SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DE L'HOPITAL > INSTANCE HOSPITALIERE > COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT
COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENTSynonyme(s)
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L’ordonnance no 2021-291 du 17 mars 2021 élargit le régime de la décision conjointe entre le directeur et le président de la commission médicale d’établissement. Ce dernier voit son rôle renforcé et ses prérogatives accrues. Ce faisant, ce régim[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; FORMATION MEDICALE ; GARDES ET ASTREINTES ; INTERNE HOSPITALIER ; OBLIGATION DE SERVICE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; REPOS DE SECURITE ; STAGE ; TABLEAU DE SERVICE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,[...]COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT DE POLE ; CONVENTION ; DIRECTEUR ; DIRECTOIRE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERSONNEL DE DIRECTION ; REGLEMENTATION ; RESPONSABLE DE POLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète plusieurs modifications réglementaires du titre quatrième du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, et ce afin de préciser les modal[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; COMMISSION DES USAGERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE LA VIE SOCIALE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; DIRECTOIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; GUIDE PRATIQUE ; INSTANCE HOSPITALIERE ;Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose sur une subtile maîtrise des équilibres, au-delà d[...]HOSPICES CIVILS DE LYON ; ACCOMPAGNEMENT ; ATTRACTIVITE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; EXPERIMENTATION ; FORMATION MEDICALE ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ;Les Hospices civils de Lyon (HCL) ont conçu et mis en œuvre un programme original de soutien et d’accompagnement des responsables médicaux.GIROUD M, Aut. ; COTTIN Y, Aut. ; BONNIN A, Aut. ; BAULOT Emmanuel, Aut. ; MAYNADIE M, Aut. ; DESMARELLES M, Aut. ; BLANCHARD V, Aut. ; BAILLE N, Aut. | 2022 | p. 32-36COTE D'OR ; HAUTE MARNE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT ; EXPERIMENTATION ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INNOVATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; PROJET MEDICAL ; TERRITOIRE DE SANTE ;Cinq ans après leur création, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) ont-ils répondu à leurs objectifs et fait leurs preuves Le GHT bi-régional Côte d’Or (21) - Sud Haute-Marne (52) se propose, à travers son bilan, d’exposer les métho[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DIRECTOIRE ; DROIT HOSPITALIER ; INDEMNITE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent le montant mensuel de l'indemnité de fonction versée au [...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DROIT HOSPITALIER ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INDEMNITE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Dans la présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, fixent le montant mensuel de l'indemnité de fonction du présid[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DIRECTEUR ; DIRECTOIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;En complémentarité des dispositions de la loi relative à l’organisation et à la transformation du système de santé (OTSS) et de la loi Rist, cette circulaire précise les bonnes pratiques en matière de gouvernance, d’organisation et de fonctionne[...]GARIGNON Cynthia, Aut. ; DEMOULIN Pierre-Yves, Aut. ; FAUCHEUX Jean-Marc, Aut. ; BERTELOOT Alexandre, Aut. ; PINEY David, Aut. ; WOELH Jean-Marie, Aut. ; GODEAU Thierry, Aut. | 2021 | p. 18-22La Conférence nationale des présidents de commission médicale d’établissement de centres hospitaliers a interrogé ses membres au sortir de la première période de confinement. À la fin de ce qui est devenu la première vague de l’épidémie de coron[...]COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPETENCE ; CONVENTION ; FINANCEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; ORGANE DE DECISION ; PLAN D'ACTIONS ; PROJET MEDICAL ; PROJET SOCIAL ; QUALITE DES SOINS ; REPRESENTANT DES USAGERS ; SECURITE SANITAIRE ; STRATEGIE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret accompagne la nouvelle dynamique d'intégration au sein des groupements hospitaliers de territoire (GHT) en définissant les règles de fonctionnement et les compétences de la commission médicale de groupement et de son président et en mo[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; PLAN D'ACTIONS ; REPRESENTATION ; ROLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret définit les compétences des présidents des commissions médicales des groupements hospitaliers de territoire et prévoit les moyens dont ils disposent pour exercer leurs prérogatives. Il procède aux modifications de même nature s'agissan[...]BINOME ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GOUVERNANCE ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; POLE