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COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; DIRECTEUR ; DIRECTOIRE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL DE DIRECTION ; REGLEMENTATION ; RESPONSABLE DE POLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète plusieurs modifications réglementaires du titre quatrième du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et ce afin de préciser les modal[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT DE POLE ; DEMARCHE DE PROJET ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 6 octobre 2008), le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation f[...]GUICHETEAU Jean, Coord. ; LYDA TRUFFIER Agnès, Aut. ; LEMAIRE Antoine, Aut. ; GRITTON Anne-Claude, Aut. ; MATTEI Jean-François, Préf. | Paris : Infodium | 2019 | p. 331 pagesACTEUR ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONSEIL DE POLE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE QUALITE ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; DIRECTOIRE ; ENCADREMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INTERESSEMENT ; INVESTISSEMENT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; REFERENTIEL ; RESPONSABLE DE POLE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Alors que la création des pôles dans les hôpitaux a maintenant plus de dix ans, cet ouvrage détaille l'organisation d'une gestion polaire déléguée aboutie. Cette organisation optimise à la fois la réforme polaire et celle du financement des hôpi[...]BOSSARD Olivier, Aut. ; DELNATTE Jean-Claude, Aut. | Paris : Infodium | 2019 | 3° ed. | p. 314 pagesCOMITE INTERMINISTERIEL DE LA PERFORMANCE ET DE LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMORTISSEMENT ; BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTENTIEUX ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; EFFICIENCE ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; FORFAIT HOSPITALIER ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INVENTAIRE ; INVESTISSEMENT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROCESSUS ; REGIE D'AVANCES OU DE RECETTES ; REGLEMENTATION ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; STOCK ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRESOR PUBLIC ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire est ici recensé, classé et commenté pour un usage o[...]ACHAT HOSPITALIER ; CADRE DE SANTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; EVOLUTION ; EXPERTISE ; GESTION HOSPITALIERE ; IMPLICATION ; MANAGEMENT ; RESPONSABLE DE POLE ; ROLE ;Dispositifs médicaux, incontinence, hôtellerie-restauration, achats de mobiliers... Engagés dans l'optimisation de leurs achats, les établissements ne peuvent faire l'économie de l'expertise des cadres. A tel point qu'aujourd'hui, les cadres dép[...]LARTIGAU Jérôme, Dir. ; BARBOT Jean-Marie, Aut. ; GIRIER Matthieu, Aut. ; MOCELIN Marie-Cécile, Aut. ; THEVENET Maurice, Préf. ; TOUPILLIER Danielle, Av-Prop. | Paris : Infodium | 2015 | p. 231ABSENTEISME ; CADRE DE SANTE ; CARRIERE ; COMITE DE PILOTAGE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DIALOGUE SOCIAL ; DIRECTEUR ; EVALUATION ; FORMATION PERMANENTE ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INTERESSEMENT ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; STRATEGIE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TABLEAU DE BORD ;Au coeur de l'hôpital, la gestion des ressources humaines (GRH) permet d'agir à différents niveaux stratégiques comme levier de la performance, que ce soit à travers le management des pôles, la gestion prévisionnelles des métiers et des compéten[...]DOMY Philippe ; MOULIN Guy ; FRECHOU Denis ; MARTINEAU Frédéric ; MULLER Christian | 2014COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION ; GOUVERNANCE ; INTERESSEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SERVICE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de la concertation qui a suivi la publication du rapport d'Edouard Couty pour un « pacte de confiance » à l'hôpital, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié aux conférences hospitalières, le 7 mai 2013, une missio[...]AUTONOMIE ; CADRE DE SANTE ; CONTRAT DE POLE ; CONTROLE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RELATION HIERARCHIQUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESPONSABILITE ; ROLE ; STRATEGIE ;Les établissements publics de santé accordent une place peu reconnue à l'encadrement paramédical. Dans les textes de lois relatifs à l'organisation hospitalière, le personnel d'encadrement paramédical n'apparaît que sous le nom implicite de 'col[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ANNUEL ; CONTRAT DE POLE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Détaillant les nouvelles règles de fonctionnement et d'utilisation du dispositif instauré par le décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012, la présente circulaire précise les principes de provisionnement des jours placés sur le compte épargne-temp[...]AUDIT ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT DE POLE ; CONTROLE ; COUT ; DECONCENTRATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; ETUDE COMPARATIVE ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; INNOVATION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; POLE D'ACTIVITE ; SERVICE HOSPITALIER ; TABLEAU DE BORD ; UNITE FONCTIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les