SANTEPSY > ORGANISATION SANITAIRE > ORGANISATION DE L'HOPITAL > GESTION HOSPITALIERE > PATRIMOINE HOSPITALIER
PATRIMOINE HOSPITALIERSynonyme(s)
patrimoine foncier
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ARCHITECTURE ; BATIMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SOINS ; SOIN ; SOIN HOSPITALIER ;L’hôpital Robert-Debré (Paris) et l’hôtel Pasteur (Rennes) offrent deux cas pour penser une manière de faire de l’architecture attentive à l’existant. Parce que les desseins de ces deux projets – et des nombreux autres documentés par la platefor[...]CENTRE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD ; ARCHITECTURE ; ART ; CULTURE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HISTORIQUE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; SANTE AU TRAVAIL ; SOIN HOSPITALIER ;L’hospitalisation est bien souvent une expérience négative subie. Les obligations et émotions liées au contexte engendrent alors des épreuves que la culture peut permettre d’atténuer voire de dépasser. C’est pourquoi, elle peut s’envisager, pour[...]TESSON Marie, Aut. ; CLOT Serge, Aut. ; NOBLET Jean-François, Aut. ; GIRAUD Lois, Aut. ; SPADA Simona, Aut. | Paris : Chaire de philosophie à l'hôpital | 2023ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MILIEU NATUREL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PSYCHIATRIE ; SOIN ;La nature dans les établissements de soins, les établissements de soins dans la nature : une approche historiographique. Séminaire 'Soins, Nature et Patrimoine' donné à l'EPSMD de l'Aisne. Marie Tesson, architecte, doctorante en philosophie au C[...]DELANOE-VIEUX Carine ; COIRIE Marie ; BOUHALLIER Gaspard ; FONTAINE Coline ; SALABAY Benjamin | 2021 | p. 63-69CENTRE HOSPITALIER DE PERRAY VAUCLUSE ; CULTURE ; HISTOIRE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; TEMOIGNAGE ;Le présent article témoigne de la démarche du Lab-ah, laboratoire de l’accueil et de l’hospitalité du GHU Paris psychiatrie & neurosciences, relative à l’accompagnement culturel et mémoriel des professionnels du site historique de Perray-Vauclus[...]COLLECTIF, Aut. ; MAREC Yannick, Dir. ; POISAT Jacques, Collab. ; MOINARD Daniel, Préf. | Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre | 2021 | p. 422ANTHROPOLOGIE ; ARCHEOLOGIE ; ARCHITECTURE ; ASILE PSYCHIATRIQUE ; HISTOIRE ; HISTOIRE DE LA PSYCHIATRIE ; HOSPITALITE ; MILIEU URBAIN ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ;Souvent premiers employeurs des villes où ils sont installés, objets de débats politiques et de mobilisations citoyennes, en particulier au moment des regroupements, fusions et désaffections d'établissements ou encore en période de crise sanitai[...]VANNIER Jonathan, Aut. ; HAON Pascal, Aut. ; MOUKITE Zakaria, Aut. ; ROTH Michèle, Aut. ; LE CLEZIO François, Aut. ; ROZMIAREK Fabrice, Aut. | 2020 | p. 37-64DEVELOPPEMENT DURABLE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; INGENIERIE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ;ce dossier comprend 4 articles, tous les auteurs sont listes dans le champ responsabilitéBOSSARD Olivier, Aut. ; DELNATTE Jean-Claude, Aut. ; LAGRAIS Céline, Préf. | Paris : Infodium | 2019 | 3° ed. | p. 248 pagesFONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE MEDICALE D'ETAT ; AMORTISSEMENT ; ASSURANCE MALADIE ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DOSSIER LEGISLATIF ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; ORGANISME DE CONTROLE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire est ici recensé, classé et commenté pour un usage o[...]BOSSARD Olivier, Aut. ; DELNATTE Jean-Claude, Aut. | Paris : Infodium | 2019 | 3° ed. | p. 314 pagesCOMITE INTERMINISTERIEL DE LA PERFORMANCE ET DE LA MODERNISATION DE L'OFFRE DE SOINS ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMORTISSEMENT ; BILAN FINANCIER ; BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; COMPTE DE GESTION ; CONTENTIEUX ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; CONTRAT DE POLE ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; EFFICIENCE ; EMPRUNT FINANCIER ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; FORFAIT HOSPITALIER ; GESTION HOSPITALIERE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; INVENTAIRE ; INVESTISSEMENT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISME DE CONTROLE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROCESSUS ; REGIE D'AVANCES OU DE RECETTES ; REGLEMENTATION ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; STOCK ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TRESOR PUBLIC ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ;De très nombreux textes, en évolution constante, régissent le régime budgétaire, financier et comptable applicable aux établissements publics de santé. Ce dispositif législatif et réglementaire est ici recensé, classé et commenté pour un usage o[...]LANGEVIN François, Dir. ; BATAILLE Jérôme, Collab. ; VINCENT Gérard, Préf. | Rennes : Presses de l'EHESP | 2018 | p. 336 pagesARCHITECTURE ; AUTONOMISATION ; BATIMENT ; CAHIER DES CHARGES ; CHAMBRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; HOPITAL DE PROXIMITE ; INGENIERIE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; NUMERIQUE ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PARTENARIAT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; TECHNIQUE ; TECHNOLOGIE ; TELEMEDECINE ; TERRITOIRE DE SANTE ;Les ouvrages hospitaliers sont tous confrontés à la même problématique : alors qu'ils sont conçus pour durer quelques décennies, les technologies qui y prennent place progressent au rythme effréné des innovations, beaucoup plus rapide. Des édifi[...]AVANTAGE EN NATURE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONDITION D'EXERCICE ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; FISCALITE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LOGEMENT DE FONCTION ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; SERVICE PUBLIC ; DROIT ;Dans le présent arrêt, le Conseil d'État précise les conditions d'affectation au service public hospitalier (ou à la mission d'intérêt général) d'un logement de fonction concédé à titre gratuit à certains agents (tels les directeurs) du dit serv[...]ANTICIPATION ; ARCHITECTURE ; CHANGEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INNOVATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET ; ROLE ;Le projet de reconstruction d’un nouvel hôpital orienté médecine-chirurgie-obstétrique, au Centre hospitalier universitaire de Nantes, a intégré une réflexion sur les futurs besoins en santé et sur les conditions d’évolution de l’établissement, [...]LAGET Pierre-Louis, Aut. ; LAROCHE Claude, Aut. ; DUHAU Isabelle, Aut. | Lyon : Lieux Dits | 2016 | p. 592Comment est-on passé de la salle commune à la chambre individuelle ? Comment l'hôpital, d'abord hospice, est devenu établissement de soins ? Pourquoi l'hôpital "aériste" et le sanatorium (deux cas où l'on a cru pouvoir guérir par l'architecture)[...]AMORTISSEMENT ; BUDGET HOSPITALIER ; CERTIFICATION ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; COMPTE EPARGNE TEMPS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FISCALITE ; GESTION DES RISQUES ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; TEMPS DE TRAVAIL ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté (dont les dispositions trouvent à s'appliquer à compter du 1er janvier 2016), le ministre des finances et des comptes publics, la ministre des affaires sociales et de la santé et le secrétaire d'État chargé du budget appor[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction, la ministre en charge des affaires sociales et de la santé apporte, à l'attention des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) et des directeurs d'établissements publics de santé (EPS) quelques préc[...]ARNAUD Alain ; LEHERICEY Hélène ; BEREHOUC Christian | 2013BAIL EMPHYTEOTIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; METHODOLOGIE ; PARTENARIAT ; RECOMMANDATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret n°2012-1093 du 27 septembre 2012 modifie les conditions techniques de recours au Contrat de Partenariat et au Bail Emphytéotique Administratif Hospitalier pour les établissements publics de santé et leurs structures de coopération. Le [...]BORDEAUX ; ARCHITECTURE ; HISTOIRE ; PATHOLOGIE PSYCHIATRIQUE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; STATISTIQUE ;Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée en 1844 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'oppo[...]Si