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COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT PUBLIC ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL TITULAIRE ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la transformation et de la fonction publiques, la première ministre décrète l'actualisation des dispositions du décret n° 2013-292 du 5 avril 2013 relatif au régime de droit public applicable aux personnels des grou[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; EXPERTISE ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MISSION ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SPECIFICITE ; TEMPS SYNDICAL ;La loi de transformation de la fonction publique instaure une instance unique de représentation du personnel qui fusionne et remplace le comité technique d’établissement (CTE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHS[...]COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;COMITE SOCIAL D'ETABLISSEMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent décret, le premier ministre, sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, crée les comités sociaux d'établissement à la place des comités techniques d'établissement et des comités d'hygiène, de sécurité et des condit[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DELEGATION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; ORGANE DE CONSULTATION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le présent décret modifie les dispositions du code de la santé publique introduites par le décret n° 2010-1733 du 30 décembre 2010 relatif aux comités d'agence, à la représentation syndicale, aux délégués du personnel et aux emplois de direction[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DELEGATION ; DEMATERIALISATION ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; ORGANISATION ; SERVICE PUBLIC ; VISIOCONFERENCE ; SOCIETE ;Il s'agit, d'une part, d'autoriser les organes collégiaux de tous les établissements publics, quel que soit leur statut, des groupements d'intérêt public, des autorités administratives indépendantes, des autorités publiques indépendantes, d'autr[...]ACCIDENT D'EXPOSITION AU SANG ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDUITE A TENIR ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; HEPATITE B ; HEPATITE C ; MALADIE INFECTIEUSE ; PREVENTION MEDICALE ; PROTOCOLE DE SOINS ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; VIH ;Les soignants travaillant dans des établissements hospitaliers et médico-sociaux sont confrontés à des risques biologiques car ils prodiguent des soins tels que les prélèvements veineux ou différentes injections quotidiennement. En cas d'acciden[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ;Le comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail est un comité de représentation du personnel au sein de l’hôpital public. Si cette instance a déjà changé dans le secteur privé, elle existe toujours dans le public mais sera amenée à [...]AGRESSEUR ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COMPORTEMENT ; CONSEQUENCE ; DEFINITION ; ESTIME DE SOI ; FEMME ; HARCELEMENT MORAL ; HARCELEMENT SEXUEL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PREUVE ; PROCESSUS ; QUESTION DE SOCIETE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE ; SOIGNANT ; STRESS ; VIOLENCE ;Le harcèlement au travail est un phénomène répandu qui ne doit pas être banalisé. Les femmes sont la principale cible de harcèlement moral, d’agissements sexistes et de harcèlement sexuel sur leur lieu de travail. Les établissements de soins con[...]ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BIEN ETRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; DISCRIMINATION ; GESTION DU PERSONNEL ; HARCELEMENT ; INDICATEUR ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; PENIBILITE ; PREVENTION ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; SECURITE DU TRAVAIL ; TABLEAU DE BORD ; VIEILLISSEMENT ;A mesure que les collectivités se sont trouvées confrontées à nombre d'interrogations sur leurs ressources, notamment financières, et sur leur capacité à se transformer au gré des différents projets de réformes, à de nouvelles attentes des usage[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INSPECTION DU TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREJUDICE ; REPARATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SPECIFICITE ; STATUT DU PERSONNEL ; JUSTICE ;L'absence de saisine de l'inspection du travail pour le licenciement, même fondé, d'un agent protégé (au regard de ses fonctions de représentant du personnel) non titulaire d'un établissement public de santé crée un préjudice spécifique suscepti[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; SANTE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;Il est demandé aux employeurs publics de participer à la mise en oeuvre du plan d'action sur la santé et sécurité au travail dans la fonction publique (en annexe), piloté par la DGAFP, et d'en faire connaitre la teneur à leurs personnels. S'agis[...]ASTHENIE ; BILAN DE COMPETENCE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; ENTREPRISE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; EXCLUSION ; FEMME ; HARCELEMENT ; HARCELEMENT MORAL ; HARCELEMENT SEXUEL ; MANAGEMENT ; PEUR ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STRESS ; TRAVAIL ;En France, près de 2 salariés sur 10 sont victimes du burn-out, également appelé syndrome d'épuisement professionnel. Ce phénomène de stress chronique au travail, dont les symptômes sont aussi variés que la démotivation, l'insomnie, l'isolement [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACCOMPAGNEMENT ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONFLIT ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PLAINTE ; PLAISIR ; PROFESSION ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESISTANCE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SATISFACTION PROFESSIONNELLE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; TRAVAIL ; VIOLENCE ;Conserver sa santé tout en travaillant, prendre du plaisir en exerçant correctement son métier passe par un repositionnement des travailleurs et de tous ceux qui peuvent les aider à passer de la plainte à l’offensive. Alors que la médecine du tr[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE RISQUE ; MOBILISATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RESPONSABILITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOCIETE ;Confirmant l'engagement pris par l'actuel Gouvernement d'une démarche globale de modernisation du dialogue social et de la gestion des ressources humaines dans la fonction