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AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BASE DE DONNEES ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RECRUTEMENT ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par la présente Instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention abroge l'instruction DGOS/RH3/DGCS/4B n° 2013-15 du 2 janvier 2013 relative au bilan social des établ[...]Les infirmières libérales ont la possibilité de créer un site Internet afin de communiquer sur leur activité. Cependant, les informations qu’elles peuvent diffuser sont limitées. [Résumé d'auteur]DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; DIFFUSION ; DOCUMENTATION ; DONNEES MASSIVES ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; MEDECINE FACTUELLE ; PRATIQUE AVANCEE ; PRESTATION DOCUMENTAIRE ; RECHERCHE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; SOIN INFIRMIER ;Chaque jour, de nombreuses données issues de la recherche en sciences sont publiées. Il est difficile pour un professionnel de santé isolé de les trier seul et de déterminer ce qui est important pour sa pratique quotidienne. Le processus de veil[...]DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; BASE DE DONNEES ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDECINE D'URGENCE ; ORGANISATION DES URGENCES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'URGENCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; URGENCE MEDICALE ; URGENCE PEDIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention enjoint à tous les établissements de santé publics et privés installés en France, ayant une activité de soins de médecine d'urgence autorisée pour la prise en charge des patient[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; BASE DE DONNEES ; CANNABIS ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DU PATIENT ; EXPERIMENTATION ; MEDECIN ; ORDONNANCE MEDICALE SECURISEE ; PHARMACIEN ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGE ; SANTE ;BASE DE DONNEES ; CHERCHEUR ; INFIRMIER ; PUBLICATION SCIENTIFIQUE ; RECHERCHE ; RECHERCHE CLINIQUE ; STATISTIQUE ;Une étude non publiée n’existe pas ! La recherche sert à produire des savoirs utiles et utilisables par les pairs. Les résultats de l’étude doivent donc être largement diffusés pour que la communauté scientifique s’en empare. Cela passe par une [...]DONGUY Alexandre, Aut. ; PENNECOT Christelle, Aut. ; SERNICLAY Caroline, Coord. ; BERGER Valérie, Aut. | 2023 | p. 42-44ALLIANCE THERAPEUTIQUE ; PREMIER EPISODE PSYCHOTIQUE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SCHIZOPHRENIE ;L'article fait état de la revue de littérature réalisée par ses auteurs, avec pour questionnement de départ : en quoi l'instauration d'une alliance thérapeutique entre les soignants en psychiatrie et un patient atteint d'un premier épisode psych[...]La conservation intégrale du passé est-elle possible, voire souhaitable ? En 1986, au plus fort d’un engouement généralisé pour la notion de patrimoine, Michel Melot s’interrogeait avec ironie et érudition sur les motivations et les effets de la[...]ACTIVITE INTELLECTUELLE ; CHOIX ; DIFFUSION ; ECRITURE ; LECTURE ; RECHERCHE ; REVUE DE LA LITTERATURE ; SAVOIR ; TRAVAIL DE FIN D'ETUDES ;Vous êtes étudiant et vous devez entreprendre la rédaction d’un mémoire de fin d’études ou un rapport de stage ? Vous avez des idées, une documentation abondante, mais vous ne savez pas par où commencer ? Cet ouvrage, simple et synthétique vous [...]Les projets artistiques et culturels dans les hôpitaux et tout particulièrement dans les établissements spécialisés en psychiatrie, se sont développés en France ces vingt dernières années, pour le plus grand bien de l’institution hospitalière et[...]CHALANCON Benoît, Aut. ; DAMASCENO Caroline, Aut. ; CHRETIEN Maxime, Aut. ; GAUTHIER Benjamin, Aut. | 2023 | p. 18-21CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; CULTURE D'ORGANISATION ; INFIRMIER ; INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCEE ; LECTURE CRITIQUE ; PUBLICATION SCIENTIFIQUE ; RECHERCHE PARAMEDICALE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SOIN INFIRMIER ;La recherche en soins infirmiers se développe, apportant de nouvelles données et promouvant les pratiques basées sur des preuves. Comment aider les infirmiers à s'y intéresser, à y accéder ? Au CH Le Vinatier, un groupe de bibliographie propose [...]KIVITS Joëlle, Dir. ; BALARD Frédéric, Dir. ; FOURNIER Cécile, Dir. ; WINANCE Myriam, Aut. | Malakoff : Armand Colin | 2023 | 2°éd. | p. 379ENQUETE ; ENTRETIEN ; ETHIQUE ; HISTORIQUE ; INTERDISCIPLINARITE ; MANUEL ; MEDECINE ; METHODOLOGIE ; OBSERVATION ; RECHERCHE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; RECHERCHE QUALITATIVE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE ;Les recherches dans le domaine de la santé recourent de plus en plus fréquemment aux méthodes qualitatives, caractérisées par leur diversité : enquêtes anthropologiques à visée compréhensive, évaluations d'interventions ou encore recherches expl[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; BASE DE DONNEES ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDICATEUR ; REGLEMENTATION ; SANTE AU TRAVAIL ; SIGNALEMENT ; VICTIMOLOGIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention actualise la liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales fixée pour la fonction publique hospitalière.CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DECISION DE JUSTICE ; DIFFUSION ; DONNEES NUMERIQUES ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, la première ministre décrète la création du traitement automatisé de données à caractère personnel, mis en œuvre par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la mise à disposition du public, sur un po[...]APPLICATION NUMERIQUE ; CATALOGAGE ; CRITERE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION DU PATIENT ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention modifie le référentiel V1 relatif aux critères de référencement d'un outil ou service numérique dans « Mon espace santé ».ANALYSE DE LA PRATIQUE ; COMMUNICATION ECRITE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; TRAVAIL DE FIN D'ETUDES ;Les TFE s'inscrivent dans un projet d'écriture visant un dialogue cohérent avec d'autres textes, tout en favorisant l'expression de sa propre pensée. L'initiation à la recherche commence dès l'exercice de l'analyse des pratiques professionnelles[...]DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AUDIOVISUEL ; DIFFUSION ; JEU PATHOLOGIQUE ; PREVENTION ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; INFORMATION ;Dans le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention précise le message de mise en garde contre le danger des jeux d'argent et de hasard et les conditions de sa diffusion par le biais de messages publicitaires.AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; CATALOGAGE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CRITERE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; NUMERIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par le présent arrêté, la ministre de la santé et de la prévention autorise le référencement des services et outils numériques en santé développés par des éditeurs de solutions numériques publics ou privés au catalogue de l'espace numérique de s[...]BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE ; CENTRE FRANCAIS D'EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE ; AGREMENT ; ANALYSE DES DONNEES ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BASE DE DONNEES ; BIBLIOTHEQUE ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CONTRAT ; CONVENTION ; DIFFUSION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; ENSEIGNEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ; LIVRE ; NUMERIQUE ; NUMERISATION ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ;Sur le rapport de la ministre de la culture, la première ministre précise les modalités d'application des exceptions au droit d'auteur, aux droits voisins et au droit sui generis des producteurs de bases de données introduites par l'ordonnance d[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DIRECTION DE LA RECHERCHE, DES ETUDES, DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES ; SYSTEME NATIONAL DES DONNEES DE SANTE ; ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; BASE DE DONNEES ; CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; CORONAVIRUS ; CRITERE DIAGNOSTIQUE ; DEPISTAGE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VACCINATION ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé ajoute les données issues des bases relatives aux vaccinations contre la covid-19 et au dépistage des cas de covid-19 (respectivement dénommées « Vaccin-covid » et « SI-DEP ») à l[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; BASE DE DONNEES ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; ENQUETE NATIONALE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PERMANENTE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR ; INDICATEUR DE GESTION ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Le ministre des solidarités et de la santé fixe dans le présent arrêté la liste des indicateurs devant figurer dans la base de données sociales des établissements de la fonction publique hospitalière (FPH). Il charge la direction générale de l'[...]DIFFUSION ; EMPLOI ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; NUMERIQUE ; POSTE VACANT ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Sur le rapport de la ministre de la transformation et de la fonction publiques, le premier ministre décrète la modification des dispositions du décret n° 2018-1351 du 28 décembre 2018. Ce faisant, il actualise les modalités et règles relatives à[...]AUDIOVISUEL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DIFFUSION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; JURIDICTION ; JUSTICE ; PRESSE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Sur le rapport du ministre de la justice, le premier ministre décrète les conditions d'applications du régime dérogatoire à l'interdiction de principe d'enregistrement et de diffusion des audiences.AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE ; CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL ; ACCESSIBILITE ; AUDIOVISUEL ; DIFFUSION ; DROIT PENAL ; INTERNET ; MINEUR ; PORNOGRAPHIE ; REGLEMENTATION ; INFORMATION ;Dans le présent avis, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), sollicitée par un courrier de la ministre de la culture en date du 8 avril 2021, précise les conditions d'ap[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; AGENCE FRANCAISE DE LA SECURITE SANITAIRE DE L'ALIMENTATION, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL ; CENTRE ANTIPOISON ET DE TOXOVIGILANCE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCESSIBILITE ; ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; BASE DE DONNEES ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; INTOXICATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECRET MEDICAL ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME D'INFORMATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TOXICOVIGILANCE ; TRAITEMENT DE DONNEES ; INFORMATION ;Prévoyant l'abrogaton de l'arrêté du 18 juin 2002 relatif au système informatique commun des centres antipoison à la date de déploiement complet du système d'information des centres antipoison et de toxicovigilance (SICAP), le ministre des solid[...]CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; DEONTOLOGIE ; DIFFUSION ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; HARCELEMENT MORAL ; HARCELEMENT SEXUEL ; INFORMATION ; INFRACTION ; LANCEUR D'ALERTE ; LEGISLATION ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MOBILE DE L'INFRACTION ; PROTECTION JUDICIAIRE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION ; SIGNALEMENT ; INFORMATION ;Le Président de la République promulgue la présente loi (déclarée, pour l'essentiel, conforme à la Constitution par le Conseil Constitutionnel) modifiant la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016, le code du travail, le code général de la fonction [...]FEDERATION HOSPITALIERE DE FRANCE ; ACCOMPAGNEMENT ; BASE DE DONNEES ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; ENTREPRISE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GUIDE PRATIQUE ; INNOVATION ; MANAGEMENT ; NUMERIQUE ; PARTENARIAT ;Ces dernières semaines, plusieurs annonces ont révélé la volonté des établissements de santé, et plus particulièrement des centres hospitaliers universitaires (CHU), d’approfondir leurs collaborations avec les entreprises innovantes. Cependant, [...]CRIAVS ; AUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; POSTURE PROFESSIONNELLE ; SPECIFICITE ;La circulaire du 8 août 2008, fondatrice des centres ressources pour les intervenants auprès des auteurs de violences sexuelles (Criavs), intègre une vision pluridisciplinaire incluant les infirmiers. Dans une entité qui ne fonctionne pas comme [...]BIBLIOTHEQUE ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GESTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; SECURITE ; SECURITE INCENDIE ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; SOCIETE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'intérieur actualise le seuil d'assujettissement à la réglementation des établissements recevant du public (ERP) du premier groupe pour certains ERP de type L. Il ajoute aussi une modalité de détermination[...]Rester informé, trouver un document, rechercher des données et des bonnes pratiques, répondre à une question de