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ABOUZAGLOU Angélique, Aut. ; AUFAURE Sylvie, Aut. ; GILLOT Stéphanie, Aut. ; RAULET Nicolas, Aut. | 2023 | p. 8-9L’élaboration d’une charte éthique et d’accompagnement du grand âge, élaborée par Fabrice Gzil, remet au centre des prises en charge de la personne âgée, différentes notions de soin pour les acteurs de terrain du Groupe hospitalier sud Île-de-Fr[...]ACCESSIBILITE ; CHARTE ; DROIT DE LA PERSONNE ; GOUVERNEMENT ; HANDICAP ; INFORMATION ; LEGISLATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; ACTION SOCIALE ;La présente circulaire rappelle l'objectif fixé par le Gouvernement de rendre la société pleinement inclusive en intégrant la dimension du handicap dans la mise en oeuvre des politiques publiques, afin de favoriser l'accessibilité universelle, l[...]ACCUEIL ; CHARTE ; CONFLIT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FAMILLE ; QUALITE DE VIE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ;Prendre en compte les besoins et les attentes des familles en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) conduit à leur satisfaction concernant les soins donnés à leur parent institutionnalisé. Une charte relationnel[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES ; AIDANT FAMILIAL ; ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL ; ASSISTANT FAMILIAL ; CHARTE ; DROIT SOCIAL ; PARENTALITE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, modifie le préambule de la charte nationale de soutien à la parentalité créée en annexe de l'arrêté du 9 mars 2022.Cet arrêté a pour objet de définir la charte nationale de soutien à la parentalité, texte de référence pour les services de soutien à la parentalité dans la conception de leurs actions de soutien à la parentalité et dans leurs pratiques professi[...]SPINHIRNY Frédéric, Coord. ; GZIL Fabrice, Aut. ; THOMASSIN Benoit, Aut. ; NEYEN Constance, Aut. ; Valérie BURG, Aut. ; ROCHE Régine, Aut. ; CHASSEY Louise de, Aut. ; PIAZZA Sara, Aut. ; ROBERT Justine, Aut. ; COZZI Benoit, Aut. ; PHILIPPE Jeanne, Aut. ; MASSEILLE Maguelonne, Aut. ; SANTOCILDES Sonia, Aut. ; BOURNONVILLE Rémi, Aut. ; REVELARD Emeline, Aut. | 2022 | p. 92-125COVID-19 ; EQUIPE MOBILE DE GERIATRIE ; ACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; CHARTE ; CRISE SANITAIRE ; CULTURE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETHIQUE ; FIN DE VIE ; NUMERIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; SOINS PALLIATIFS ;ACCUEIL ; CHARTE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ; PROTECTION SOCIALE DE L'ENFANCE ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles, arrête la définition de la charte nationale pour l'accueil du jeune enfant, texte de référence pour les établissements d'accueil du jeun[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; APPLICATION NUMERIQUE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHARTE ; CONTROLE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DES USAGERS ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Le ministre des solidarités et de la santé et le secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de [...]AUDIT ; CHARTE ; DEMARCHE QUALITE ; DEONTOLOGIE ; DONNEE PERSONNELLE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE ; INFORMATION ;La présente charte définit et précise les missions, les domaines d'intervention, les pouvoirs, les responsabilités ainsi que les règles de conduite à suivre dans le cadre des audits lancés par le comité d'audit concernant le système national des[...]Les téléphones portables ou les tablettes sont des outils numériques omniprésents dans les hôpitaux. Outre l’activité occupationnelle, ils permettent aux patients de maintenir le lien avec leur entourage. Lorsqu’ils sont utilisés pour réaliser d[...]CHARTE ; DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; RECOMMANDATION ; RECUEIL DE DONNEES ; REFERENTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La bonne identification d’un usager du système de santé est un facteur clé de la sécurité et la qualité de son parcours de santé. Elle constitue le premier acte d’un processus qui se prolonge tout au long de sa prise en charge par les différents[...]MAZEN Noël-Jean, Dir. ; SADIGH David, Dir. ; BALLAND Rachel, Contrib. ; BEAL Jean-Louis, Contrib. ; BOSSON Nicole, Contrib. ; BOUTAUD Jean-Jacques, Contrib. ; BUTTARD Anne, Contrib. ; DAURE