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COMPTE EPARGNE TEMPSSynonyme(s)
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CHOIX ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; NOMBRE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RETRAITE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Modifiant le décret n° 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps (CET) dans la fonction publique hospitalière (FPH) et le décret n° 2002-8 du 4 janvier 2002 relatif aux congés annuels des agents des établissements publics de santé, [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACTIVITE SALARIEE ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE A L'EMPLOI ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; BENEVOLAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'ENTREPRISE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE SOLIDARITE FAMILIALE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONVENTION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; EGALITE FEMME HOMME ; EMPLOI ; ENGAGEMENT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LOYAUTE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; NEGOCIATION ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE SOCIALE ; POSTE DE TRAVAIL ; REFORME ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOLIDARITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TELETRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Refondation de la partie législative du code du travail.Rectificatif au Journal officiel du 9 août 2016, édition électronique, texte n° 3 :- au 14° du II de l'article 39 :Au lieu de : « Art. L. 6323-30. - Les abondements supplémentaires mentionn[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; FONCTION PUBLIQUE ; INDEMNITE ; RETRAITE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La note précise le nouveau régime de droit commun d'utilisation du compte épargne-temps (CET) qui entre en vigueur le 1er janvier 2010 pour les jours acquis depuis le 1er janvier 2009 au bénéfice des agents titulaires et non titulaires de la fon[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Il est rappelé aux préfets de région et de département, destinataires de cette instruction, le champ d'application des décrets n° 2008-454 du 14 mai 2008 relatif aux modalités d'indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des a[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire précise les modalités d'application des décrets relatifs au financement des heures supplémentaires et à l'indemnisation de jours épargnés dans les comptes épargne temps (CET) au sein des établissements sanitaires, sociaux [...]FONDS POUR L'EMPLOI HOSPITALIER ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente circulaire, qui est applicable immédiatement, précise les modalités d'application du décret relatif à l'indemnisation des jours épargnés sur le compte-épargne-temps par les personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospi[...]DUBIN C ; TOUPILLIER D ; AUDOIRE M ; CAUTERMAN M ; BIRON N ; MOISDON Jean-Claude ; ACKER Dominique | 2008 | p. 56-70CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISSION NATIONALE D'EXPERTISE ET D'AUDIT HOSPITALIERS ; ABSENTEISME ; BASE DE DONNEES ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; ETUDE COMPARATIVE ; FINANCEMENT ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GOUVERNANCE ; PLAN DE FORMATION ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REFORME ; TRAVAIL ;Ce dossier consacré aux ressources humaines présente les articles suivants : Absentéisme : une base de données inter-CHU - Centre national de gestion : innover et moderniser dans le champ des ressources humaines - Formation professionnelle tout [...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Madame Dominique ACKER, conseillère générale des établissements de santé, a élaboré un rapport qui lui avait été demandé en mai 2006 par la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins au Ministère de la Santé en vue de présente[...]CARRIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISSION ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;La présente ordonnance comporte diverses dispositions destinées à favoriser la mobilité des fonctionnaires concernant la structuration de certains corps et cadres d'emplois de la fonction publique et les obligations pesant sur les employeurs. De[...]BERLAND Yvon | 2006AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; EUROPE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DEMOGRAPHIE ; DEMOGRAPHIE MEDICALE ; EFFECTIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; EVOLUTION ; FORMATION MEDICALE ; GOUVERNANCE ; MEDECINE ; MEDECINE GENERALE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; OFFRE DE SOINS ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;DANOS Jean-Pierre, Aut. ; GARCIA GIL Michel, Aut. ; RAOUST Laurence, Aut. | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2003 | p. 188 pagesABSENCE SYNDICALE ; ABSENTEISME ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; BULLETIN DE SALAIRE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONGE ; CONGE ANNUEL ; CONGE D'ADOPTION ; CONGE DE FORMATION ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; CONGE DE PATERNITE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONGE POUR EVENEMENT FAMILIAL ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDICATEUR DE GESTION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PLANNING ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; REPOS DE SECURITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL DE NUIT ;Depuis la mise en œuvre, le 1 janvier 2002, de la réduction du temps de travail (RTT) à l'hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources humaines. Dans ce nouveau contexte, de nombreus[...]COMPTE EPARGNE TEMPS ; ETUDE CRITIQUE ; NEGOCIATION ; POLITIQUE DE SANTE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ; REFORME ; TEMPS DE TRAVAIL ;Commentaire des dernières propositions du ministère de la santé sur la réforme du temps de travail appliquée aux praticiens hospitaliers.COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Applicable aux agents titulaires de la fonction publique hospitalière (FPH) exerçant dans les établissements publics de santé (EPS), aux agents non titulaires de la FPH employés de manière continue et ayant accompli au moins une année de service[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Applicable aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé (EPS) et aussi aux praticiens adjoints contractuels, le présent décret fixe les modalités de comptabilisation et de transfert des droits au[...]Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux montants indemnisés à compter du 1er janvier 2024.COMPTE EPARGNE TEMPS ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances, la ministre de la santé et de la prévention et le ministre de la transformation et de la fonction publiques créent des dispositions temporaires (dérogatoires aux dispositions de l[...]