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COMPTABILITE HOSPITALIERE |
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L'objectif de cet ouvrage consiste dans la présentation des techniques de base de la comptabilité de l'entreprise : comptabilité financière qui conduit à l'établissement des comptes annuels et comptabilité de gestion dont le rôle dans la prise d[...]BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PLAN D'ACTIONS ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objet d'expliciter les évolutions des nomenclatures comptables et des cadres budgétaires pour les exercices 2010 et 2011 (Instruction budgétaire et comptable M21)ARCHIVES ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; INFORMATIQUE ; MARCHE PUBLIC ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objectif d'appeler l'attention des directeurs des établissements publics de santé sur les possibilités de mise en œuvre d'échanges de données informatisés (EDI) dans la conduite de leurs opérations de construction e[...]Au sommaire de ce manuel : l'information comptable et financière, l'analyse financière et le diagnostic infirmier, la gestion financière à moyen et long terme, la gestion de trésorerieBUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT ; COUT ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PUBLIC ; ECONOMIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; HISTORIQUE ; MAINTENANCE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; NEGOCIATION ; NORME ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE ; PRESTATION DE SERVICE ; ROLE ; SERVICE ADMINISTRATIF ; SERVICE HOSPITALIER ; SERVICE PUBLIC ; STOCK ; TABLEAU DE BORD ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; ORGANISATION SANITAIRE ;Présentation des services économiques au sein de l'entreprise hospitalière, du rôle des directeurs chargés de ces services, de la fonction approvisionnement à l'hôpital (en comparaison avec d'autres services publics et le secteur privé), de la r[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Applicable aux agents titulaires de la fonction publique hospitalière (FPH) exerçant dans les établissements publics de santé (EPS), aux agents non titulaires de la FPH employés de manière continue et ayant accompli au moins une année de service[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; CONDITION D'EXERCICE ; CONGE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REMUNERATION ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Applicable aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques des établissements publics de santé (EPS) et aussi aux praticiens adjoints contractuels, le présent décret fixe les modalités de comptabilisation et de transfert des droits au[...]COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; GESTION HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 24 décembre 2008 (modifié par l'arrêté du 1er juin 2011) fixant la liste des chapitres de crédits à caractère limitatif inscrits à l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements publics de santé [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; MODELE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 13 mai 2013 fixant le modèle de décision modificative de l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) des établissements publics de santé (EPS) et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'art[...]AMORTISSEMENT ; BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; DETTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 15 décembre 2014 relatif au compte financier des établissements publics de santé (EPS), le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé définissent, dans le présent arrêté[...]DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEPENSES DE SANTE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; PAIEMENT ; TRAITEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Règlement magnétique Hopayra » (RMH) est mis en œuvre à la direction générale des finances publiques (DGFiP) pour permettre la gestion du paiement par virement de certaines dépe[...]ACTE MEDICAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; GESTION HOSPITALIERE ; PERSONNEL MEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire qui s'adresse, au premier chef, aux gestionnaires des établissements concernés, a pour objet d'expliciter la conduite à tenir en matière de taxes à valeur ajoutée (TVA) applicables aux redevances versées aux établissements[...]ACTE MEDICAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; GESTION HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; RESTAURATION COLLECTIVE ; ORGANISATION SANITAIRE ;DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; MARCHE PUBLIC ; PAIEMENT ; REGLEMENTATION ; SANCTION ; SPECIFICITE ; TRAITEMENT ; DROIT ;Abrogeant plusieurs instructions (BOCP n° 86-051-M0 du 15 avril 1986, BOCP n° 88-050-M0 du 14 avril 1988, BOCP n° 91-051-B1-M0 M9 du 15 avril 1991, BOCP n° 96-127-M0 du 22 novembre 1996, BOCP n° 02-040-M0-B1-B du 3 mai 2002 et BOCP n° 04-020-M0-[...]BUDGET HOSPITALIER ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; MANDATEMENT ; PAIEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction précise les modalités d'application de l'arrêté du 16 février 2015 fixant les dépenses des collectivités territoriales, de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordon[...]