SANTEPSY > TRAVAIL > GESTION DU PERSONNEL > RECRUTEMENT > CONDITION D'EXERCICE
CONDITION D'EXERCICESynonyme(s)
condition de recrutement
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CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; CRITERE ; DIRECTEUR ; ENTRETIEN ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRIME ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Concernant l'ensemble des personnels du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, la présente note précise les modalités d'application des dispositions réglementaires relatives aux autorités compétentes pour év[...]Le présent arrêté propose une nouvelle rédaction pour la troisième annexe de l'arrêté du 31 mars 2009 relatif aux conditions d'accès à la profession d'assistant de service social pour les titulaires de diplômes étrangers.CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXAMEN MEDICAL ; EXCLUSION ; GROSSESSE ; RECRUTEMENT ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente instruction précise les conditions et les modalités de mise en œuvre, pour les candidates enceintes ou susceptibles de l'être, de réalisation de l'examen médical préalable à la prise de fonction (prévu par le code du travail aux arti[...]CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; INFIRMIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; SAGE FEMME ; VALIDATION ; TRAVAIL ;Le présent arrêté abroge les dispositions de l'arrêté du 13 novembre 1964 autorisant les titulaires du diplôme d'État de sage-femme à exercer en qualité d'infirmier(e)s pour l'avenir. Toutefois, il permet expressément aux sages-femmes qui, à la [...]CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; INTERNE HOSPITALIER ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL STAGIAIRE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; SOIN AMBULATOIRE ; SOIN EXTRA HOSPITALIER ; SOIN HOSPITALIER ; STAGE ; FORMATION ;Abrogeant à la fois l'arrêté du 16 mai 1997 relatif à l'indemnisation des maîtres de stage exerçant leur activité en cabinet libéral conformément aux dispositions du décret n° 97-495 du 16 mai 1997 relatif au stage pratique des résidents auprès [...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; CONTRAT DE TRAVAIL ; EFFECTIF ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; IMPLICATION ; INTERNE HOSPITALIER ; NOMBRE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL MEDICAL ; SERVICE PUBLIC ; UNIVERSITE ; TRAVAIL ;Chaque année, un arrêté du ministre chargé de la santé et du ministre chargé de la sécurité sociale détermine le nombre d'étudiants qui, admis à poursuivre des études médicales à l'issue de la première année du premier cycle ou ultérieurement au[...]CATEGORIE B ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DETACHEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ; PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ; PREPARATEUR EN PHARMACIE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; TECHNICIEN DE LABORATOIRE ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 modifié portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent décret classe dans la catégorie B les corps de certains personnels m[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; CATEGORIE A ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Constituent un corps de catégorie A de la fonction publique hospitalière (FPH), les personnels de direction exercent leurs fonctions dans les établissements publics de santé de plus de 250 lits, dans les syndicats interhospitaliers, les groupeme[...]COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL) ; ADMINISTRATION PENITENTIAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CRIMINEL ; DETENTION ; DETENU ; DROIT DE LA PERSONNE ; GESTION DES RISQUES ; INTIMITE ; PERSONNEL PENITENTIAIRE ; PRISON ; PROTECTION DES DONNEES ; RISQUE SUICIDAIRE ; VIDEOSURVEILLANCE ; JUSTICE ;Par le présent arrêté, le ministre de la justice définir les conditions de mise sous vidéoprotection, à titre exceptionnel, des cellules dans lesquelles sont affectées les personnes placées en détention provisoire et faisant l'objet d'un mandat [...]AGENCE DE LA BIOMEDECINE ; AGENCE NATIONALE DE LA SECURITE SANITAIRE, DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; INSTITUT NATIONAL DU CANCER ; OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; AUTORITE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONFLIT D'INTERET ; CONTROLE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; MISSION ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Créant une section 3 relative au déontologue dans les autorités et organismes sanitaires (et les articles R. 1451-10 à R. 1451-16) au chapitre premier du titre cinquième du livre quatrième de la première partie du code de la santé publique, et m[...]AGREMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; REMUNERATION ; RESPONSABILITE ; STAGE ; TRAVAIL ;Au cours du troisième cycle des études médicales, un interne peut effectuer un stage (intra- ou extra-hospitalier) en dehors du centre hospitalier universitaire (CHU) auquel il est rattaché. Dans ce cas, une convention doit être signée entre l'i[...]CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETRANGER ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; MEDECIN ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PHARMACIEN ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; RELATION INTERNATIONALE ; TRAVAIL ;Dans le cadre d'une action de coopération internationale avec des pays nom-membres de l'Union européenne, les établissements publics de santé français peuvent accueillir des stagiaires associés, titulaires d'un diplôme de docteur en médecine ou [...]CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT ; CONTRAT DE TRAVAIL ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXERCICE LIBERAL ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN TRAITANT ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRAVAIL ;L'intervention des professionnels de santé exerçant à titre libéral dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) répond à des conditions particulières d'exercice destinées notamment à assurer l'organisation, l'i[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONCOURS ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; FORMATION MEDICALE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Les épreuves du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2011, sont organisées selon les modalités prévues au présent arrêté. Les inscriptions s'effectuent au siège des agences régionales de santé (ARS). La pér[...]ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE ; CONCOURS EXTERNE ; CONCOURS INTERNE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR DES SOINS ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; PROGRAMME D'ETUDES ; SANTE PUBLIQUE ; FORMATION ;Abrogeant l'arrêté du 16 avril 2008 fixant les modalités des concours externe et interne sur épreuves pour l'accès au corps de directeur des soins de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté portant ouverture des concours fixe [...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; EMPLOI ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PROFESSION ; REFERENTIEL ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; TRAVAIL ;Lorsque l'assistante de vie (par amalgame souvent appelée « auxiliaire de vie ») apporte une contribution professionnelle au domicile de la personne au sein d'aidants naturels, elle exerce le métier d'assistante de vie aux familles (ADVF). L'AD[...]ACTE MEDICAL ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHIROPRACTIE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION MEDICALE ; MEDECIN SPECIALISTE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RAPPORT DE STAGE ; REGLEMENTATION ; SPECIALITE MEDICALE ; STAGE ; MEDECINE ;Le présent arrêté ajoute à la réglementation des conditions d'exercice de la chiropractie et d'usage du titre professionnel de chiropracteur, prévue à l'arrêté du 7 janvier 2011.AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; PHARMACOVIGILANCE ; PREPARATEUR EN PHARMACIE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;Le pharmacien assurant la gérance de la pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé, le pharmacien responsable de l'établissement pharmaceutique géré par un établissement public de santé ainsi que le pharmacien responsable d'un établ[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; AGREMENT ; ASSISTANTE MATERNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DECISION ; DROIT DU TRAVAIL ; INDEMNITE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; LICENCIEMENT ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SUSPENSION ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; TRAVAIL ;Le Conseil consititutionnel confirme la conformité constitutionnelle de l'article L. 773-20 du code du travail, devenu l'article L. 423-8 du code de l'action sociale et des familles. Ainsi, les dispositions suivantes restent valables. « En cas [...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CATEGORIE A ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEILLER GENERAL DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; POLITIQUE DE SANTE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RECRUTEMENT ; TRAVAIL ;Le décret n° 2006-720 du 21 juin 2006 a créé un statut d'emploi de conseiller général des établissements de santé et défini les attributions de ces conseillers généraux des établissements de santé : proposer au ministre toutes mesures propres à [...]ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; CONCOURS EXTERNE ; CONCOURS INTERNE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION ;Le présent arrêté fixe l'effectif de la promotion des personnes admises au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière au titre de la session 2012 à 50 postes : 25 pour le concours externe et 25 pour le cncours interne. [...]CHIROPRACTIE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; OSTEOPATHIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROGRAMME D'ETUDES ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Statuant sur le premier alinéa de l'article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 modifiée relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ayant pour objet de fixer la durée de formation conduisant à la délivrance des diplô[...]ACTIVITE SALARIEE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CUMUL D'ACTIVITES ; DEONTOLOGIE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ENTREPRISE ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTION PUBLIQUE ; OUVRIER PROFESSIONNEL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le présent décret étend la liste des activités accessoires susceptibles d'être exercées par les agents publics, afin notamment de prendre en compte les activités sportives, les activités d'encadrement et d'animation ainsi que les activités de se[...]ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE ; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE LA SECURITE SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; CONTROLE MEDICAL ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERTISE ; FORMATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROGRAMME D'ETUDES ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Un inspecteur ou un contrôleur ne peut exercer les missions de contrôle et d'enquête au sein des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux que lui confie le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) que s'il a suivi une f[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; CONTROLE MEDICAL ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXPERTISE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret insère une section 4 (relative aux inspections et contrôles) au chapitre V du titre III du livre IV de la première partie du code de la santé publique. Il précise les conditions de désignation par le directeur général de l'agen[...]AGREMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FORMATION PERMANENTE ; INSTITUT DE FORMATION ; MISSION ; SECURITE INCENDIE ; TRAVAIL ;En application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et du règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SUSPENSION ; DROIT ;Bien que peu connu, le droit ordinal montre, en pratique son rôle essentiel. D'une certaine manière, il garantit la condition d'exercice des professionnels organisés en ordres. Mais les conseils des ordres peinent à véritablement appliquer des r[...]CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; IMPLICATION ; INFIRMIER ; MANAGEMENT ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; ROLE ; SOIGNANT ; SOIN INFIRMIER ; TRAVAIL ;En milieu professionnel, les interactions, inscrites dans une dimension d'engagement, constituent les conditions possibles d'un épanouissement des travailleurs, tout autant qu'elles peuvent générer de la frustration et-ou porter atteinte à leur [...]