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REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAILSynonyme(s)
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COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ANNUEL ; CONTRAT DE POLE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Détaillant les nouvelles règles de fonctionnement et d'utilisation du dispositif instauré par le décret n° 2012-1481 du 27 décembre 2012, la présente circulaire précise les principes de provisionnement des jours placés sur le compte épargne-temp[...]CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; INFORMATION ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire rappelle les principes de la réforme du dispositif de compte épargne-temps introduite par le décret n° 2012-1366 du 6 décembre 2012 modifiant certaines dispositions relatives au compte épargne-temps (CET) et aux congés ann[...]CIRCULAIRE DHOS N°2008-305 DU 3 OCTOBRE 2008 ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ;La circulaire DHOS n° 2008-305 du 3 octobre 2008 réglemente l'activité soins de suite et réadaptation et généralise les coordinations SSR. Elle assure la pérennisation du modèle expérimental et leur assigne des missions plus larges que celles pr[...]CIRCULAIRE N°DGOS-RH4-2013-116 DU 15 MARS 2013 ; DECRET N°2012-1481 DU 27 DECEMBRE 2012 ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; LEGISLATION ; PERSONNEL MEDICAL ; REFORME HOSPITALIERE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Après avoir joué l'arlésienne pendant plus d'un an, le décret attendu concernant les comptes épargne-temps (CET) des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques a été publié le 29 décembre 2012. Après trois mois d'interprétations, d'i[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ANNUEL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL MEDICAL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le présent décret instaure de nouvelles règles de gestion et d'utilisation des jours épargnés à compter de l'année 2013CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; INDEMNITE ; NOMBRE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Abrogeant deux arrêtés du 14 mai 2008 fixant respectivement, pour l'un, les modalités et les montants d'indemnisation des jours épargnés sur un compte épargne-temps (CET) par les agents de la fonction publique hospitalière (FPH) et, pour l'autre[...]CHOIX ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; NOMBRE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RETRAITE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière (FPH) et le décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des établissements publics de santé, [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE ; INDEMNITE ; RETRAITE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La note précise le nouveau régime de droit commun d'utilisation du compte épargne-temps (CET) qui entre en vigueur le 1er janvier 2010 pour les jours acquis depuis le 1er janvier 2009 au bénéfice des agents titulaires et non titulaires de la fon[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Il est rappelé aux préfets de région et de département, destinataires de cette instruction, le champ d'application des décrets n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des a[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire précise les modalités d'application des décrets relatifs au financement des heures supplémentaires et à l'indemnisation de jours épargnés dans les comptes épargne temps (CET) au sein des établissements sanitaires, sociaux [...]FONDS POUR L'EMPLOI HOSPITALIER ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire, qui est applicable immédiatement, précise les modalités d'application du décret relatif à l'indemnisation des jours épargnés sur le compte-épargne-temps par les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospi[...]DUBIN C ; TOUPILLIER D ; AUDOIRE M ; CAUTERMAN M ; BIRON N ; MOISDON Jean-Claude ; ACKER Dominique | 2008 | p. 56-70CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISSION NATIONALE D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ; ABSENTEISME ; BASE DE DONNEES ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; ETUDE COMPARATIVE ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GOUVERNANCE ; PLAN DE FORMATION ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REFORME ; TRAVAIL ;Ce dossier consacré aux ressources humaines présente les articles suivants : Absentéisme : une base de données inter-CHU - Centre national de gestion : innover et moderniser dans le champ des ressources humaines - Formation professionnelle tout [...]CONVENTION COLLECTIVE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; NEGOCIATION ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le texte de l'avenant susvisé a été publié au Bulletin officiel du ministère, fascicule conventions collectives n° 2007/30, disponible à la Direction des Journaux officiels.CADRE DE SANTE ; COMMUNICATION ; FORMATION PERMANENTE ; MANAGEMENT ; MOTIVATION ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SERVICE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REUNION ;Notre monde médico-soignant est en mutation, personne ne va discuter cette affirmation. 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Depuis quelques années, [...]CARRIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISSION ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;La présente ordonnance comporte diverses dispositions destinées à favoriser la mobilité des fonctionnaires concernant la structuration de certains corps et cadres d'emplois de la fonction publique et les obligations pesant sur les employeurs. De[...]ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; LOGICIEL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;En 2002, pour répondre à la loi Aubry sur les 35 heures, un établissement public de santé s'est engagé dans la mise en application de cette nouvelle méthode comptable du temps de travail : l'ARTT. 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