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ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CONVENTION ; DONNEE PERSONNELLE ; IDENTITE ; INFORMATIQUE ; JUSTICE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PRISON ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SANTE ; SECRET PARTAGE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; JUSTICE ;La présente instruction a pour objectif d'expliciter le rôle des chefs d'établissements pénitentiaires et des directeurs d'établissements de santé dans l'authentification des personnels des unités sanitaires rattachés aux établissements de santé[...]DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ATTENTAT ; CONVENTION ; COORDINATION ; CRISE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATIQUE ; PLAN D'ACTIONS ; POLICE ; RADICALISATION ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRORISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à renforcer la politique de sécurité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Elle précise : - les mesures à mettre en oeuvre par les établissements et services sociaux et médico-sociaux concernés ; [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ATTENTAT ; CONVENTION ; COORDINATION ; CRISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; JUSTICE ; PLAN D'ACTIONS ; POLICE ; SECURITE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TERRORISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à instaurer une politique de sécurisation dans les établissements de santé. Elle précise : - le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans l'animation et la coordination de la politique régionale de sécurité de [...]PROGRAMME REGIONAL D'ACCES A LA PREVENTION ET AUX SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE ; CONVENTION ; COORDINATION ; CRISE SANITAIRE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; ORGANISATION ; PLANIFICATION SANITAIRE ; PROJET ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction concerne la définition des territoires de démocratie sanitaire ; la démarche d'installation des conseils territoriaux de santé et leur organisation et fonctionnement ; la détermination des zones du schéma régional de sant[...]GALLET Bruno, Aut. ; MATTEI Jean-François, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2017 | p. 203 pagesACHAT HOSPITALIER ; CENTRE DE SANTE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRACTUALISATION ; CONVENTION ; COOPERATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DU PATIENT ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FISCALITE ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MAISON DE SANTE ; MUTUALISATION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERMANENCE DES SOINS ; PHARMACIE ; PROTOCOLE ; PROTOCOLE DE COOPERATION ; REFORME ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ;La loi de modernisation du système de santé fait de la coopération (gestion des personnels, régime comptable, fiscalité...) l'outil principal pour relever les défis que pose le système. Des problèmes comme les déserts médicaux ou la continuité d[...]CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONVENTION ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARCOURS DE SOINS ; PARTENARIAT ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les établissements de service public hospitalier signataires d'un même contrat territorial de santé mentale peuvent constituer entre eux une communauté psychiatrique de territoire. Peuvent être associés à cette communauté les autres signataires [...]LOI DU 26 JANVIER 2016 ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; COORDINATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INTERACTION ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RELATION ENTRE PAIRS ; TERRITOIRE DE SANTE ;La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé introduit une nouvelle notion : la communauté professionnelle territoriale de santé. Constituer une telle communauté n'est pas une obligation mais relève de l'initiative des pr[...]ACTION SOCIALE ; CONVENTION ; DEPARTEMENT ; FOYER LOGEMENT ; HEBERGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; SANS DOMICILE FIXE ; SERVICE INTEGRE D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;L'article L. 345-2 du code de l'action sociale et des familles, dans sa version issue de l'article 30 de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, confie au service intégré d'accueil et d'orientation (SI[...]ASSOCIATION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONVENTION ; DEROGATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PSYCHOTHERAPEUTE ; RECHERCHE ; REMUNERATION ; SANCTION ; TRAVAIL ;L'article L. 1453-4 regroupe l'ensemble des personnes ne pouvant recevoir des avantages et en élargit le champ actuel, notamment à l'ensemble des professions de santé, aux associations et notamment aux sociétés savantes et aux conseils nationaux[...]AIDE ; CONVENTION ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;Lorsque le maintien à domicile d'une personne âgée n'est plus possible compte tenu de son état de dépendance, l'admission en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes intervient. Comment fonctionnent ces établissements ? Comme[...]CONVENTION ; DEPENDANCE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTIONNEMENT ; LEGISLATION ; PERSONNE AGEE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;Cet article instaure une nouvelle rubrique dédiée aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Apparus en 2001, ces établissements accueillent environ 685 000 personnes. Ils doivent être de plus en plus médicalisés pour rép[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; HEMOVIGILANCE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret simplifie les modalités de création des groupements de coopération sanitaire en prévoyant notamment un délai de deux mois à l'issue duquel le groupement est constitué y compris en l'absence de décision formelle de l'agence régionale de[...]CONVENTION ; EQUIPE MOBILE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; MOURANT ; SOINS PALLIATIFS ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise la collaboration, formalisée par des conventions, entre établissements de santé disposant d'une équipe mobile de soins palliatifs et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, fondée sur le[...]Par cette loi, l'état français ratifie la convention relative aux droits des personnes handicapées signée à New York en mars 2007. Le texte intégral sera publié ultérieurement au Journal OfficielVAQUIN VILLEMINEY Clémentine ; GAUTHIER Pascale ; PAUTAS Eric ; FOUASSIER Pascale ; DECASSIN Inès | 2010 | p. 263-269CONVENTION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; PARTENARIAT ; SOINS PALLIATIFS ;Le cadre légal actuel en France incite à garantir l'accès des patients âgés à des structures spécialisées en soins palliatifs et en prise en charge de la douleur, qu'ils soient hospitalisés ou qu'ils vivent au domicile ou en EHPAD. Pour renforce[...]CONVENTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;La convention de mise en situation en milieu professionnel en établissement et service d'aide par le travail prévue à l'article R. 146-31-3 du code de l'action sociale et des familles est établie selon le modèle du CERFA n° 15612*01. Sa notice p[...]CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; PERSONNE MORALE ; REMUNERATION ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;Le décret codifie, essentiellement à droit constant, les dispositions réglementaires relatives à l'apprentissage dans le secteur public non industriel et commercial, concernant la rémunération des apprentis et la possibilité de passer convention[...]CERTIFICATION ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DROIT DES USAGERS ; ELU LOCAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MARCHE PUBLIC ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SOINS ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant notablement la partie réglementaire du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et notamment le chapitre deuxième (désormais intitulé « Groupements hospitaliers de territoire ») de son titre troisième, la sectio[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONVENTION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; MISE A DISPOSITION ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'article 201 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé a habilité le Gouvernement à prendre par ordonnance, avant le 26 janvier 2017, des dispositions afin de faciliter la constitution et le fonctionneme[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONVENTION ; COORDINATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; PARTENARIAT ; REGION ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret organise les relations entre les agences régionales de santé et les organismes locaux d'assurance maladie en ce qui concerne le projet régional de santé et le plan pluriannuel régional de gestion du risque et d'efficience du sy[...]ACTION SOCIALE ; CONVENTION ; DEPARTEMENT ; EMPLOI ; FINANCEMENT ; GESTION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSERTION SOCIALE ; POLITIQUE SOCIALE ; ACTION SOCIALE ;Le fonds d'appui aux politiques d'insertion bénéficie aux départements qui signent avec l'Etat une convention d'appui aux politiques d'insertion. Le présent décret fixe les modalités de fonctionnement du conseil de gestion chargé d'administrer l[...]ANDRIEU S ; BEZARD FALGAS F ; BRIOT S ; CARLES M ; COSTE P ; CUDENNEC T ; CZERNICHOW P ; DROUET M ; GRIMON MA ; JOB Marie-Françoise ; LADNER J ; LELIEVRE N ; MICHELETTO S ; MOLLARD Judith ; MORLEY J ; MOYNOT Y ; PILLARD F ; PITROU I ; RICHARD F ; ROGEZ E ; ROLLAND Y ; TALVIN JM ; TEULET E ; VELLAS Bruno | 2006 | p. 13-39ECHELLE DE ZARIT ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; ANIMATION ; ASSOCIATION ; BENEVOLAT ; COMMUNICATION ; COMPORTEMENT ; CONVENTION ; DEMENCE ; DEPENDANCE ; ECHELLE D'EVALUATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FAMILLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; HOSPITALISATION ; LIEN SOCIAL ; MALADIE D'ALZHEIMER ; PERSONNE AGEE ; PSYCHISME ; PSYCHOLOGUE ; QUALITE DES SOINS ; RELATION D'AIDE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; SEJOUR THERAPEUTIQUE ; SOIN A DOMICILE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SYMPTOMATOLOGIE DES TROUBLES DE LA MEMOIRE ; TEXTE OFFICIEL ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; VIE QUOTIDIENNE ; MEDECINE ;