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RESPONSABILITE PENALESynonyme(s)
irresponsabilité pénale
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APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; DISCERNEMENT ; ETUDE CRITIQUE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; HISTORIQUE ; INTERPRETATION PSYCHANALYTIQUE ; MENSONGE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ;Depuis l’apparition de l’article 64 du Code pénal, le manque de discernement lié à une maladie mentale est devenu une source d’immunité pénale. Les personnes atteintes d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli leur discernement n’ont [...]DETENU ; EPIDEMIOLOGIE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; PSYCHOSE CARCERALE ; RESPONSABILITE PENALE ; SCHIZOPHRENIE ; SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ; UNITE HOSPITALIERE SPECIALEMENT AMENAGEE ;Depuis les aliénistes, les psychiatres ont toujours constaté la présence de nombreux malades mentaux en détention. Des études épidémiologiques récentes confirment la très large surreprésentation des personnes souffrant de schizophrénie. L’organi[...]ENQUETE ; ETHIQUE ; EVOLUTION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; MALADE MENTAL ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ; SECURITE ; SOCIOLOGIE ; STATISTIQUE ; VICTIMOLOGIE ;En France, les psychiatres intervenant en justice exposent de plus en plus les malades mentaux criminels à la sanction pénale et à la prison, en se prononçant pour leur état de responsabilité pénale. L’analyse des expertises réalisées entre 1950[...]DEBAT ; DIAGNOSTIC ; DISCERNEMENT ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HOMICIDE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION PENALE ; SCHIZOPHRENIE ;En cas de délits ou de crimes, la loi actuelle permet de distinguer des personnes souffrant de troubles psychiatriques abolissant le discernement (et entrainant l’irresponsabilité pénale) de personnes souffrant de troubles psychiatriques l’ayant[...]BELGIQUE ; CLINIQUE DE LA FORET DE SOIGNES ; CRIMINEL ; DIAGNOSTIC ; ENTRETIEN ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MALADE MENTAL ; PRISON ; PROJET THERAPEUTIQUE ; PSYCHIATRE ; RESPONSABILITE PENALE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SORTIE D'ESSAI ;'Ce salaud, ce fou dangereux, il vient d'être déclaré irresponsable. C'est dégueulasse ! Il va échapper à la justice et aura la belle vie alors même que ses victimes et leur entourage seront marqués à vie. C'est révoltant ! Que fait la police ? [...]DANGEROSITE ; DROIT PENAL ; ECHELLE D'EVALUATION ; EVALUATION ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ;L'expertise psychiatrique pénale est au cœur de la pratique expertale en psychiatrie. Depuis 1810, elle a une fonction de régulation de l'équilibre entre hôpital et prison, et donc entre santé et justice. L'expertise psychiatrique pré-sententiel[...]CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT A LA REDUCTION DES RISQUES POUR LES USAGERS DE DROGUE (CAARUD) ; CAHIER DES CHARGES ; CONTROLE ; DROGUE ; DROIT PENAL ; EXPERIENCE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; INJECTION ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RESPONSABILITE PENALE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; TOXICOMANE ; TOXICOMANIE ; USAGER ; DROIT ;PHAM Thierry Hoang, Aut. ; DUCRO Claire, Aut. ; VINCENZUTTO Audrey, Aut. ; JEANDARME Inge, Aut. | 2017 | p. 262-266BELGIQUE ; EVALUATION ; FACTEUR DE RISQUE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; RESPONSABILITE PENALE ; VIOLENCE ;L’objectif de la présente recherche est de dégager des différences au niveau du risque de récidive entre des patients internés car se trouvant dans un état grave de déséquilibre ou de débilité mentale les rendant 'incapables du contrôle de leurs[...]CAS DES SOEURS PAPIN ; CRIME ; DANGEROSITE ; DESHUMANISATION ; DISCERNEMENT ; EVOLUTION ; MALADE MENTAL ; RESPONSABILITE PENALE ; RISQUE ; JUSTICE ;L’irresponsabilité pénale des malades mentaux est établie dès le deuxième siècle de notre ère