recherche... Cet article propose des pistes pour éviter de se perdre dans la jungle de la documentation. [Résumé d'auteur]ALTHAUS Virginie, Dir. ; BALLOUARD Christian, Dir. ; LONCAN Anne, Dir. ; MAIRE Hélène, Dir. ; ROBERT Philippe, Dir. ; SIROTA André, Dir. ; CONRATH Patrick, Aut. ; GIUST DESPRAIRIES Florence, Aut. ; MALLET Pascal, Aut. ; MOLINIER Pascale, Aut. ; PARISOT Thomas, Aut. ; VIVICORSI Bruno, Aut. | Paris : In Press | 2022 | p. 223CONFERENCE DES PUBLICATIONS DE PSYCHOLOGIE EN LANGUE FRANCAISE ; JOURNAL DES PSYCHOLOGUES ; PIERON Henri ; ARTICLE ; CHERCHEUR ; DIFFUSION ; ECRIT PROFESSIONNEL ; EVALUATION ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; LANGUE FRANCAISE ; LECTURE CRITIQUE ; PENSEE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHOLOGIE ; PSYCHOLOGUE ; PUBLICATION ; PUBLICATION SCIENTIFIQUE ; RECHERCHE ; RECHERCHE CLINIQUE ; SCIENCES HUMAINES ; TRANSMISSION DU SAVOIR ; UNIVERSITARISATION ;Comment construire, écrire, et lire un article ? Comment mettre en mots et transformer en objets de recherche les difficultés quotidiennes des réalités cliniques, la complexité des personnes et des situations ? Se questionner, lire, revisiter da[...]IG NOBEL ; CREDIBILITE ; DIFFUSION ; EPISTEMOLOGIE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; IMAGERIE CEREBRALE ; MANIPULATION ; MEDIA ; METHODOLOGIE ; NEUROSCIENCES ; PSYCHOLOGIE COGNITIVE ; PUBLICATION SCIENTIFIQUE ; RECHERCHE ; REPUTATION ; SOCIOLOGIE ;Dans une approche sociohistorique, l’auteur interroge la diffusion mondiale, médiatique et scientifique, d’une étude de neuroimagerie hors norme au regard de l’éthique de la recherche et des normes de scientificité adoptées par les chercheurs, c[...]FORTIN Marie-Fabienne, Aut. ; GAGNON Johanne, Aut. | Québec : Chenelière Education | 2022 | 4ème éd. | p. 496COMMUNICATION ; CONCEPT ; DIFFUSION ; ECHANTILLONNAGE ; ETHIQUE ; ETUDE GENERALE ; MANUEL ; METHODOLOGIE ; PARADIGME ; PROCESSUS ; PUBLICATION ; RECHERCHE ; RECHERCHE DOCUMENTAIRE ; RECHERCHE QUALITATIVE ; RECHERCHE QUANTITATIVE ; STATISTIQUE ;Les caractéristiques du processus de recherche menant à la réalisation concrète d'un projet sont présentées selon un enchainement logique en cinq parties : la phase conceptuelle, la phase méthodologique, la phase empirique, la phase analytique e[...]TRIMBUR Margot, Aut. ; DEVULDER Isabelle, Aut. ; BRENEK Sixtine, Aut. ; EL QAOUBII Oumaïma, Aut. ; VINCENT Camille, Aut. | Lille : Fédération régionale de recherche en psychiatrie et en santé mentale Hauts-de-France | 2022Ce guide propose l’ensemble des outils, étapes et ressources de base indispensables à la réalisation d’un premier travail de recherche (dans le cadre de la thèse de médecine ou du mémoire de DES par exemple). Des explications simples et claires[...]SAFON Marie-Odile, Aut. | Paris : Institut de recherche et documentation en économie de la santé | 2022Ce document présente les principales sources d'information en économie de la santé : bases de données, littérature grise, agences gouvernementales, espaces de médecine factuelle, moteurs de recherche… et donne quelques éléments de méthode sur la[...]ATTRACTIVITE ; BASE DE DONNEES ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; MANAGEMENT ; ORGANISATION ; REGLEMENTATION ; REPOS DE SECURITE ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification des dispositions du décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 modifié relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établisseme[...]Aujourd’hui, la littératie en santé (LS) est considérée comme un déterminant de santé publique. On entend par ce terme la motivation et les compétences des individus à accéder, comprendre, évaluer et utiliser l’information en vue de prendre des [...]ACTIVITE CULTURELLE ; AGREMENT ; ANALYSE DE CONTENU ; AUDIOVISUEL ; BASE DE DONNEES ; CONTRAT ; CULTURE ; DIFFUSION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; DROIT DE COPIE ; DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT EUROPEEN ; GESTION ; NUMERIQUE ; OUTIL PEDAGOGIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; PUBLICITE ; UNITE DOCUMENTAIRE ; INFORMATION ;Sur le rapport du premier ministre et de la ministre de la culture, le président de la république ordonne l'actualise de nombre de dispositions législatives du code de la propriété intellectuelle afin de transposer les directives communautaires [...