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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRESynonyme(s)
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AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE DETENTION ; CONVENTION ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; PRIME ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SOLIDARITE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation précisent, dans le présent arrêté, les conditions de mise en œuvr[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEDECIN ASSISTANT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN ADJOINT CONTRACTUEL ; PRATICIEN ATTACHE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; PRIME ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SOLIDARITE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre actualise plusieurs dispositions régelmentaires du code de la santé publique pour permettre la création d'une prime de solidarité territoriale versée aux personnels e[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; INDEMNITE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER A TEMPS PARTIEL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ; TRAVAIL A TEMPS PLEIN ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; MEDECIN ASSISTANT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 21 février 2003), le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation [...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; MEDECIN ASSISTANT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 21 décembre 2000), le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT DE POLE ; DEMARCHE DE PROJET ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; INDEMNITE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PERMANENCE DES SOINS ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 6 octobre 2008), le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation f[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; MEDECIN ASSISTANT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 26 août 2010 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, le ministre des solidarités et de la [...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PRIME ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'économie, des finances et de la relance, le premier ministre définit le régime indemnitaire des membres du personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers[...]CARRIERE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT HOSPITALIER ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; PRATICIEN HOSPITALIER ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECRUTEMENT ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; STATUT DU PERSONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le premier ministre décrète l'abrogation du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des perso[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le premier ministre décrète l'abrogation du décret n° 2013-304 du 10 avril 2013 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels enseign[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; EPIDEMIOLOGIE ; FACTEUR DE RISQUE ; PREVENTION ; PROTECTION DES DONNEES ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SUICIDE ; SYSTEME D'INFORMATION ; TRAITEMENT DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; USAGER ; INFORMATION ;Par le présent décret, le premier ministre crée un traitement de données à caractère personnel dénommé « système d'information du numéro national de prévention du suicide » ayant pour objet de permettre aux professionnels répondants au numéro na[...]Les maisons sport santé ont vu le jour en 2019 avec l’objectif d’organiser, de dispenser, d’éduquer, d’informer sur la nécessité du mouvement dans la vie, et donc sur la pratique d’une activité physique (AP) régulière. Le centre hospitalier univ[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; EFFECTIF ; EPREUVE CLASSANTE NATIONALE ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; SPECIALITE MEDICALE ; UNIVERSITE ; EDUCATION ;Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation arrêtent nombre d'étudiants, à l'exception de ceux ayant signé un contrat d'engagement de service public, susceptibles d'êt[...]BUDET Jean-Michel, Aut. ; CHEVRIER Anne, Aut. ; GRENIER Catherine, Aut. ; FERRAGNE André, Aut. ; DELAS Aurélien, Aut. ; SYLLA Khaoussou, Aut. ; SEGUY Blandine, Aut. ; HAOUI Radoine, Aut. ; BIDERAN Carles de, Aut. | 2021 | p. 350-374CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CRISE SANITAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; TRAVAIL ;Le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, décident de ne pas appliquer la règle d'une durée minimale de 3 mois pouvant être prise en compte pour répondre à l'obliga[...]CAHIER DES CHARGES ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INVESTISSEMENT ; PROJET ; RECHERCHE ; RECHERCHE BIOMEDICALE ; REGLEMENTATION ; SCIENCES ;Par le présent arrêté, le premier ministre approuve le cahier des charges de l'appel à projets « Recherche hospitalo-universitaire en santé - édition 2021 » relatif à l'action « Instituts hospitalo-universitaires » du Programme d'investissements[...]SHARAPOVA Anna, Aut. ; TORCHE Brenna, Aut. ; EPINEY Manuella, Aut. ; GOGUIKIAN Ratcliff, Aut. | 2021 | p. 22-37GENEVE ; SUISSE ; ANALYSE DES DONNEES ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CULTURE D'ORIGINE ; DEPRESSION ; EVALUATION ; MATERNAGE ; MERE ; MIGRANT ; MIGRATION ; PERINATALITE ; PRECARITE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; SYMPTOME ; VECU ;La maternité constitue une transition majeure dans la vie d’une femme. Lorsque la femme est confrontée à des difficultés sociales, économiques ou familiales pendant la période périnatale, l’arrivée d’un enfant peut donner lieu à une détresse psy[...]ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ; BOULOGNE BILLANCOURT ; AIDE SOIGNANT ; CARDIOLOGIE ANGEIOLOGIE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CHIRURGIE ; CONSULTATION ; GESTION ; LOGICIEL ; NUMERIQUE ; ORGANISATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ; SANTE ; TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ;Au sein de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris est déployé le logiciel Orbis. Il permet de gérer informatiquement les plannings de consultation et les dossiers des patients. Toutes les informations, prescriptions et résultats des examens son[...]VIALLA François, Aut. ; VIELFAURE Pascal, Coord. ; CHMARGOUNOF Julie, Coord. ; DRONNEAU Fanny, Coord. ; ALDEBERT Françoise, Aut. ; AMIEL Philippe, Aut. ; ANTONMATTEI Paul-Henri, Aut. ; APOLLIS Benoît, Aut. ; ATTARD Olivier, Aut. ; BACHRI Jalila, Aut. ; BARKANY Alexandra, Aut. ; BERLIN Stefano, Aut. ; BLAIN Hubert, Aut. ; BLAY GRABARCZYK Katarzyna, Aut. ; BLUCHE Pierre-François, Aut. ; BLUCHE Quentin, Aut. ; BOIRON Frédéric, Aut. ; BOUSQUET Jean, Aut. ; BOUSQUET Jérémy, Aut. ; BRUNEL Marine, Aut. ; ROMEO CASABONA Carlos-Maria, Aut. ; CHAMBOREDON Patrick, Aut. ; CAYEUX Andréa Barbara, Aut. ; CHAYATA Karim, Aut. ; CHAUVIN Franck, Aut. ; CLOUZOT Ludivine, Aut. ; DURAND Bernard, Aut. ; DRONNEAU Fanny, Aut. ; GIRER Marion, Aut. ; GIRIN Vincent, Aut. ; HECKETSWEILER Laurent, Aut. ; ISOBE Testu, Aut. ; JOANNES Julia, Aut. ; JONQUET Olivier, Aut. ; KAWASHIMA Haluna, Aut. ; KRESSE Bernhard, Aut. ; LACROIX Carolie, Aut. ; LAVABRE BERTRAND Thierry, Aut. ; LE GAL FONTES Cécile, Aut. ; LEONHARD Julie, Aut. ; LEROY Nicolas, Aut. ; MARCOU Pauline, Aut. ; MATEU Jacques, Aut. ; MARGUENAUD Jean-Pierre, Aut. ; MAZZUCOTELLI Manon, Aut. ; MIJUSKOVIC Volodia, Aut. ; MIOT Stéphanie, Aut. ; MISTRETTA Patrick, Aut. ; MONDIELLI Eric, Aut. ; MORLAAS AUDEMARD Maud, Aut. ; MOUSSERON Pierre, Aut. ; PLENAT Aurore, Aut. ; PY Bruno, Aut. ; REGIS Catherine, Aut. ; RENEAU Raphaël, Aut. ; RICHARD Arnaud, Aut. ; RIZZO Fabrice, Aut. ; ROLLAND Yves, Aut. ; SIGNOLI Michel, Aut. ; SUCHON Maël, Aut. ; VANDAMME Frédéric, Aut. ; VAUTHIER Jean-Philippe, Aut. ; VERON Paul, Aut. | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2021 | p. 757FRANCE ; MARSEILLE ; OUTRE MER ; PAYS DE L'EST ; ROME ; ANESTHESIE ; ARMEE ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONTENTIEUX ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; CULTURE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT PENAL ; EPOQUE MODERNE ; ESTHETIQUE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETHIQUE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; EVOLUTION ; HISTOIRE ; INFIRMIER ; INSTITUTION ; JUSTICE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; LANGAGE ; LIBERTE D'ALLER ET DE VENIR ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; MALADIE VIRALE ; MANAGEMENT ; MORT ; MOYEN AGE ; PANDEMIE ; PAYS ETRANGER ; PHARMACIEN ; POLITIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; POUVOIR ; PRISON ; PROFESSION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; SAGE FEMME ; SANTE PUBLIQUE ; SEXE ; SOLIDARITE ; SPORT ; URGENCE MEDICALE ; VACCINATION ;Depuis plusieurs années, l'Institut d'histoire du droit de Montpellier et le Centre Européen d'Etudes et de Recherche Droit & Santé oeuvrent de concert autour des problématiques de santé. Le présent ouvrage est le fruit d'un travail au long cour[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN CONSEIL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé, le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, et le secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'em[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; ANTIVIRAL ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MALADIE VIRALE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Cette instruction a pour objet de définir les modalités d’approvisionnement par l’Agence nationale de santé publique (SpF) des établissements de santé, à compter du 23 octobre 2020, de la spécialité pharmaceutique VEKLURY® (remdesivir) 100 mg po[...]KALBOUSSI Houda, Aut. ; CHOUCHANE Asma, Aut. ; FERHI Fehmi, Aut. ; NSIRI Lamis, Aut. ; MAOUA Maher, Aut. ; EL GUEDRI Sana, Aut. ; AROUI Haifa, Aut. ; KACEM Imene, Aut. ; BRAHEM Aicha, Aut. ; CHATTI Souheil, Aut. ; EL MAALEL Olfa, Aut. ; BEN JAZIA Khaled, Aut. ; MRIZAK Nejib, Aut. | 2020 | p. 901-907QUESTIONNAIRE DE KARASEK ; QUESTIONNAIRE DE SIEGRIST ; QUESTIONNAIRE MASLACH BURNOUT INVENTORY / MBI ; TUNISIE ; ANESTHESIE REANIMATION ; CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; EPUISEMENT PROFESSIONNEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PREVALENCE ;Introduction : Le burn-out (BO) est un état chronique causé par un niveau de stress élevé. L’anesthésie réanimation est une discipline médicale stressante qui expose à l’épuisement professionnel.Objectifs ; Déterminer la prévalence du BO chez un[...]OUATTARA Eric, Aut. ; RAMAROSON Hanta, Aut. ; CAPDENAT RAYMOND Elisabeth, Aut. ; GILLERON Veronique, Aut. | 2020 | p. 536-540CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT D'URGENCE SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ;L’épidémie liée au coronavirus SARS2, dont les manifestations sont connues sous l’acronyme Covid-19, est la plus importante pandémie de ces dernières années. Le Covid-19 a surpris le monde entier par sa forte contagiosité, sa diffusion rapide et[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; INDEMNITE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et le ministre délégué du ministre de l'éco[...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DETACHEMENT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ENGAGEMENT ; INDEMNITE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; MEDECIN ASSISTANT ; MEDECIN CHEF DE SERVICE ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance, le ministre des solidarités et de la santé, la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et le ministre délégué auprès du ministre [...]CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ; CONTRAT D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; EFFECTIF ; ENGAGEMENT ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; INDEMNITE D'ENGAGEMENT DE SERVICE PUBLIC ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; SPECIALITE MEDICALE ; EDUCATION ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation modifient le nombre et la répartition des étudiants, à l'exception de ceux ayant signé un contrat d'[...]