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EDUCATION POUR LA SANTE ; ERGOTHERAPEUTE ; ERGOTHERAPIE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; HYGIENE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE RISQUE ; INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS ; MATERIOVIGILANCE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN PREVENTIF ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ;Hygiène et sécurité des acteurs de santé sont essentielles pour la prévention des infections associées aux soins (IAS). Les ergothérapeutes sont, eux aussi, concernés dans leur pratique par l'application de précautions issues des dernières recom[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; AUTOEVALUATION ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATISATION ; MATERIOVIGILANCE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente note d'information, la directrice générale de l’offre de soins rappelle aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) et aux directeurs d’établissements de santé les obligations réglementaires relatives à la traç[...]ARRAULT Xavier, Aut. ; BERGER Fabrice, Aut. ; LA FORTERIE Bruno deDEPOIX Jean-Pol, Aut. ; DILLY Marie-Pierre, Aut. ; PANCZER Manuelle, Aut. ; RAPPOAPORT Anne, Aut. ; CARRASCO DEL CASTILLO José-Luis, Aut. | 2019 | p. 35-52CARDIOLOGIE ANGEIOLOGIE ; CAS CLINIQUE ; CONTINUITE DES SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INFIRMIER ; MATERIOVIGILANCE ; PROFESSION ; QUALITE DES SOINS ;Dans ce dossier, on perçoit combien sont nombreux les acteurs impliqués dans le processus d'élaboration, d'utilisation et d'évaluation des dispositifs mis sur le marché et utilisés dans les soins. En situation de soins complexes, lorsque survien[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; ACCREDITATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; CONTROLE ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISME DE CONTROLE ; QUALITE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant certains articles de la partie réglementaire du code de la santé publique, et notamment la section 4 du chapitre deuxième du titre premier du livre deuxième de la cinquième partie du dit code, le présent décret simplifie les dispositio[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; GESTION DES RISQUES ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Pris pour l'application de l'ordonnance n° 2018-4 du 3 janvier 2018 relative à la simplification et à la modernisation des régimes d'autorisation des activités de soins et d'équipements matériels lourds, le présent décret modifie et actualise pl[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CERTIFICATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MATERIOVIGILANCE ; PRATIQUE DU SOIN ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; SANTE ;Par la présente ordonnance, le président de la république modifie plusieurs articles (L. 6122-2, L. 6122-4, L. 6122-8 et L. 6122-9) du chapitre deuxième du titre deuxième du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et in[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; AMIANTE ; CANICULE ; CONCEPT ; CONTAMINATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; EPIDEMIOLOGIE ; FACTEUR DE PROTECTION ; FACTEUR DE RISQUE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE RISQUE ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; POLLUTION ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; RECHERCHE ; ROLE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOLOGIE ;L’alerte permet de signaler un danger imminent?: menaces d’agents infectieux (dengue, Ebola…), pouvant se propager rapidement, mais aussi risques liés à l’environnement (amiante, polluants…). Il y a des différences entre l’alerte pour les risque[...]AMBULANCE ; AMBULANCIER ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; REGLEMENTATION ; SAMU ; SOIN D'URGENCE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestresa ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'économie et des fi[...]Et si le cuivre était la solution pour lutter contre la propagation des certaines bactéries responsables d’infections nosocomiales ? Si quelques établissements s’y sont essayés, pour le moment, il n’existe pas de preuves suffisantes pour que les[...]AIDE SOIGNANT ; CAS CONCRET ; DISPOSITIF MEDICAL ; MATERIOVIGILANCE ; ROLE ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ;La matériovigilance a pour objectif de surveiller les incidents ou les risques d’incidents résultant de l’utilisation des dispositifs médicaux, définis aux articles L. 5211-1, R. 665-1 à R. 665-5 du Code de la santé publique. Elle s’exerce sur l[...]DISPOSITIF MEDICAL ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; MATERIOVIGILANCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PHARMACIE ; RECOMMANDATION ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Dans la présente instruction, la ministre de la santé rappelle d'abord les enjeux et les obligations réglementaires en matière de traçabilité sanitaire, relatives à l'enregistrement, la conservation et la transmission des données pour certains d[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACTE PROFESSIONNEL ; CRITERE ; DEMANDE DE SOINS ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; INNOVATION ; MATERIOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; REFERENTIEL ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé arrêtent la liste des éléments requis pour l'évaluation du produit ou de l'acte faisant l'objet d'une demande de prise en charge au titre de l'ar[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MATERIOVIGILANCE ; MEDICAMENT ; PHARMACOVIGILANCE ; RECOMMANDATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Insérant un article D. 162-16-1 au code de la sécurité sociale, le présent décret définit les modalités de demande d'inscription d'une indication thérapeutique d'une spécialité pharmaceutique, d'un produit ou d'une prestation sur la liste des sp[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;La ministre des affaires sociales et de la santé abroge l'arrêté du 13 septembre 2005 relatif aux spécifications détaillées précisant les exigences essentielles auxquelles doivent se conformer les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissu[...]Certains scandales sanitaires l'ont mise en avant : la matériovigilance veille sur les dispositifs médicaux et les possibles incidents relatifs à leur utilisation. Placée sous la responsabilité de l'ANSM, elle dispose au niveau local de correspo[...]MEVEL Philippe, Aut. ; TERRAT Evelyne, Aut. ; JOYEUX Stéphanie, Aut. ; MANIAGO Isabelle, Aut. ; TACKIN Arzu, Aut. ; PLAZA Caroline, Aut. | 2015 | p. 9-22AIDE SOIGNANT ; DEMARCHE QUALITE ; HYGIENE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INSTITUT DE FORMATION ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN ;La gestion des risques consiste à définir les risques, à évaluer leurs conséquences si un incident survient, à décider de la conduite à tenir et à en évaluer les résultats. Les établissements de santé sont confrontés quotidiennement à de nombreu[...]DEFINITION ; DISPOSITIF A USAGE UNIQUE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FACTEUR DE RISQUE ; MATERIOVIGILANCE ; OBJECTIF ; ORGANISATION SANITAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESPONSABILITE ; SANCTION ;La matériovigilance est un dispositif de veille relatif aux incidents liés à l'utilisation de dispositifs médicaux. Dans chaque établissement de santé, un correspondant de matériovigilance relaie les déclarations d'effets indésirables. [résumé d[...]THIBAULT Pascale ; DUMAS LAUSSINOTTE Anne ; SABOUHI Afsané ; MENTEC Delphine ; RICHARD Denis ; BLEUVEN Adeline ; MIGNOT Sandra ; NANQUETTE Marie Christine ; SARLANGUE Jean ; TRAPPO Hélène ; TSATSARIS Vassilis | 2015 | p. 41-62ALIMENTATION ARTIFICIELLE ; ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CAS CLINIQUE ; CATHETER ; DOULEUR ; ENFANT PREMATURE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; MATERIOVIGILANCE ; NEONATALOGIE ; NOURRISSON ; PARENTALITE ; PRATIQUE DU SOIN ; PUERICULTRICE ; REANIMATION ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SOIN INFIRMIER ;L'enfant né prématuré est exposé à de graves risques et pathologies comme l'entérocolite nécrosante néonatale. La surveillance infirmière en néonatologie nécessite expérimentation et vigilance.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REFUS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction rappelle et explicite le dispositif législatif et réglementaire des autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ANTICANCEREUX ; CONTRACTUALISATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDICATEUR DE GESTION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; MEDICAMENT ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SANTE ;Dans la présente circulaire, la ministre des affaires sociales et de la santé précise les modalités d'application du dispositif fusionnant la régulation des produits de santé (spécialités, produits et prestations) financés en sus des prestations[...]ASSURANCE MALADIE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MATERIOVIGILANCE ; PREJUDICE ; SIGNALEMENT ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;Les établissements de santé doivent signaler aux organismes d'assurance maladie des patients le remplacement de dispositifs médicaux implantables défectueux et leur transmettre les références de ces dispositifs défectueux.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONTRACTUALISATION ; DISPOSITIF MEDICAL ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDICATEUR ; MATERIOVIGILANCE ; MEDICAMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROTOCOLE ; RECOMMANDATION ; SECURITE SANITAIRE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; USAGE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant la circulaire DHOS/E2/DSS/1C n° 2006-30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage des médicaments et produits et prestations mentionné à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et la circulaire[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFRACTION ; MATERIOVIGILANCE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANCTION ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; SANTE ;Entrant en vigueur dès le lendemain de sa publication, le présent décret modifie le code de la sante publique pour prévoir les conditions dans lesquelles les agences régionales de santé (ARS) et l'Agence nationale de sécurité du médicament et de[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECHOGRAPHIE ; ETUDE CRITIQUE ; EXAMEN PARACLINIQUE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; MATERIOVIGILANCE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; SONDE ;Si l'échographie endocavitaire est devenue un acte de route en médecine, elle n'en demeure pas moins un acte invasif avec tous les risques qu'elle comporte, liés surtout à l'insuffisance de la désinfection du matériel.BLOC OPERATOIRE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; GESTION DES RISQUES ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACIE ;La sécurisation du circuit des dispositifs médicaux en établissement de santé est une composante essentielle de la prise en charge des patients au bloc opératoire afin d'avoir le bon dispositif médical, au bon moment, pour le bon patient. Le cen[...]GESTION DES RISQUES ; MATERIOVIGILANCE ; MISSION ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; SANTE ;L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est chargée de garantir la sécurité des produits de santé destinés à l'homme tout au long de leur cycle de vie. Elle mène régulièrement des actions d'information sur les bénéf[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CONDITION D'EXERCICE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION ; INFRACTION ; INTERDICTION ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACIEN ; PHARMACOVIGILANCE ; PUBLICITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; DROIT ;Prise en application de l'article 39 de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, la présente ordonnance intègre le code de la santé publique et modifie plus[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDUITE A TENIR ; DISPOSITIF MEDICAL ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXAMEN SEROLOGIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MATERIOVIGILANCE ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le présent arrêté rappelle les devoirs des employeurs (en termes d'évaluation des risques, d'information des salariés, de formation des personnels et d'organisation de la prise en charge des blessés et accidentés du travail) en matière de préven[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MATERIOVIGILANCE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) remplace l'annexe 2 intitulée « Déclaration relative aux ventes de dispositifs médicaux et de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro » de l[...]BLOC OPERATOIRE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE DE CREUTZFELDT JACOB ; MATERIOVIGILANCE ; STERILISATION ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Une révision de la circulaire 138, relative aux agents transmissibles non conventionnels (ATNC), était nécessaire car le recul est désormais suffisant pour redéfinir les différentes catégories de patients présentant un risque potentiel ainsi que[...]