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Présent dans les grands groupes privés, déployé par l’État et mis en œuvre au sein des établissements publics, le contrôle interne se développe désormais à l’hôpital. De multiples facteurs favorisent cette évolution dans les établissements hospi[...]CONTROLE ; HARCELEMENT ; INTERNET ; INTIMITE ; LEGISLATION ; LIEN SOCIAL ; MEDIA ; PEUR ; PREVENTION MEDICALE ; VICTIME ; VIOLENCE ;Bibliographie / Illustrations / DessinsDELORY-MOMBERGER Christine, Dir. ; CIFALI BEGA Mireille, Aut. ; GALVAO Izabel, Aut. ; MARZANO Michela, Aut. ; MABILON BONFILS Béatrice, Aut. ; DURPAIRE François, Aut. ; DIZERBO Anne, Aut. ; MELIN Valérie, Aut. ; BAUDRY Patrick, Aut. ; GADRAS Mike, Aut. ; BLANCHARD Christophe, Aut. ; LE BRETON David, Aut. ; ESPINEIRA Karine, Aut. ; THOMAS Maud-Yeuse, Aut. ; LECOSSAIS Sarah, Aut. ; KUNERT Stéphanie, Aut. ; AGATHE-DISERENS Catherine, Aut. ; SCHALLER Jean-Jacques, Aut. ; PEREIRA PAULO Lennize, Aut. ; TOURETTE TURGIS Catherine, Aut. ; WULF Christophe, Aut. ; MORAIS Sylvie, Aut. | Toulouse : Erès | 2016 | p. 279ANGOISSE ; ANIMAL ; ANOREXIE ; ART ; COMPORTEMENT A RISQUE ; CONTROLE ; CORPS ; DENI ; DESIR ; ECOLE ; ELEVE ; EMOTION ; ERRANCE ; FORMATION ; HANDICAP ; HANDICAP PHYSIQUE ; IDENTITE ; MALADIE ; MATERNITE ; OBJET ; PATIENT ; SEXE ; SUBJECTIVATION ; TOUCHER ; TRANSGENRE ; VULNERABILITE ; SOCIETE ;Cet éprouvé du corps qui ne peut être appréhendé que dans des corps singuliers à des moments singuliers de leur histoire, les contributions de cet ouvrage l’envisagent sous l’angle de 'l’apprendre', d’un apprendre généralisé entendu comme la som[...]BONHEUR ; CONTROLE ; CULPABILITE ; DSM ; HANDICAP ; LIBERTE ; PHILOSOPHIE ; POLITIQUE ; PROCESSUS ; PSYCHANALYSE ; PSYCHIATRIE ; SECURITE ; SOUMISSION ; SOCIETE ;La promesse de bonheur faite aux peuples et aux individus constitue, à l'instar des religions et des idéologies, un opium qui les prive de leur liberté. En les berçant avec la vieille chanson de l'abondance et du bien-être, en les insérant toujo[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE RENDU ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; ORGANISME DE CONTROLE ; SOCIETE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé précisent les conditions d'exercice du contrôle budgétaire auxquelles sont assujetties les agences régionales de santé (ARS).COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; DEPENSES DE SANTE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; MANDATEMENT ; DROIT ;Lors du mandatement d'une dépense, les ordonnateurs des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé doivent produire aux comptables publics assignataires de ces collectivités les pièces j[...]Décret n° 2016-1716 du 13 décembre 2016 relatif au résumé des caractéristiques du dispositif médical
AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; CERTIFICATION ; CONTROLE ; DISPOSITIF MEDICAL ; INFORMATION ; SANTE ;Le décret précise le contenu du résumé des caractéristiques du produit que doit fournir le fabricant d'un dispositif médical ou son mandataire à l'ANSM. Les éléments à fournir dans le cadre de ce résumé sont des éléments relatifs à l'identificat[...]COUR DES COMPTES ; COMPTABILITE ; CONTROLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; ORGANISME DE CONTROLE ; DROIT ;Pris en application de l'article 109 de de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, le présent décret modifie le code des juridictions financières, en insérant plusieurs dispositions relatives aux modalité[...]CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTROLE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; JURISPRUDENCE ; LEGISLATION ;Si pendant longtemps le placement en chambre d'isolement suscitait peu de recours judiciaires, ceux-ci devraient croitre dans les années à venir, compte tenu d'un nouvel article de loi encadrant plus strictement les conditions de la mesure [Résu[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; DECHET HOSPITALIER ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; SANTE PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT ;Le décret étend la définition des DASRIA aux déchets à risques infectieux issus des essais cliniques ou non cliniques sur les produits cosmétiques et de tatouage. Par ailleurs, il définit les caractéristiques auxquelles doivent répondre les appa[...]AGREMENT ; BILAN ; CENTRE DE VACANCES ; CONTROLE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INFORMATIQUE ; LOISIRS ; ORGANISATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SEJOUR THERAPEUTIQUE ; SIGNALEMENT ; SOCIETE ;L'instruction explicite les conditions dans lesquelles l'agrément vacances adaptées organisées' est délivré suite à l'entrée en vigueur de la réforme du dispositif. L'agrément reste obligatoire dès lors que l'organisateur du séjour accueille de[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTROLE ; DEMARCHE QUALITE ; DIFFUSION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DES USAGERS ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; INDICATEUR DE RISQUE ; INDICATEUR DE SANTE ; INFECTION NOSOCOMIALE ; INFORMATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRISE EN CHARGE ; PUBLICATION ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; TABLEAU DE BORD ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant les instructions DGOS/PF2 n° 2014-74 du 7 mars 2014 portant sur la généralisation de l'indicateur de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) au sein des établissements de santé exerçant une activité médecine, chir[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUDIT ; CONTROLE ; DROIT HOSPITALIER ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé présenter les activités définies comme priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité (T2A) pour 2015 et demande aux directeurs généraux d[...]BACTERIOLOGIE ; CONSEQUENCE ; CONTROLE ; EAU ; HYDROTHERAPIE ; LEGIONELLOSE ; MICROBIOLOGIE ; NORME ; QUALITE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; ENVIRONNEMENT ;Abrogeant la note d'information DGS/SD7A n°2005-215 du 3 mars 2005 relative aux évolutions en matière de méthodes d'analyses de légionelles dans des échantillons d'eau et à l'interprétation des résultats et modifiant la circulaire DGS/SD7A n° 20[...]AIDE ; CENTRE EDUCATIF FERME ; CONTROLE ; DELINQUANCE JUVENILE ; DROIT DE L'ENFANT ; EDUCATION SURVEILLEE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FONCTIONNEMENT ; MINEUR ; ORGANISATION ; PLACEMENT DE L'ENFANT ; PRISE EN CHARGE ; PROJET PEDAGOGIQUE ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; JUSTICE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la justice définit les missions du centre éducatif fermé (CEF) : accueillir de manière permanente les mineurs faisant l'objet d'une mesure de placement judiciaire, conduire une action éducative auprès d'eux[...]AGREMENT ; BILAN ; CENTRE DE VACANCES ; CONTROLE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DES RISQUES ; LOISIRS ; MAJEUR ; ORGANISATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; RAPATRIEMENT SANITAIRE ; SECURITE ; SEJOUR THERAPEUTIQUE ; SIGNALEMENT ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TOURISME ; SOCIETE ;Le décret actualise les conditions dans lesquelles l'agrément « vacances adaptées organisées » est délivré à l'organisateur d'un séjour accueillant des groupes constitués de plus de 3 personnes handicapées majeures. Ainsi, il porte la durée de l[...]ASSURANCE ; COMPTABILITE ; COMPTE DE GESTION ; CONTROLE ; DELEGATION DE GESTION ; ENTREPRISE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION ; INVESTISSEMENT ; REGIME SPECIAL ; REGLEMENTATION ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; SOCIETE ;Pris en application de l'article 76 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, le présent décret modifie le décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP). Il élarg[...]ACCOMPAGNEMENT ; ADDICTION AU TRAVAIL ; ALCOOLISME ; CONDUITE A TENIR ; CONTROLE ; FACTEUR DE RISQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREVENTION ; RESPONSABILITE ; SECURITE DU TRAVAIL ;L'addiction à l'alcool d'un agent public