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[s.n.] | Paris : Mission nationale d'expertise et d'audit hospitaliers | 2008HAMANT Chloé, Aut. | Lyon : Université Lumière-Lyon II Ecole doctorale Sciences Sciences humaines et sociales | 2008LYON ; AUTONOMISATION ; BUDGET ; FAMILLE ; FILIATION ; JEUNE ADULTE ; LOGEMENT ; MERE ; PARENT ; PARENTALITE ; PERE ; RELATION FAMILIALE ; RELATION INTERGENERATIONNELLE ; SEPARATION CONJUGALE ; SOCIALISATION ; TELEPHONE ;Ce travail n’est pas en soi une thèse sur le divorce, mais plutôt une façon d’approcher la question de la fonction parentale du point de vue des enfants, à travers la situation particulière de la séparation des parents. Il s’agit d’aborder la qu[...]DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ; DIRECTION GENERALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DELEGATION ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; SOCIETE ;BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DEMATERIALISATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT POUR PERSONNE EN DIFFICULTE SPECIFIQUE ; INFORMATIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ACTION SOCIALE ;A titre transitoire, les budgets prévisionnels au titre de l'année 2017 des établissements et des services mentionnés à l'article L. 314-3-1 du CASF ne sont pas recueillis dans l'application HAPI de la CNSA. Les gestionnaires de ces établissemen[...]BUDGET HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'arrêté du 22 août 2007 fixant le modèle de décision modificative de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du co[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; MISSION AGENCES REGIONALES DE L'HOSPITALISATION DU SERVICE DU CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER ; COMPTE DE GESTION ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; ORGANISME DE CONTROLE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ACTE MEDICAL ; DIALYSE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FORFAIT HOSPITALIER ; HOSPITALISATION ; HOSPITALISATION A DOMICILE ; INTERVENTION CHIRURGICALE ; MEDECINE D'URGENCE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATHOLOGIE SOMATIQUE ; PRELEVEMENT D'ORGANE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOIN HOSPITALIER ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PRESTATION MALADIE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La valeur du coefficient mentionné au I de l'article L. 162-22-9-1 est fixée pour l'année 2017 à 0,70 %.ASSURANCE MALADIE ; DUREE DE SEJOUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; MEDECINE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRISE EN CHARGE ; PRIX DE JOURNEE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN HOSPITALIER ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Modifiant l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une [...]ALTERNATIVE A L'HOSPITALISATION ; ASSURANCE MALADIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; HEBERGEMENT ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION DE L'HOSPITALISATION ; PRISE EN CHARGE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SEANCE ; SISMOTHERAPIE ; SOIN HOSPITALIER ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; TRANSPORT SANITAIRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Abrogeant l'arrêté du 31 janvier 2005 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation, des médicaments et des produits et prestations pour les activités de soins de suite ou de réadaptation et les ac[...]