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ASSURANCE MALADIE ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PRISE EN CHARGE ; PRIX DE JOURNEE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; REMUNERATION ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;BILAN FINANCIER ; BUDGET ; COMPTABILITE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISME DE CONTROLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise les règles d'organisation financière des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale. A ce titre, il prévoit la tenue d'une comptabilité selon l'instruction budgé[...]DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ;L'auteur donne une vue d'ensemble des régimes contentieux propres à l'hôpital : contrôles de légalité, de la responsabilité, des finances.MAROUDY Daniel ; SCHWEYER FX ; CAILLET R ; LEMIRE RODGER G ; ZIMMERMANN Jean-François ; TAHIR K ; REGENT Liliane ; BRESSAND M | 2005 | p. 33-53AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; CANADA ; FRANCE ; CADRE DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;FRANCE ; PLAN HOPITAL 2007 ; ACCREDITATION ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; HISTOIRE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En France, l'hôpital public occupe une place centrale dans l'offre de soins. Au fil du temps, ses missions se sont étendues, alors même que son fonctionnement est soumis à des contraintes, économiques et réglementaires, de plus en plus fortes. D[...]MERCEREAU F ; GUILLAUME H ; BOUTEREAU TICHET S ; MAIGNE G ; BERARD M ; CLAVREUL G ; SARLAT G | Paris : Documentation française | 2005Par lettre en date du 25 février 2005, les ministres des solidarités, de la santé et de la famille, et de l'économie, des finances et de l'industrie ont confié à l'inspection générale des affaires sociales et à l'inspection générale des finances[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; CONTROLE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Mise en œuvre depuis le 1er janvier 2004, la réforme du mode de financement des hôpitaux, appelée 'tarification à l'activité' (T2A), bouleverse de façon importante la gestion budgétaire et financière des établissements de santé. Elle représente [...][s.n.] | 2004 | p. 12-14CLEMENT Jean-Marie, Dir. ; CLEMENT Cyril ; DUPUY Olivier ; PELJAK Dominique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004 | 2°éd. | p. 132AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPETENCE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DROIT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TUTELLE ;Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Le ministre de la Santé d'alors, Jean-François Mattei, a mobilisé de très nombreux experts et tous les partenaires sociaux pour apport[...]BUBIEN Y ; CAUSSE D ; BOUFFIES J ; GAUBERT Y ; DEWITTE JP ; ANATOLE TOUZET Véronique ; JAMOT M ; BAUER M ; GOUGET B | 2004 | p. 14-29COMPTABILITE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERIENCE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Récit de la mise en oeuvre de la tarification à l'activité aux Hospices Civils de Lyon, conçue comme un projet et un outil au service d'une forte évolution stratégique, culturelle et managériale.DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PSYCHIATRIE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;Le concept de Valorisation de l'Activité en Psychiatrie a été initié par la conférence des Présidents de CME de centres hospitaliers spécialisés. Il a recueilli l'aval de plusieurs instances représentatives de la psychiatrie française, et a été [...]ACTE MEDICAL ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSULTATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PERSONNEL MEDICAL ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l''arrêté du 3 mai 2007 modifié relatif aux majorations applicables aux tarifs des actes et consultations externes des établissements de santé publics et des établissements de santé privés, le ministre de l'économie et des finances et [...]AUTORISATION D'EXERCICE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FORFAIT HOSPITALIER ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRIX DE JOURNEE ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, d'une part, l'objectif de dépenses correspondant au financement, par les régimes obligatoires d'assurance maladie, des [...]DURAND GASSELIN B ; ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES HOPITAUX DE JOUR POUR PERSONNES AGEES | 2002 | p. 319-322