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L’histoire des concepts et des principes éthiques en psychiatrie et leur évolution au cours des temps, de l’Antiquité à nos jours, est passée en revue en mettant en valeur les avancées au niveau des droits des patients. Un nouveau Code d’éthique[...]AGRESSEUR MINEUR ; AGRESSION SEXUELLE ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CODE ; DISCERNEMENT ; DROIT PENAL ; PEINE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; RESPONSABILITE PENALE ;Entré en vigueur le 30 septembre 2021, le Code de la justice pénale des mineurs entend améliorer le traitement de la délinquance et de la criminalité juvéniles. Parmi une multitude de dispositions nouvelles ou simplement dépoussiérées, deux d'en[...]ASSURANCE MALADIE ; CODE ; DEPENSES DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FACTURATION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN TECHNIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé précisent, dans le présent arrêté (qui modifie l'arrêté du 24 juin 2019), les modalités de détention du code d'identification individuelle des[...]ASSURANCE MALADIE ; CODE ; DEPENSES DE SANTE ; DISPOSITIF MEDICAL ; FACTURATION ; PRISE EN CHARGE ; PROTECTION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN TECHNIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé actualisent, dans le présent arrêté (qui prend effet à compter du 1 juillet 2021), les codes d'identification individuelle des produits et pre[...]CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS, Aut. | Paris : Conseil national de l'ordre des médecins | 2021Code de déontologie médicale, mise à jour du 8 mai 2012AUTORITE PARENTALE ; CODE ; COUPLE ; DROIT CIVIL ; ENFANT ; FILIATION ; FONCTIONNEMENT ; MANDAT DE PROTECTION FUTURE ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; MINEUR ; OBLIGATION ALIMENTAIRE ; ORGANISATION ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; SIGNALEMENT ; DROIT ;A propos de l'ouvrage Depuis plusieurs années, le droit civil des personnes et des familles a connu une transformation radicale. De multiples manières, ces diverses branches du droit ont changé. Certains aspects du droit ont été entièrement créé[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CODE ; DROIT SOCIAL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; RISQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TARIF ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté (qui entre en vigueur à compter du 1 janvier 2021), le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétai[...]CHIRURGIEN DENTISTE ; CODE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SAGE FEMME ; UNIVERSITE ; FORMATION ;Le décret propose une nouvelle rédaction des articles réglementaires du code de l'éducation concernés par la réforme de l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique. En effet, l'article 1er de la loi n° 2019-7[...]L'annexe préliminaire du code de la commande publique, portée par le présent arrêté, est composée de deux tableaux : le premier liste les avis et arrêtés annexés au code de la commande publique, le second recense les articles de ce code renvoyan[...]CNCDP ; COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DE DEONTOLOGIE DES PSYCHOLOGUES ; CODE ; DEONTOLOGIE ; ORGANE DE CONSULTATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ; REGLEMENTATION ;Depuis plus de vingt ans, la Commission nationale consultative de déontologie des psychologues (CNCDP) a pour mission principale d'émettre des avis sur la base du Code actualisé de 2012. Instance consultative et collégiale, elle vise à apporter [...]Code de déontologie médicale, mise à jour du 31 octobre 2019COHEN Patrick, Aut. ; CEREDEPSY, Aut. ; GAUCHE Mélanie, Aut. ; GREGOIRE Anne-Sylvie, Aut. ; GUETTE MARTY Marie-Claude, Aut. ; SCHNEIDER Benoît, Aut. ; ANDRONIKOF Anne, Aut. ; LETUVE Alain, Aut. | 2019 | p. 12-51Ce dossier sur la réglementation de la déontologie s’inscrit à un moment particulier de l’histoire de la profession.À la lumière des négociations nationales sur la réglementation du Code de déontologie, la démarche du Cerédépsy lance un appel à l'ensemble des psychologues. Un convergence des organisations sans précédent a lieu pour qu'autour de valeurs commun[...]Protection des usagers, protection des psychologues, consolidation des bonnes pratiques professionnelles autant de principes fondateurs du Code de déontologie actuel. Mais qu'en est-il vraiment ? Force est de constater que les psychologues peuve[...]Quelle place occupent les enseignants-chercheurs en psychologie dans le Code de déontologie et, par suite, quel rôle face à la déontologie ? Sur la base de cette réflexion, les auteurs proposent un examen du contexte statutaire spécifique à l'ex[...]RUCHENNE Daniel, Aut. ; BUTCHER James Nathaniel, Préf. ; MOL Elisabeth, Trad. | Bruxelles : Mardaga | 2019 | p. 622TEST MMPI ; TEST MMPI-2 ; TEST RORSCHACH ; CODE ; DSM ; ECHELLE D'EVALUATION ; ESTIME DE SOI ; HISTOIRE DE LA PSYCHOLOGIE ; HISTORIQUE ; INTERPRETATION ; METHODE ; NORMAL PATHOLOGIQUE ; NOTATION ; PERSONNALITE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; QUESTIONNAIRE ; TEST DE PERSONNALITE ; TEST PSYCHOLOGIQUE ;Le MMPI-2 est le test de personnalité le plus fréquemment utilisé au monde. Fiable et