Documents disponibles dans cette catégorie (308)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
HAUTE AUTORITE DE SANTE ; UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; ACCOMPAGNEMENT ; ASSURANCE MALADIE ; BILAN PSYCHOLOGIQUE ; CAHIER DES CHARGES ; CENTRE DE SANTE ; COMITE DE PILOTAGE ; CONSULTATION ; COORDINATION ; DIETETIQUE ; ENFANT MALADE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAISON DE SANTE ; MISSION ; OBESITE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PREVENTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent le cahier des charges prévu à l'article 68 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, et relatif aux expé[...]AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ; AUTOMEDICATION ; CAHIER DES CHARGES ; DECHET HOSPITALIER ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS ; RESPONSABILITE ; SANTE PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT ;Le présent arrêté fixe les conditions de délivrance et de renouvellement d'un système individuel approuvé pour la gestion des déchets d'activités à risques infectieux, perforants, utilisés par les patients en autotraitement ou issus des autotest[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; CENTRE NATIONAL DE REFERENCE POUR LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION D'EXERCICE ; DIAGNOSTIC MEDICAL ; EPIDEMIOLOGIE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE ; MALADIE INFECTIEUSE ; MALADIE VIRALE ; MISSION ; RAPPORT D'ACTIVITE ; SANTE PUBLIQUE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 29 novembre 2004 relatif aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles (à l'exception des articles 1, 2, 3 et 4 qui demeurent en vigueur jusqu'au 1er janvier 2017), la ministre des affa[...]AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE ; CENTRE NATIONAL DE REFERENCE POUR LA LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; EXPERTISE COLLECTIVE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES ; MALADIE ; MISSION ; ORGANISATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Rétablissant une section 2 (relative aux centres nationaux de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles) au chapitre troisième du titre premier du livre quatrième de la première partie du code de la santé publique, le présent dé[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; FONCTIONNEMENT ; GESTION DES RISQUES ; INFECTION ASSOCIEE AUX SOINS ; INFECTION NOSOCOMIALE ; ORGANISATION ; RECUEIL DE DONNEES ; SIGNALEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;La déclaration des infections associées aux soins est réalisée et transmise de façon dématérialisée sur le portail de signalement des événements sanitaires indésirables prévu à l'article D. 1413-58 du code de la santé publique ou le système déma[...]ACTION SOCIALE ; CAHIER DES CHARGES ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CONTINUITE DES SOINS ; DONNEE PERSONNELLE ; EQUIPE SOIGNANTE ; INFORMATION ; INFORMATION DU PATIENT ; PERSONNEL SOCIO EDUCATIF ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SAMU ; SECRET PARTAGE ; SECRET PROFESSIONNEL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'appartenance de professionnels à une même équipe de soins détermine, en application de l'article L. 1110-4 du code de la santé publique, les conditions à respecter pour partager les informations relatives à une même personne strictement nécess[...]ACTE MEDICAL ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; EXAMEN MEDICAL ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIF ; TELEMEDECINE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ASSOCIATION D'USAGERS ; CAHIER DES CHARGES ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION ; INDICATEUR ; INSTANCE HOSPITALIERE ; METHODE PEDAGOGIQUE ; OBJECTIF PEDAGOGIQUE ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SAVOIR PRATIQUE ; SAVOIR THEORIQUE ; SYSTEME DE SOINS ; USAGER ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le cahier des charges de la formation de base délivrée aux représentants d'usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique prévu par l'article L. 1114-1[...]ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSOCIATION D'USAGERS ; AUTONOMIE ; AUTONOMISATION ; CAHIER DES CHARGES ; CRITERE ; DEMARCHE DE PROJET ; EDUCATION POUR LA SANTE ; EVALUATION ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; MALADIE CHRONIQUE ; METHODOLOGIE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; VULNERABILITE ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le cahier des charges des expérimentations des projets pilotes d'accompagnement à l'autonomie en santé, mentionné à l'article 92 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 201[...]ACCES AUX SOINS ; ACCOMPAGNEMENT ; AIDE SOCIALE ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EVALUATION ; PRISE EN CHARGE ; QUALITE ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;BUDGET HOSPITALIER ; CAHIER DES CHARGES ; MANAGEMENT ; METHODE ; ORGANISATION ; OUTIL DE COMMUNICATION ; PLANNING ; PROJET ; TRAVAIL ;Ce manuel est destiné aux chefs de projet occasionnels ; les auteurs proposent d'acquérir rapidement le vocabulaire et les outils pour mettre en oeuvre une démarche de projet. Ils abordent aussi bien la préparation, l'analyse des besoins, que le[...]ANFH ; ASSOCIATION ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATEUR ; FORMATION ; FORMATION PERMANENTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; MARCHE PUBLIC ; PERSONNEL ADMINISTRATIF ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROFESSION ;MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE ; DIRECTION DES HOPITAUX | Paris : Direction des Journaux Officiels | 1991 | p. 38MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE ; DIRECTION DES HOPITAUX | Paris : Direction des Journaux Officiels | 1991 | p. 234MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE ; DIRECTION DES HOPITAUX | Paris : Direction des Journaux Officiels | 1991 | p. 97MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE ; DIRECTION DES HOPITAUX | Paris : Direction des Journaux Officiels | 1989 | p. 75DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERIMENTATION ; HYGIENE BUCCODENTAIRE ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; RESIDENT ; SANTE POPULATIONNELLE ; SOIN BUCCODENTAIRE ; SOIN PREVENTIF ; SANTE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités modifie la durée et le cahier des charges de l'expérimentation pour l'accompagnement et la prévention buccodentaire des personnes vivant en établissement d'hébergemen[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; CHIRURGIEN DENTISTE ; CONDITION D'EXERCICE ; INNOVATION ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLITIQUE DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SAMU ; URGENCE MEDICALE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, la ministre du travail, de la santé et des solidarités autorise, pour une durée de 16 mois à compter du 25 février 2024, l'innovation 'urgences dentaires : intégration des chirurgiens-dentistes à la régulation du SAMU - Ce[...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CAHIER DES CHARGES ; CANNABIS ; CONTINUITE DES SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EXPERIMENTATION ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MARCHE PUBLIC ; MEDICAMENT ; REGLEMENTATION ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Modifiant l'arrêté du 16 octobre 2020, le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention fixe le cahier des charges pour la fourniture et la distribution de médicaments à base de cannabis pour les patients qui participent à l'expériment[...]