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ACCESSIBILITE ; COMMUNE ; CONTRAT ; EAU ; HYDRATATION ; HYGIENE ALIMENTAIRE ; HYGIENE CORPORELLE ; LEGISLATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLLUTION ; QUALITE ; QUALITE DE VIE ; SANTE ENVIRONNEMENTALE ; SANTE PUBLIQUE ; URBANISME ; VIE QUOTIDIENNE ; ENVIRONNEMENT ;Sur le rapport de la première ministre et du ministre de la santé et de la prévention, le président de la république ordonne l'actualisation des dispositions législatives de nombreux codes aux fins d'améliorer la qualité des eaux destinées à la [...]COMMUNE ; CONDITION D'EXERCICE ; DELINQUANCE ; DROIT PENAL ; INFRACTION ; LEGISLATION ; LIBERTE ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; PEINE ; POLICE ; PREVENTION ; PRIVATION DE LIBERTE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; SANCTION ; SECURITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE ROUTIERE ; TRANSPORT ; VIDEOSURVEILLANCE ; DROIT ;Votée par les parlementaires et promulguée par le président de la république, la présente loi, dont certaines dispositions ont été déclarées non conformes à la constitution par le Conseil constitutionnel, modifie, pour l'essentiel, nombre d'arti[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; BANLIEUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMITE DE PILOTAGE ; COMMUNE ; CONDITION DE VIE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EGALITE ; MILIEU URBAIN ; MOBILISATION ; OFFRE DE SOINS ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; SANTE ;La présente instruction définit les conditions de mobilisation des politiques en faveur de la santé portées par l'État et les collectivités au profit des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Elle précise notamment le[...]ADMISSION ; CERTIFICAT MEDICAL ; COMMUNE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; JUGE ; MOTIVATION ; POLICE ; PREJUDICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SUR DECISION DU REPRESENTANT DE L'ETAT ; DROIT ;Face à des troubles manifestes et à un danger imminent pour la sûreté des personnes, le maire peut décider d'un internement psychiatrique provisoire, mais il doit impérativement s'appuyer pour cela sur un avis médical. Cette chronologie qui prév[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; COMMUNE ; HANDICAP ; LEGISLATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; SERVICE PUBLIC ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Par la présente loi, le Parlement autorise le Gouvernement à adopter par voie d'ordonnances des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la[...]JARDIN LADAM Maryse ; BONNEMAISON Jérôme ; DARRIGUES Sophie ; ROUGE Lydie ; TOURRENC Alice | 2014 | p. 50-57TOULOUSE ; ADMISSION ; COMMUNE ; CRECHE ; ENFANT HANDICAPE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; INSERTION SOCIALE ; JEUNE ENFANT ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET DE VIE ; REFERENTIEL ; RESEAU ; RETOUR D'EXPERIENCE ;La Mairie de Toulouse a mis en place une action d'ouverture volontaire au handicap dans la petite enfance. Le système d'admission par scoring en est garant. Cet accueil vise à l'intégration la plus complète, en prenant garde de ne pas renvoyer l[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CLASSIFICATION ; COMMUNE ; CONDITION D'AGE ; DEMOGRAPHIE ; EXERCICE LIBERAL ; FRAIS PROFESSIONNELS ; GEOGRAPHIE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; METHODOLOGIE ; OFFRE DE SOINS ; ORTHOPHONISTE ; REGION ; SAGE FEMME ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;COMMUNE ; COMPETENCE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; POLICE ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TELEPHONE PORTABLE ; SANTE ;S’agissant du contentieux des antennes relais, la jurisprudence administrative a admis l’application du principe de précaution, mais sa mise en oeuvre offre peut de perspectives contentieuses, compte tenu des données scientifiques disponibles. [[...]LEVASSEUR Mélanie, Aut. ; LARIVIERE Nadine, Aut. ; ROYER Noémie, Aut. ; DESROSIERS Johanne, Aut. ; LANDREVILLE Philippe, Aut. ; VOYER Philippe, Aut. ; CHAMPOUX Nathalie, Aut. ; CARBONNEAU Hélène, Aut. ; SEVIGNY Andrée, Aut. | 2012 | p. 111-131AIDE A DOMICILE ; AUTONOMIE ; BESOIN ; COMMUNE ; DEPENDANCE ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; LOISIRS ; RELATION D'AIDE ; SATISFACTION ; SOCIETE ; USAGER ; VIE QUOTIDIENNE ;Une étude canadienne récente (2011-2012) a permis d’explorer la concordance entre les besoins et les interventions de