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CONSEIL PEDAGOGIQUE ; ABSENTEISME ; ENSEIGNEMENT ; ERGOTHERAPEUTE ; ETUDIANT ; FONCTIONNEMENT ; FORMATION PARAMEDICALE ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; ORGANISATION ; PEDAGOGIE ; PEDICURE PODOLOGUE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; RADIOLOGIE ; REGLEMENT INTERIEUR ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; VACCINATION ; EDUCATION ;FAUTE PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INSTANCE DE RECOURS ; MEDECIN ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL STAGIAIRE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SUSPENSION ; DROIT ;Pendant trop longtemps, les situations difficiles auxquelles étaient confrontés les managers hospitaliers faisaient l'objet d'un traitement interne et confidentiel : l'agent violent ou maltraitant était affecté dans un service sans contact avec[...]CHUTE ; CONTENTION ; DECES ; DEPENDANCE ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT ; EQUIPE SOIGNANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE PENALE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ;AUDIT ; COMMUNICATION ; CRISE ; DEMARCHE QUALITE ; DROIT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; INSTITUTION ; MALTRAITANCE ; MEDIA ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ;Ce guide vise à clarifier les obligations des structures, tant sur le plan pénal que disciplinaire, à expliciter quelques règles de base en matière de communication, et enfin à inciter les établissements et services à mettre en place une politiq[...]AMNISTIE ; DEONTOLOGIE ; DROIT ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; JURISPRUDENCE ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PREUVE ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ;Insistant sur le rôle des règles jurisprudentielles en ce domaine, l'auteur rappelle que rendre la justice disciplinaire est une mission des ordres professionnels.AGREMENT ; ETUDIANT ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; REFUS ; SPECIALITE MEDICALE ; STAGE ; SUSPENSION ; VALIDATION ; EDUCATION ;La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales et de la santé modifient substantiellement l'arrêté du 31 octobre 2008 modifié réglementant les diplômes d'études spécialis[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AGREMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INTERNE HOSPITALIER ; ODONTOSTOMATOLOGIE ; PHARMACIE ; RECOMMANDATION ; SPECIALITE MEDICALE ; STAGE ; SUSPENSION ; TRAVAIL ;Modifiant l'article D. 633-15 du code de l'éducation, le décret n° 2011-957 du 10 août 2011 relatif à la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d'agrément des stages et le décret n° 2012-257 [...]BECCARIA C ; FRANCE ; AMNISTIE ; AUTORITE ; CONCEPT ; CONFLIT ; DELINQUANCE ; DROIT ; ECOLE ; EDUCATION ; ENFANT ; FAMILLE ; GOUVERNEMENT ; INTIME CONVICTION ; JUSTICE ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; MEDIA ; MINEUR ; OPINION PUBLIQUE ; PARDON ; PAYS ETRANGER ; PHILOSOPHIE ; POLICE ; POLITIQUE ; PRISON ; PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ; SANCTION ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SANCTION PENALE ; STATISTIQUE ; TRANSGRESSION ; VICTIME ;Ce dossier propose une réflexion à la lumière de la philosophie, du droit, de la sociologie et de la psychanalyse sur les sanctions, dans les champs de la famille, de l'école, de la police et de la prison, sans omettre de prendre également en co[...][s.n.]Copie, par voie électronique sous format PDF, du procès verbal de la séance du conseil de discipline réuni le 21 septembre 2016 dans le cadre d’une procédure menée à l'encontre de son client, qui a donné lieu à un avis favorable à son exclusion [...]GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; CONTRAT A DUREE INDETERMINEE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; INDEMNITE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RUPTURE CONVENTIONNELLE ; SUSPENSION ; VACCINATION ; TRAVAIL ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification de la date à laquelle les fonctionnaires, agents contractuels et praticiens en contrat à durée indéterminée (CDI) relevant d'un établissemen[...]