Documents disponibles dans cette catégorie (418)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; APPRENTISSAGE ; CERTIFICATION ; CONTRAT ; CORONAVIRUS ; FINANCEMENT ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; TEMPS ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;L'ordonnance détermine des dispositions spécifiques en matière de formation professionnelle pour les employeurs, organismes de formation et opérateurs, afin de leur permettre de satisfaire à leurs obligations légales en la matière dans le contex[...]BERTRAND Eric, Dir. ; SCHLATTER Joël, Dir. ; BISAILLON Suzanne, Intr. ; LEBIGOT Soliman, Collab. ; LAIR Johanne, Collab. ; BARRY Khadija, Collab. ; NOIZET Marc, Collab. ; PRIN LOMBARDO Emilie, Collab. ; DELAMARE France, Collab. ; BOSSU Jean François, Collab. ; MAGNIN Laure, Collab. ; WEISSENBURGER Jérôme, Collab. ; GOGLIN Jean François, Collab. ; ZICRY Laure, Collab. ; MEHAY Hélène, Collab. ; GOUGET Bernard, Collab. ; MARBAIX Jean Pierre, Collab. ; LEROUX Vincent, Collab. ; BOITEUX Catherine, Collab. ; LAUNAY Corinne, Collab. ; LEBEC Sarah, Collab. ; MONNOT Virginie, Collab. ; NOEL LAMOTTE Véronique, Collab. ; CRENN Pascal, Collab. ; MOULIAS Sophie, Collab. ; PEPIN Marion, Collab. ; TEILLER Laurent, Collab. ; CORADIN Damien, Collab. ; GRANDCOING Aldona, Collab. ; LEYGNAC Sébastien, Collab. ; MILLINER Milan, Collab. ; SCHLATTER Joël, Collab. ; ARROUY Laurence, Collab. ; BEAUNE Sébastien, Collab. ; GRENET Julie, Collab. ; BOYELDIEU Denis, Collab. ; ARNAUD Philippe, Collab. | Bordeaux : LEH Edition | 2020 | p. 320 p.ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; CYBERCRIMINALITE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GERIATRIE ; MANAGEMENT ; PATIENT ; PEDIATRIE ; PHARMACOLOGIE ; QUALITE ; QUALITE DE VIE ; RETOUR D'EXPERIENCE ; RISQUE ; SECURITE ; SOIN D'URGENCE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRANSFUSION SANGUINE ; VULNERABILITE ;La gestion des risques est devenue depuis une vingtaine d'années un élément crucial de pilotage et un accélérateur de performances pour les organisations complexes du monde de la santé. L'évolution des technologies comme la robotisation, l'Intel[...]CERTIFICATION ; FORMATION ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; SYNDICALISME ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Le texte précise les modalités de mise en œuvre de la certification relative aux compétences acquises dans l'exercice d'un mandat de représentant du personnel ou d'un mandat syndical prévue à l'article L. 6112-4 du code du travail.AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE ; ARCHITECTURE DES SYSTEMES D'INFORMATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONVENTION ; COORDINATION ; EVALUATION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; ORGANISATION ; POLITIQUE DE SANTE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics approuvent l'avenant portant modification de la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) « Agence nationale d[...]AGREMENT ; ASSISTANT SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CERTIFICATION ; CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ; DIPLOME ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; EDUCATEUR SPECIALISE ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL SOCIAL ; EDUCATION ;La présente instruction interministérielle a pour objet de préciser les conditions de mise en oeuvre des nouvelles formations du travail social : les diplômes d'Etat d'assistant de service social, éducateur spécialisé, éducateur technique spécia[...]AIDE SOCIALE ; ASSOCIATION ; CERTIFICATION ; CHARTE ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; PRESTATION AUX PERSONNES HANDICAPEES ; QUALITE ; REFERENTIEL ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé et la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, en charge des personnes handicapées, considèrent comme acquise l'adhésion à la charte nationale qualité prévue au 5.4.2 de l'an[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; AIDE SOIGNANT ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUXILIAIRE DE PUERICULTURE ; CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre des solidarités et de la santé autorise les détenteurs d'un diplôme d'État d'infirmier (DEI), d'un diplôme d'État d'aide-soignant (DEAS), d'un diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture (DEAP) et/ou d'un certi[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; VALIDATION ;Le dispositif Différent et Compétent œuvre et milite à faire reconnaitre les compétences des personnes en situation de fragilité, à partir des acquis de leur expérience professionnelle, notamment en ESAT.Fort de 16 ans d’expérience, ce réseau in[...]CERTIFICATION ; CITOYENNETE ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; HANDICAP PSYCHIQUE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PROJET DE VIE ; REMEDIATION COGNITIVE ; RETABLISSEMENT ;Les ESAT de transition se situent à la croisée des chemins et se définissent à travers