SANTEPSY > SOCIETE > ECONOMIE > COMPTABILITE > BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON
BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON |
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; LIVRE ; PRESTATION DE SERVICE ; REGLEMENTATION ; TARIF ; SOCIETE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre de la culture fixent le montant minimal de tarification du service de livraison du livre.SELLAL Kamel-Olivier, Aut. ; FELDMAN David, Aut. ; PUGNOUD Anthony, Aut. ; FOURE Véronique, Aut. ; WAEL Kristel De, Aut. ; AKMESE Osman, Aut. | 2023 | p. 54-56BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; DISPOSITIF MEDICAL ; PHARMACIE ; PLATEFORME NUMERIQUE ; RETOUR D'EXPERIENCE ;Le CHU de Nantes travaille avec de nombreux fournisseurs. Mais rares sont ceux qui, au fil des ans, ont sollicité les acheteurs de la pharmacie centrale pour identifier et mettre en œuvre des pistes d’optimisation logistique. Or cette dernière, [...]Un hôpital est constitué de nombreux réseaux de distribution internes afin d’acheminer les différentes fournitures et équipements nécessaires aux professionnels de la santé ou aux patients eux-mêmes. Dans la conception de ces réseaux, les 30 der[...]AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION MEDICALE ; PHARMACOVIGILANCE ; POLICE ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SANTE ;BATIMENT ; BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTRAT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INTERDICTION ; MARCHE PUBLIC ; PUBLICATION ; PUBLICITE ; REGLEMENTATION ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; DROIT ;Le présent décret en Conseil d'Etat prévoit les mesures d'application de l'ordonnance n° 2009-864 du 15 juillet 2009 relative aux contrats de concession de travaux publics concernant les contrats passés par les collectivités territoriales et les[...]BON DE COMMANDE ET DE LIVRAISON ; CONTRAT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MARCHE PUBLIC ; PAIEMENT ; PUBLICATION ; DROIT ;L'arrêté approuve le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de fournitures courantes et de services. Il abroge le décret n° 77-699 du 27 mai 1977 et modifie le décret n° 91-472 du 14 mai 1991 (en ce sens qu'il abroge[...]