D'ACTIVITE ;Les modalités d’exercice du management et de la gouvernance à l’hôpital sont à interroger, sachant qu’une des caractéristiques de cette organisation très spécifique réside dans sa complexité. La multiplicité des acteurs, la diversité des activit[...]Le binôme formé du directeur général et du président de la commission médicale d’établissement est indissociable car sa complémentarité se révèle indispensable au fonctionnement harmonieux de l’institution hospitalière. Quels que soient les règl[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; LEGISLATION ; MEDICALISATION ; MISSION ; ORGANE DE DECISION ; PROJET MEDICAL ; STRATEGIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant nombre de dispositions du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, le président de la république, par la présente ordonnance prise après lecture du rapport du premier ministre et du ministre des solidarités et d[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant les articles R. 6144-4 et R. 6144-5 (dans la section 1 du chapitre quatrième du titre quatrième du livre premier de la sixième partie) du code de la santé publique, le présent décret ouvre la possibilité au directeur général d'agence r[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; REFORME HOSPITALIERE ;C’est l’une des dix mesures phares de la réforme « Ma santé 2022 », la huitième pour être précise : « L’élargissement des compétences de la commission médicale d’établissement (CME) pour renforcer la participation des médecins au pilotage des hô[...]GUICHETEAU Jean, Coord. ; LYDA TRUFFIER Agnès, Aut. ; LEMAIRE Antoine, Aut. ; GRITTON Anne-Claude, Aut. ; MATTEI Jean-François, Préf. | Paris : Infodium | 2019 | p. 331 pagesACTEUR ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONSEIL DE POLE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE QUALITE ; DIRECTEUR ; DIRECTEUR DES SOINS ; DIRECTOIRE ; ENCADREMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INTERESSEMENT ; INVESTISSEMENT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISME DE CONTROLE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SERVICE ; REFERENTIEL ; RESPONSABLE DE POLE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ;Alors que la création des pôles dans les hôpitaux a maintenant plus de dix ans, cet ouvrage détaille l'organisation d'une gestion polaire déléguée aboutie. Cette organisation optimise à la fois la réforme polaire et celle du financement des hôpi[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GOUVERNANCE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; LEADERSHIP ; MANAGEMENT ;Coeur du pouvoir médical, la commission médicale d'établissement évolue à chaque réforme de l'hôpital. Ses missions sont de plus en plus larges, mais elle doit gagner en compétences. [résumé d'éditeur]COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INFECTION NOSOCOMIALE ;Depuis la création des Comités de lutte contre les infections nosocomiales en 1988, la lutte contre ces infections contractées en établissement de santé a évolué. Le point sur cette instance encore d'actualité. [résumé d'éditeur]COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; FONCTIONNEMENT ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ROLE ;La commission médicale d’établissement est, au sein de chaque établissement public de santé, une instance consultative qui représente la communauté médicale, pharmaceutique et odontologique. Elle est généralement consultée sur les domaines touch[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; OBSERVATOIRE DES MEDICAMENTS DES DISPOSITIFS MEDICAUX ET DE L'INNOVATION THERAPEUTIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CLINIQUE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction (qui, selon ses propres termes, « constitue un appel à projet »), la ministre des affaires sociales et de la santé précise aux directeurs d’établissement de santé, présidents de commission médicale d’établissement (C[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CLINIQUE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE PROJET ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; INDICATEUR DE GESTION ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Cette instruction décrit les modalités de soumission des dossiers d'appel à projets visant la mise en oeuvre d'activités de pharmacie clinique en établissements de santéCOMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL DE POLE ; GOUVERNANCE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ROLE ;Plusieurs événements récents ont remis en lumière la question de la souffrance au travail en milieu hospitalier, avec, parmi les plus dramatiques, les suicides de personnels, dont des médecins en formation ou titulaires. Plusieurs angles d'appro[...]CENTRE D'ARCHIVES ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DOSSIER DU PATIENT ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; INFORMATION ;La présente circulaire présente les enjeux et les finalités du nouveau système d'information (I) ; indique les modalités de constitution des nouvelles