les trois mots-clés suivants : potentialité-innovation-inclusion. La circulaire du 2 mai 2017, la Stratégie Quinquennale de l’évolution de l’offre médico-soci[...]La certification, concept en application dans de nombreux pays, va-t-elle voir le jour en France pour les professionnels de santé ? C’est en tout cas ce qui est annoncé dans la récente loi relative à l’organisation et à la transformation du syst[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMARCHE QUALITE ; EFFICIENCE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; INFORMATION MEDICALE ; LOGICIEL ; PHARMACIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REFERENTIEL ; SECURITE SANITAIRE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Remplaçant les sous-sections 2 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la prescription médicale), 3 (relative aux fonctionnalités requises pour la certification d'un logiciel d'aide à la dispensation) [...]ACTIVITE SALARIEE ; CARRIERE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; COTISATION SOCIALE ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DROIT DU TRAVAIL ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ORIENTATION PROFESSIONNELLE ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; TRAVAIL ;Prenant en compte les dispositions de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, le président de la république modifie, par la présente ordonnance, la partie législative du code du travail.AGREMENT ; CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTROLE ; COORDINATION ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RADIOACTIVITE ; RADIOLOGIE ; RADIOTHERAPIE ; REGLEMENTATION ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; TRAVAIL ;Le présent arrêté fixe les modalités et les conditions de mise en oeuvre des dispositions de l'article R. 4451-64 à R. 4451-72 du code du travail, notamment : 1° De déclaration auprès du système d'information de la surveillance de l'exposition a[...]ACCOMPAGNEMENT ; AUTISME ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; REFERENTIEL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; TRAVAIL ;Objet : Renforcer les compétences des professionnels du travail social dans le domaine du repérage, de l'orientation et de l'accompagnement des personnes atteintes de troubles du spectre de l'autisme et définir les modalités de formation et de c[...]CERTIFICATION ; CONTROLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; QUALITE ; REFERENTIEL ; TRAVAIL ;Le texte détermine les critères du référentiel national sur la qualité des actions de formation professionnelle, sur la base duquel les organismes prestataires d'actions de développement des compétences devront se faire certifier. Il précise la [...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONTROLE ; DEVELOPPEMENT PROFESSIONNEL CONTINU ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; QUALITE ; REFERENTIEL ; TRAVAIL ;Le texte définit le référentiel national fixant les indicateurs d'appréciation des sept critères de la qualité des actions de la formation professionnelle sur la base duquel les organismes prestataires d'actions de développement des compétences [...]Le Passeport gériatrique est une formation qualifiante dédiée aux professionnels exerçant auprès de personnes âgées. Il est organisé en modules présentiels et e-learning. Il est reconnu par une certification nationale, validée par la réussite à [...]AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; CONVENTION ; DIPLOME ; FINANCEMENT ; JURY ; PAIEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMUNERATION ; TRAVAIL SOCIAL ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; EDUCATION ;Ajoutant un article D. 451-9 au code de l'action sociale et des familles, le décret indique que l'État peut confier, par voie de convention et après avis conforme du comptable public, à l'Agence de services et de paiement la gestion des opératio[...]AUDIT ; CERTIFICATION ; COMMUNICATION ; DEMARCHE QUALITE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; GESTION DES RISQUES ; MANAGEMENT ;Mobiliser les équipes soignantes autour de l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins est une préoccupation constante des cadres de santé. Le profil de risques participe à cette démarche.