la focalisation sur la valorisation patrimoniale des établissements de santé n'est pas nouvelle, elle a connu une attention accrue au cours de l'année 2013 : propositions et avis du Conseil immobilier de l'Etat, loi n° 2013-61, rapport de la [...]Anecdotique le sujet 'vêtement' à l'hôpital ? Ou s'agit-il de rafraîchir la mythologie des 'hommes en blanc', associée aux années fastes de l'hôpital public ? Ce serait oublier que, plus qu'ailleurs, le vêtement nous parle de statut des différen[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONTRAT ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; MARCHE PUBLIC ; PARTENARIAT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PERSONNE MORALE ; POLITIQUE DE SANTE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; DROIT ;Abrogeant le décret n° 2009-242 du 2 mars 2009 complétant les dispositions relatives à la passation de certains contrats publics et au compte rendu de leur exécution, le présent décret rend obligatoire, concomitamment à la réalisation de l'évalu[...]BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire explicite les évolutions des nomenclatures comptables et des cadres budgétaires pour l'exercice 2012 (instruction budgétaire et comptable M21).LOI HPST ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; DROIT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FISCALITE ; GOUVERNANCE ; INSTANCE HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET MEDICAL ; ORGANISATION SANITAIRE ;La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé par le législateur pour la coopération entre établissements publics de santé. Depuis sa création par la loi HPST du 21 juillet 2009, bon nombre de conventions con[...]DETTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; TRESOR PUBLIC ;Le contexte bancaire actuel très tendu. La crise financière mondiale relance la question de l'endettement des hôpitaux publics français. De récents articles dans les médias insistent sur la situation financière de certains établissements publics[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; BUDGET HOSPITALIER ; DELEGATION DE GESTION ; DEMARCHE DE PROJET ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction organise l'appel à projets lancé par l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), en partenariat avec la Direction générale de l'offre des soins (DGOS), pour la valoris[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; MISSION ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PERFORMANCE ; QUALITE DES SOINS ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Créée en 2009 dans le cadre de la réforme du système de santé en France, l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a pour mission d’appuyer ces derniers dans l’amélioration de leur performan[...]LAUNAT Dominique, Aut. ; LAMEZEC Patrick, Aut. ; BATARD Laurence, Aut. ; BARON Sophie, Aut. ; CHEVALIER Jean-Luc, Aut. ; JEAN Jocelyne, Aut. ; PAPE Michel, Aut. ; STOURM Geneviève, Aut. | 2011 | p. 28-31ANALYSE INSTITUTIONNELLE ; CHANGEMENT ; CONCERTATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMENAGEMENT ; MANAGEMENT PARTICIPATIF ; MOBILISATION ; NEGOCIATION ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; RESOLUTION DE PROBLEME ; SERVICE EXTRA HOSPITALIER ; TRAVAIL EN EQUIPE ; PSYCHOLOGIE ;partir de trois situations concrètes - la vente d'un terrain (pour financer la modernisation d'une structure intra-hospitalière), la création d'une unité extra-hospitalière et le déménagement d'un autre service extérieur dans des bâtiments neufs[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; REGION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;"La présente circulaire a pour objet de notifier les crédits du Fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) 2010 délégués région par région, au titre de la deuxième fenêtre d'instruction de la première tran[...]AGENCE NATIONALE D'APPUI A LA PERFORMANCE DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ET MEDICO SOCIAUX ; CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; GROUPEMENT POUR LA MODERNISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION HOSPITALIERS ; UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE M ; ACCREDITATION ; ASSURANCE MALADIE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC ; MESURE DE L'ACTIVITE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PERFORMANCE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;L'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) est un groupement d'intérêt public (GIP) constitué entre l'État, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM), la Caisse nationale de s[...