valide, il fait l’objet de recherches continues. Outil puissant, il est prioritairement employé par les professionnels de la santé mentale pour l’évaluation, l[...]COMMISSION DE REGULATION DES LITIGES AU CODE DE DEONTOLOGIE ; CORELI ; CODE ; DEONTOLOGIE ; INSTANCE DE RECOURS ; PSYCHOLOGUE ; REGLEMENTATION ; USAGER ;La commission de régulation des litiges au Code de déontologie (Coreli) a pour objet de régler les plaintes émises à l'encontre des psychologues adhérant à la Fédération française des psychologues et de la psychologie. La singularité de cette co[...]CODE ; DEONTOLOGIE ; GESTION DE CONFLIT ; INSTANCE DE RECOURS ; PSYCHOLOGUE ; REGLEMENTATION ; USAGER ;Médiation et conciliation, deux approches anciennes de réglement de litiges retenues par la Coreli comme alternatives pour traiter de plaintes relatives au non-respect de la déontologie. Après une présentation du cheminement qui a conduit à ces [...]En dépit de maints débats et concertations autour du respect de la déontologie des psychologues, et ce, depuis quelques décennies, l'auteur s'arrête ici sur le constat d'un difficile consensus de la profession sur ces questions. Entre ambivalenc[...]EUROPE ; CODE ; DEONTOLOGIE ; DEPOT DE PLAINTE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PSYCHOLOGUE ; RESPONSABILITE ;Le Code de déontologie des psychologues a la responsabilité professionnelle pour principe fondamental. Pourtant, que se passe-t-il lorsqu'une plainte est déposée contre un psychologue ? Devant qui doit-il rendre des comptes ? L'auteure partage i[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CODE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ORGANISATION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé modifie la seizième ligne « code 46 » du tableau figurant à l'annexe I (relative à la liste des disciplines et spécialités pouvant être offertes au concours et des diplômes, certi[...]CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; CODE ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; TEXTE OFFICIEL ;Du point de vue de la logique juridique, la profession infirmière repose sur deux jambes : les compétences et la déontologie. On reconnaît ici d’une part le décret de compétence, et d’autre part le Code de déontologie, qui est issu du décret n° [...]JEAN FEYDEL Sabine, Aut. ; RETAILLEAU Jasmine, Aut. ; GAZILLOT Catherine, Aut. | 2018Cette chronologie reprend l’ensemble des références citées dans les différentes parties du guide.ACCESSIBILITE ; BASE DE DONNEES ; CODE ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENTATION ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INDEXATION ; LOGICIEL ; METHODOLOGIE ; PLAN DE CLASSEMENT ; PROTOCOLE DE SOINS ; TRACABILITE ;A l’heure actuelle, la gestion documentaire est quasi systématiquement informatisée et permet de classer la masse de documentation d’une entreprise ou d’un établissement. A titre professionnel, cette documentation est parfois réglementaire, souv[...]DEBOUT Christophe, Dir. ; DOUTRIAUX Yves, Aut. ; SNELLING Paul, Aut. ; KERGUENEC Yann De, Aut. ; CHAMBOREDON Patrick, Aut. ; LECOINTRE Brigitte, Aut. ; TIRAND MARTIN Catherine, Aut. ; DANAN Jane-Laure, Aut. ; GIRAUD-ROCHON François, Aut. ; DEPOIRE Nathalie, Aut. ; TROLLIET Julie, Aut. ; DESCLERC-DULAC Danièle, Aut. | 2017 | p. 19-54ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS ; CODE ; DEONTOLOGIE ; DROIT ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; FORMATION PARAMEDICALE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HISTORIQUE ; INFIRMIER ; LEGISLATION ; MORALE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PATIENT ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; RESPONSABILITE ; USAGER ;Dossier présentant l'historique et le cadre légal de l'exercice de la profession infirmière.CONSEIL D'ETAT ; CODE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; GOUVERNEMENT ; INFIRMIER ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; REGLEMENTATION ; SANCTION ADMINISTRATIVE ; TEXTE OFFICIEL ; DROIT ;Par le présent arrêt, le Conseil d'État enjoint le Premier ministre de prendre un décret pour édicter le code de déontologie des infirmiers, en application des dispositions du troisième alinéa de l'article L. 4312-1 du code de la santé publique,[...]CNCDP ; COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE EN DEONTOLOGIE DES PSYCHOLOGUES ; GIREDEP ; GROUPE INTERORGANISATIONNEL DE REGLEMENTATION DE LA DEONTOLOGIE DES PSYCHOLOGUE ; CODE ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; HISTORIQUE ; ORGANE DE CONSULTATION ; PROFESSION ; PSYCHOLOGUE ;1985 a vu promulguer la loi sur le titre de psychologue. Si les débats d’alors sur la réglementation de la profession ont été mis de côté au profit de l’aboutissement d’une loi sur le titre unique, ils rejaillissent aujourd’hui plus que jamais p[...]COMMISSION NATIONALE DE DEONTOLOGIE DES PSYCHOLOGUES ; CODE ; DEONTOLOGIE ; ETHIQUE ; FONCTIONNEMENT ; HISTORIQUE ; MISSION ; ORGANE DE CONSULTATION ; PSYCHOLOGIE ;La Commission nationale de déontologie des psychologues (Cncdp) a été créée en 1997 pour fournir des avis éclairés par le Code sur des problèmes de déontologie rencontrés tant par les professionnels que par les usagers. Si ses avis n’ont pas de [...]
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