par les empereurs romains et s’inscrit dans la durée. Confirmant le droit de l’Ancien Régime, le code pénal de 1810 considère que le criminel est maîtr[...]FABAS Laure, Aut. ; LONG Aude, Aut. 2017DEONTOLOGIE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; MORALE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHIATRIE ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN INFIRMIER ;Bibliographie réalisée dans le cadre du réseau Ascodocpsy pour la Commission Écoles Paramédicales contenant des références d'articles et d'ouvrages de 2007 à 2015.SUISSE ; ACCOMPAGNEMENT ; ASSOCIATION ; CAS CLINIQUE ; DISCERNEMENT ; ECOUTE ; ETHIQUE ; EUTHANASIE ; FIN DE VIE ; HANDICAP ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PERSONNE AGEE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; TRAVAIL DE DEUIL ; VIEILLISSEMENT ;En établissement de soins ou d'hébergement pour personnes âgées, les soignants sont souvent confrontés à une impasse : comment accompagner une personne âgée qui veut mourir ? Cet article présente les enjeux éthiques dans le contexte légal de la [...]BELGIQUE ; DANGEROSITE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; RESPONSABILITE PENALE ;En Belgique, les 'aliénés délinquants' sont depuis 1930 pris dans un circuit de 'défense sociale ', alternative à la prise en charge pénale. Ils font l’objet d’une mesure d’internement à durée indéterminée, tant que leur état mental ne s’est pas[...]ADORNO Theodor Ludwig Wiesengrund ; FOUCAULT Michel ; HORKHEIMER Max ; LEVI STRAUSS Claude ; LISTE NOMS PROPRES ; LOI 1838 ; PINEL Philippe ; PLATON ; SARTRE Jean-Paul ; SWAIN Gladys ; 20E SIECLE ; ALTERITE ; AUTONOMISATION ; DEFINITION ; ETHIQUE ; EUGENISME ; EXCLUSION ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HISTOIRE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; JUDAISME ; LEGISLATION ; MEDICALISATION ; MORT ; NORMAL PATHOLOGIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; RACISME ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ; SOCIETE ; STIGMATISATION ;Peut-on considérer les fous, non plus comme des personnes à part, mais comme des personnes à part entière ? En interrogeant les concepts dans une démarche étayée tant par la recherche philosophique et historique que par la parole des intéressés,[...]AUSLENDER Valérie, Aut. ; DEJOURS Christophe, Contrib. ; FLEURY PERKINS Cynthia, Contrib. ; GODEAU Emmanuelle, Contrib. ; LAZIMI Gilles, Contrib. ; LEFEVRE Céline, Contrib. ; LOMBART Bénédicte, Contrib. ; MENARD Isabelle, Contrib. ; SICARD Didier, Contrib. ; TARRAGANO Olivier, Contrib. ; BAILLY Charlotte, Préf. | Paris : Michalon | 2017 | p. 318 pagesANALYSE INSTITUTIONNELLE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DESHUMANISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDIANT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HARCELEMENT ; HONTE ; INTERNE HOSPITALIER ; MALTRAITANCE ; MANAGEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; POUVOIR ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION DOMINANT DOMINE ; RELATION HIERARCHIQUE ; RELATION PEDAGOGIQUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESPONSABILITE PENALE ; SERVICE HOSPITALIER ; STAGE ; TEMOIGNAGE ; VIOLENCE ; VIOLENCE VERBALE ;En 2013, l'unique enquête nationale réalisée auprès de 1472 étudiants en médecine a permis de chiffrer les violences qu'ils subiraient durant leurs études : plus de 40 % d'entre eux ont déclaré avoir été confrontés personnellement à des pression[...]SCOTTI Jean-Charles, Aut. | Rueil-Malmaison : Lamarre | 2017 | 3ième éd. rev. et mise à jour | p. XIII-226 pagesCADRE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ;L'imprécision de la définition de la fonction cadre de santé et les contraintes économiques et institutionnelles font de l'exercice d'encadrement une véritable gageure. Cependant, et parce que l'activité soignante est sous étroite surveillance j[...]COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; DEFENSEUR DES DROITS ; ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; COMMISSION DES USAGERS ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CONTENTIEUX ; CONTROLE JUDICIAIRE ; DIGNITE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION A LA DEMANDE D'UN TIERS ; HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; LEGISLATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MODALITE DE SORTIE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PRISE EN CHARGE ; PROGRAMME DE SOINS ; PSYCHIATRIE ; RESPECT ; RESPONSABILITE PENALE ; SOIN EN CAS DE PERIL IMMINENT ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; SOIN SUR DEMANDE D'UN TIERS EN URGENCE ; DROIT ;En 2015, 92 000 personnes étaient prises en charge en psychiatrie sans y avoir consenti. Les soins sans consentement - par définition dérogatoires - ont fait l'objet d'une attention particulière du législateur ces dernières années. La loi du 5 j[...]CONDITION D'EXERCICE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; MILIEU PROFESSIONNEL ; RELATION HIERARCHIQUE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; RESPONSABILITE SANS FAUTE ; SERVICE PUBLIC ; STATUT DU PERSONNEL ; VICTIME ; DROIT ;Abrogeant et remplaçant la circulaire budget (2B-84) – fonction publique (FP/3 n° 1665) du 16 juillet 1987, la présente circulaire précise les conditions et les modalités de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et de la garantie civile a[...]ACTION SOCIALE ; AIDE SOCIALE A L'ENFANCE ; DEFINITION ; ENFANCE EN DANGER ; MISSION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION SOCIALE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE PENALE ; SERVICE SOCIAL ;L'ouvrage analyse en détail l'ensemble du dispositif en mettant particulièrement l'accent sur les responsabilités civile, pénale et professionnelle des acteurs de l'action sociale. Résolument pratique, ce guide est l'outil de travail indispensab[...]EUROPE ; DROIT ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE MEDICALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; NEUROSCIENCES ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RESPONSABILITE PENALE ; JUSTICE ;Objectifs : Nous souhaitons examiner la façon dont des techniques et connaissances neuroscientifiques ont été utilisées dans quelques tribunaux européens, afin de discuter leur impact sur l’évaluation de la responsabilité pénale et d’anticiper l[...]CAS CLINIQUE ; DANGEROSITE ; DETENTION ; DETENU ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FONCTIONNEMENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PARANOIA ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE PENITENTIAIRE ; PSYCHOSE ; RESPONSABILITE PENALE ; SCHIZOPHRENIE ; UNITE POUR MALADES DIFFICILES ; PRATIQUE DU SOIN ;Les détenus, prévenus ou condamnés, peuvent être placés pour un temps variable en unité pour malades difficiles (UMD) si leur état mental pathologique le nécessite. Pour l’essentiel, leurs prises en charge thérapeutiques ne dépendent pas de leur[...]GUIVARC'H Jokthan, Aut. ; PIERCECCHI-MARTI Marie Dominique, Aut. ; GLEZER Daniel, Aut. ; CHABANNES Jean-Marc, Aut. | 2016 | p. 296-303DEBAT ; ENQUETE ; ETUDE CRITIQUE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; FORMATION ; HOMICIDE ; INTERPRETATION ; PSYCHIATRIE MEDICO LEGALE ; RELATION ENTRE PAIRS ; RESPONSABILITE PENALE ; SCHIZOPHRENIE ; THEORIE ;L’expertise psychiatrique pénale semble aujourd’hui en France connaître un malaise, avec des critiques de plus en plus nombreuses, portant plus particulièrement sur l’existence de divergences entre les experts. Notre objectif était de rechercher[...]ACCOMPAGNEMENT PEDAGOGIQUE ; ASSURANCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATEUR ; QUALITE DES SOINS ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SOIGNANT ; STAGE ; TUTORAT ;Pour chaque acte de soins pratiqué auprès des patients, les professionnels du soin engagent leur responsabilité juridique, et cet engagement est la base de la relation. Mais qu’en est-il pour les étudiants en stage, pour ceux qui exercent la fon[...]TRICHET Yohan, Dir. ; HAMON Romuald, Dir. ; MALEVAL Jean-Claude, Aut. ; GROLLIER Michel, Aut. ; KESSACI Lyasmine, Aut. ; ABELHAUSER Alain, Aut. ; SAURET