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RESPONSABILITE PENALESynonyme(s)
irresponsabilité pénale
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ANESTHESIE REANIMATION ; DECES ; ERREUR PROFESSIONNELLE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GRAVITE ; HOMICIDE ; JURIDICTION PENALE ; PREUVE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; JUSTICE ;Un médecin-réanimateur a été condamné pour homicide involontaire (arrêt n° 12-86586 de la Cour de cassation du 26 novembre 2013), ce qui suppose la preuve d'une faute caractérisée, de la conscience du danger, et d'un lien de causalité certain av[...]DELEGATION ; ENFANT HANDICAPE ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INTERNE HOSPITALIER ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; JURISPRUDENCE ; NEGLIGENCE MEDICALE ; NEUROCHIRURGIE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SEQUELLE ; DROIT ;Un neurochirurgien pose le bon diagnostic et pratique correctement une intervention délicate, une craniosténose, chez un jeune enfant. Mais le praticien sous-estime des saignements préopératoire, ce qui complique la surveillance, et il en résult[...]BARRIMI Mohammed ; KHELAFA Said ; RHARRABTI Souad ; AARAB Chadya ; RAMMOUZ Ismail ; AALOUANE Rachid | 2014 | p. 843-849Selon le Code Pénal Marocain, l'aliénation mentale est une cause d'irresponsabilité pénale totale ou partielle selon le degré de l'atteinte des facultés mentales du sujet. L'existence de l'inculpé dans un état de perte de compréhension ou de vo[...]CAS CLINIQUE ; DANGEROSITE ; DELIRE DE PERSECUTION ; EVALUATION ; HOMICIDE ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; PARANOIA ; PARRICIDE ; PASSAGE A L'ACTE ; PREVENTION ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; SCHIZOPHRENIE PARANOIDE ;Si des passages à l'acte meurtrier de sujets connus pour leur schizophrénie paranoïde interviennent souvent après un élément déclenchant, savoir repérer les indicateurs psychopathologiques ou de dangerosité, entendre et travailler sur les délire[...]Le terme 'discernement' est de plus en plus utilisé, il désigne la capacité à juger avec ses perceptions subjectives. C'est une étape importante dans le processus de décision, dont le livre donne une méthode pour apprendre à mieux discerner en s[...]BELGIQUE ; DETENU ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; MALADE MENTAL ; PRISON ; RESPONSABILITE PENALE ; SOCIETE ;Entre sécurité et soins, l'internement devrait poursuivre une double finalité : soigner le malade et protéger la société contre son éventuelle dangerosité. Mais un quart des internés croupissent aujourd'hui dans le système carcéral, et nombreux [...]ROSSINI Kevin, Aut. ; CASANOVA Pierre, Aut. ; VERDOUX Hélène, Aut. ; SENON Jean-Louis, Aut. | 2014 | p. 766-771LOI DU 5 JUILLET 2011 ; LIBERTE ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECURITE ;La loi du 5 juillet 2011 a été élaborée dans un contexte d'urgence et son écriture s'est caractérisée par une fragile recherche d'équilibre entre des inspirations et revendications diverses et souvent opposées. Après un rapide rappel de cette ge[...]CONSEIL DE L'ORDRE ; DROIT PENAL ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; INFRACTION ; JURIDICTION PENALE ; MALTRAITANCE ; NON ASSISTANCE A PERSONNE EN DANGER ; PERSONNE AGEE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; SECRET MEDICAL ; SECRET PROFESSIONNEL ; SIGNALEMENT ; JUSTICE ;L'arrêt n° 12-80793 rendu par la Cour de cassation le 23 octobre 2013 met fin, en confirmant la condamnation d'un médecin pour omission d'empêcher une infraction, à une affaire de maltraitances, qui montre les incompréhensions qui marquent cette[...]DELINQUANCE JUVENILE ; JUGE ; JURIDICTION DES MINEURS ; MINEUR ; PASSAGE A L'ACTE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ;Le mineur délinquant est juridiquement responsable de ses actes en droit français. S'il est reconnu coupable, il fait prioritairement l'objet de mesures éducatives d'investigations sur la personnalité, et de traitement de sa délinquance, et à ti[...]QUEBEC ; CONSCIENCE ; CRIMINEL ; CULPABILITE ; DROIT PENAL ; DSM ; JURISPRUDENCE ; NORME SOCIALE ; PHARMACOPSYCHOLOGIE ; PHILOSOPHIE ; PSYCHIATRIE ; QUESTION DE SOCIETE ; RESPONSABILITE PENALE ;L'auteur invite ici les acteurs du droit criminel à élucider les liens unissant soigner et punir, à distinguer le champ de la psychiatrie de celui de la rationalité pénale et à mener