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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; DROIT DE LA SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre décrète l'actualisation de plusieurs dispositions réglementaires du code de la santé publique. Ce faisant, il acte la transformation du conseil de surv[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; COMMISSION DES USAGERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE LA VIE SOCIALE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; DIRECTOIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; GUIDE PRATIQUE ; INSTANCE HOSPITALIERE ;Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose sur une subtile maîtrise des équilibres, au-delà d[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONVENTION ; COORDINATION ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics approuvent l'avenant portant modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) « Agence nationale d[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; BUDGET ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATIQUE ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; ORGANISATION SANITAIRE ;CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; ORGANISATION ; ORGANISME DE CONTROLE ; INFORMATION ;Applicable au 1er octobre 2015 (à l'exception des dispositions relatives aux missions et aux ressources de l'agence, qui entrent en vigueur le lendemain de sa publication), le présent décret modifie, dans le chapitre troisième du titre premier d[...]ACTION SOCIALE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; ASSOCIATION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMOCRATIE ; DROIT DES USAGERS ; ECONOMIE ; ENCADREMENT ; ENTREPRISE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GOUVERNANCE ; LIEN SOCIAL ; MANAGEMENT ; MILITANTISME ; ORGANE DE DECISION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; POLITIQUE SOCIALE ; PROFESSIONNALISATION ; REFORME ; ROLE ; SOLIDARITE ; SOCIETE ;Le secteur associatif d'action sociale est marqué par la disparition des logiques qui lui ont permis de se structurer ces quarante dernières années. Il n'en est pas pour autant moribond. Entre une logique dite « humaniste » et une approche abusi[...]CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; RETRAITE ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; TRAVAIL ;Le décret prolonge, pour une durée maximale de six mois à compter de la date des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs de la fonction publique, la durée du mandat des membres actuels du conseil d'administration de [...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DONNEE PERSONNELLE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; INFORMATIQUE ; INTERNET ; ORGANISATION ; INFORMATION ;CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RETRAITE ; TRAVAIL ;CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RETRAITE ; TRAVAIL ;Le présent décret complète le décret n° 2007-173 du 7 février 2007 relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales afin de préciser les dispositions relatives à la répartition en collèges des votes émis par les af[...]ASSURANCE ; CERTIFICATION ; COMPTE DE GESTION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; OUVERTURE DES DROITS ; RETRAITE ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; TRAVAIL ;Modifiant l'article 18 de l'arrêté du 26 novembre 2004 portant application du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004 relatif à la retraite additionnelle de la fonction publique, le présent arrêté fixe de nouveaux paramètres de calcul pour l'évaluati[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONCERTATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DROIT PUBLIC ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; NEGOCIATION ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; RECRUTEMENT ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Le présent décret prévoit le cadre juridique applicable aux personnels des groupements d'intérêt public (GIP) ayant opté pour un régime de droit public, notamment celui des agents contractuels de droit public recrutés en propre par les GIP. Il p[...]CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RETRAITE ; TRAVAIL ;Le présent décret prévoit que les représentants des employeurs des fonctionnaires titulaires de la fonction publique hospitalière (FPH) au conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL)[...]ADMISSION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CHAMBRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans son premier article, le présent décret organise le fonctionnement et les missions de la conférence médicale d'établissement (CME) des établissements de santé privés. Dans son deuxième article, il supprime l'article R. 1112-20 du code de la [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; DROIT HOSPITALIER ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans l'attente notamment des prochaines élections professionnelles prévues pour 2011, la présente instruction a pour objet de fixer des règles pour la désignation des représentants du personnel au conseil de surveillance (qui a remplacé le conse[...]AGENCE FRANCAISE CHARGEE DE LA SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; ALIMENTATION ; BUDGET ; COMPETENCE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; ENVIRONNEMENT ; EXPERTISE ; FONCTIONNEMENT ; MISSION ; ORGANISATION ; RESEAU ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL ; SANTE ;La nouvelle Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (AFSSAET), issue de la fusion de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET) et de l'Agence français[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; REFORME HOSPITALIERE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction concerne les travaux préparatoires à la mise en place des conseils de surveillance au sein des établissements publics de santé. Amenés à remplacer les conseils d'administration au sein des hôpitaux, les conseils de survei[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MISSION ; REFORME HOSPITALIERE ; SYNDICAT INTERHOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie le chapitre II du titre III du livre premier de la sixième partie de la partie réglementaire du code de la santé publique, relatif aux syndicats interhospitaliers. Les sections ayant trait au conseil d'administration, a[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; CONTRACEPTION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret apporte nombre de modifications au code de la santé publique en matière d'organisation financière des établissements de santé - essentiellement publics - et concernant sucessivement le déséquilibre financier des hôpitaux et l'état des [...]CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpitalet relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite loi HPST) a créé une nouvelle instance, le conseil de surveillance, qui se substitue au conseil d'administration. Le [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATEGORIE A ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DIRECTEUR ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT INTERHOSPITALIER ; TRAVAIL ;Des modifications sont apportées au décret n° 2005-920 du 2 août 2005 portant dispositions relatives à la direction des établissements publics de santé par le présent décret. La principale concerne l'intérim des fonctions de directeur ou de secr[...][s.n.] | Paris : Ministère de la santé et des sports | 2010LOI HOPITAL PATIENTS SANTE TERRITOIRES ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; FONCTIONNEMENT ; INSTANCE HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le conseil de surveillance remplace le conseil d'administration. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Le conseil de surveillance comprend trois collèges où sièg[...]CHIRURGIEN DENTISTE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COTISATION SOCIALE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION ; PRESTATION VIEILLESSE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; SAGE FEMME ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Les arrêtés du 8 juillet 2005 portant approbation des statuts généraux de la section professionnelle des chirurgiens-dentistes et du 21 mai 1990 portant approbation des statuts généraux de la section professionnelle des sages-femmes sont abrogés.CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires du 21 juillet 2009 est entrée en vigueur le 22 juillet dernier, date de sa publication du Journal officiel. Ce mois-ci, l'analyse porte sur le chapitre I[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; ORGANISATION ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;
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