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RESPONSABILITE PENALESynonyme(s)
irresponsabilité pénale
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Le but de ce travail était d'estimer le sex ratio en matière d'actes médico-légaux commis par les patients atteints de trouble bipolaire et d'évaluer l'impact du sexe sur les caractéristiques de cette criminalité. Une étude comparative en foncti[...]LOI DU 5 JUILLET 2011 ; DEFINITION ; DROIT ; DROIT PENAL ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE PENALE ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; JUSTICE ;La personnalité désigne ce qu'il y a de relativement permanent et stable dans la dynamique de l'organisation et du fonctionnement psychologique d'une personne. Elle a une incidence certaine sur l'adaptation de cette dernière à sa vie sociale. Ch[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; CAS CLINIQUE ; CONFIANCE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DOSSIER DE SOINS ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; EXERCICE PRATIQUE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; PREJUDICE ; PROTECTION DES DONNEES ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SEROPOSITIVITE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN INFIRMIER ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; DROIT ;Analyse d’une situation pratique. Une infirmière en libéral reçoit des confidences. Comment doit-elle les noter ? À qui et comment peut-elle les transmettre ? [résumé d'éditeur]COMPLICATION ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; HOMICIDE ; HYSTERECTOMIE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; SOIN POSTOPERATOIRE ; DROIT ;Le chirurgien qui néglige les signes de complication pendant la période post-chirurgicale et qui ne confie à un autre chirurgien de prendre les décisions nécessaires engage sa responsabilité pénale dans le cadre de la faute directe, définie par [...]DANGEROSITE ; DROIT PENAL ; INFRACTION ; JUSTICE ; MALADE MENTAL ; RESPONSABILITE PENALE ; RETENTION DE SURETE ;La question de la dangerosité est plus que jamais d’actualité en droit pénal. L’état de dangerosité était appréhendé comme une qualité personnelle propre à chaque délinquant, c’est désormais la nature des infractions qui rattachent leur auteur à[...]ACCOUCHEMENT ; ACCUSATION ; ACTE MEDICAL ; ANESTHESIE REANIMATION ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT PENAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GESTION DES RISQUES ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; JURISPRUDENCE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN TECHNIQUE ; SPECIALITE MEDICALE ; JUSTICE ;Un obstétricien ne peut abandonner la surveillance à son confère anesthésiste, surtout quand la technique qu’il a utilisée présente un risque connu des seuls spécialistes. [résumé d'éditeur]ACTE MEDICAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; INFRACTION ; OPHTALMOLOGIE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; DROIT ;La chambre criminelle de la Cour de cassation (11 janvier 2012), à propos de la pratique de l’ophtalmologie, rappelle les limites de l’infraction d’exercice illégal de la médecine. [résumé d'éditeur]AGRESSION ; AGRESSION SEXUELLE ; ANTHROPOPHAGIE ; CLIVAGE ; CRIME ; CRIMINALITE ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; DETENU ; ENFANT DE MALADE MENTAL ; ENFANT MALTRAITE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HOMICIDE ; INFANTICIDE ; JURIDICTION PENALE ; MALTRAITANCE ; PARAPHILIE ; PASSAGE A L'ACTE ; PEDOPHILIE ; PERVERSION ; PRISON ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RECIDIVISME ; RESPONSABILITE PENALE ; SEXUALITE ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; TERRORISME ; TRANSGRESSION ; VICTIME ; VIOL ; VIOL EN REUNION ;Au coeur des expertises psychiatriques depuis trente ans, le docteur Jean-Claude Archambault, psychiatre des hôpitaux, nous fait pénétrer dans le monde de la délinquance et du crime. Le cannibale, la jeune femme infanticide, le malade mental meu[...]DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETUDE GENERALE ; EVOLUTION ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; LEGISLATION ; PSYCHIATRIE ; REFORME ; RESPONSABILITE PENALE ;La loi du 5 juillet 2011 remplace la loi 'fondatrice' du 30 juin 1838. L'auteur montre que cette conception, à l'origine fondée sur le maintien de l'ordre public, et dans laquelle il s'agissait de se prémunir contre l'aliéné, a évolué vers la vo[...]CAS CLINIQUE ; CULTURE D'ORIGINE ; DELIRE D'INTERPRETATION ; HALLUCINATION OLFACTIVE ; HOMICIDE ; PASSAGE A L'ACTE ; RESPONSABILITE PENALE ; SORCELLERIE ; THEORIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ;A travers le cas clinique