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CORPS DE RESERVE SANITAIRE |
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECINE DE CATASTROPHE ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire présente les modalités d'élaboration du plan zonal de mobilisation, volet sanitaire des plans zonaux de défense et de sécurité dont le dispositif d'organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) zonal, introduit par[...]POLYNESIE FRANCAISE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; DIRECTEUR ; EPIDEMIE ; MALADIE VIRALE ; MEDECIN ; MISSION ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; SANTE PUBLIQUE ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Considérant la demande formulée par la présidence de la Polynésie française de renforcer l'organisation sanitaire, la ministre des affaires sociales et de la santé, par le présent arrêté, mobilise, du 7 au 16 décembre, 1 directeur d'hôpital et 2[...]GUYANE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; CADRE DE SANTE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INFIRMIER ; MEDECIN ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Considérant la demande formulée par l'agence régionale de santé de Guyane de renforcer l'organisation sanitaire régionale et plus particulièrement le centre hospitalier de Cayenne, la ministre des affaires sociales et de la santé, par le présent[...]GUYANE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; CADRE DE SANTE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INFIRMIER ; MEDECIN ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé mobilise, du 28 mai au 12 juin 2013, 9 réservistes (2 médecins, 1 cadre de santé et 6 infirmiers) et, du 28 mai au 31 mai 2013, 3 réservistes (1 cadre de santé et 2 infirmie[...]GUYANE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; CADRE DE SANTE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INFIRMIER ; MEDECIN ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; URGENCE MEDICALE ; URGENCE PEDIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé mobilise 6 infirmiers, 1 cadre de santé et 2 médecins (1 urgentiste et 1 pédiatre) appartenant à la réserve sanitaire, du 14 au 28 mai 2013, pour coordonner le renfort médic[...]GUYANE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; ARBOVIROSE ; CADRE DE SANTE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; INFIRMIER ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; SPECIALITE PARAMEDICALE ; URGENCE MEDICALE ; URGENCE PEDIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé mobilise 4 infirmiers (dont 1 cadre de santé) appartenant à la réserve sanitaire, du 1er avril 2013 au 16 avril 2013, pour contribuer au renforcement de l'organisation sanit[...]GUYANE ; ARBOVIROSE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL MEDICAL ; URGENCE MEDICALE ; URGENCE PEDIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé mobilise deux réservistes (un médecin pédiatre et un médecin urgentiste) appartenant à la réserve sanitaire, du 25 mars 2013 au 1er avril 2013, dans la région Guyane, au vu [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CELLULE D'URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; COORDINATION ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; MEDECIN REFERENT ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHIATRE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, le présent décret porte essentiellement sur l'organisation des mesures d'urgence en cas de menace sanitaire grave et sur la mobilisation de la réserve sanitaire. En outre, il institu[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CLIMAT ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; EQUIPE MOBILE ; GESTION DES RISQUES ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PRECARITE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANS DOMICILE FIXE ; SECURITE SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;Le présent arrêté prévoit la mobilisation de professionnels de santé (en exercice, en retraite ou en fomation) dans la réserve sanitaire pendant la période hivernale 2012-2013 pour mettre en œuvre les dispositions du plan grand froid. Il fixe le[...]LIBYE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; MISSION ; MOBILISATION ; PAYS ETRANGER ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RELATION INTERNATIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les ministres français des affaires étrangères et européennes, et du travail, de l'emploi et de la santé autorisent, par cet arrêté, la mobilisation, à compter du 31 octobre 2011, sur une durée estimée à 4 semaines, de 18 réservistes de formatio[...]LIBYE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MOBILISATION ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RELATION INTERNATIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Placés, pour l'exercice de leurs missions, sous l'autorité du ministre des affaires étrangères et européennes, 18 réservistes de formation médicale, paramédicale ou administrative, appartenant à la réserve sanitaire, sont mobilisés à compter du[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTRACTUALISATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; PERSONNE MORALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; SOIN AMBULATOIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente loi modifie de nombreuses dispositions du code de la sécurité sociale, du code de l'action sociale et des familles et du code de la santé publique. Dans ce dernier, elle introduit notamment un quatrième titre au livre préliminaire de[...]COTE D'IVOIRE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; MEDECINE HUMANITAIRE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PSYCHIATRE ; PSYCHIATRIE MILITAIRE ; RELATION INTERNATIONALE ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; SANTE ;Un médecin psychiatre appartenant à la réserve sanitaire d'intervention est mobilisé à compter du 4 avril 2011 et pour une durée estimée à une semaine, afin de participer au dispositif