Pierre-Henri, Contrib. ; DEMONTEAUX Geneviève, Contrib. ; DOUESNEAU Christophe, Contrib. ; ECKERT Nathalie, Contrib. ; GIL Roger, Contrib. ; GONNEAUD Didier, Contrib. ; GUEUGNEAU Nicolas, Contrib. ; LARDELLIER Pascal, Contrib. ; LEVEQUE Thibault, Contrib. ; MARTIN Marie, Contrib. ; MOUREY France, Contrib. ; NUSS Marcel, Contrib. ; PAQUET Mario, Contrib. ; PEYRON Christine, Contrib. ; RAGUENES René, Contrib. ; ROSENFELDER Cécile, Contrib. ; POZZO DI BORGO Philippe, Préf. ; LEDUC Florence, Postf. | Bordeaux : LEH Edition | 2021 | p. 232 pagesACCOMPAGNEMENT ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; AIDANT ; AIDE A DOMICILE ; CHARTE ; COORDINATION ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETHIQUE ; PRATIQUE DU SOIN ; PRISE EN CHARGE ; RELATION SOIGNANT FAMILLE ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN A DOMICILE ; SOIN HOLISTIQUE ; TECHNOLOGIE ; VALEUR ;Projet initié en 2018 par le Centre d'études sur les soins, l'aide et l'accompagnement à domicile (CESAAD), le Manifeste du prendre soin à domicile est un plaidoyer en faveur de l’évolution du secteur dans le respect des personnes aidées et des [...]Les RESAD (Réseaux d’Evaluation, de Situations d’Adultes en Difficulté) se donnent pour mission de réunir des membres du conseil local de santé mentale. Retour d’expérience sur deux années de fonctionnement du RESAD Val d’Oise Est et certains ri[...]AIDE SOCIALE ; ASSOCIATION ; CERTIFICATION ; CHARTE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; QUALITE ; REFERENTIEL ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, en charge des personnes handicapées, considèrent comme acquise l'adhésion à la charte nationale qualité prévue au 5.4.2 de l'an[...]CHARTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DEONTOLOGIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DE CONFLIT ; MEDIATION ; ORGANISATION ; REGION ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;La charte mentionnée à l'article 11 du décret n° 2019-897du 28 août 2019 susvisé figure en annexe du présent arrêté. Le médiateur national, les médiateurs régionaux et interrégionaux et les membres des instances de médiation intervenant dans le [...]COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; CHARTE ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INFORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PUBLICITE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE ;Ajoutant une section 15 au chapitre 5 du titre 6 du livre 1 ainsi qu'une sous-section 5 à la section 1 du chapitre 1 bis du titre 6 du livre 1 du code de la sécurité sociale, et modifiant l'article R. 161-73 du même code, le présent décret déter[...]CHARTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; LAICITE ; RELIGION ; RESPECT ;Les établissements publics de santé sont soumis aux règles de la laïcité. Chacun est libre de ses convictions personnelles, mais les agents du service doivent faire preuve de neutralité dans le cadre de leur exercice. Cette notion s’applique éga[...]CHARTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DEVELOPPEMENT PERSONNEL ; GESTION DU PERSONNEL ; INTERNE HOSPITALIER ; MANAGEMENT ; MEDECIN ;L’adoption par la CME de l’AP-HP, en janvier 2017, de la charte du management de l’équipe médicale, constitue un temps fort de la mise en oeuvre du plan dit 'RHPM'. D’une gestion des ressources humaines médicales centrée sur la gestion statutair[...]Cette charte, rédigée par la COFACE-handicap (Confédération des Organisations Familiales de l'Union Européenne) est un outil de référence pour mieux protéger les aidants familiaux. L'objectif de cette charte est de sensibiliser les institutions [...]CARRIERE ; CHARTE ; CONCOURS ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; EGALITE ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXCLUSION ; FONCTION PUBLIQUE ; INFORMATION ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MIXITE ; MIXITE SOCIALE ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PLAN D'ACTIONS ; PREVENTION ; RECRUTEMENT ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; TRAVAIL ;La présente circulaire a pour objet de faciliter la mise en œuvre de la politique de promotion de l’égalité, de la diversité et de lutte contre les discriminations dans la fonction publique. Elle précise les nouveaux engagements pris par le Gouv[...]AIDE SOIGNANT ; CHARTE ; DROIT DES USAGERS ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; INFIRMIER ; LAICITE ; REGLEMENTATION ; RELIGION ; RESIDENT ; RESPECT ; SOCIETE ; TEMOIGNAGE ;Au sein d'un établissement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), les chambres sont privatives. Les signes religieux y sont donc acceptés. La Charte des froits et libertés de la personne accueillie donne un cadre au respect du culte ou des cr[...]MICHON Florence, Aut. ; MICHEL Philippe, Aut. ; MOSNIER Anne, Aut. ; DUPIE Isabelle, Aut. ; QUENON Jean-Luc, Aut. ; BRAMI Jean, Aut. ; NESTRIGUE Clément, Aut. ; OR Zeynep, Aut. ; POMA Roberto, Aut. ; THIREL Chrislaine, Aut. ; COTTIN Nathalie, Aut. ; KHOLLADI Fanny, Aut. ; CHABI Yossounon, Aut. ; BRAHIM Kheira, Aut. ; DA COSTA Maryline, Aut. ; CAFFIN Anne-Gaëlle, Aut. ; CAMUS Gisèle, Aut. ; PAILLET Michel, Aut. ; BOHAND Xavier, Aut. ; RICHARD Christian, Aut. ; PIBAROT Marie-Laure, Aut. ; ZANTMAN Françoise, Aut. ; LOUIS BURLAT Isabelle, Aut. ; CRUZ Emmanuelle, Aut. ; DUBRULLE Aurélie, Aut. ; FRANZIN GARREC Martine, Aut. ; HODEN Romy, Aut. ; NOMBALIER Yannick, Aut. ; CLUZEL Franck, Aut. ; FOUCHARD Arnaud, Aut. ; REGENT Liliane, Aut. | 2016 | p. 19-57CHLORPROMAZINE ; APPRENTISSAGE PAR SIMULATION ; CHARTE ; COMMUNICATION ; COUT ; DEPENSES DE SANTE ; EPISTEMOLOGIE ; ERREUR MEDICALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; PEDIATRIE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION MEDICALE ; QUALITE DES SOINS ; REFLEXIVITE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ;Dossier consacré aux évènements indésirables associés aux soins pouvant entrainer des conséquences irréversibles sur les patients. Relever ces types d'erreurs permet d'établir des procédures pour solutionner ces problèmes.MEIGNIEN Christine, Aut. ; ROI Pauline, Aut. ; LEJEUNE Gaëlle, Aut. ; ELOUARD Patrick, Aut. ; PRADEL Pierre, Aut. ; BRUNET Liliane, Aut. ; BANCZAK Valérie, Aut. ; BUSSON Françoise, Aut. ; CLET BIETH Emmanuelle, Aut. ; TATON Romain, Aut. ; GAUDUMET Aline, Aut. ; NIGGLI Christian, Aut. ; LAURENT LEFORT Isabelle, Aut. ; JACQUEMAIRE Brigitte, Aut. ; DOTTE Delphine, Aut. ; BRABANT Anne-Christel, Aut. ; WILDE Karen de, Aut. | 2016 | p. 1-18ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHARTE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTINUITE DES SOINS ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROJET MEDICAL ; PSYCHIATRIE ; UNITE DE SOIN PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant la sous-section 7 (relative aux établissements de santé privés autorisés à exercer l'activité de soins de psychiatrie) de la section 4 du chapitre quatrième du titre deuxième du livre premier de la sixième partie du code de la santé pu[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CENTRE DE SANTE ; CHARTE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; INDICATEUR ; MAISON DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; TRAVAIL EN EQUIPE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modalités de mise en oeuvre du règlement arbitral applicable aux structures de santé pluriprofessionnelles de proximité, publié le 27 février 2015AGENCE DES SYSTEMES D'INFORMATION PARTAGES DE SANTE ; ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CENTRE DE SANTE ; CHARTE ; COMITE DE PILOTAGE ; CONTRACTUALISATION ; DOSSIER MEDICAL PARTAGE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MAISON DE SANTE ; MISSION ; OUTIL DE COMMUNICATION ; POLITIQUE DE SANTE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANTE PUBLIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé approuvent le règlement arbitral applicable aux structures de santé pluriprofessionnelles de proximité. Ils communiquent [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTOEVALUATION ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CHARTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; COORDINATION ; DROIT DU PATIENT ; EDUCATION DU PATIENT ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION DES SOINS ; INFORMATION DU PATIENT ; INTERVENTION ; MALADIE CHRONIQUE ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTOCOLE DE SOINS ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 2 août 2010 relatif au cahier des charges des programmes d'éducation thérapeutique du patient et à la composition du dossier de demande de leur autorisation, d'une part, et modifiant l'arrêté du 2 août 2010 relatif aux comp[...]
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