d'un patient auteur d'un meurtre, l'auteur, interne en psychiatre, explore les épisodes qui l'ont mené au passage à l'acte. Se référant aux concepts théoriques, elle propose une analyse sémiologique du délire, à la lumi[...]DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; USAGER ;Le secteur social et médico-social a connu depuis 2002 une période de fort accroissement de la réglementation, en même temps qu'une libéralisation de ses procédures d'organisation. Il en ressort une monté en puissance des procédures de contentie[...]AVOCAT ; DEONTOLOGIE ; DISCERNEMENT ; ETHIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; MALADE MENTAL ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; REFORME HOSPITALIERE ; ROLE ;La place de l’avocat dans la procédure relative aux hospitalisations psychiatriques sous contrainte est problématique. Elle soulève des questions juridiques, déontologiques et éthiques qui doivent être posées dans un certain ordre si on veut éch[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ACCOUCHEMENT ; DELIT ; ELEMENT INTENTIONNEL ; ENFANT HANDICAPE ; INFRACTION ; JURISPRUDENCE ; MANIPULATION ; MENSONGE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; SEQUELLE ; DROIT ;Le médecin qui, se sachant en position délicate dans une affaire, modifie le dossier médical de manière à modifier la réalité des faits, comment l'infraction pénale de faux. Le médecin peut apporter de nouvelles mentions sur le dossier, mais com[...]COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; LOI DU 5 JUILLET 2011 ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; ADMISSION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DETENU ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; PROCES ; REFORME ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ;La loi du 5 juillet 2011 réforme un texte datant du 27 juin 1990. Elle y ajoute des éléments repérés comme manquants au cours des années qui ont suivi sa mise en application. L’intervention systématique d’un juge des libertés et de la détention [...]SENON Jean-Louis, Dir. ; LOPEZ Gérard, Dir. ; CARIO Robert ; BARON LAFORET Sophie ; BERNARD Guillaume ; CASANOVA Arianne ; CEDILE Geneviève ; CIAVALDINI André ; CLESSE Aurélie ; CREOFF Michèle ; DESCAMPS Corinne ; DUBREUCQ Jean-Luc ; GENUIT Philippe ; GRAVIER Bruno ; HAZE Nathalie ; KENSEY Annie ; LETURMY Laurence ; LIENHARD Claude ; LUSIGNAN Richard ; MANZANERA Cyril ; MARCELLI Daniel ; MARLEAU Jacques ; MILLAUD Frédéric ; MONS Olivia ; MOULIN Valérie ; OLLHOFF Ellen ; PHESANS Bertrand ; PIGNOL Pascal ; PIGNOUX Nathalie ; PORTELLI Serge ; POTTIER Philippe ; POULIN Bernard ; SADLIER Karen ; TERCQ Nicole ; TISSERAND Thierry ; VILLERBU Loïc | Paris : Dunod | 2012 | 2°éd. rev. et augm. | p. XVI-528AGRESSION SEXUELLE ; CLINIQUE ; CRIMINOLOGIE ; DANGEROSITE ; DEVIANCE ; DROIT PENAL ; EVALUATION ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE ; FACTEUR DE RISQUE ; FANTASME ; INDEMNITE ; INTERPRETATION PSYCHANALYTIQUE ; JUSTICE ; MALADE MENTAL ; OBLIGATION DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOLOGIE ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; STATISTIQUE ; TRAUMATISME PSYCHIQUE ; TRAVAIL SOCIAL ; VICTIMOLOGIE ; VIOLENCE ;La psychocriminologie s'intéresse à la fois aux auteurs et aux victimes d'infractions pénales. Éclairer la pratique clinique, aider au positionnement des professionnels, répondre aux questions de l'expertise psychiatrique pénale et de l'examen m[...]CRIMINEL ; DELINQUANCE ; JUSTICE ; LIBERALISME ; MALADE MENTAL ; POLITIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOCIETE ;Le néolibéralisme est à l’oeuvre dans notre pays et a une incidence directe sur la façon dont la société considère le malade mental ayant commis un délit ou un crime. Le tournant néolibéral en Europe se développe depuis les années 1980 - 1990 et[...]FAUTE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; PREJUDICE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; ROLE PROPRE ;La responsabilité, d'un point de vue juridique, est le fait pour une personne de répondre de ses actions ou inactions et des conséquences qui en découlent. Cela peut entraîner, s'il y a une faute et un dommage lié à cette dernière, la nécessité [...]ACTE PROFESSIONNEL ; ASSURANCE MALADIE ; COTATION ; ENQUETE ; INFRACTION ; MEDECIN ; MEDECINE LIBERALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREUVE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; DROIT ;Les professionnels de santé choisissent souvent d'exercer en libéral pour avoir une certaine souplesse dans leur organisation de travail et pour accroître leurs revenus. S'ils savent se placer sur de bons secteurs et bien gérer leur cabinet, ils[...]RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité. Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public.[...]ASSURANCE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FUGUE ; HOMICIDE ; INFORMATION DU PATIENT ; JURISPRUDENCE ; NON ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER ; PERMISSION DE SORTIE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SINISTRE ; SORTIE CONTRE AVIS MEDICAL ; SUICIDE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TENTATIVE DE SUICIDE ; DROIT ;Le geste suicidaire d'un patient peut, dans certains cas, engager la responsabilité du médecin, d'un autre intervenant ou d'un établissement de santé. Selon les cas, il peut s'agir de la responsabilité pénale ou d'une responsabilité civile ou ad[...]LUAUTE Jean-Pierre, Aut. ; KOPP N, Aut. ; SALADINI Olivier, Aut. ; NESPOR C, Aut. ; LUAUTE J, Aut. | 2011 | p. 552-558VACHER Joseph ; 19E SIECLE ; AUTOPSIE ; ENCEPHALE ; HISTOLOGIE ; LESION CEREBRALE ; LOBE TEMPORAL ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ; TUEUR EN SERIE ;Les éminents savants qui procédèrent à l’examen du cerveau de Vacher ne découvrirent pas d’arguments en faveur d’une pathologie cérébrale connue à l’époque. Les résultats des examens histologiques avec la présence en grand nombre de corps amylac[...]LUAUTE Jean-Pierre, Aut. ; KOPP N, Aut. ; SALADINI Olivier, Aut. ; NESPOR C, Aut. ; LUAUTE J, Aut. | 2011 | p. 545-551VACHER Joseph ; 19E SIECLE ; ENCEPHALITE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHOSE ; RESPONSABILITE PENALE ; TROUBLE SCHIZOAFFECTIF ; TUEUR EN SERIE ;Joseph Vacher, le célèbre tueur en série, fut reconnu responsable de ses actes et guillotiné à la fin du xixe siècle. Son cerveau fut examiné par d’éminents savants qui espéraient trouver des preuves en faveur de l’aliénation du meurtrier. La dé[...]CLASSIFICATION ; CRIMINOLOGIE ; DEFINITION ; DROIT PENAL ; ENSEIGNEMENT ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; ETIOLOGIE ; HEREDITE ; PERSONNALITE ; PREVENTION ; RECHERCHE ; RESPONSABILITE PENALE ;Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]BOURGEOIS Marc-Louis, Aut. ; BENEZECH Michel, Aut. ; ANTONIOL Bernard, Aut. ; HAUSTGEN T, Aut. | 2011 | p. 433-437SCALE TO ASSESS UNAWARENESS OF MENTAL DISORDER ; CONSCIENCE ; DISCERNEMENT ; ECHELLE D'EVALUATION ; INSIGHT ; PHILOSOPHIE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHOPATHOLOGIE ;Insight est un mot polysémique de la langue anglaise, utilisé depuis longtemps en psychanalyse et désormais en clinique psychiatrique. Les échelles de la psychopathologie quantitative explorent les divers aspects de la conscience que peut avoir [...]ALCOOLISME ; ANXIETE ; DEMENCE ; DROIT DU PATIENT ; ECHELLE D'EVALUATION ; EXAMEN PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HYPNOTIQUE ; JEU PATHOLOGIQUE ; LEGISLATION ; MANUEL ; NEVROSE ; NORMAL PATHOLOGIQUE ; NOSOGRAPHIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOMETRIE ; PSYCHOSE ; PSYCHOTHERAPIE ; PSYCHOTROPE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; SISMOTHERAPIE ; SPECIFICITE ; SYNDROME ; TEST D'EFFICIENCE ; TEST DE PERSONNALITE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; THYMOREGULATEUR ; TOXICOMANIE ; TROUBLE DE L'HUMEUR ; TROUBLE DE LA PERSONNALITE ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ALIMENTAIRE ; TROUBLE MENTAL ORGANIQUE ; URGENCE PSYCHIATRIQUE ; MEDECINE ;Ouvrage de référence depuis près de 20 ans, le Guide pratique de psychiatrie n'a cessé d'évoluer. En préservant son principe d'une présentation claire et rigoureuse des pathologies et des traitements psychiatriques, sa sixième édition modifie so[...]FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE | Paris : Héral | 2011 | texte mis à jour au 1er janvier 2011 | p. 256ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; BUDGET HOSPITALIER ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PSYCHIATRIE ; QUALITE DES SOINS ; RESPONSABILITE PENALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;DOPAMINE ; MALADIE DE PARKINSON ; PARAPHILIE ; PULSION SEXUELLE ; RESPONSABILITE PENALE ; TRAITEMENT ; VIOLENCE ;En France, l’expertise psychiatrique est systématique dans les affaires de violence sexuelle. L’expert psychiatre se doit donc de connaître les principaux troubles mentaux pouvant altérer ou abolir le contrôle des actes chez les auteurs de d’inf[...]FRANCE ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFORMATION DU PATIENT ; MEDECIN TRAITANT ; PROTECTION SOCIALE ; RESPECT ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET MEDICAL ; SYSTEME DE SOINS ; VIE PRIVEE ;Cet ouvrage présente en 27 questions d'une part l'essentiel des droits des patients, d'autre part, les dispositifs de mise en cause des responsabilités médicales. [d'après le résumé d'auteur]