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ACCREDITATION ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; CERTIFICATION ; CHANGEMENT ; DEMARCHE QUALITE ; IMPLICATION ; INFIRMIER ; PERCEPTION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REPRESENTATION ; RESISTANCE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Enquête relatant les effets et ressentis de l'accréditation sur les pratiques professionnelles, auprès de personnels soignants d'établissements publics et privés.CENTRE HOSPITALIER SARTENE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE CORSE ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DIRECTEUR ; EXPERIENCE ; GOUVERNANCE ; MANAGEMENT ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PUBLICATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Expérience de l'hôpital local de Sartène en Corse autour de la méthode de la revue de direction, issue d'une norme internationale, et de son intérêt dans le management de la qualité. Bilan régulier des actions menées et présentation des nouveaux[...][s.n.] | Paris : Ministère de la santé et des solidarités | 2006ATTESTATION ; CERTIFICATION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRAT ; COTISATION SOCIALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FISCALITE ; MARCHE PUBLIC ; ORGANISME DE CONTROLE ; PAIEMENT ; DROIT ;Abrogeant l'arrêté du 31 janvier 2003 pris pour l'application de l'article 46 du code des marchés publics et de l'article 8 du décret n° 97-638 du 31 mai 1997 pris pour l'application de la loi n° 97-210 du 11 mars 1997 relative au renforcement d[...]AIDE A DOMICILE ; ASSISTANT FAMILIAL ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REFERENTIEL ; TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social modifie de nombreuses dispositions de l'arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de vie aux famille[...]CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE DE PRIVAS ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; METHODOLOGIE ; MODELE ; ORGANISATION ; PEDAGOGIE ;Présentation de l'expérience de l'IFSI du Centre Hospitalier Sainte Marie de Privas qui a mené sa démarche qualité vers une certification ISO 9001.ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; LEGISLATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Comprend 180 diapositives qui présentent la procédure d'accréditation.APPRENTISSAGE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICATION ; COMPETENCE ; DEONTOLOGIE ; DIPLOME ; ENSEIGNEMENT ; ENTREPRISE ; EPISTEMOLOGIE ; EVALUATION ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; EXAMEN SCOLAIRE ; EXPERIENCE ; FORMATION ; GESTION DU PERSONNEL ; METHODOLOGIE ; PROCESSUS ; PROFESSION ; RECRUTEMENT ; SAVOIR ; VALEUR ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ;ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDANT ; AIDE MEDICO PSYCHOLOGIQUE ; AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ; PROGRAMME D'ETUDES ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 11 avril 2006 relatif au diplôme d'État d'aide médico-psychologique (DEAMP), l'arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) et l'arrêté du 18 décembre 2012 relatif aux dispenses et all[...]CERTIFICATION ; DEFINITION ; INFORMATIQUE ; NORME ; PREUVE ; PROTECTION DES DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DOCUMENTATION ;Décret précisant la définition de la signature électronique, les dispositifs sécurisés de sa création et les dispositifs de sa vérification permettant la délivrance de certificat électronique qualifiéKOVESS Viviane ; LOPEZ Alain ; COLLECTIF ; PENOCHET Jean-Claude ; REYNAUD Michel | Paris : Flammarion | 2001 | 3°éd. | p. 305ACCREDITATION ; ALCOOLODEPENDANT ; CERTIFICATION ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVALUATION ; EXCLUSION ; FAMILLE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; POLITIQUE DE SANTE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ; TOXICOMANIE ; ORGANISATION SANITAIRE ;KOVESS Viviane ; LOPEZ A ; COLLECTIF ; PENOCHET Jean-Claude ; REYNAUD Michel | Paris : Flammarion | 2000 | p. 305ACCREDITATION ; ALCOOLODEPENDANT ; CERTIFICATION ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; EPIDEMIOLOGIE ; EVALUATION ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EXCLUSION ; FAMILLE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PEDOPSYCHIATRIE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE ; SECTORISATION PSYCHIATRIQUE ;BARBIN Bruno ; BOISSIER RAMBAUD Claude ; CHAMPION DAVILLER Marie-Noëlle ; FESSLER Jean-Marie ; NEBESAROVA Jirina | Rueil-Malmaison : Lamarre | 1997 | p. 8-141AGENCE NATIONALE D'ACCREDITATION ET D'EVALUATION DE SANTE ; FRANCE ; ACCREDITATION ; ASSURANCE ; AUDIT ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION DES RISQUES ; METHODOLOGIE ; NORME ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; POLITIQUE DE SANTE ; QUALITE ; QUALITE DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Reprenant la réglementation sanitaire (issue de l'ordonnance du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée) en termes de qualité, d'accréditation, de gestion des risques, de normalisation et de certification, les auteu[...]ACQUISITION ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; ERGOTHERAPEUTE ; ERGOTHERAPIE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PORT FOLIO ; PROGRAMME D'ETUDES ; STAGE ; VALIDATION ; EDUCATION ;Le présent arrêté modifie certains articles de l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'État d'ergothérapeute afin de les mettre en conformité avec la nouvelle annexe VI « Portfolio » qui a fait l'objet d'une nouvelle version simplifiée e[...]AIDE SOIGNANT ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN SCOLAIRE ; FORMATION PARAMEDICALE ; INFIRMIER ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PROGRAMME D'ETUDES ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; SOIN INFIRMIER ; STAGE ; VALIDATION ; EDUCATION ;CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 30 août 2011), le ministre de la santé et de la prévention, la ministre des solidarités et des familles, le ministre de la transformation et de la fonction publiques et le ministre délégué auprès du [...]ACQUISITION ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; ENSEIGNEMENT ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; ORGANISATION ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; SCIENCES MEDICALES ; STAGE ; UNIVERSITE ; VALIDATION ; EDUCATION ;Applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014, le présent arrêté (dont les dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 4 mars 1997 jusqu'à l'abrogation définitive de ces dernières à compter de l'année universitaire 2015-2016), [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ;La recherche constante de l’amélioration de la qualité des soins et de la prise en charge du patient ont, à bien des égards, modifié de nombreuses pratiques au sein du système de santé. Ce souci de perfectionnement, de rationalisation de l’exist[...]COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CERTIFICATION ; CODE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNICATION ; CONSULTATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; EGALITE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INFORMATION ; INTERNET ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; LAICITE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PUBLICATION ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Abrogeant nombre de dispositions réglementaires antérieures parmi lesquelles les décrets n° 99-68 du 2 février 1999 relatif à la mise en ligne des formulaires administratifs, n° 2000-1277 du 26 décembre 2000 portant simplification de formalités [...]CERTIFICATION ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; SERVICE PUBLIC ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Le texte prévoit les modalités de mise en œuvre des actions permettant la validation des acquis de l'expérience et précise les missions du groupement d'intérêt public « France VAE » notamment dans la mise en œuvre du service dématérialisé permet[...]AGREMENT ; CERTIFICATION ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; NUMERIQUE ; TELEMEDECINE ; TELESANTE ; INFORMATION ;Le décret définit les modalités de délivrance des certificats de conformité aux référentiels d'interopérabilité, d'éthique et de sécurité, qui peuvent être exigés des personnes morales et physiques mentionnées à l'article L. 1470-1. Le décret pr[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; BILAN DE COMPETENCE ; CERTIFICATION ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONTROLE ; DEMATERIALISATION ; DUREE DE CONSERVATION ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; ORGANISATION APPRENANTE ; REGLEMENTATION ; SOUS TRAITANCE ; TRAVAIL ;le texte précise les modalités relatives au référencement des organismes de formation sur la plateforme dénommée « MonCompteFormation », ainsi que celles régulant la sous-traitance de ces organismes de formation référencés dans ce cadre. Il déte[...]ATTESTATION ; CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, le premier ministre modifie le titre deuxième (relatif au développement professionnel continu et à la certification périodique des professionnels de santé) du livre prélim[...]CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; DIETETICIEN ; DIPLOME ; DROIT DE LA SANTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Le décret abroge l'article D. 4371-1 du code de la santé publique, en cohérence avec la modification du cadre légal qui renvoie désormais à un arrêté le soin de fixer la liste des diplômes, certificats ou titres nécessaires à l'exercice de la pr[...]BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; DIPLOME ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION MEDICALE CONTINUE ; GESTION DU PERSONNEL ; MANAGEMENT ; MUTUALISATION ; PERSONNEL MEDICAL ;Selon l’Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), le nombre de praticiens qui suivent au moins une formation rejoint celui de 2019, avec plus de 50 000 actions de formation en 2022. Mais ce ' retour à la[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; DIPLOME ; ENCADREMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;La présente instruction précise les modalités de formation préparatoire à l’obtention du certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) et l’organisation des épreuves de certification.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CERTIFICATION ; COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION MEDICALE ; FORMATION PARAMEDICALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; MISSION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; EDUCATION ;La création des agences régionales de santé (ARS) et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS), implique une répartition des compétences dans les domaines relatifs à la formation initiale et à l'exer[...]CERTIFICATION ; DIPLOME ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; JURY ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TRAVAIL ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.COMMISSION D'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; CERTIFICATION ; CODE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMUNICATION ; CONSULTATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; EGALITE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INFORMATION ; INTERNET ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; LAICITE ; MESSAGERIE ELECTRONIQUE ; PRINCIPE DE NEUTRALITE ; PUBLICATION ; REGLEMENTATION ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Le code des relations entre le public et l'administration rassemble les règles générales applicables à la procédure administrative non contentieuse. Il procède à la codification des principales dispositions des grandes lois relatives aux droits [...]CATEAU Chantal, Aut. ; FAUCHEUX Jean-Marc, Aut. ; FRIOT GUICHARD Valérie, Aut. ; PLAZA Murielle, Aut. ; NAVARRO Laure, Aut. ; SALLES Laure, Aut. ; BAILLET Elise, Aut. ; SANTONJA Laure, Aut. ; ZEDGUI Virginie, Aut. ; JAO Nathalie, Aut. ; LATOUCHE Marion, Aut. | 2023 | p. 53-78HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUTOEVALUATION ; CERTIFICATION ; COMMISSION DES USAGERS ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT DU PATIENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; GESTION DES RISQUES ; GOUVERNANCE ; IMPLICATION ; MANAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MOBILISATION ; PERTINENCE DES SOINS ; QUALITE DES SOINS ; REPRESENTANT DES USAGERS ; RETOUR D'EXPERIENCE ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ;[s.n.]Cette certification atteste de la conformité d’un système d’archivage électronique à l’ensemble des exigences de la norme NF Z 42-013. Attribuée au SAE et non au prestataire, la NF 461 est la seule certification garantissant que cet outil respec[...]