pose un double problème : de santé pour lui-même et de sécurité pour lui et les tiers. Cette situation doit être abordée sur le plan sanitaire, mais aussi sur le plan juridique. De par la diversité de ses[...]CONTROLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT ; DROIT DE LA PERSONNE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; SOIN PSYCHIATRIQUE ;Le droit des soins sous contrainte met en exergue les tensions qui peuvent exister entre la nécessité des soins médicaux à une personne souffrant de troubles médicaux et l'exigence de la régularité de la mesure de soins. L'opposition entre ces d[...]AUTONOMIE ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; CONTROLE ; DETENU ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; LIBERTE INDIVIDUELLE ;Adeline Hazan, Contrôleure générales des lieux de privation de liberté (CGLPL) publie son rapport d'activité 2014. L'occasion de faire le point sur les visites effectuées dans les établissements psychiatriques et les recommandations qui en décou[...]FRIOURET Laurent | 2015CONTROLE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT ; DROIT DE LA PERSONNE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JUGE DES LIBERTES ET DE LA DETENTION ; SOIN PSYCHIATRIQUE ;Le droit des soins sous contrainte met en exergue les tensions qui peuvent exister entre la nécessité des soins médicaux à une personne souffrant de troubles médicaux et l'exigence de la régularité de la mesure de soins. L'opposition entre ces d[...]CONTROLE ; DROIT ; ETUDE COMPARATIVE ; EVOLUTION ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; LIBERTE ;Dans le contrôle judiciaire des hospitalisations psychiatriques sans consentement, nous sommes passés d'un terrain qui était il y a 10 ans encore expérimental, à une situation inédite où des centaines d'avocats à travers le pays, commis d'office[...]BITTON André | 2015CONTROLE ; DROIT ; ETUDE COMPARATIVE ; EVOLUTION ; HOSPITALISATION ARBITRAIRE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUSTICE ; LEGISLATION ; LIBERTE ;Dans le contrôle judiciaire des hospitalisations psychiatriques sans consentement, nous sommes passés d'un terrain qui était il y a 10 ans encore expérimental, à une situation inédite où des centaines d'avocats à travers le pays, commis d'office[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE ; DELIT ; DEONTOLOGIE ; DIPLOME ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INFIRMIER ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; SANCTION PENALE ; DROIT ;La question des conditions de la légalité d'exercice des professionnels médicaux, ou paramédicaux, est une des préoccupations du directeur des ressources humaines d'un établissement de santé. A ce titre, le cas de l'infirmier ou de l'infirmière [...]CONTROLEUR GENERAL DES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTE ; ACCES AUX SOINS ; CONTROLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PRISON ; RAPPORT D'ACTIVITE ; RESPECT ; STATISTIQUE ; DROIT ;Outre l'avant-propos de la nouvelle Contrôleure générale des lieux de privation de liberté, le présent rapport présente 6 chapitres : Les suites données en 2014 aux avis, recommandations et saisines du contrôle général ; Bilan de l'activité du C[...]ADOLESCENT ; AUTORITE ; CONTROLE ; DEMOCRATIE ; ENFANT DE MIGRANT ; IDENTIFICATION ; JEUNE ADULTE ; MECANISME DE DEFENSE ; MILIEU URBAIN ; RELATION FEMME HOMME ; REPRESENTATION SOCIALE ; STEREOTYPE ;Cet article a pour sujet le défi démocratique que représente la quête d’autorité des jeunes hommes des quartiers populaires urbains. Au delà des stéréotypes et du sentiment d’indignité vécu par les jeunes les plus ‘fixés’ dans les quartiers, ces[...]BRESIL ; FAVELA ; CONTROLE ; DESIR D'ENFANT ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; GROSSESSE ; IMAGINAIRE ; MERE ; PRECARITE ; PSYCHOLOGIE ;Le désir d'enfant se réfère de nos jours à une démarche planifiée qui se doit de s'intégrer dans un projet de vie général. Pour autant, de nombreuses naissances dans les favelas ne sont pas planifiées. Tiraillé entre le discours social prônant u[...]