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WARGON Emmanuelle, Dir. | Paris : Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales | 2011AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BILAN ; ORGANISATION SANITAIRE ; REFORME ; REGION ; SYSTEME DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ;Il y a un an étaient créées les 26 agences régionales de santé, conçues pour simplifier notre système de santé, l'adapter aux évolutions démographiques des prochaines décennies et mieux garantir l'accès aux soins pour nos concitoyens, partout su[...]ROMESTAING Patrick, Dir. ; LE BRETON LEROUVILLOIS Gwénaëlle | Paris : Conseil national de l'ordre des médecins | 2011 | p. 210 /Tab./Fig.Le Conseil National de l'Ordre des médecins présente sa nouvelle édition des Atlas régionaux de la démographie médicale, réalisés à partir des chiffres du Tableau de l'Ordre au 1er juin 2011. Ces Atlas présentent pour la première fois des donnée[...]FRANCE ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHIATRIE ; RAPPORT D'ACTIVITE ; REGION ; SANTE MENTALE ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Ce document de travail contient les principaux résultats régionaux, voire départementaux, issus des rapports d'activité de psychiatrie (RAPSY). Cette enquête nationale a été collectée en 2009 dans les établissements de santé ayant une activité d[...]BAGHDADLI A, Dir. ; RATTAZ C ; LEDESERT B | 2011REGION FRANCHE COMTE ; REGION ILE DE FRANCE ; REGION NORD PAS-DE-CALAIS ; ACCOMPAGNEMENT ; AUTISME ; AUTISME INFANTILE ; ENQUETE ; METHODOLOGIE ; OFFRE DE SOINS ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE DE VIE ; QUALITE DES SOINS ; REGION ; TROUBLE ENVAHISSANT DU DEVELOPPEMENT ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ;Ce document est organisé en plusieurs parties. Après une description de l'organisation fonctionnelle et des modalités de suivi de l'étude, la méthodologie utilisée est décrite. Les résultats des différentes enquêtes (dans les établissements et s[...]FRANCE ; ADMINISTRATION CENTRALE ; EXPERTISE ; GOUVERNANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ;Beaucoup d'organismes aux sigles un peu barbares participent à la décision en santé publique. Il est souvent difficile de s'y retrouver. Qui intervient dans la politique concernant les hôpitaux, celle du médicament, en cas de risque sanitaire av[...]DIRECTION GENERALE A LA COHESION SOCIALE, Aut. | Paris : Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie | 2011SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION MEDICO SOCIALE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SANTE PUBLIQUE ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Après la période de mise en place des agences régionales de santé le 1er avril 2010, en application de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), la CNSA a participé à l[...][s.n.] | Paris : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques | 2011FRANCE ; ACCES AUX SOINS ; DEMOGRAPHIE ; EPIDEMIOLOGIE ; ETAT DE SANTE ; INDICATEUR DE SANTE ; OFFRE DE SOINS ; POPULATION ; REGION ; STATISTIQUE ; SANTE ;Ce recueil s'inscrit dans le contexte particulier de la mise en place des agences régionales de santé (ARS) créées par la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Au moment où les ARS élabo[...]ACCES AUX SOINS ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOSPITALISATION ; REGION ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'étude de la fréquentation des hôpitaux de court séjour montre que près de 30 % des patients sont hospitalisés à moins de 10 minutes de chez eux et près de 50% à moins de 20 minutes. Ces distances apparaissent plutôt faibles au regard de la rar[...]PLANCKE Laurent, Aut. ; AMARIEI Alina, Aut. ; DANEL Thierry, Aut. ; LADRIERE LIZET L, Aut. ; DELIGNE J, Aut. | 2011 | p. 627-634Moment biographique important, le passage à la retraite intervient à un âge où les recours aux médicaments psychotropes sont plus élevés, surtout chez les femmes, qu’aux âges inférieurs. Nous avons procédé à une extraction de la base des prescri[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; MISSION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;tablissements publics à caractère administratif créés par la loi HPST du 21 juillet 2009, les agences régionales de santé (ARS) s’inscrivent dans une suite de réformes qui ont renforcé le rôle de l’État et déconcentré la gestion du système de sa[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REGION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;"La présente circulaire a pour objet de notifier les crédits du Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2010 délégués région par région, au titre de la deuxième fenêtre d'instruction de la première tran[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MALADIE D'ALZHEIMER ; REGION ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TROUBLE DU COMPORTEMENT ; UNITE D'HEBERGEMENT RENFORCEE ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'objet de la présente circulaire notifie les sommes allouées aux agences régionales de santé (ARS) au titre du financement de l'investissement