de soutien médico-psychologique à l'ambassade française et a[...]MAROC ; ATTENTAT ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; INFIRMIER DE SECTEUR PSYCHIATRIQUE ; MEDECINE DE CATASTROPHE ; MOBILISATION ; PSYCHIATRE ; RELATION INTERNATIONALE ; TERRORISME ; URGENCE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; SANTE ;Un médecin psychiatre et un infirmier du secteur psychiatrique appartenant à la réserve sanitaire d'intervention sont mobilisés, à compter du 29 avril 2011 et pour une durée estimée entre 2 et 4 jours, afin de participer au dispositif de soutien[...]FRANCE ; LIBYE ; CENTRE DE CRISE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; INTERVENTION ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Au regard de la situation en Libye, le gouvernement français justifie la projection urgente d'un détachement sanitaire qui assure la médicalisation des ponts aériens. Dès lors, 7 réservistes, de formation médicale ou paramédicale et appartenant [...]FRANCE ; LIBYE ; AIDE HUMANITAIRE ; AIDE MEDICALE ; CENTRE DE CRISE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; INTERVENTION ; MISSION ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; RELATION INTERNATIONALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Au regard de la situation en Libye, le gouvernement français justifie la participation de la France au dispositif d'aide humanitaire internationale et la nécessité d'apporter une aide médicale urgente à la population civile en Libye et dans les [...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; MEDECIN ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PERSONNEL MEDICAL ; SAGE FEMME ; STAGE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie le chapitre III du titre Ier du livre Ier de la quatrième partie du code de la santé publique, changeant son intitulé (qui devient « Règles communes liées à l'exercice des professions médicales ») et insérant une nouvel[...]ETABLISSEMENT DE PREPARATION ET DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRES ; CHOMAGE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GRIPPE ; IMPLICATION ; INDEMNITE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RETRAITE ; VACCINATION ; TRAVAIL ;Tous les professionnels de santé retraités et les professionnels de santé sans emploi, ayant été réquisitionnés dans le cadre de la campagne nationale de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009, sont indemnisés de leur participati[...]CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; GRIPPE ; INDEMNITE ; PERSONNE PHYSIQUE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; VACCINATION ; TRAVAIL ;Les personnes physiques réquisitionnées sont indemnisées forfaitairement au tarif de 14,17 euros brut par heure lorsqu'elles exercent des fonctions administratives dans le cadre de la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1)[...]GUADELOUPE ; HAITI ; MARTINIQUE ; AIDE HUMANITAIRE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; MOBILISATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;60 réservistes sont mobilisés pour un mois afin d'apporter une aide médicale urgente à la population haïtienne touchée par un tremblement de terre le 12 janvier 2010 et prise en charge sur place ou dans les départements des Petites Antilles fran[...]ASSURANCE MALADIE ; CARRIERE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ANNUEL ; CONGE DE FORMATION ; CONTRAT A DUREE DETERMINEE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; EVALUATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISE A DISPOSITION ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; RECRUTEMENT ; RELATION HIERARCHIQUE ; REMUNERATION ; RESPONSABILITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECRET PROFESSIONNEL ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Les dispositions générales applicables aux agents contractuels des établissements de la fonction publique hospitalière sont révisées.CATASTROPHE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; INTERVENTION ; ORGANISATION DES URGENCES ; SANTE ;Le décret modifie les articles R. 3132-1, R. 3133-1 et R. 3134-1 du code de la santé publique.GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; MALADIE VIRALE ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; SANTE PUBLIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La ministre des affaires sociales et de la santé mobilise, à compter du 6 février 2016, et pour une durée de 90 jours, les professionnels de la réserve sanitaire afin de renforcer les services de lutte anti-vectorielle et le secteur de l'offre d[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT DE PREPARATION ET DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRES ; INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; ORGANISATION ; PREVENTION ; ROLE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; SANTE ;AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; ETABLISSEMENT DE PREPARATION ET DE REPONSE AUX URGENCES SANITAIRES ; INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE ; INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; ORGANISATION ; PREVENTION ; ROLE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; URGENCE MEDICALE ; SANTE ;MAYOTTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; EAU ; EPIDEMIE ; GESTION ; PENURIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La réserve sanitaire est mobilisée à compter du 13 décembre 2023 pour une durée de 3 mois, renouvelable une fois, à hauteur de 10 ingénieurs, techniciens sanitaires et gestionnaires de crise, afin d'appuyer l'ARS Mayotte dans la déclinaison de l[...]MAYOTTE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CHOLERA ; CORPS DE RESERVE SANITAIRE ; MALADIE INFECTIEUSE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La réserve sanitaire est mobilisée à partir du 30 avril 2024 pour une durée d'un mois renouvelable une fois, à hauteur de 8 réservistes, afin d'appuyer la cellule régionale de Mayotte de Santé publique France pour contribuer aux investigations d[...]