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COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENTSynonyme(s)
CME
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COMMISSION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS ; AVANTAGE EN NATURE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; ORGANISATION ; PERMANENCE DES SOINS ; REGLEMENTATION ; REPOS DE SECURITE ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Clarififcation des dispositions réglementaires applicables aux internes.DOMY Philippe ; MOULIN Guy ; FRECHOU Denis ; MARTINEAU Frédéric ; MULLER Christian | 2014COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION ; GOUVERNANCE ; INTERESSEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SERVICE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de la concertation qui a suivi la publication du rapport d'Edouard Couty pour un « pacte de confiance » à l'hôpital, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié aux conférences hospitalières, le 7 mai 2013, une missio[...]LECA Antoine ; GAUMONT-PRAT Hélène ; CASTAING Cécile, Coord. ; CLEMENT Jean-Marie ; BELANGER Michel ; BLANCO Florent ; BLOCH Laurent ; DUJARDIN Valériane ; TEREMOANA HELLEC Arnaud ; LEGROS Bérengère ; LUNEL Alexandre ; MEMETEAU Gérard ; PENY Christine ; BRUNIER Jacques ; CLEMENT Cyril ; FILIPPI Isabelle ; MARIN Philippe ; MARTINENT Eric ; MOKRANI Sabrina ; NGAMPIO-OBELE-BELE Urbain ; SAISON-DEMARS Johanna ; SALAMEH Joseph ; SEGADE Jean-Paul ; STINGRE Didier ; VIOUJAS Vincent ; BATTIN Jacques ; BRAMI Gérard ; BUBIEN Yann ; GRANRY Jean-Claude ; COUTANT Régis ; MOLL Marie-Christine ; BYK Chirstian ; DAVER Corinne ; DELPRAT Laurent ; DEMICHEF Francine ; DUPRAT Jean-Pierre ; GRUSON David ; MARKUS Jean-Paul ; NICOLAS Guylène ; PAGES Jacques ; PELJAK Dominique ; PITCHO Benjamin ; VAUTARD Aurélien ; VIALLA François ; VILLENEUVE Pierre | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2014 | p. XIV-750AUTONOMIE ; COMITE D'ETHIQUE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT INTERNATIONAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HISTORIQUE ; INDEMNITE ; INSTITUTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MALTRAITANCE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PRECARITE ; SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE PUBLIC ; VACCINATION ;L'hôpital public le droit médical et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l'oeuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d'hôpital, membre de l'Inspection générale des affaires sanitair[...]ANTIBIOTIQUE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPETENCE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REFERENT ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs articles du code de la santé publique, le présent décret fait évoluer la gouvernance des établissements de santé. Dans ses trois premiers articles, il attribue de nouvelles compétences à la commission médicale d'établissemen[...]ABSENTEISME ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN SOCIAL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDITION DE VIE ; DROIT HOSPITALIER ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions du décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 modifié relatif au bilan social dans les établissements publics énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fo[...]ALLEMAGNE ; CONFERENCE NATIONALE DES PRESIDENTS DE CME DE CHS ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; EUROPE ; FRANCE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; LEGISLATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARTENARIAT ; PAYS ETRANGER ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE MENTALE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SOLIDARITE ; VALEUR ;En septembre 2005, les conférences nationales française et allemande des présidents de commissions médicales d’établissements de centres hospitaliers spécialisés cosignaient un texte relatif aux valeurs et aux principes fondamentaux pour une con[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La commission médicale d'établissement (CME) élit son président et son vice-président parmi les praticiens titulaires qui en sont membres. Toutefois, lorsque les praticiens titulaires ne forment pas la majorité des personnels médicaux, odontolog[...]ASSURE SOCIAL ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COTISATION SOCIALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret assujettit, à compter du 1er juin 2011, l'indemnité des médecins hospitaliers chefs de pôle et présidents de commission médicale d'établissement (CME) à l'assiette de cotisation au régime de retraites complémentaire des assuran[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le directeur d'un établissement public de santé peut, sur proposition du chef de pôle, après avis du président de la commission médicale d'établissement (CME), admettre des médecins, sages-femmes, odontologistes et aes auxiliaires médicaux exerç[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PHARMACIEN ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Aux termes de l'article R. 6144-3-1 du Code de la santé publique, la commission médicale d'établissement (CME) des centres hospitaliers universitaires (CHU) se compose des représentants des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-technique[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; SECURITE SANITAIRE ;Dans un contexte réglementaire qui implique particulièrement les présidents de la commission médicale d'établissements, les CHU se sont engagés au printemps 2010 dans la rénovation de leurs organisations qualité-sécurité des soins. Objectif ? Ad[...]ADMISSION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CHAMBRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans son premier article, le présent décret organise le fonctionnement et les missions de la conférence médicale d'établissement (CME) des établissements de santé privés. Dans son deuxième article, il supprime l'article R. 1112-20 du code de la [...]COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; POLE D'ACTIVITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret complète la section 4 du chapitre II du titre III du livre premier de la sixième partie de la partie réglementaire du code de la santé publique de deux sous-sections, l'une relative aux instances communes de représentation et d[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret introduit quelques modifications dans la partie réglementaire du Code de la santé publique, réécrivant notamment la sous-section 2 (relative à la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans les établisseme[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONFERENCE SANITAIRE DE SECTEUR ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret apporte quelques modifications aux dispositions réglementaires concernant l'organisation et de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), et notamment les membres siégeant aux instances de ces agences : les commissio[...]Le praticien hospitalier, qui préside la commission médicale d'établissement (CME) a droit à une indemnité de fonction. Le montant de cette indemnité, qui n'est pas assujettie au régime de retraite complémentaire, est fixé par le présent arrêté [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MISSION ; REFORME HOSPITALIERE ; SYNDICAT INTERHOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie le chapitre II du titre III du livre premier de la sixième partie de la partie réglementaire du code de la santé publique, relatif aux syndicats interhospitaliers. Les sections ayant trait au conseil d'administration, a[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret réécrit la section 1 du chapitre IV du titre IV du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, relative à la commission médicale d'établissement (CME) des hôpitaux. Ainsi, il précise les attributions de cette CME ([...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROJET MEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise les missions du praticien président de la CME au sein des établissements publics de santé. Il réécrit les dispositions de la section III du chapitre III du titre IV du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique.COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; MISSION ;La nouvelle gouvernance introduit une réorganisation du fonctionnement des instances en plaçant nombre d'entre elles sous l'égide de la Commission médicale d'établissement (CME). Suite et fin de cette présentation de la réorganisation et origine[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; COMITE DU MEDICAMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; DOULEUR ; DROIT DE LA SANTE ; GOUVERNANCE ; HEMOVIGILANCE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MATERIOVIGILANCE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACODEPENDANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;DUROUSSET JL ; BILLET S ; BURONFOSSE A ; NOEL E ; BENHAMOU S ; GUELDRY C ; BINOIS M ; FRIBOURG J ; AMARANTINIS T ; DREVON O ; HALLIGON J ; CALAN P de | 2008 | p. 14-27COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SERVICE HOSPITALIER ; UNITE FONCTIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs articles réglementaires (R. 6144-1, R. 6144-6, R. 6146-4 et R. 6146-5) du code de la santé publique et insérant un article R. 6146-9-2 au même code, le présent décret fait évoluer les compétences et l'organisation de la commi[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; FORMATION MEDICALE ; LEGISLATION ; METHODOLOGIE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DES SOINS ; SPECIALITE PARAMEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'évaluation des pratiques professionnelles a pour but l'amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Les auteurs présentent ici une synthèse de la sensibilisation de la directio[...]