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ARCHITECTURE ; BATIMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET DE SOINS ; SOIN ; SOIN HOSPITALIER ;L’hôpital Robert-Debré (Paris) et l’hôtel Pasteur (Rennes) offrent deux cas pour penser une manière de faire de l’architecture attentive à l’existant. Parce que les desseins de ces deux projets – et des nombreux autres documentés par la platefor[...]DEFINITION ; ETUDE CRITIQUE ; HANDICAP ; HANDICAP PSYCHIQUE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; PSYCHOPATHOLOGIE ; REHABILITATION PSYCHOSOCIALE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ;La littérature francophone s’accorde généralement à définir le handicap psychique en le distinguant du handicap mental. En donnant de nouveaux droits à la compensation, le législateur modifie cependant la place du malade dans la société. La basc[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INFORMATISATION ; INVESTISSEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ACTION SOCIALE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.NouveautéACCOMPAGNEMENT ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; INNOVATION ; MISSION ; NOUVEAU PROFESSIONNEL ; PEDIATRIE ; POLE D'ACTIVITE ; PROFESSIONNALISATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; TUTORAT ;Le tutorat est une modalité de formation très répandue dans les différents milieux de travail, notamment dans l’univers de la santé. Au cours des dernières années, cette notion n’a cessé d’évoluer et de s’enrichir en revêtant différentes formes,[...]"Réflexions sur le prix du soin en Russie". Le groupe multi-familial parents-enfants est organisé en pratique libérale.Le patient-famille finance la prise en charge;en contrepartie,il reçoit un service-le soin psychologique en groupe.L'autrice d[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION MODULEE A L'ACTIVITE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; GROUPE MEDICO TARIFAIRE ; HOSPITALISATION ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; SOIN HOSPITALIER ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie et des finances et le ministre de la santé et de la prévention fixent les éléments tarifaires du financement des activités de soins médicaux et de réadaptation (anciennement, soins de suite et de[...]DOTATION HOSPITALIERE ; FILE ACTIVE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; TARIF ; TRANSPORT SANITAIRE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les annexes 1, 2 et 8 de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé sont remplacées respectivement par les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté.DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DIRECTION GENERALE DE LA SANTE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DELEGATION DE GESTION ; DEPENSES DE SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans le présent arrêté, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics, fixent pour l'année 2023 le mo[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AIDE MEDICALE D'ETAT ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION MODULEE A L'ACTIVITE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; TARIF ; TARIFICATION NATIONALE JOURNALIERE DE PRESTATIONS ; TICKET MODERATEUR ; ORGANISATION SANITAIRE ;Dans la présente instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention précise les consignes d’évolutions des tarifs des prestations servant de base au calcul de la partic[...]AGENCE TECHNIQUE DE L'INFORMATION SUR L'HOSPITALISATION ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BASE DE DONNEES ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DIALOGUE SOCIAL ; DROIT HOSPITALIER ; ENQUETE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; INDICATEUR DE GESTION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PARCOURS PROFESSIONNEL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RECRUTEMENT ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par la présente Instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), le ministre de la santé et de la prévention abroge l'instruction DGOS/RH3/DGCS/4B n° 2013-15 du 2 janvier 2013 relative au bilan social des établ[...]DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORFAIT HOSPITALIER ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret tire les conséquences du report de la réforme de financement des activités de soins de suite et de réadaptation au 1er juillet 2023 par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023. Il prévoit en outre, comme pour les activit[...]DONNEE PERSONNELLE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FACTURATION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; PROTECTION DES DONNEES ; PSYCHIATRIE ; RECUEIL D'INFORMATION MEDICALISEE EN PSYCHIATRIE ; RECUEIL DE DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INVESTISSEMENT ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.APPEL A PROJET ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INNOVATION ; PERFORMANCE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; RECHERCHE CLINIQUE ; SANTE ;La présente note lance la campagne 2023 des appels à projets de recherche sur les soins et l’offre de soins. Ces appels à projets s’inscrivent dans les cinq programmes ministériels de