris : Service de Documentation, des Etudes et du Rapport de la Cour de Cassation | 2014BILAN ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTROLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ; DROIT ;Ce document sur le contrôle judiciaire des hospitalisations psychiatriques sans consentement entre 2012 et 2013 a été rédigé par une auditrice de la Haute Cour. Il analyse les 1 236 arrêts rendus par les cours d'appel, suite à la loi du 5 Juille[...]CANADA ; CRIMINEL ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FAMILLE ; HOMICIDE ; JUSTICE ; PAYS ETRANGER ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE ;Après un résumé du contexte légal canadien, les auteures qui travaillent dans un hôpital de psychiatrie légale et en détention, discutent du processus d'évaluation des accusés qui ont commis un crime intrafamilial grave. Même si le processus est[...]ASSURANCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; ECHELLE D'EVALUATION ; ETHIQUE ; EXAMEN CLINIQUE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; FAMILLE ; JUSTICE ; PREJUDICE ; PROCESSUS ; RAPPORT D'EXPERTISE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TEST DE PERSONNALITE ; TEST PSYCHOLOGIQUE ; TRAUMATISME ; DROIT ;A un moment où l'expertise fait débat dans la société française, des psychologues et des psychiatres s'orientent vers les métiers de la justice. Des diplômes universitaire et des masters d'expertises pénales et plus récemment de criminologie se [...]DANGEROSITE ; DROIT PENAL ; ETUDE CRITIQUE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE ;L'expertise psychiatrique pénale connaît depuis plus d'une décennie un délitement préoccupant. Le législateur y contribue à coup sûr en multipliant le recours à l'expertise pénale et en la détourant de sa fonction première, reconnaître le sujet [...]ACTIVITE SALARIEE ; DROIT DE LA SANTE ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; FAUTE LOURDE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; LICENCIEMENT ; MEDECIN ; NEGLIGENCE MEDICALE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; TRAVAIL ;Alors même que la liberté de prescription est un pilier de la profession médicale, et le gage de son indépendance, un employeur prononce le licenciement d'un médecin salarié, et le qualifie de faute grave, privative des indemnités. [résumé d'éditeur]CONFLIT ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE ; DROIT ;Le fonctionnement des groupes suppose l'existence de conflits, parfois de plus en plus durs, et aux processus de résolution incertains. L'évolution des mentalités, suivie par l'évolution législative a tendance à moins hiérarchiser les relations,[...]ADOLESCENT ; CITOYENNETE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; FAMILLE ; IDENTITE ; JEUNE ADULTE ; RELATION PARENT ENFANT ; RESPONSABILITE ; SANTE ; SEXUALITE ; VIE QUOTIDIENNE ; SOCIETE ;Les onze chapitres de ce guide concernent les questions que posent les jeunes majeurs rencontrés par la Maison des droits de l'enfant. Elles ont été regroupées en quatre partie : vie sociale, vie quotidienne, vie personnelle et vie familiale. De[...]CHAPERON Anne-Françoise ; LITZLER Bénédicte ; ALOUF Marie-Edith ; LEGERON Patrick | Paris : Odile Jacob | 2014 | p. 262HARCELEMENT MORAL ; LEGISLATION ; MANIPULATION ; MECANISME DE DEFENSE ; MEDIATION SOCIALE ; PREUVE ; REPARATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TRAVAIL ; VICTIME ;Que faire quand on est victime ou témoin de harcèlement moral au travail ? Comment se protéger ? Comment se défendre ? Avec une double approche psychologique et juridique, ce livre apporte un ensemble de réponses pratiques, illustrées par des té[...]CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; FICTION ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECINE ; RESPONSABILITE MEDICALE ;Benjamin va devenir un grand médecin, il en est certain. Mais pour son premier stage d’interne dans le service de son père, rien ne se passe comme prévu. La pratique se révèle plus rude que la théorie. La responsabilité est écrasante, son père e[...]OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EVALUATION ; EXPERTISE MEDICALE ; GRAVITE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SEQUELLE ; JUSTICE ;La notion d'infection nosocomiale est abordée en matière de jurisprudence, d'une part, selon le régime antérieur à la loi du 4 mars 2002, et, d'autre part, après la loi du 4 mars 2002. La perte de chance, la prise en charge par l'Office national[...]DOSSIER DU PATIENT ; ENFANT HOSPITALISE ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EXPERTISE MEDICALE ; JURIDICTION CIVILE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; NEONATALOGIE ; PREJUDICE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SEQUELLE ; DROIT ;Faute pour le médecin d'avoir suffisamment renseigné le dossier médical, il lui incombe d'apporter la preuve qu'au cours de la période concernée n'était survenu aucun événement susceptible d'être à l'origine des préjudices subis par le patient ([...]DECISION ; DIAGNOSTIC ; DOUTE ; ETHIQUE ; EVOLUTION ; HISTOIRE ; MEDECIN ; MEDECINE ; PATIENT ; PRAGMATIQUE ; PSYCHOLOGIE COGNITIVE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RISQUE ; SECRET PARTAGE ;Les caractéristiques propres de la décision médicale contribuent à sa difficulté, justifiant le nombre élevé des études qui lui ont été consacrées. René Amalberti présente trois approches - pragmatique, cognitive et participative - de la décisio[...]BELGIQUE ; DETENU ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; MALADE MENTAL ; PRISON ; RESPONSABILITE PENALE ; SOCIETE ;Entre sécurité et soins, l'internement devrait poursuivre une double finalité : soigner le malade et protéger la société contre son éventuelle dangerosité. Mais un quart des internés croupissent aujourd'hui dans le système carcéral, et nombreux [...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTROLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INTERVENTION ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PREJUDICE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; JUSTICE ;En présence de soins psychiatriques sans consentement, les différentes atteintes aux droits des patients peuvent faire l'objet d'une mainlevée par le juge des libertés et de la détention (JLD). Désormais, le contentieux de toute mesure d'interne[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; DROIT DU PATIENT ; FAIT DIVERS ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INFIRMIER ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE ;Liberté fondamentale, aller et venir dans les établissements de soins implique également des devoirs des soignants. Les enjeux liés à ces allers et venues provoquent souvent des réformes, comme celle de l'hospitalisation sous contrainte. [résumé[...]