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SANTEPSY > THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE > AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE
AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHESynonyme(s)
AMM
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AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BACTERIOLOGIE ; DOSAGE SANGUIN ; DROIT DE LA SANTE ; GESTION DES RISQUES ; MICROBIOLOGIE ; PHARMACOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Abrogeant l'arrêté du 4 novembre 2015, le ministre de la santé et de la prévention fixe les nouvelles doses et concentrations maximales des micro-organismes et des toxines figurant sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé pu[...]DAOUD M, Aut. ; CHARFI F, Aut. ; BEHI F, Aut. ; BEN HAMMOUDA A, Aut. ; BOURGOU Soumaya, Aut. ; BELHADJ A, Aut. | 2023 | p. 52-59TUNISIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ENQUETE RETROSPECTIVE ; PEDOPSYCHIATRE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PSYCHOTROPE ;Toute prescription médicamenteuse doit en principe respecter l’autorisation de mise sur le marché (AMM) du médicament. Néanmoins, la prescription hors AMM est fréquente surtout en population pédiatrique. Notre objectif est de déterminer le taux [...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BENEFICE RISQUE ; BENEFICE THERAPEUTIQUE ; ESSAI CLINIQUE ; MEDICAMENT ;L'utilité d'un médicament est difficile à cerner avant plusieurs années d'utilisation et doit être différenciée d'une activité pharmacologique, d'une efficacité thérapeutique ou d'une rentabilité économique ou sociale. L'utilité d'une thérapeuti[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; APPLICATION NUMERIQUE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DEMATERIALISATION ; DROIT DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de la santé et de la prévention indiquent la constitution du service dématérialisé mis en œuvre par l'Agence nationale [...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONTRACTUALISATION ; CONVENTION ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MODELE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REPARATION ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé fixent le modèle de convention passée entre le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché (AMM) d'un médicament[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; COMITE DE PROTECTION DES PERSONNES ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BIOETHIQUE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSENTEMENT AUX SOINS ; DISPOSITIF A USAGE UNIQUE ; DISPOSITIF MEDICAL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DE LA PERSONNE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT EUROPEEN ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EVENEMENT INDESIRABLE ; INFORMATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; INFRACTION ; LEGISLATION ; MATERIOVIGILANCE ; PROTOCOLE ; RECHERCHE CLINIQUE ; SANCTION ; SANCTION PENALE ; SECURITE SANITAIRE ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; SANTE ;Sur le rapport du premier ministre et du ministre des solidarités et de la santé, le président de la république ordonne l'actualisation des dispositions législatives du code de la santé publique afin de tenir compte du règlement (UE) 2017/745 du[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MEDICAMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;La présente note d’information remplace la note d’information interministérielle N° DGOS/PF4/DSS/1C/2019/73 du 2 avril 2019 relative à la mise en oeuvre du codage par indication au titre d’une autorisation temporaire d’utilisation ou du disposit[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; MEDICAMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; SECURITE SANITAIRE ; TRACABILITE ; SANTE ;Le texte précise les compétences de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en matière d'identification des présentations des médicaments autorisés sur le marché français. Il reporte en outre l'entrée en vigueur de [...]ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DES USAGERS ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; PREVENTION MEDICALE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE PUBLIC ; SANTE ;Vu le décret 2021-1766 du 22 décembre 2021 instituant une aide d'État sous forme de compensation de service public à la mise sur le marché de trousses de prévention destinées à la réduction des risques et des dommages pour les usagers de drogues[...]AGREMENT ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ENTREPRISE ; MATERIOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; RITE FUNERAIRE ; SOCIETE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète la modification des dispositions de l'article 3 du décret du 8 novembre 2018. Ce faisant, il prolonge la validité de l'agrément délivré aux matériaux constitu[...]ADMINISTRATION DU MEDICAMENT ; ATTESTATION ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; MALADIE VIRALE ; REGLEMENTATION ; VACCINATION ; SANTE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre, par le présent décret, actualise les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire en précisant la teneur du justificatif du statut vacc[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; SANTE ;Le texte tire les conséquences réglementaires des dispositions de l'article 42 de la loi du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale pour 2020, en précisant les obligations à la charge des entreprises qui assurent la distribution p[...]ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; DROIT DE LA SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Le décret porte application de l'article 78 de la LFSS pour 2021 qui a réformé l'actuel système dérogatoire d'accès et de prise en charge des médicaments faisant l'objet d'autorisations temporaires d'utilisation (ATU) ou de recommandations tempo[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; DROIT DE LA SANTE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Le décret fixe les durées des délais suivants : le délai de dépôt d'une demande d'autorisation de mise sur le marché pour les médicaments faisant l'objet d'une autorisation d'accès précoce mentionnée au 1° du II de l'article L. 5121-12 du code d[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; DEROGATION ; HYGIENE CORPORELLE ; LAVAGE DES MAINS ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; STOCK ; SANTE ;Par le présent arrêté, la ministre de la transition écologique autorise la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de certains produits biocides hydro-alcooliques destinés à l'hygiène humaine pour certains produits à base d'éthanol jus[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; UNION EUROPEENNE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; MEDICAMENT ; PRESCRIPTION MEDICALE ; THERAPEUTIQUE MEDICAMENTEUSE ;Le décret permet l'intervention du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) pour fixer les conditions de prescription et de délivrance des médicaments faisant l'objet d'une autorisation de[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; BESOIN ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; GESTION ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; PENURIE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; STOCK ; SANTE ;Le présent décret modifie les dispositions des articles R. 5124-48-1, R. 5124-49-1, R. 5124-49-4 et R. 5124-49-5 du code de la santé publique. Ce faisant, il définit les conditions de mise en œuvre de l'obligation, pour tous les titulaires d'aut[...]ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CERTIFICATION ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; LOGICIEL ; ORDONNANCE MEDICALE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REFERENTIEL ; REGLEMENTATION ; ACTION SOCIALE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé arrêtent la liste des référentiels de prescription, des modèles d'ordonnances types ou tout autre document ou aide relatif à la prescription d[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; HYGIENE ; HYGIENE CORPORELLE ; LAVAGE DES MAINS ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; SANTE ;La ministre de la transition écologique autorise la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de certains produits biocides hydro-alcooliques destinés à l'hygiène humaine jusqu'au 30 juin 2021.CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; FONDS POUR LA MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE PUBLICS ET PRIVES ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; CIRCUIT DU MEDICAMENT ; CONGE DE PATERNITE ; CONTRACTUALISATION ; COTISATION SOCIALE ; CRISE SANITAIRE ; DEMATERIALISATION ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; EXPERIMENTATION ; FACTURATION ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; INDICATEUR DE GESTION ; INVESTISSEMENT ; ISOLEMENT THERAPEUTIQUE ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PAIEMENT ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION SOCIALE ; RECOMMANDATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TIERS PAYANT ; ACTION SOCIALE ;L'article 84 instaure un contrôle des mesures d'isolement et de contention mise en oeuvre dans les établissements de santé assurant des soins psychiatriques sans consentement par le juge des libertés et de la détention.AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; HYGIENE ; HYGIENE CORPORELLE ; LAVAGE DES MAINS ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; SANTE ;La ministre de la transition écologique autorise la mise à disposition sur le marché et l'utilisation de certains produits biocides hydro-alcooliques destinés à l'hygiène humaine jusqu'au 31 mars 2021.COMITE ECONOMIQUE DES PRODUITS DE SANTE ; HAUTE AUTORITE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; INDICATION THERAPEUTIQUE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; MEDICAMENT ; MEDICAMENT GENERIQUE ; PRESCRIPTION MEDICALE ; PRISE EN CHARGE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Modifiant plusieurs dispositions réglementaires du livre premier du code de la sécurité sociale, supprimant la seconde phrase du premier alinéa de l'article R. 5125-54 du code de la santé publique, et abrogeant l'article 3 du décret du 27 octobr[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; DUREE DE CONSERVATION ; ECOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; LAVAGE DES MAINS ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; STOCK ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la transition écologique et solidaire, pour l'essentiel, modifie les exigences mise à disposition sur le marché de certains produits biocides hydroalcooliques destinés à l'hygiène humaine.AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CRISE SANITAIRE ; CRITERE ; ENTREPRISE ; MASQUE DE PROTECTION ; PERFORMANCE ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; SOCIETE ;Le ministre de l'action et des comptes publics avise les importateurs mettant sur le marché des masques « grand public » des obligations de : réaliser des essais conduits, sous leur responsabilité, par un tiers compétent, démontrant les performa[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; MASQUE DE PROTECTION ; PHARMACIE ; PHARMACIEN ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ; SANTE ;Le ministre des solidarités et de la santé autorise, par le présent arrêté, les pharmaciens à conseiller, dispenser et vendre dans leur officine, parmi les produits, articles, objets et appareils suivants qui correspondent à leur champ d'activit[...]AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; HYGIENE CORPORELLE ; LAVAGE DES MAINS ; PHARMACIE ; PREVENTION ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; SANTE ;Par dérogation la mise à disposition sur le marché et l'utilisation temporaires de certains produits hydro-alcooliques utilisés en tant que biocides désinfectants pour l'hygiène humaine les termes : « soumise à autorisation ou enregistrement au [...]
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