des nouvelles unités d'hébergement renforcées (UHR) dédiées à la prise en charge des patients atteint[...]MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; SOCIETE ;Le présent arrêté détermine le montant de la contribution versée par les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime général, régime social des indépendants et Mutualité sociale agricole) au financement des agences régionales de santé (ARS)[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES ; FONDS D'INTERVENTION POUR LA QUALITE ET LA COORDINATION DES SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; COMPTABILITE ; COMPTE DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCEMENT ; INTERVENTION ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE DES SOINS ; REGIME GENERAL ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Depuis sa modification par le décret n° 2010-1027 du 30 août 2010 relatif au fonctionnement du fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et au financement des réseaux, l'article D. 221-22 du code de la sécurité so[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTEUR ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; EDUCATION ;S'agissant de la formation des professionnels de santé paramédicaux, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et au territoire (dite « loi HPST » confère de nouvelles attributions au[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONFERENCE SANITAIRE DE SECTEUR ; COORDINATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ORGANE DE CONSULTATION ; ORGANE DE DECISION ; POLITIQUE DE SANTE ; REGION ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret apporte quelques modifications aux dispositions réglementaires concernant l'organisation et de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), et notamment les membres siégeant aux instances de ces agences : les commissio[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION SOCIALE ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Sur la base de l'objectif de dépenses fixé par l'arrêté du 9 juin 2010, le gouvernement arrête, dans la présente décision, le montant total annuel des dépenses prises en compte pour le calcul des dotations globales, forfaits, prix de journée et [...]Arrêté du 2 juin 2010 fixant la date des élections des unions régionales des professionnels de santé
UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans chaque région et dans la collectivité territoriale de Corse, les unions régionales des professionnels de santé (URPS) rassemblent, pour chaque profession, les représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral sous le régime[...]UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN ; ORTHOPHONISTE ; ORTHOPTISTE ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SAGE FEMME ; ORGANISATION SANITAIRE ;UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; INDEMNITE ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN ; ORTHOPHONISTE ; ORTHOPTISTE ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SAGE FEMME ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté fixe les plafonds de l'indemnité forfaitaire destinée à compenser la perte de ressources entraînée par les fonctions de membres de l'assemblée ou du bureau des unions régionales des professionnels de santé (URPS). Cette indemnité est pe[...]UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTIONNEMENT ; MEDECIN ; MEDECIN GENERALISTE ; MEDECIN SPECIALISTE ; ORGANISATION ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté fixe la répartition des sièges de l'assemblée au sein de l'union régionale des professions de santé (URPS) regroupant les médecins entre les collèges d'électeurs des médecins généralistes ; des chirurgiens, des anesthésistes et des obst[...]UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ACTE PROFESSIONNEL ; ANESTHESIE REANIMATION ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIE ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; FONCTIONNEMENT ; GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ; MEDECIN ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION ; REGION ; SPECIALITE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;UNION REGIONALE DES PROFESSIONNELS DE SANTE ; ASSOCIATION PROFESSIONNELLE ; CONTINUITE DES SOINS ; ELECTION PROFESSIONNELLE ; EXERCICE LIBERAL ; FONCTIONNEMENT ; PERMANENCE DES SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le présent décret insère un livre préliminaire relatif à la représentation des professions de santé libérales au début de la quatrième partie du code de la santé publique (sous les articles R. 4031-1 à R. 4031-51). Le chapitre IV du titre III du[...]ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ; AIDE A L'EMPLOI ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DECENTRALISATION ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; ETUDIANT ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REGION ; TRAVAIL ;En matière de formation professionnelle des adultes, l'État a transféré ses compétences aux régions en vertu de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales au plus tard le 31 décembre 2008.