à nouveaux frais une réflexion fondamentale sur la doctrine pé[...]CLASSIFICATION ; CONCEPT ; DIAGNOSTIC ; EPISTEMOLOGIE ; ETHIQUE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; NOSOLOGIE ; PHILOSOPHIE ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; THEORIE SYSTEMIQUE ; SCIENCES ;La psychiatrie n'est qu'un conglomérat de sciences et de disciplines, un 'bric-à-brac' de techniques diagnostiques et de recettes thérapeutiques Il n'existe aucune conceptualisation propre à la psychiatrie étant donné qu'elle emprunte ses concep[...]JAPON ; HISTORIQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; LEGISLATION ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; RESPONSABILITE PENALE ; STIGMATISATION ;Au Japon, la pratique psychiatrique est en cours de réforme globale depuis les années 1980, alors qu' il n'y existait aucun régime spécial réservé aux malades mentaux ayant commis des actes illégaux. Après bien des péripéties, la nouvelle législ[...]CONSENTEMENT AUX SOINS ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DROIT DU PATIENT ; FAMILLE DE MALADE MENTAL ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TOXICOMANE ; DROIT ;La prise en charge de patients toxicomanes en soins psychiatriques s'avère toujours complexe. Indépendamment de leur propre problématique, la cohabitation avec d'autres patients particulièrement vulnérables génère de sérieuses difficultés instit[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CONDITION D'EXERCICE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION ; INFRACTION ; INTERDICTION ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACIEN ; PHARMACOVIGILANCE ; PUBLICITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; DROIT ;Prise en application de l'article 39 de la loi n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, la présente ordonnance intègre le code de la santé publique et modifie plus[...]Dans les représentations collectives, l'aveu reste 'la reine des preuves'. Issu du régime 'légal' de preuve, institué en France à partir du XIIIe siècle dans le cadre du système inquisitorial, il met de la rationalité dans la recherche de la vér[...]ASSURANCE ; CAS CLINIQUE ; CHUTE ; DEFAUT DE SURVEILLANCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ;Les chutes sont la première cause de dommages dans la vie des établissements de santé, et toutes les chutes n'engagent pas la responsabilité du personnel soignant. Le débat sur la responsabilité suppose de savoir mettre en balance les indication[...]CONFIANCE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DROIT DU PATIENT ; DROIT PENAL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ; SECRET MEDICAL ; DROIT ;Le secret médical est la seule règle professionnelle directement définie par la loi pénale, ce qui montre toute son importance. Mais la loi est très brève. La jurisprudence joue par conséquent un rôle fondamental en la matière. [résumé d'éditeur]ACCOUCHEMENT ; CESARIENNE ; DECES ; DOMMAGES ET INTERETS ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; PREJUDICE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; DROIT ;La relaxe au pénal n'interdit pas la condamnation au civil dès lors que la faute est d'un moindre degré et que la perte de chance est un préjudice indemnisable. [résumé d'éditeur]AIDE ; AUTISME ; DROIT DE LA PERSONNE ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; EVOLUTION ; EXCLUSION ; FISCALITE ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; PROTECTION SOCIALE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; VIE QUOTIDIENNE ;"L'année 2012 n'aura sans doute pas permis d'apaiser toutes les inquiétudes sur l'effectivité des principes et objectifs figurant dans la loi du 11 février 2005 avec, notamment, les difficultés à tenir les échéances en matière d'accessibilité. U[...]AIR ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CANCER ; CATASTROPHE ; CONTAMINATION ; ELEMENT INTENTIONNEL ; ENVIRONNEMENT ; INFRACTION ; JURISPRUDENCE ; POLITIQUE DE SANTE ; POLLUTION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; JUSTICE ;La Cour de cassation a rendu le 20 novembre 2012 un arrêt très attendu dans l'affaire dite 'du nuage de Tchernobyl' (Chambre criminelle, 20 novembre 2012). La Cour confirme l'arrêt de non-lieu rendu par la chambre de l'instruction de Paris, sur [...]EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; OFFRE DE SOINS ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRISON ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; RESPONSABILITE PENALE ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ;Le lieu du soin psychiatrique n'est jamais sans conséquence sur la nature même du projet de soins. De même, le positionnement de l'offre de soins psychiatriques pèse lourdement sur le parcours de soins du patient. Ainsi, quels que soient les moy[...]DOMMAGES ET INTERETS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; PSYCHIATRE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RISQUE ; DROIT ;L'affaire qui intéresse le CHS Edouard-Toulouse de Marseille et qui met en cause le Dr C. est à la fois emblématique d'un certain état d'esprit et préoccupante pour les professionnels. En effet, la mise en cause de la responsabilité indemnitaire[...]ALCOOL ; ARME ; AUDITION ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DETENU ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOSSIER DU PATIENT ; DROGUE ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MARIAGE ; MORT ; OBLIGATION DE SOINS ; PLACEMENT PROVISOIRE D'URGENCE ; POLICE ; REFUS DE SOINS ; RESPONSABILITE PENALE ; SIGNALEMENT ; SORTIE SANS AUTORISATION ; SUICIDE ; TEMOIGNAGE ; TEXTE OFFICIEL ; VIOL ; VOL ;Santé et justice prônent les mêmes valeurs humanistes, celles de la liberté, de la solidarité, de l'équité, de la protection de l'être humain en tant que sujet de droit. Ces deux mondes au langage et mission si différentes, oeuvrant dans notre r[...]ACCOMPAGNEMENT DU MOURANT ; AUTONOMIE ; AUTORITE PARENTALE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DECISION ; DISCERNEMENT ; DROIT DU PATIENT ; ENFANT HOSPITALISE ; ENFANT MALADE ; GRAVITE ; MINEUR ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RESPECT ; SOINS PALLIATIFS ; VOLONTE ; DROIT ;En présence d'un mineur doué de discernement, sa volonté doit être prise en compte par le médecin quelle que soit sa forme d'expression, y compris contre l'avis des parents. Cependant, l'avis divergent des parents ne signifie pas forcément qu'il[...]EPIDEMIOLOGIE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PARASOMNIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOMNAMBULISME ; VIOLENCE ;En droit français, le code pénal prévoit de ne pas engager la responsabilité d'un justiciable en cas de maladie mentale ayant aboli son discernement. Il s'agit de cas peu fréquents, intéressant moins d'un pour cent des auteurs de crimes. Les pat[...]ERREUR PROFESSIONNELLE ; LEGISLATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ;Le risque pénal pour un professionnel de santé est élevé, en particulier parce que l'activité médicale porte atteinte par nature à l'intégrité corporelle, et que le soignant entretient avec le patient une relation de confiance susceptible de tra[...]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; DEONTOLOGIE ; DROIT CIVIL ; DROIT PENAL ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; INFORMATION ; INFRACTION ; LIEN SOCIAL ; PARTENARIAT ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RESPECT ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET MEDICAL ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; USAGER ; VIE PRIVEE ; VULNERABILITE ;Le secret professionnel est une question sensible à laquelle sont quotidiennement confrontés les travailleurs sociaux. La nécessité de respecter la vie privée et familiale de l'usager, la question du partage des informations à caractère secret, [...]LOI HPST ; ACTE MEDICAL ; ACTE PROFESSIONNEL ; AIDE SOIGNANT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DELEGATION DE SOINS ; INFIRMIER ; INFRACTION ; MEDECIN ; PRATIQUE DU SOIN ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ;L'acte de soin, qui repose d'abord sur des données scientifiques et humanistes, ne peut se comprendre que dans le respect du cadre légal. Soigner une personne, c'est intervenir sur le corps humain, et cette intervention n'est possible que dans l[...]DURKHEIM Emile ; CONTROLE ; CRIMINOLOGIE ; CULTURE ; DELINQUANCE ; DROIT PENAL ; IDEOLOGIE POLITIQUE ; JUSTICE ; NORME SOCIALE ; PRISON ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ; SCIENCES HUMAINES ; SOCIETE ; SOCIOLOGIE ; THEORIE ; VIOLENCE ; SCIENCES ;La délinquance et l'insécurité constituent des préoccupations sociales de premier plan. Pourtant leur approche politique et institutionnelle est le plus souvent irrationnelle et idéologique. Elle ignore étrangement les apports des recherches soc[...]