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; BASE DE DONNEES ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; INFORMATION DU PATIENT ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Constatant des erreurs matérielles dans sa délibération n° 2021-118 ainsi que dans le référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre à des fins de création d'entrepôts de données dans le domaine de la santé ann[...]ASCODOCPSY ; ARCHIVISTE ; BASE DE DONNEES ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DOCUMENTALISTE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; LANGUE FRANCAISE ; PRESTATION DOCUMENTAIRE ; PRODUIT DOCUMENTAIRE ; REGLEMENTATION ; RESEAU DOCUMENTAIRE ; SANTE MENTALE ; DOCUMENTATION ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et du ministre des solidarités et de la santé approuvent la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) dénommé « Ascodocpsy » (acronyme d'Assistanc[...]ACCESSIBILITE ; AUDIOVISUEL ; DECISION DE JUSTICE ; DIFFUSION ; DROIT PENAL ; INTERNET ; INTERVENTION ; MINEUR ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PORNOGRAPHIE ; REGLEMENTATION ; VICTIME ; SOCIETE ;Pris pour l'application de la loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020, et notamment de son article 23, le présent décret précise les conditions d'application du dispositif d'intervention à l'égard des personnes dont l'activité est d'éditer un service[...]CONSEIL D'ETAT ; COUR DE CASSATION ; DECISION DE JUSTICE ; DEMATERIALISATION ; DIFFUSION ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURIDICTION PENALE ; JURIDICTION SOCIALE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; JUSTICE ;Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, le premier ministre décrète la création au Conseil d'État et à la Cour de cassation des traitements automatisés de données à caractère personnel, dénommés respectivement « Décisions de [...]LAMBOY Béatrice, Coord. ; FRATTINI Marie-Odile, Coord. ; GUEVEL Marie-Renée, Coord. ; MANSOUR Zeina, Coord. ; SOUDIER Benjamin, Coord. ; VILLEVAL Mélanie, Coord. ; ARWIDSON Pierre, Coord. | 2021 | p. 3-44ANALYSE DOCUMENTAIRE ; CHIRURGIE ESTHETIQUE ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MATERIOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté (qui entre en vigueur le 26 mai 2022), le ministre des solidarités et de la santé définit le processus combinant des étapes pluridisciplinaires et interdépendantes et visant à sécuriser le circuit des dispositifs médicaux i[...]ACTIVITE CULTURELLE ; APPLICATION NUMERIQUE ; ATTESTATION ; BIBLIOTHEQUE ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; CONTROLE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT ; DROIT DES USAGERS ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; ETAT DE SANTE ; EXPOSITION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; LOISIRS ; MALADIE VIRALE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SPORT ; TEST VIROLOGIQUE ; VACCINATION ; SANTE ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCOMPAGNEMENT ; ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; BASE DE DONNEES ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DONNEE PERSONNELLE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; POPULATION A RISQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VACCINATION ; VULNERABILITE ; SANTE ;Modifiant les dispositions relatives aux traitements de données personnelles Contact Covid, SI-DEP (Système d'Informations de Dépistage) et Vaccin covid, le présent décret complète la liste des données traitées dans Contact Covid et SI-DEP et le[...]BASE DE DONNEES ; COMMUNICATION ; CONSULTATION ; DONNEE PERSONNELLE ; INFORMATION ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECHERCHE ; RECUEIL DE DONNEES ; INFORMATION ;Le décret prévoit les modalités de gouvernance et de fonctionnement du système national des données de santé dont le périmètre est étendu à de nouvelles bases de données. Il désigne les responsables de traitement, définit leur rôle et leurs miss[...]ACTIVITE CULTURELLE ; ACTIVITE PHYSIQUE ; BIBLIOTHEQUE ; CENTRE DE DOCUMENTATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDUITE A TENIR ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DROIT DES USAGERS ; ESPACES VERTS ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; INTERDICTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; LOISIRS ; MALADIE VIRALE ; MASQUE DE PROTECTION ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; REUNION ; SECURITE SANITAIRE ; SPORT ; TRANSPORT ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète toute une série de mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, ayant trait : à l'hygiène, à la distanciation sociale et/ou phy[...]