publique, le Premier Ministre, par la présente circulaire, demande aux em[...]LOI REBSAMEN ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; ENQUETE ; EXPERTISE ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION ; INFORMATION ; INSPECTION DU TRAVAIL ; MANDATEMENT ; MISSION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SYNDICALISME ; TRAVAIL ;Le CHSCT occupe aujourd’hui une place majeure parmi les instances de représentation du personnel. Les risques professionnels grandissants placent les élus face à des situations souvent complexes : stress, souffrance au travail, TMS, harcèlement [...]CADRE DE SANTE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; ERGONOMIE DES SOINS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PSYCHOLOGUE ; REFERENT ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; ROLE ; SOCIETE ; TRAVAIL ;Véritable enjeu de santé publique, les risques psychosociaux font l'objet, depuis de nombreuses années, d'études afin de mieux les identifier et mettre en oeuvre des actions de prévention au niveau des établissements de santé. Cela suppose la co[...]CARRIERE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; INFIRMIER ; INSTANCE HOSPITALIERE ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ;Pour les infirmières, choisir de siéger au sein des instances représentatives du personnel demande une forte implication, parfois au détriment de sa propre carrière. [résumé d'éditeur]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; COORDINATION ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MISSION ; PREVENTION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SOCIETE ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ;Le médecin du travail est un acteur clé intervenant dans la prévention des risques psychosociaux. Il identifie les situations à risque et propose des solutions. Son indépendance et le secret professionnel confèrent un cadre sécurisant aux salari[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; DELEGATION ; FONCTIONNEMENT ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Pris en application de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-1620 du 10 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé (ARS) et les unions régionales de professionnels de santé (URPS) à la nouvelle délimitation des régions, le présent décr[...]CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé rappelle aux directeurs généraux d'agences régionales de santé (ARS), aux directeurs d'établissements publics de santé et aux directeurs d'établissements publics soci[...]CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DES RISQUES ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RISQUE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Dans la présente instruction, la ministre des affaires sociales et de la santé précise, pour les établissements de la fonction publique hospitalière, les modalités de déploiement et de suivi du plan national d'actions pour la prévention des risq[...]ACCES AUX SOINS ; CANCER ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONDITION DE VIE ; ECONOMIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ENVIRONNEMENT ; ESPERANCE DE VIE ; ETUDE CRITIQUE ; EXCLUSION ; FACTEUR DE RISQUE ; GESTION DES RISQUES ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFORMATION ; MALADIE ; MALADIE IATROGENE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MIGRANT ; MORTALITE ; ONDES ELECTROMAGNETIQUES ; POLITIQUE DE SANTE ; PRECARITE ; PREVENTION ; SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; SOIGNANT ; SYSTEME DE SOINS ; TRAVAIL DE NUIT ;De quelles maladies parlons-nous ? De toutes celles que nous pourrions éviter en respectant les personnes, le milieu (naturel, social et professionnel), la qualité de vie.Ce sujet est hélas d'une actualité dramatique, bien que soigneusement occu[...]DOMONT Alain, Dir. ; VIGOUROUX Gérard, Aut. ; BENKETIRA Jean-Luc, Aut. | Paris : Editions Docis | 2015 | p. 774APTITUDE AU TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; HYGIENE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PERSONNE HANDICAPEE ; PREVENTION ; PREVENTION MEDICALE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE PUBLIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SECURITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Cette nouvelle édition 2015 du livre d’Alain Dômont ' Fonctions Publiques: une approche pluridisciplinaire de la santé au travail ' se donne comme premier objectif d’aider les médecins de prévention et les médecins du travail du personnel hospit[...]THEBAUD-MONY Annie, Aut. ; DAVEZIES Philippe, Aut. ; VOGEL Laurent, Aut. ; VOLKOFF Serge, Aut. | Paris : Découverte | 2015 | p. 604ENQUETE SUMER ; CHARGE DE TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; FACTEUR DE RISQUE ; FEMME ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; PREVENTION ; RISQUE ; SANTE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n’ont pas disparu : les manutentions lourdes, l’exposition professionnelle aux c[...]COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; FACTEUR DE RISQUE ; GESTION DES RISQUES ; JURISPRUDENCE ; PREVENTION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ;Pour comprendre le jeu des droits d'alerte et de retrait, il faut partir de la base qui est la protection de la santé des employés. Sur ce point, la loi fait passer un message simple : s'il est dans l'ordre des choses de rentrer fatigué d'une jo[...]AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; PREVENTION MEDICALE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TRAVAIL ;En application des dispositions de l'article 75-1 du décret du 28 mai 1982, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre de la décentralisation et de la fonction publique arrêtent un contingent annuel d'autorisations d'absence [...]ABSENCE SYNDICALE ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; FONCTIONNEMENT ; INSPECTION DU TRAVAIL ; PREVENTION MEDICALE ; REUNION ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Afin d'élargir le vivier de recrutement des médecins de prévention et de permettre aux services de médecine de prévention d'exercer leurs missions, le présent décret prévoit l'accueil, au sein de ces services, de collaborateurs médecins dans les[...]
![Le comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail à l’hôpital public [fiche]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_358939.webp)
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![Ces maladies que l'on pourrait éviter [dossier]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_220577.webp)
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