structures de gestion de l'information médicale (II) et annonce les moyens à attribuer pour l[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONFIANCE ; DECISION ; DIRECTEUR ; DIRECTOIRE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; POLE D'ACTIVITE ; POUVOIR ; RELATION ;La décision à l’hôpital public est un processus complexe, qui donne lieu à de fréquentes modifications législatives et réglementaires. Déterminant essentiel de la qualité du service rendu, les modalités d’exercice du pouvoir de décision à l’hôpi[...]ACCOMPAGNEMENT ; CHANGEMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONFLIT ; DEMARCHE DE PROJET ; DIRECTEUR ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; POLITIQUE DE SANTE ; RESOLUTION DE PROBLEME ; SERVICE HOSPITALIER ; STRATEGIE ; SYSTEME DE SOINS ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Cadres dirigeants et opérationnels, managers et gestionnaires dans un établissement de santé privé ou public doivent, chaque jour, relever le même défi : allier la qualité des soins et la qualité de vie au travail de leurs collaborateurs, dans u[...]ACTE MEDICAL ; ACTE PROFESSIONNEL ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COTATION ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PLAN DE FORMATION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; RELATION HIERARCHIQUE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SAGE FEMME ; STATUT DU PERSONNEL ; UNITE FONCTIONNELLE ; TRAVAIL ;Dans la présente circulaire, la ministre des affaires sociales et de la santé réaffirme le caractère médical de la profession de sage-femme. Elle consacre également la place des sages-femmes hospitalières dans l'organisation médicale de l'établi[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTINUITE DES SOINS ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GARDES ET ASTREINTES ; GESTION DU PERSONNEL ; INDEMNITE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERMANENCE DES SOINS ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPOS DE SECURITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé explicite les dispositions relatives au temps de travail additionnel et au régime des astreintes à domicile des praticiens hospitaliers.COMMISSION RELATIVE A L'ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS ; AVANTAGE EN NATURE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; ORGANISATION ; PERMANENCE DES SOINS ; REGLEMENTATION ; REPOS DE SECURITE ; STAGE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Clarififcation des dispositions réglementaires applicables aux internes.DOMY Philippe ; MOULIN Guy ; FRECHOU Denis ; MARTINEAU Frédéric ; MULLER Christian | 2014COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMATION ; GOUVERNANCE ; INTERESSEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET DE SERVICE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le cadre de la concertation qui a suivi la publication du rapport d'Edouard Couty pour un « pacte de confiance » à l'hôpital, la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé a confié aux conférences hospitalières, le 7 mai 2013, une missio[...]LECA Antoine ; GAUMONT-PRAT Hélène ; CASTAING Cécile, Coord. ; CLEMENT Jean-Marie ; BELANGER Michel ; BLANCO Florent ; BLOCH Laurent ; DUJARDIN Valériane ; TEREMOANA HELLEC Arnaud ; LEGROS Bérengère ; LUNEL Alexandre ; MEMETEAU Gérard ; PENY Christine ; BRUNIER Jacques ; CLEMENT Cyril ; FILIPPI Isabelle ; MARIN Philippe ; MARTINENT Eric ; MOKRANI Sabrina ; NGAMPIO-OBELE-BELE Urbain ; SAISON-DEMARS Johanna ; SALAMEH Joseph ; SEGADE Jean-Paul ; STINGRE Didier ; VIOUJAS Vincent ; BATTIN Jacques ; BRAMI Gérard ; BUBIEN Yann ; GRANRY Jean-Claude ; COUTANT Régis ; MOLL Marie-Christine ; BYK Chirstian ; DAVER Corinne ; DELPRAT Laurent ; DEMICHEF Francine ; DUPRAT Jean-Pierre ; GRUSON David ; MARKUS Jean-Paul ; NICOLAS Guylène ; PAGES Jacques ; PELJAK Dominique ; PITCHO Benjamin ; VAUTARD Aurélien ; VIALLA François ; VILLENEUVE Pierre | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2014 | p. XIV-750AUTONOMIE ; COMITE D'ETHIQUE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE DE SOINS ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT INTERNATIONAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HISTORIQUE ; INDEMNITE ; INSTITUTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MALTRAITANCE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PRECARITE ; SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE PUBLIC ; VACCINATION ;L'hôpital public le droit médical et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l'oeuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d'hôpital, membre de l'Inspection générale des affaires sanitair[...]ANTIBIOTIQUE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMPETENCE ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETUDIANT ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REFERENT ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs articles du code de la santé publique, le présent décret fait évoluer la gouvernance des établissements de santé. Dans ses trois premiers articles, il