recherche appliquée en santé couvrant les champs de la recher[...]ENFANT MORT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; INDICATEUR ; MORTALITE ; NOURRISSON ; PERINATALITE ; PROGRAMME DE MEDICALISATION DES SYSTEMES D'INFORMATION ; RECUEIL DE DONNEES ; STATISTIQUE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le document de définitions a pour objectif de rappeler les définitions de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) concernant la mortalité foeto-infantile, les modalités du calcul de l’âge gestationnel et la terminologie à utiliser pour un recu[...]CONSEIL D'ETAT ; CONTENTIEUX ; DECISION DE JUSTICE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; JUSTICE ;Par la présente décision, le Conseil d'État établit l'exacte portée des dispositions de l'article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FORMATION MEDICALE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INVESTISSEMENT ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PLAN D'ACTIONS ; RECHERCHE ; SANTE PUBLIQUE ; STRUCTURE D'URGENCE ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.BUDGET ; COMPTABILITE ; COMPTABILITE ANALYTIQUE ; COMPTE DE GESTION ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction interministérielle a pour objet, d’une part, de présenter les principales évolutions du plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics au 1er janvier 2023 et, d’autr[...]ACCES AUX SOINS ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APPEL A PROJET ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; OFFRE DE SOINS ; PEDOPSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE PERINATALE ; REGION ; TERRITOIRE DE SANTE ; ORGANISATION SANITAIRE ;La présente instruction vise à préciser les nouvelles modalités de mise en oeuvre par les ARS d’un renforcement de l’offre de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, à mettre en oeuvre prioritairement dans les territoires non dotés ou sous d[...]DELEGATION DE GESTION ; FONCTION PUBLIQUE ; REGIME DE RETRAITE ; REGLEMENTATION ; RETRAITE ADDITIONNELLE ; ACTION SOCIALE ;Pris par la première ministre (sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique) en application de l'article 76 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, le présent[...]ANONYMISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DONNEE PERSONNELLE ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; EXPERTISE MEDICALE ; INFORMATION MEDICALE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PRESTATION DE SERVICE ; REGLEMENTATION ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TRACABILITE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; ORGANISATION SANITAIRE ;Sur le rapport du ministre de la santé et de la prévention, la première ministre décrète la modification de la partie réglementaire du code de la santé publique. Elle abroge l'article R. 6113-3, actualise les articles R. 6113-4, R. 6113-5, R. 6[...]INFIRMIER ; INFORMATISATION ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; TEMOIGNAGE ; TRANSMISSION ENTRE EQUIPE ; VALORISATION DE L'ACTIVITE PSYCHIATRIQUE ;Une infirmière témoigne de l’invasion du numérique dans nos vies, mais aussi à l’hôpital, en psychiatrie, où ses usages vont bien souvent à l’encontre des soins humains. [résumé d'éditeur]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; BUDGET ; DELEGATION DE GESTION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; MANDATAIRE JUDICIAIRE ; POLITIQUE SOCIALE ; PRESTATION FAMILIALE ; PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS ; REGLEMENTATION ; SERVICE DES MAJEURS PROTEGES ; TABLEAU DE BORD ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction rappelle les modalités de financement des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) et des services délégués aux prestations familiales (SDPF) et fixe les orientations relatives à l’examen des b[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; AUTORISATION D'EXERCICE ; DELEGATION DE GESTION ; DROIT DE LA SANTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREFET ; PRESTATION DE SERVICE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGION ; REGLEMENTATION ; SERVICE DECONCENTRE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté (qui abroge l'arrêté du 11 août 2010 portant désignation des commissions régionales chargées de donner un avis sur les déclarations de libre prestation de services pour les auxiliaires médicaux, les aides-soignants, les aux[...]DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MESURE DE L'ACTIVITE ; REGLEMENTATION ; SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté (qui entre en vigueur au 1 mars 2023 et s'applique jusqu'au 30 juin 2023), le ministre de la santé et de la prévention et le ministre délégué au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et nu[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCUEIL TEMPORAIRE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées fixent pour [...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; DEPENSES DE SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; PHARMACIE ; POLITIQUE SANITAIRE ET SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, le ministre de la santé et de la prévention et le ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées fixent pour [...]