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REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAILSynonyme(s)
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DANOS Jean-Pierre, Aut. ; GARCIA GIL Michel, Aut. | Bordeaux : LEH Edition | 2023 | 5e éd. rev. augm. | p. 296 p.ABSENTEISME ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GARDES ET ASTREINTES ; GUIDE PRATIQUE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PLANNING ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL DE NUIT ;Depuis la mise en oeuvre, le 1er janvier 2002, de la réduction du temps de travail à l'hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources humaines. Dans ce nouveau contexte, de nombreuses [...]CATEGORIE A ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CHOIX ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REFUS ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, de[...]CATEGORIE A ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CHOIX ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REFUS ; REGLEMENTATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, de[...]CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; CHOIX ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REFUS ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la rel[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REFUS ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète que les congés des fonctionnaires et agents contractuels de droit public, exerçant dans des établissements publics de santé, des établissements publics accuei[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CRISE SANITAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de la transformation et de la fonction publiques, fixent à 30 jours pour l'année 2021 la progression annue[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; TRAVAIL ;Le décret prévoit que les congés des fonctionnaires et agents contractuels de droit public, exerçant dans des établissements publics de santé, des établissements publics accueillant des personnes âgées et des établissements publics prenant en ch[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; TRAVAIL ;Le décret prévoit que les congés des fonctionnaires et agents contractuels de droit public, exerçant dans les établissements publics de santé, des établissements publics accueillant des personnes âgées et des établissements publics prenant en ch[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; LEGISLATION ; MOBILISATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; SOLIDARITE ; TEXTE OFFICIEL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TRAVAIL ;COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL MEDICAL ; TRAVAIL ;Par dérogation à l'article 3 de l'arrêté du 27 décembre 2012 précité, la progression annuelle maximale du nombre de jours mentionnée au 1° de l'article R. 6152-807-4 du code de la santé publique, est fixée à 30 jours pour l'année 2020.COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DROIT DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;L'ordonnance se fonde sur les dispositions de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19. Elle détermine des dispositions spécifiques en matière de congés et de durée du travail afin de [...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE DE PROCHE AIDANT ; DROIT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le décret étend à certains agents de la fonction publique de l'Etat la possibilité prévue par les articles 9 du décret n° 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière et 8 du décret n° 2004-878 du[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;Le décret organise le transfert des droits épargnés sur un compte épargne-temps en cas de mobilité entre versants de la fonction publique ou vers le secteur privé. Il abaisse de 20 à 15 le nombre de jours inscrits sur le compte épargne temps à p[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;ABSENTEISME ; BULLETIN DE SALAIRE ; CONGE ; GESTION DU PERSONNEL ; GREVE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PLANNING ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ;[...] Conçu comme un guide pratique (sous la forme de fiches), ce livre apporte des méthodes, des outils et des exemples qui doivent faciliter la gestion du temps dans les établissements de santé et les EHPAD publics. [extrait du résumé d'auteur]AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; ENCADREMENT ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DU PERSONNEL ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire rappelle les grands principes de la réglementation applicable aux obligations annuelles de travail, aux autorisations spéciales d'absence, aux modalités d'attribution des jours de réduction du temps de travail, aux heures [...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; GREVE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; TEMPS DE TRAVAIL ;La question du temps de travail à l'hôpital est une question complexe. La concordance des temps entre les impératifs du coeur de métier et les contraintes organisationnelles s'accommode en effet mal de règles trop rigides. Alors, l'établissement[...]ANALYSE DE LA PRATIQUE ; BILAN SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; HISTORIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Quinze ans après l'entrée en vigueur de l'aménagement et de la réduction du temps de travail dans la fonction publique [ARTT] et le rapport de Jacques Roché, le Premier ministre a souhaité qu'un bilan soit établi des pratiques mises en place par[...]AMORTISSEMENT ; BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FISCALITE ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté (dont les dispositions trouvent à s'appliquer à compter du 1er janvier 2016), le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales et de la santé et le secrétaire d'État chargé du budget appor[...]ANONYMAT ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; DON ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; RELATION ENTRE PAIRS ; RELATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;Le présent décret détermine les conditions d'application aux agents publics civils de la loi n° 2014-459 du 9 mai 2014 permettant le don de jours de repos à un parent d'un enfant gravement malade. Ainsi, il autorise tout agent public civil à ren[...]Les modalités du compte épargne temps dans la fonction publique ont changé. Depuis 2013, les agents hospitaliers choisissent comment bénéficier des jours épargnés. Le point sur le dispositif. [résumé d'éditeur]DANOS Jean-Pierre, Aut. ; GARCIA GIL Michel, Aut. | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2015 | 3e éd. | p. 218ABSENTEISME ; BULLETIN DE SALAIRE ; GESTION DU PERSONNEL ; GREVE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ;[...] Conçu comme un guide pratique (sous la forme de fiches), ce livre apporte des méthodes, des outils et des exemples qui doivent faciliter la gestion du temps dans les établissements de santé et les EHPAD publics. [extrait du résumé d'auteur]CADRE DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; IMPLICATION ; MANAGEMENT ; PLANNING ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; RYTHME ; TEMPS DE TRAVAIL ;Bien qu'initialement dérogatoire, le travail en douze heures s'étend désormais à un grand nombre de services et de pôles hospitaliers. A tel point que les cadres en véritables équilibristes, doivent composer de nouvelles trames et une nouvelle o[...]ABSENTEISME ; ACTIVITE SALARIEE ; ANONYMAT ; CERTIFICAT MEDICAL ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; CONGE DE PRESENCE PARENTALE ; DON ; DROIT DU TRAVAIL ; ENFANT HANDICAPE ; ENFANT MALADE ; ENTREPRISE ; GRAVITE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;Le présent décret modifie la sous-section 2 de la section 4 du chapitre cinquième du titre deuxième du livre deuxième de la première partie du code du travail. Il y insère un troisième paragraphe relatif au « don de jours de repos à un parent d'[...]MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EVOLUTION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire explicite les évolutions des nomenclatures comptables et des cadres budgétaires pour les établissements de santé antérieurement financés par dotation globale à compter de l'exercice 2013.