attribue de nouvelles compétences à la commission médicale d'établissemen[...]ABSENTEISME ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN SOCIAL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDITION DE VIE ; DROIT HOSPITALIER ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; RELATION PROFESSIONNELLE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions du décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 modifié relatif au bilan social dans les établissements publics énumérés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fo[...]ALLEMAGNE ; CONFERENCE NATIONALE DES PRESIDENTS DE CME DE CHS ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; EUROPE ; FRANCE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; LEGISLATION ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PARTENARIAT ; PAYS ETRANGER ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE MENTALE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; SOLIDARITE ; VALEUR ;En septembre 2005, les conférences nationales française et allemande des présidents de commissions médicales d’établissements de centres hospitaliers spécialisés cosignaient un texte relatif aux valeurs et aux principes fondamentaux pour une con[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENT INTERIEUR ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La commission médicale d'établissement (CME) élit son président et son vice-président parmi les praticiens titulaires qui en sont membres. Toutefois, lorsque les praticiens titulaires ne forment pas la majorité des personnels médicaux, odontolog[...]ASSURE SOCIAL ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COTISATION SOCIALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; RETRAITE COMPLEMENTAIRE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret assujettit, à compter du 1er juin 2011, l'indemnité des médecins hospitaliers chefs de pôle et présidents de commission médicale d'établissement (CME) à l'assiette de cotisation au régime de retraites complémentaire des assuran[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONTRACTUALISATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le directeur d'un établissement public de santé peut, sur proposition du chef de pôle, après avis du président de la commission médicale d'établissement (CME), admettre des médecins, sages-femmes, odontologistes et aes auxiliaires médicaux exerç[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PHARMACIEN ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Aux termes de l'article R. 6144-3-1 du Code de la santé publique, la commission médicale d'établissement (CME) des centres hospitaliers universitaires (CHU) se compose des représentants des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-technique[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; SECURITE SANITAIRE ;Dans un contexte réglementaire qui implique particulièrement les présidents de la commission médicale d'établissements, les CHU se sont engagés au printemps 2010 dans la rénovation de leurs organisations qualité-sécurité des soins. Objectif ? Ad[...]ADMISSION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CHAMBRE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans son premier article, le présent décret organise le fonctionnement et les missions de la conférence médicale d'établissement (CME) des établissements de santé privés. Dans son deuxième article, il supprime l'article R. 1112-20 du code de la [...]COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; POLE D'ACTIVITE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret complète la section 4 du chapitre II du titre III du livre premier de la sixième partie de la partie réglementaire du code de la santé publique de deux sous-sections, l'une relative aux instances communes de représentation et d[...]CIRCUIT DU MEDICAMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MATERIOVIGILANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret introduit quelques modifications dans la partie réglementaire du Code de la santé publique, réécrivant notamment la sous-section 2 (relative à la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles dans les établisseme[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONFERENCE SANITAIRE DE SECTEUR ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret apporte quelques modifications aux dispositions réglementaires concernant l'organisation et de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), et notamment les membres siégeant aux instances de ces agences : les commissio[...]Le praticien hospitalier, qui préside la commission médicale d'établissement (CME) a droit à une indemnité de fonction. Le montant de cette indemnité, qui n'est pas assujettie au régime de retraite complémentaire, est fixé par le présent arrêté [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; COMMUNAUTE D'ETABLISSEMENTS DE SANTE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MISSION ; REFORME HOSPITALIERE ; SYNDICAT INTERHOSPITALIER ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret modifie le chapitre II du titre III du livre premier de la sixième partie de la partie réglementaire du code de la santé publique, relatif aux syndicats interhospitaliers. Les sections ayant trait au conseil d'administration, a[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret réécrit la section 1 du chapitre IV du titre IV du livre premier de la sixième partie du code de la santé publique, relative à la commission médicale d'établissement (CME) des hôpitaux. Ainsi, il précise les attributions de cette CME ([...