participation d’aînés en perte d’autonomie recevant des services d’aide à domicile. Les besoins non satisfaits concernent princ[...]L'auteur définit les conseils des sages, présente leurs objectifs et leur influence. L'article s'inspire de l'enquête par questionnaire réalisée par Chopard, Huguenotte et Quibel en 2011 à laquelle vingt conseils des sages ont répondu. Programme[...][s.n.] | 2012 | p. 10-244AIDE A DOMICILE ; CITOYENNETE ; COMMUNE ; DECISION ; DROIT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE ; POUVOIR ; RETRAITE ; TRAVAIL ; VIEILLISSEMENT ;Coordonné par Jean-Philippe Viriot Durandal dans le cadre d'un partenariat de la Fondation nationale de gérontologie avec le Réseau international sur l'âge, la citoyenneté et l'intégration sociale (Réiactis), ce numéro dresse un état des lieux d[...]RHENTER Pauline, Aut. ; FRAPPAS Mylène, Aut. ; FORTIN Mathieu, Aut. ; WOJNAROWSKI Mireille, Aut. ; DEBART Anne, Aut. ; ARTHUR Maïté, Aut. ; EL GHOZI Laurent, Aut. ; JOLI Bernard, Aut. ; CHARRASSIN Didier, Aut. | 2011 | p. 1-12CONSEIL LOCAL DE SANTE MENTALE ; COMMUNE ; ELU LOCAL ; FONCTIONNEMENT ; HISTORIQUE ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE SANTE ; PSYCHIATRIE ; REGLEMENTATION ; SANTE MENTALE ; SOIGNANT ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; USAGER ;Dans ce numéro, nous allons vous présenter, après un panorama synthétique de ce qui est en cours de constitution au plan national, quelques exemples illustratifs, non exhaustifs. [extrait de l'introduction]MARSEILLE ; ACCESSIBILITE ; ACCOMPAGNEMENT ; COMMUNE ; DIAGNOSTIC ; EXPERIENCE ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; MILIEU URBAIN ; PARTENARIAT ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PROJET ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; SANTE MENTALE ; SOCIETE ;Deux élues de la cité phocéenne évaluent dans l'article l'expérience d'une politique spécifique mise en place à Marseille (Bouches-du-Rhône). S'appuyant sur un conseil d'orientation en santé mentale (COSM), la ville engage, depuis 5 ans, des act[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CANICULE ; COMMUNE ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FOYER LOGEMENT ; ORGANISATION DES URGENCES ; PLAN D'ACTIONS ; POPULATION A RISQUE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; VULNERABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objectif de demander aux départements de compléter les tableaux de recueil d'information sur les plans bleus et les pièces rafraîchies dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées (EHPA), les dossiers [...]ACCUEIL TEMPORAIRE ; COMMUNE ; EQUIPE MOBILE ; LOGEMENT SOCIAL ; SAMU SOCIAL ; SANS DOMICILE FIXE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;La section 3 du chapitre II du titre Ier du livre III du code de l'action sociale et des familles (CASF) est complétée par une sous-section 2 relative aux modalités de détermination du nombre de places d'hébergement à atteindre par les communes.[...]AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; CONTROLE ; COORDINATION ; CREATIVITE ; ECOLE ; ECONOMIE ; EDUCATION ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INNOVATION ; INSTITUTION ; ORGANISATION ; PROCESSUS ; RECHERCHE ; REGION ; SOLIDARITE ; TRAVAIL ;A partir d'une recherche en cours sur les processus d'institutionnalisation du territoire dans le champ emploi-formation régional, l'article aborde la façon dont se crée et se vit la coordination, voire la mise en cohérence, de dispositifs et d'[...]ATTITUDE FACE A LA MORT ; COMMUNE ; DECES ; DROIT PUBLIC ; ISLAM ; LIEU DE CULTE ; MORT ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; REGLEMENTATION ; RITE FUNERAIRE ; TRADITION ; SOCIETE ;Chez les patients musulmans, l'angoisse de la mort, amplifiée par la crainte de la souffrance, s'accompagne de craintes liées à la méconnaissance des rites. La loi permet largement de prendre en compte ces attentes. Dans le cadre du droit commun[...]ACTION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ANTICIPATION ; COMMUNE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT ; ECONOMIE ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; EVOLUTION ; FORMATEUR ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INNOVATION ; MOBILISATION ; PEDAGOGIE ; POLITIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; RECHERCHE ; REGION ; SAVOIR ; SERVICE PUBLIC ; SOCIETE ; USAGER ; TRAVAIL ;Les territoires subissent directement les conséquences des évolutions économiques et sociales qui agitent