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COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; EUROPE ; CRITERE ; DEMOCRATIE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT EUROPEEN ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MOTIVATION ; RESPECT ; SANCTION ; DROIT ;Le lanceur d’alerte, méprisé par le droit interne, connaît un régime juridique sûr et adapté, entièrement dû au droit conventionnel. [résumé d'éditeur]TEST GREMOTS ; ADULTE ; APHASIE ; COMMUNICATION VERBALE ; CRITERE ; EVALUATION ; LANGAGE ; MALADIE NEURO EVOLUTIVE ; MALADIE NEUROLOGIQUE ; MOT ; ORTHOPHONIE ; PATIENT ; PERFORMANCE ; PERSONNE AGEE ; PSYCHOLINGUISTIQUE ; TEST ;Le GREMOTs est une batterie d’évaluation du langage dans le cadre de pathologies neurodégénératives, répondant aux limites méthodologiques des autres outils utilisés en pratique clinique. En participant à sa normalisation et à sa validation, nou[...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; CRITERE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JURISPRUDENCE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; MALADE MENTAL ; REPARATION ; RESPECT ; SANTE MENTALE ; DROIT ;Fondés sur le principe du consentement, les soins en psychiatrie connaissent un régime législatif d'exception, avec l'hospitalisation sous contrainte. La jurisprudence de la CEDH montre que la notion de privation de liberté est vaste, et ne se l[...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; AMENAGEMENT DE PEINE ; CRITERE ; DETENU ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT PENAL ; ETAT DE SANTE ; EXPERTISE MEDICALE ; JURISPRUDENCE ; PATIENT ; PEINE ; PERMANENCE DES SOINS ; PRISE EN CHARGE ; PRISON ; SANCTION ; DROIT ;Depuis la loi du 18 janvier 1994, les établissements pénitentiaires français disposent d'unités de soins, dotées de moyens propres au service hospitalier. Ce droit à la permanence des soins permet aux détenus d'y accéder à tout moment et revient[...]CONSEIL GENETIQUE ; CRITERE ; EXAMEN MEDICAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATION DU PATIENT ; MALADIE CHROMOSOMIQUE ; MALADIE GENETIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PREVENTION MEDICALE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; TEST GENETIQUE ; MEDECINE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la santé édicte les règles de bonnes pratiques relatives à la mise en œuvre de l'information de la parentèle dans le cadre d'un examen des caractéristiques génétiques à finalité médicale, dans le but notamm[...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BIOETHIQUE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRITERE ; DIAGNOSTIC PRENATAL ; ENQUETE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; MEDECINE PERINATALE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; PROJET ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE MEDICALE ; MEDECINE ;Par la présente instruction, la ministre de la santé demande aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) de mener une enquête sur l'impact d'un projet de décret en Conseil d'État relatif aux compétences requises des praticiens [...]BENEFICE RISQUE ; BIOETHIQUE ; CONTRE INDICATION ; CRITERE ; DON D'ORGANE ; DONNEE PERSONNELLE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; GESTION DES RISQUES ; GREFFE D'ORGANE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSPLANTATION D'ORGANE ; SANTE ;La ministre de la santé énumère les données minimales qui doivent être recueillies sur les personnes avant le don et la greffe d'organes. Elle précise également les critères généraux et les situations fondant les contre-indications au don de tis[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE REGIONAL D'ETUDE D'ACTION ET D'INFORMATION ; CRITERE ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; FINANCEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; POPULATION A RISQUE ; VULNERABILITE ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction fixe le montant des crédits délégués en 2014 par l'État et la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) pour le financement des Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations (CREAI) en faveur des pe[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDANT ; ASSISTANCE EDUCATIVE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRITERE ; EDUCATION SPECIALISEE ; ELEVE ; EMPLOI ; ENFANT HANDICAPE ; ENTRETIEN ; EVALUATION ; INTEGRATION SCOLAIRE ; NOTATION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté fixe les modalités de l'entretien professionnel des accompagnants des élèves en situation de handicap. Il précise encore les critères à partir desquels la valeur professionnelle de ces agents est appréciée.BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; UNION EUROPEENNE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRITERE ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à identifier les projets d'investissement des établissements visés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale (établissements publics de santé, établissements de santé privés à but non lucr[...]CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE ; EUROPE ; FRANCE ; UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION DE RESIDENCE ; COTISATION SOCIALE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; CRITERE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DU PATIENT ; ETAT DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME GENERAL ; RELATION INTERNATIONALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ACTION SOCIALE ;Tenant compte de l'évolution du droit de l'Union européenne en matière de soins de santé transfrontaliers, le présent décret transfère la liquidation de la cotisation maladie due par les personnes affiliées au régime général sur critère de résid[...