établissements de santé mettent progressivement en place des outils de pilotage pour améliorer leur performance dans un contexte de ressources tendues. Partant d'une double approche, à la fois gestionnaire et médicale, les auteurs expliquent[...]GLARDON Pierre-Hugues, Aut. ; NEIRINCK Anne-Sophie, Aut. ; LAMBERT Delphine, Aut. ; BOUGEARD Floriane, Aut. ; VAAST Helene, Aut. ; THEIS Didier, Aut. ; DELABY Sandrine, Aut. ; COUDRIER Christiane, Aut. ; POTEL Gilles, Aut. ; JASPARD Hubert, Aut. ; BIAIS Thierry, Aut. ; DELAGE Sandrine, Aut. ; MACKOWIAK Edmond, Aut. ; RACOUSSOT Sylvie, Aut. ; HUDDLESTONE Philippe, Aut. ; TARPIN LYONNET Florence, Aut. ; MONTEL Roselyne, Aut. ; DAUBOS Jean-Marc, Aut. | 2012 | p. 8-48DEBROSSE Denis, Aut. ; CABON Jean François, Aut. ; FELLINGER Francis, Aut. | Issy les Moulineaux : Laboratoires Janssen-Cilag | 2011 | p. 69[s.n.] | Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé | 2011LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DIRECTOIRE ; ENQUETE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; REFORME HOSPITALIERE ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La loi ‘Hôpital, patients, santé, territoires' (HPST), promulguée en juillet 2009, a permis de clarifier le rôle des instances de gouvernance au sein des hôpitaux, voire de créer de nouvelles instances de pilotage - conseils de surveillance, dir[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE POLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; FORMATION ;Les praticiens nommés dans les fonctions de responsable de pôle sont tenus de suivre au cours de leur mandat initial une formation d'adaptation à l'exercice de ces fonctions dans des conditions fixées par le présent arrêté. La durée totale de la[...]CONTRAT DE POLE ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; TRAVAIL ;Une indemnité de fonction est versée aux chefs de pôle. Elle comprend une part fixe mensuelle d'un montant de 200 euros (€). Elle est modulée en fonction de la réalisation des objectifs figurant dans le contrat de pôle ; elle comprend donc une p[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SERVICE ; ORGANISATION SANITAIRE ;De nouvelles dispositions réglementaires concernant les pôles d'activité clinique et médico-technique sont insérées au chapitre VI du titre IV du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique (sous les articles D. 6146-1 à R. 6[...]INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; BILAN ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT DE POLE ; CULTURE D'ORGANISATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; MANAGEMENT ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL DE DIRECTION ; POLE D'ACTIVITE ; RAPPORT OFFICIEL ; RECOMMANDATION ; ROLE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), publié en février 2010 fait le bilan de l'organisation en pôles d'activité et des délégations de gestion, après une première période de cinq ans. Si la remise en question des pôle[...]CONSEIL DE POLE ; CONTRAT DE POLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LEGISLATION ; POLE D'ACTIVITE ; REFORME HOSPITALIERE ;La mise en place des pôles d'activité revisités et consacrés par la loi HPST, exige des établissements de santé une connaissance claire et précise des nouvelles règles applicables. Cet article propose une présentation pragmatique de plusieurs po[...]LAMBERT Patrick ; PODEUR Annie ; LAURET Thomas ; RIVET Sabine ; BARTHES Richard ; GARCIA VIANA Audrey ; RIPERT TEILHARD Bastien ; SEVERAC Florent ; FOUQUE Nicolas-Raphaël | 2010 | p. 5-19CONTRAT DE POLE ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; RESPONSABLE DE POLE ;Le pôle constitue désormais le nouvel espace de management et le lieu de déclinaison de la stratégie médicale. Devant un tel enjeu pour les établissements, la FHF a pris l'initiative d'organiser les Rencontres du management de pôles. Les diapora[...]CERTIFICATION ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DROIT DES USAGERS ; ELU LOCAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MARCHE PUBLIC ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SOINS ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; USAGER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant notablement la partie réglementaire du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et notamment le chapitre deuxième (désormais intitulé « Groupements hospitaliers de territoire ») de son titre troisième, la sectio[...][s.n.] | Paris : Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports | 2008CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; ENQUETE ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; REFORME HOSPITALIERE ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Inscrite dans le plan 2007, constituant une réforme en profondeur des organisations hospitalières, impactant directement le pilotage des établissements, la réforme de la nouvelle gouvernance hospitalière a fait l'objet en 2008 d'une double enquê[...]CONSEIL DE POLE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT HOSPITALIER ; GOUVERNANCE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROJET DE SERVICE ; REFORME HOSPITALIERE ; DROIT ;Présentation synthétique et rigoureuse de l'ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 simplifiant le régime juridique des établissements de santé, prise dans le cadre du plan Hôpital 2007.
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