[résumé d'auteur]Englués dans la routine, tétanisés par crainte de ne pas savoir ou d'échouer, dépassés par les contingences quotidiennes, nous sommes nombreux à renoncer à faire reconnaître nos vraies compétences professionnelles. Et pourtant la démarche de cer[...]MOUTIER Anne-Sophie, Aut. ; FISMAN Jérôme, Aut. | Levallois-Perret : Studyrama | 2019 | p. 367 pagesACCREDITATION ; ADMINISTRATION CENTRALE ; CERTIFICATION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER DU PATIENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PLANIFICATION SANITAIRE ; POLE D'ACTIVITE ; POLITIQUE DE SANTE ; RESPONSABILITE ; SERVICE PUBLIC ; STATUT DU PERSONNEL ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; USAGER ;Cet ouvrage accompagne les candidats dans leur préparation des épreuves écrites et orales des concours de la fonction publique hospitalière des catégories B et A. A travers 100 fiches synthétiques, testez vos connaissances tout en révisant les n[...]BOSSARD Olivier, Aut. ; DELNATTE Jean-Claude, Aut. | Paris : Infodium | 2019 | 3° ed. | p. 314 pagesCOMITE INTERMINISTERIEL DE LA PERFORMANCE ET DE LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMORTISSEMENT ; BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTENTIEUX ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; EFFICIENCE ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; FORFAIT HOSPITALIER ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INVENTAIRE ; INVESTISSEMENT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROCESSUS ; REGIE D'AVANCES OU DE RECETTES ; REGLEMENTATION ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; STOCK ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRESOR PUBLIC ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire est ici recensé, classé et commenté pour un usage o[...]La procédure de certification V2020 est en cours d’élaboration et sera adoptée par le Collège de la HAS après concertation au cours du 1er semestre 2019. Dans cette attente et afin de préparer les démarches, les informations disponibles portent [...]ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEONTOLOGIE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ETHIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MANAGEMENT ; MARCHE PUBLIC ; ORDRE PROFESSIONNEL ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; QUALITE DES SOINS ; REFORME HOSPITALIERE ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; SYSTEME DE SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; DROIT ;La nouvelle gouvernance exige de ses acteurs qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de santé (public ou privé) - dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l'intégralité du d[...]INSTITUT MGEN LA VERRIERE, Ed. ; MARTIN Fanette, Aut. ; CARTIER Aurore, Aut. | Le-Mesnil-Saint-Denis (Avenue de Montfort, CS90572, 78322) : Institut MGEN La Verrière | 2019HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT TRACEUR ; SECURITE SANITAIRE ;Dossier réalisé sur le thème de la méthode du patient traceur proposée par la HAS (Haute Autorité de Santé). Cette méthode ayant pour objectif de proposer aux professionnels une démarche d'amélioration de la qualité, de la sécurité et de l'organ[...]TSIMARATOS Michel, Aut. ; DEVICTOR Bénédicte, Collab. ; GENTILE Stéphanie, Collab. | Paris : Michalon | 2019 | p. 28320E SIECLE ; 21E SIECLE ; ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; CERTIFICATION ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETHIQUE ; ETUDE CRITIQUE ; EVALUATION ; EVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES ; EVALUATION DES SOINS ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION DES RISQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; HISTORIQUE ; IMPLICATION ; INDICATEUR DE GESTION ; INNOVATION ; MANAGEMENT ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PERFORMANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; REFORME HOSPITALIERE ; SECURITE SANITAIRE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALEUR ;Tout au long de son histoire, l'hôpital a connu de nombreuses réformes. La réforme de la T2A (tarification à l'activité) s'inscrivait dans une préoccupation d'amélioration du système de santé, mais elle a désorienté les personnels hospitaliers, [...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; CERTIFICATION ; COMPETENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DELEGATION ; DISPENSE ; FORMATION ; INSTITUT DE FORMATION ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGION ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION ; TRAVAIL ;La ministre des solidarités et de la santé modifie les articles 11 et 13 de l'arrêté du 2 janvier 2009 relatif à la formation complémentaire préparant aux certificats nationaux de compétence de mandataire judiciaire à la protection des majeurs e[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGREMENT ; ASSISTANTE MATERNELLE ; CERTIFICATION ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; DISPENSE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;La ministre des solidarités et de la santé complète les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 26 décembre 2000 modifié relatif aux personnels des établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans et modifie celle de l'art[...]COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; ACCREDITATION ; CERTIFICATION ; CHARTE ; DEMARCHE QUALITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INFORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PUBLICITE ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SANTE ;Ajoutant une section 15 au chapitre 5 du titre 6 du livre 1 ainsi qu'une sous-section 5 à la section 1 du chapitre 1 bis du titre 6 du livre 1 du code de la sécurité