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION DE RESIDENCE ; COTISATION SOCIALE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; CRITERE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME GENERAL ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret fixe le taux, les modalités d'assujettissement et de calcul de la cotisation due par les personnes affiliées au régime général sur critère de résidence au titre de l'article L. 380-1 du code de la sécurité sociale.CENTRE RESSOURCES AUTISME ; ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION SCOLAIRE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; CAHIER DES CHARGES ; CRITERE ; ECOLE MATERNELLE ; ENFANT HANDICAPE ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ET D'EDUCATION SPECIALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INTEGRATION SCOLAIRE ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; SANTE MENTALE ; SCOLARISATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; SANTE ;S'inscrivant dans le cadre de la mise en œuvre du troisième plan autisme 2013-2017, la présente instruction définit le contenu attendu des plans d'actions régionaux, fournit des éléments de cadrage des appels à projets portant spécifiquement sur[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CRITERE ; DEMARCHE DE PROJET ; EXPERIENCE ; FINANCEMENT ; GOUVERNANCE ; PARCOURS DE SOINS ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise la procédure de sélection des régions pilotes dans lesquelles seront mises en œuvre les expérimentations visant au déploiement de la télémédecine, menées à com[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; COORDINATION ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, la ministre chargée de la santé fixe la liste des établissements de santé dotés de personnels et de professionnels affectés pour tout ou partie de leur activité à une cellule d'urgence médico-psychologique (CUMP).AIDE SOIGNANT ; BIENTRAITANCE ; COMMUNICATION ; CONCEPT ; CRITERE ; DEFINITION ; ECOUTE ; GERIATRIE ; MALTRAITANCE ; PRATIQUE DU SOIN ; RESPECT ; TEMOIGNAGE ;Bien au-delà de la prévention de la maltraitance, la bientraitance est une démarche globale qui a pour objectif l'écoute de chaque patient dans sa singularité et le respect de ses besoins et de sa personne. Pour la promouvoir, il existe différen[...]Entre protection et stigmatisation, le concept d'âge véhicule des représentations sociales, culturelles et politiques qui imprègnent nécessairement la vision de chaque soignant en gérontopsychiatrie, donnant bien souvent lieu à des prises de pos[...]BETTELHEIM Bruno ; DOLTO Françoise ; LACAN Jacques ; CRITERE ; CROYANCE ; CULTURE ; DOUTE ; EDUCATION ; ETUDE CRITIQUE ; INFLUENCE SOCIALE ; MANIPULATION ; METHODE ; MODELE ; NORME ; PARAPSYCHOLOGIE ; SCIENCES ; THEORIE ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; SCIENCES ;Astrologie, croyance à la réincarnation, à la télépathie, ou au pouvoir de guérison le paranormal et les pseudosciences sont présents dans toutes les sphères de notre société. Serge Larivée propose avec cet ouvrage un essai critique sur l'empris[...]COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCESSIBILITE ; ASSOCIATION ; AYANT DROIT ; CRITERE ; DROIT DE LA PERSONNE ; EXCLUSION ; JURISPRUDENCE ; JUSTICE ; REPRESENTATION ; VICTIME ; DROIT ;Comment permettre l'accès au droit des personnes si vulnérables qu'elles sont exclues du droit ? La solution consiste à faire intervenir un tiers, et donc à faire exercer un droit par une association d'intérêt général qui agit sans mandat. Cette[...]ECHELLE AUSTRALIENNE DU SYNDROME D'ASPERGER ; GRANDIN Temple ; AUTISME INFANTILE ; COMPORTEMENT SOCIAL ; COORDINATION MOTRICE ; CRITERE ; DEVELOPPEMENT COGNITIF ; DEVELOPPEMENT DE L'ENFANT ; DEVELOPPEMENT DU LANGAGE ; DEVELOPPEMENT PSYCHOMOTEUR ; DEVELOPPEMENT SENSORIEL ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; ECHELLE D'EVALUATION ; ETUDE GENERALE ; PSYCHOGENESE ; SYMPTOMATOLOGIE DU COMPORTEMENT ; SYNDROME D'ASPERGER ; THEORIE DE L'ESPRIT ;Les toutes premières descriptions d'un groupe d'enfants présentant des caractéristiques inhabituelles nous ont été livrées, il y a plus d'une cinquantaine d'années, dans les travaux de Hans Asperger, clinicien autrichien et pédopsychiatre. Ces t[...]BILAN ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CRITERE ; DEFICIENCE ; DIAGNOSTIC ; EVALUATION ; NEUROPSYCHOLOGIE ; PROTOCOLE ; TEST ; TROUBLE COGNITIF ; TROUBLE NEUROPSYCHOLOGIQUE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Depuis ces dernières décennies, l'objectif de l'évaluation neuropsychologique a évolué vers le diagnostic des troubles d'intensité légère, et éventuellement sélectifs d'un seul domaine cognitif (ex., aphasie ou troubles neurocognitifs légers amn[...]AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CRITERE ; EPIDEMIOLOGIE ; NOMBRE ; PAYS ETRANGER ; POPULATION A RISQUE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRANSPORT ; VOYAGE ; SANTE ;Aux termes de l'article R. 3115-16 du code de la santé publique, « les aéroports métropolitains dont le trafic annuel moyen, évalué sur trois années consécutives, est supérieur à un nombre de passagers en provenance d'un voyage international déf[...]COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME ; ACCES AUX SOINS ; AIDE JURIDICTIONNELLE ; AIDE MEDICALE ; CITOYENNETE ; CONDITION DE VIE ; COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE ; CRITERE ; DROIT DE LA PERSONNE ; EXCLUSION ; INSERTION SOCIALE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PAUVRETE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRECARITE ; RECOMMANDATION ; REPRESENTATION SOCIALE ; RESPECT ; STIGMATISATION ; SOCIETE ;La Commission nationale consultative des droits de l'homme, attachée au respect des droits économiques, sociaux et culturels, considère qu'il est primordial de lutter contre toutes les formes de discriminations. Dans le présent avis, elle émet d[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUDIT ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CRITERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; INFORMATIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise les modalités de mise en œuvre du financement du programme « hôpital numérique », qui prévoit l'octroi d'un soutien financier aux établissements de santé remplissant les conditions d'éligibilité et atteignant des [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CRITERE ; DELEGATION DE GESTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; METHODOLOGIE ; MISSION ; NEGOCIATION ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire présente (dans une annexe) le guide de contractualisation des dotations finançant les missions d'intérêt général (MIG), qui annule et remplace le guide méthodologique de contractualisation sur les MIG diffusé en juin 2008,[...]