la société. A partir d'une tentative de synthèse de ces principaux déterminismes qui, à des degrés divers, interrogent l'emploi, les compét[...]AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COMMUNE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MILIEU URBAIN ; OFFRE DE SOINS ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; POLITIQUE DE SANTE ; RECENSEMENT ; URBANISME ; JUSTICE ;Cette étude recense des décisions de justice récentes rendues à propos des décisions de transfert d'officine. Éclairée par les enquêtes de l'Ordre, l'administration autorise les transferts d'officines en fonction d'un critère décisif : le meille[...]PICARDIE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; ECONOMIE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; POLITIQUE ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; TRAVAIL ;La région Picardie présente la particularité d'être composée de territoires locaux hétérogènes, disjoints, avec une forte tradition d'autonomie économique et de construction d'intercommunalités actives. Le conseil régional a fait le choix d'asse[...]'Mon propos est de vous présenter le mécanisme de mise en place d'un projet municipal destiné à répondre à un besoin repéré dans la population'. 'L'objectif donné était de produite une connaissance et une analyse fine des besoins de santé de la [...]ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; COMMUNE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRAT ; ENTREPRISE ; FACTURATION ; MANDATEMENT ; NEGOCIATION ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; SANTE ;La convention signée entre l'entreprise de taxi et le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie dans le ressort de laquelle l'autorisation de stationnement du véhicule est délivrée fixe les tarifs de responsabilité des courses de taxis[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; ELU LOCAL ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; PARTENARIAT ; PREVENTION ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SOCIETE ;La journée d'étude 'le maire et le psychiatre: ensemble pour la santé mentale' tente d'explorer les expériences de partenariat large construites entre la ville et les acteurs locaux de la santé mentale, dont l'objectif est de trouver une réponse[...]FURTOS Jean ; BERTOLOTTO F ; RHENTER Pauline | 2008DEPARTEMENT HAUTS DE SEINE ; DEPARTEMENT ISERE ; DEPARTEMENT NORD ; DEPARTEMENT RHONE ; GRENOBLE ; NANTES ; PARIS ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNE ; ELU LOCAL ; HOSPITALISATION D'OFFICE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; LEGISLATION ; PREVENTION ; PSYCHIATRIE ; SANTE MENTALE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STATISTIQUE ; SOCIETE ;Le trouble de voisinage n'est pas le symptôme d'une entité psychopathologique, mais une manière de parler d'une situation qui peut-être définie comme une expansion dérangeante de l'intime, laquelle s'exprime de manière proximale à partir des li[...]ASSOCIATION HISTOIRE ET PATRIMOINE VENCE NEYRON CORNILLON | Saint-Egrève : Ed. association histoire et patrimoine Vence Neyron Cornillon | 2008 | p. 133FURTOS Jean ; NICOUD A ; PAGES A ; SALMONA Muriel ; TABARY JJ ; PERRON D ; AURAY P ; DEPLANCHE G ; THIVARD N ; PIERRE G ; TERY JM ; PERRAIN H ; FRIARD Dominique ; MARCHAND J ; MENARD MP ; DANIBERT Y ; NYS M ; ARNAUD D | 2007 | p. 2-15ADAPTATION SOCIALE ; AIDE ; ALCOOLISME ; CHOMAGE ; COMMUNE ; DEPRESSION ; ENVIRONNEMENT SOCIAL ; EXCLUSION ; INSERTION SOCIALE ; MAISON RELAIS ; MILIEU RURAL ; PAUVRETE ; PERSONNE AGEE ; PRECARITE ; PRISE EN CHARGE ; SANTE MENTALE ; SOLITUDE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SUICIDE ; TRANSPORT ; VIE QUOTIDIENNE ; VIOLENCE ; VISITE A DOMICILE ; SOCIETE ;CODES ; MAISONS FAMILIALES RURALES ; RELAI FAMILLE ; ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; ACCIDENT DOMESTIQUE ; ADDICTION ; ALIMENTATION ; COMMUNE ; DEPARTEMENT ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EXPERIENCE ; GEOGRAPHIE ; JEUNE ADULTE ; MEDECINE ; MILIEU RURAL ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE ; SERVICE PUBLIC ; SOLIDARITE ; SOLITUDE ; SOCIETE ;COMMUNE ; DROIT ; DROIT DU PATIENT ; MILIEU URBAIN ; PARTENARIAT ; PSYCHIATRIE ; RAPPORT OFFICIEL ; RECOMMANDATION ; REGION ; SANTE MENTALE ; USAGER ;
![Johan Theuret, DRH de Laval : 'la mobilité interne est un enjeu important pour les collectivités' [entretien]](https://santepsy.ascodocpsy.org/img_cache/ascodocpsy_record_176564.webp)
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