SANTEPSY > TRAVAIL > STATUT DU PERSONNEL > CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE > CATEGORIE C
CATEGORIE C |
Documents disponibles dans cette catégorie (87)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Entrant en vigueur le lendemain de sa publication, le présent décret procède à la refonte des échelles de rémunération 3, 4, 5 et 6 de la catégorie C et actualise les décrets régissant les modalités de classement et la carrière de la catégorie B[...]CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; DROIT HOSPITALIER ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ; TRAVAIL ;Entant en vigueur le lendemain de sa publication, le présent décret instaure les bornages indiciaires correspondant aux nouvelles grilles indiciaires revalorisées applicables aux fonctionnaires hospitaliers de la catégorie C. Il précise déjà que[...]CARRIERE ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; EMPLOI ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MONITEUR D'ATELIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le présent arrêté modifie le tableau relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'échelle 6 de rémunération de la catégorie C et le tableau relatif à l'échelle indiciaire applicable au corps des moniteurs d'atelier de la fonction publique[...]CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MONITEUR D'ATELIER ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le présent décret apporte de nombreuses modifications à divers textes concernant l'organisation des carrières des fonctionnaires hospitaliers de catégorie C, le statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière (FPH[...]ADJOINT ADMINISTRATIF ; AIDE SOIGNANT ; ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INFIRMIER ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;ADJOINT ADMINISTRATIF ; ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ; ANIMATEUR ; ASSISTANT SOCIAL ; ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; CADRE DE SANTE ; CADRE SOCIO EDUCATIF ; CADRE SUPERIEUR DE SANTE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CONCOURS ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; EDUCATEUR SPECIALISE ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; INGENIEUR HOSPITALIER ; INTERNET ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; MONITEUR D'ATELIER ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICO TECHNIQUE ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ; PERSONNEL TECHNIQUE ; PSYCHOLOGUE ; PUBLICATION ; RECRUTEMENT ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SAGE FEMME ; STATUT DU PERSONNEL ; TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ; TRAVAIL ;Le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie C de la fonction publique hospitalière (FPH), le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels a[...]ADJOINT ADMINISTRATIF ; ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PUBLICATION ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; SECRETAIRE MEDICALE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le présent décret prévoit une nouvelle disposition transitoire relative au reclassement des agents régis par le décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publiq[...]ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CONDITION D'EXERCICE ; ENTRETIEN ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ORGANISATION ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;En vertu de de l'article 20 du décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté autorise les agents titulaires du grade de permanencier au[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; ASSISTANT DE REGULATION MEDICALE ; ASSISTANT MEDICO ADMINISTRATIF ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; ENTRETIEN ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;En vertu de de l'article 20 du décret n° 2011-660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière (FPH), le présent arrêté autorise les membres du corps des permanenciers auxiliaire[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le présent décret prévoit les modalités de recrutement des corps de fonctionnaires hospitaliers classés dans la catégorie B par leurs statuts particuliers, dans le premier grade comme dans dans le deuxième grade : concours externe, concours inte[...]ADJOINT DES CADRES HOSPITALIERS ; ATTACHE D'ADMINISTRATION HOSPITALIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; INDEMNITE ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PERSONNEL TITULAIRE ; SECRETAIRE MEDICALE ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Dans les établissements publics de santé, les fonctionnaires titulaires et stagiaires nommés soit dans un des grades du corps des adjoints des cadres hospitaliers, soit dans un des grades du corps des secrétaires médicaux, soit dans un des grade[...]ASSISTANT SOCIAL ; CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONSEILLER EN ECONOMIE SOCIALE ET FAMILIALE ; EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS ; EDUCATEUR SPECIALISE ; EDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le décret procède à la mise en oeuvre, au bénéfice de certains corps socio-éducatifs relevant de la catégorie B de la fonction publique hospitalière, des dispositions du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations e[...]CARRIERE ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le décret procède à la mise en oeuvre, au bénéfice des corps relevant de la catégorie C de la fonction publique hospitalière, des dispositions du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de la fonct[...]CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MONITEUR EDUCATEUR ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le décret procède à la mise en oeuvre, au bénéfice de certains corps relevant de la catégorie B de la fonction publique hospitalière, des dispositions du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l'avenir de [...]CARRIERE ; CATEGORIE B ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; DIETETICIEN ; ERGOTHERAPEUTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MANIPULATEUR D'ELECTRORADIOLOGIE MEDICALE ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; ORTHOPHONISTE ; PEDICURE PODOLOGUE ; PREPARATEUR EN PHARMACIE ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PSYCHOMOTRICIEN ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TECHNICIEN DE LABORATOIRE ; TRAVAIL ;Le décret procède à la mise en oeuvre, au bénéfice des corps relevant de la filière de rééducation et de la filière médico-technique de la catégorie B de la fonction publique hospitalière, des dispositions du protocole relatif aux parcours profe[...]CARRIERE ; CATEGORIE C ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Le décret fixe le classement indiciaire concernant les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière relevant des trois filières soignante, ouvrière et technique. Il prévoit également une augmentation progressive de ce class[...]CATEGORIE C ; CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Actualisation des échelonnements indiciaires applicables aux échelles 3, 4, 5 et 6 de rémunération de la catégorie C, institué par l'article 1 du décret n°2006-228 du 24 février 2006; et abrogation de l'arrêté du 11 mai 2007 fixant l'échelonneme[...]CATEGORIE C ; CATEGORIE DE LA FONCTION PUBLIQUE ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; REMUNERATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Actualisation des indices bruts minimums et maximums, des échelles de rémunération mentionnées à l'article premier du décret du 24 février 2006.CATEGORIE C ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MONITEUR D'ATELIER ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;abrogation de l'arrêté du 11 mai 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique et retrait de l'arrêté du 11 juillet 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publ[...]