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROJET MEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret précise les missions du praticien président de la CME au sein des établissements publics de santé. Il réécrit les dispositions de la section III du chapitre III du titre IV du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique.COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; MISSION ;La nouvelle gouvernance introduit une réorganisation du fonctionnement des instances en plaçant nombre d'entre elles sous l'égide de la Commission médicale d'établissement (CME). Suite et fin de cette présentation de la réorganisation et origine[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE DE LUTTE CONTRE LA DOULEUR ; COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES ; COMITE DU MEDICAMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DISPOSITIF MEDICAL STERILE ; DOULEUR ; DROIT DE LA SANTE ; GOUVERNANCE ; HEMOVIGILANCE ; HYGIENE HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MATERIOVIGILANCE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PHARMACODEPENDANCE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRISE EN CHARGE ; PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SIGNALEMENT ; TOXICOVIGILANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;DUROUSSET JL ; BILLET S ; BURONFOSSE A ; NOEL E ; BENHAMOU S ; GUELDRY C ; BINOIS M ; FRIBOURG J ; AMARANTINIS T ; DREVON O ; HALLIGON J ; CALAN P de | 2008 | p. 14-27COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET MEDICAL ; REGLEMENT INTERIEUR ; SERVICE HOSPITALIER ; UNITE FONCTIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant plusieurs articles réglementaires (R. 6144-1, R. 6144-6, R. 6146-4 et R. 6146-5) du code de la santé publique et insérant un article R. 6146-9-2 au même code, le présent décret fait évoluer les compétences et l'organisation de la commi[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; FORMATION MEDICALE ; LEGISLATION ; METHODOLOGIE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; QUALITE DES SOINS ; SPECIALITE PARAMEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'évaluation des pratiques professionnelles a pour but l'amélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Les auteurs présentent ici une synthèse de la sensibilisation de la directio[...]COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL EXECUTIF ; DECISION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MANAGEMENT ; POUVOIR ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Après la publication des nouveaux textes relatifs à la réforme hospitalière et dans la logique d'un précédent article, le propos de l'auteur est d'analyser, non les textes publiés récemment, mais de les situer dans une vision organisationnelle e[...]COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DECISION ; DIRECTEUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GOUVERNANCE ; POLE D'ACTIVITE ; POUVOIR ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la continuité des deux articles précédents, qui s'étaient attachés à apporter une réponse à la question du processus de décision à l'hôpital en l'abordant sous deux de ses aspects sous-jacents, d'abord économique puis organisationnel, cet a[...]BAIL EMPHYTEOTIQUE ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL EXECUTIF ; CONSEILLER GENERAL DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; POLE D'ACTIVITE ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INFORMATION MEDICALE ; LEGISLATION ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ;Au sein de l'hôpital public, le patient est pris en charge par une équipe, dans une structure de soins placée sous la responsabilité d'un chef de service dont le rôle a profondément évolué au cours des cinquante dernières années. Le chef de serv[...]ART ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; DESSIN ; HOMMAGE ; HUMOUR ; TRAVAIL ; VIE COMMUNAUTAIRE ;Certaines images pouvant choquer, il est recommandé de ne confier ces documents qu'à un public suffisamment averti. [Résumé d'auteur]COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ARCHIVES ; COMITE DU MEDICAMENT ; COMMISSION DU SERVICE DES SOINS INFIRMIERS ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SERVICE ; DUREE DE CONSERVATION ; DOCUMENTATION ;La cinquième et dernière circulaire relative aux archives administratives des établissements publics de santé concerne les documents relatifs à l’administration générale de l’établissement. Ces documents sont généralement conservés au niveau des[...][s.n.] | 1991 | p. 158-159