sociale, et modifiant l'article R. 161-73 du même code, le présent décret déter[...]LE BOEUF Dominique, Aut. ; KERIBIN Loïc, Aut. ; GRENIER Catherine, Aut. ; ARMENTERAS DE SAXCE Anne-Marie, Aut. ; GLOANEC Marie, Aut. ; CAPUANO Frédéric, Aut. ; SAINTE-CROIX Damien, Aut. ; MAY-MICHELANGELI Laetitia, Aut. ; MORIN Sandrine, Aut. ; SAMI Yasmine, Aut. ; AMALBERTI René, Aut. ; LACROIX Carine, Aut. ; REDON Guilaine, Aut. ; VERGER David, Aut. ; DUVAL Anne-Claire, Aut. ; FRANZIN GARREC Martine, Aut. ; HUIN Carole, Aut. ; PRUDHOMME Véronique, Aut. ; PERNOT Bénédicte, Aut. ; BIARD Nicolas, Aut. ; RAMBAUD Claude, Aut. | 2018 | p. 19-51HAUTE AUTORITE DE SANTE ; AUDIT ; CERTIFICATION ; DEMARCHE QUALITE ; ENQUETE NATIONALE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION DES SOINS ; GESTION DES RISQUES ; INDICATEUR ; PARCOURS DE SOINS ; PATIENT ; PATIENT TRACEUR ; QUALITE DES SOINS ; SATISFACTION ; SECURITE ; SOIN A DOMICILE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Dossier sur la qualité des soins et l'accréditation des établissements de santé par la Haute Autorité de santé. Cette démarche de certification a évolué au fil de ses versions successives. Aujourd'hui, des indicateurs de qualité et de sécurité d[...]ASSISTANT SOCIAL ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 27 mars 2017 portant classification de certains diplômes du travail social selon la nomenclature des niveaux de formation à compter du 1 septembre 2018 et celle de l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au diplôme[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ; DIPLOME ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 1 septembre 2009 relatif au diplôme d'Etat de conseiller en économie sociale familiale (CESF) à l'issue de la session d'examen 2020, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignemen[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants (EJE) à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des d[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR SPECIALISE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des diplômes d'Etat d'[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 18 mai 2009 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des diplômes [...]ASSISTANT SOCIAL ; CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 27 mars 2017 portant classification de certains diplômes du travail social selon la nomenclature des niveaux de formation à compter du 1 septembre 2018 et celle de l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au diplôme[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 1 septembre 2009 relatif au diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (CESF) à l'issue de la session d'examen 2020, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignemen[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'État d'éducateur de jeunes enfants (EJE) à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des d[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR SPECIALISE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d'État d'éducateur spécialisé à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des diplômes d'État d'[...]CERTIFICATION ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIPLOME ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; PROJET PEDAGOGIQUE ; REFERENT ; REFERENTIEL ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; VALIDATION ; VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE ; EDUCATION ;Prévoyant l'abrogation de l'arrêté du 18 mai 2009 relatif au diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé à l'issue de la session d'examen 2020, et indiquant que les formations entamées avant le 1 septembre 2018 et la délivrance des diplômes [...]ACTION SOCIALE ; AIDE A DOMICILE ; CERTIFICATION ; EVALUATION ; NORME ; SERVICE D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;L'adhésion à la charte nationale qualité prévue au 5.4.2 de l'annexe 3-0 du code de l'action sociale et des familles est acquise pour les services d'aide et d'accompagnement à domicile relevant du 1°, 6°, 7° ou 16° du I de l'article L. 312-1 du [...]HAUTE AUTORITE DE SANTE ; CERTIFICATION ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; EXPERT VISITEUR ; INDEMNITE ; TRAVAIL ;La présidente de la Haute Autorité de Santé (HAS) décide du versement de l'indemnité compensatoire pour perte de revenu du fait de l'interruption de leur activité exercée à titre principal, en sus de l'indemnisation fixée à 3,65 vacations par jo[...]AGENCE DES SYSTEMES D'INFORMATION PARTAGES DE SANTE ; COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; CERTIFICATION ; DONNEE PERSONNELLE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; INFORMATIQUE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SANTE PUBLIQUE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'économie et des finances approuvent le groupement d'intérêt public (GIP) « Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé » (ASIP Santé) en tant qu'autorité compétent[...]