Marie-Jean, Aut. ; LAMOTE Thierry, Aut. ; ASKOFARE Sidi, Aut. ; BONNANT Mikaël, Aut. ; RIVERA LAGARCHA Silvia, Aut. ; GASPARD Jean-Luc, Aut. ; GERMANOS BESSON Dina, Aut. ; LACADEE Philippe, Aut. ; SAUVAGNAT François, Aut. ; COSTANTINI Pierre-Paul, Aut. ; GRIHOM Marie-José, Aut. ; RAMBEAU José, Aut. ; BIAGI CHAI Francesca, Aut. ; MASSON Antoine, Aut. | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2016 | p. 361FREUD Sigmund ; LACAN Jacques ; CRIMINALITE ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; FEMME ; HOMICIDE ; INFANTICIDE ; INJONCTION DE SOINS ; JUSTICE ; PARANOIA ; PASSAGE A L'ACTE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHOSE ; RELIGION ; RESPONSABILITE PENALE ; SUBJECTIVATION ; SYNDROME DE MUNCHHAUSEN PAR PROCURATION ; TERRORISME ; TRAITEMENT ; TUEUR EN SERIE ; VIOLENCE ;L’enjeu de cet ouvrage didactique est de transmettre des repères conceptuels, éthiques et cliniques en psychopathologie et criminologie psychanalytique. Depuis le début du XXe siècle, la psychanalyse développe une approche originale des sujets c[...]ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; MALADE MENTAL ; MEDECIN ; RESPONSABILITE PENALE ; SUICIDE ;En matière d’atteinte involontaire à la vie, la responsabilité pénale s’appréciée de manière globale et inclut la question de la sécurité des bâtiments. S’agissant d’un établissement privé, géré par des médecins, ceux-ci peuvent voir leur respon[...]VETEL Jean-Marie, Coord. ; BATAILLE Etienne, Aut. ; DEGROOTE Eléonore, Aut. ; DUREL Gaël, Aut. ; WONE Frédéric, Aut. ; MARAVAL Frédéric, Aut. ; MEYER Stéphan, Aut. | 2016 | p. 351-368ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ;Avec l’évolution des missions du médecin coordonnateur est apparu un changement dans la mise en oeuvre de sa responsabilité. Si en 1999, les missions floues pouvaient entraîner des mises en cause importantes mais aléatoires, la précision interve[...]ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DROIT ; DROIT DES USAGERS ; FONCTION PUBLIQUE ; LEGISLATION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; RESPONSABILITE PENALE ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; ACTION SOCIALE ;Si le secret professionnel est une obligation pour ceux qui y sont tenus par la loi, voire une responsabilité pénale, il est, en revanche, un droit pour les usagers d'autant plus à défendre qu'ils sont vulnérables. Le secret professionnel garant[...]PROTAIS Caroline, Aut. | Paris : Editions de l'Ecole des hautes études en sciences sociales | 2016 | p. 312CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE JUDICIAIRE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; MALADE MENTAL ; PRISE EN CHARGE ; PUNITION ; RESPONSABILITE PENALE ; SANTE MENTALE ;Aujourd'hui, les psychiatres intervenant auprès des tribunaux exposent de plus en plus les malades mentaux criminels à la sanction pénale et à la prison. Ces experts confient ainsi à la justice la responsabilité d'un patient potentiellement dang[...]ELLOUZE Faten, Aut. ; RIDHA Rym, Aut. ; SAADA Wajdi, Aut. ; M'RAD Mohamed Fadel, Aut. | 2016 | p. 433-436TUNISIE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; DISCERNEMENT ; ERREUR DE DIAGNOSTIC ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; PSYCHIATRE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; RESPONSABILITE PENALE ;L’expertise pénale psychiatrique est une mission délicate au cours de laquelle l’expert affronte différents protagonistes, se heurte au contenu du dossier et à des conditions de travail difficiles. Des limites qui peuvent avoir un impact importa[...]REGION RHONE ALPES ; VACHER Joseph ; 19E SIECLE ; ARCHIVES ; CRIMINEL ; CRIMINOLOGIE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INSTRUCTION JUDICIAIRE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PRESSE ; RESPONSABILITE PENALE ; ROMAN ; TUEUR EN SERIE ;En 1897, la France découvrait Joseph Vacher, serial killer arrêté après des années de traque. Le 'tueur de bergers' finira par avouer douze meurtres, l'instruction lui en attribuant une trentaine. Sur l'échelle du crime, Jack l'Eventreur est dép[...]