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE DE GESTION ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL DE SURVEILLANCE ; CONTRACEPTION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DIRECTEUR ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; INVESTISSEMENT ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret apporte nombre de modifications au code de la santé publique en matière d'organisation financière des établissements de santé - essentiellement publics - et concernant sucessivement le déséquilibre financier des hôpitaux et l'état des [...]AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; CONTRACTUALISATION ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; REGION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente circulaire a pour objet de notifier les crédits FMESSP 2009 délégués à chaque région au titre de la première fenêtre d'instruction du plan 'Hôpital 2012'.BAIL EMPHYTEOTIQUE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONTRAT ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT CIVIL ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; MARCHE PUBLIC ; PARTENARIAT ; PUBLICITE ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; DROIT ;Le présent décret modifie les articles R. 551-1 à R. 551-4 du code de justice administrative, le chapitre VI du titre IV du livre III du code de procédure civile, et divers articles du code des marchés publcs. Il est applicable aux contrats en v[...]BAIL EMPHYTEOTIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ; CONTRAT ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT PUBLIC ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MARCHE PUBLIC ; NEGOCIATION ; PARTENARIAT ; PUBLICATION ; PUBLICITE ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; DROIT ;Le décret modifie les articles D. 1414-1 à D. 1414-3 du code général des collectivités territoriales et insère les articles D. 1414-5 à D. 1414-7 et un article D. 1615-7 dans ce même code, toutes ces disposisitons étant relatives aux contrats de[...]ARDOUIN Thierry, Dir. ; BONMATI Jean-Marc, Dir. ; JUILLET Jean-Luc, Dir. ; AKADOTTIR Thora ; BANDELIER René ; BENARD Marie-Paulette ; BIENVENU Christèle ; BONNICI Bernard ; BRIAND Yolande ; CANTAIS Dominique ; CHAUME Emmanuel ; CREMADEZ Michel ; DEBROSSE Denis ; DELMAS Philippe ; DERRIEN Caroline ; DESTREM Hugues ; FORCIOLI Françoise ; GAREL Pascal ; GEORGES Jacqueline ; GAULET Claude ; HACHARD Jean-Luc ; HAZARD Jean-Pierre ; JAHAN Philippe ; LYDA TRUFFIER Agnès ; MAURANGES Aline ; PALLOT Michel ; PIORECKA Beata ; PENON Amaëlle ; RENAUD Thomas ; SZCZERBINSKA Katarzyna ; SZETELA Anna-Maria ; THUAL Régis ; TOURETTE TURGIS Catherine ; VINCENT Gérard | Paris : Berger-Levrault | 2009 | p. 569ACCREDITATION ; AUTONOMISATION ; CHANGEMENT ; COMITE DE PILOTAGE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION DE TRAVAIL ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; CULTURE D'ORGANISATION ; DEMARCHE DE PROJET ; DEMARCHE QUALITE ; DIRECTEUR ; EDUCATION DU PATIENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EVALUATION ; EXPERTISE COLLECTIVE ; FORMATION ; FORMATION PERMANENTE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; INNOVATION ; LIEN SOCIAL ; MANAGEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PERFORMANCE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PROJET SOCIAL ; QUALITE DE VIE ; RELATION INTERPERSONNELLE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; STRATEGIE ; TRAVAIL EN EQUIPE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le système de santé français ne cesse d'évoluer pour répondre aux exigences de soins, de performance, de qualité des services et de prise en compte des réalités économiques. Le management des ressources humaines est devenu aujourd'hui un véritab[...]ANCIEN REGIME ; HISTOIRE DE LA MEDECINE ; MOYEN AGE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; REVOLUTION FRANCAISE ; TRADITION ;L'hôpital de Beaujeu est très ancien : son existence est connue de manière certaine depuis 1240, mais sa fondation remonte sans doute au 12ème siècle. Dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment de l'hôtel-dieu (construit entre 1685 et 1705) [...]BEAUVOIS C ; BEREHOUC C ; GERVAIS C | Paris : Mission nationale d'appui à l'investissement hospitalier | 2007BAIL EMPHYTEOTIQUE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; EVALUATION ; PARTENARIAT ; ORGANISATION SANITAIRE ;Ce rapport traite des premières expériences en Bail Emphytéotique Hospitalier (BEH), une des formes juridiques spécifiques du Partenariat Public Privé (PPP) dans le domaine hospitalier auprès du contrat de partenariat. L'évaluation proposée est [...]BAIL EMPHYTEOTIQUE ; COMITE TECHNIQUE D'ETABLISSEMENT ; COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONSEIL EXECUTIF ; CONSEILLER GENERAL DES ETABLISSEMENTS DE SANTE ; DELEGATION DE GESTION ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTIONNEMENT ; GOUVERNANCE ; POLE D'ACTIVITE ; REFORME HOSPITALIERE ; ORGANISATION SANITAIRE ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONTRAT ; COOPERATION INTERHOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; GOUVERNEMENT ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PERSONNE MORALE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Le décret précise les conditions dans lesquelles l'Etat peut conclure un contrat de crédit-bail pour le compte des établissements publics de santé et des structures de coopération sanitaire dotées de la personnalité morale.CLEMENT Jean-Marie, Dir. ; CLEMENT Cyril ; DUPUY Olivier ; PELJAK Dominique | Bordeaux : Etudes hospitalières | 2004 | 2°éd. | p. 132AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION ; BAIL EMPHYTEOTIQUE ; BUDGET HOSPITALIER ; COMPETENCE ; CONTRAT D'OBJECTIF ET DE MOYENS ; DROIT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; PARTENARIAT ; REFORME HOSPITALIERE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; TUTELLE ;Le gouvernement Raffarin a lancé, dès sa formation en mai 2002, un vaste programme de rénovation des hôpitaux. Le ministre de la Santé d'alors, Jean-François Mattei, a mobilisé de très nombreux experts et tous les partenaires sociaux pour apport[...]Cet ouvrage choisit de privilégier une approche dynamique d'un patrimoine hospitalier en perpétuelle évolution. Au travers d'une trentaine de monographies largement illustrées. Dans un large tour de France, ce livre présente des hôpitaux en acti[...]CONFERENCE DES REDACTEURS DE L'ANNUAIRE DES INGENIERIES HOSPITALIERES | [s.l.] : CRAIH | 2001 | Nouvelle éd. mise à jour | p. 1007BENGIO Abraham ; RITTER Philippe ; MARIE Patrice ; SEGADE Jean-Paul ; BONNIEL Jacques ; LEVY Joseph ; POISAT Jacques ; RAUTENBERG Michel ; HERREROS Gilles ; RUBY Christian ; DELANOE-VIEUX Carine | Lyon : DRAC Rhône-Alpes | 2001 | p. 132ANTHROPOLOGIE ; ART ; CULTURE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; IDENTITE ; INSTITUTION ; MEMOIRE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET ; SOCIOLOGIE ;RIBOULET P ; SEVERO Donato ; COLLECTIF ; BOESCH J | Genève : Institut d'Architecture Université de Genève | 2001 | p. 223SUISSE ; ARCHITECTURE ; COMMUNICATION ; CONCOURS ; ESPACE ; HISTORIQUE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET ; PSYCHIATRIE ; SEPARATION ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Le thème proposé cette année pour le concours d'idées ouvert aux étudiants européens par l'Institut d'Architecture de l'Université de Genève était particulièrement difficile. Il s'agissait de s'interroger sur l'avenir du grand domaine de Belle-I[...]POISAT J ; MUSEE HOSPITALIER DE CHARLIEU ; CENTRE D'ETUDE ET DE RECHERCHE SUR LES EXPOSITIONS ET LES MUSEES | Saint-Etienne : Université de Saint-Etienne | 1999 | p. 218ASSOCIATION ; CONTRAT ; DROIT DE L'ENFANT ; DROIT DE L'HOMME ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRISE ; ETUDE GENERALE ; FILIATION ; JUGE ; LEGS ; MANUEL ; ORGANISATION ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROCES ; PROFESSION ; RELATION CONJUGALE ; RESPONSABILITE ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; DROIT ;