SANTEPSY > ARCHIVES-DOCUMENTATION > ARCHIVES > RECORDS MANAGEMENT > DUREE DE CONSERVATION
DUREE DE CONSERVATIONSynonyme(s)
durée d'utilité administrative
;délai de conservation
DUA
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Cette circulaire vise à faciliter la gestion matérielle des dossiers.ARCHIVES PUBLIQUES ; COMMUNICATION ; DUREE DE CONSERVATION ; ELIMINATION D'ARCHIVES ; INVENTAIRE ; PLAN DE CLASSEMENT ; DOCUMENTATION ;Cet arrêté est le premier texte qui traite des archives hospitalières. Ce texte appelé communément "Règlement des archives hospitalières de 1968" reprend sous forme de tableau quelques types de documents des archives administratives et médicales[...][s.n.]L'arrêté précise les conditions d’établissement, de conservation et de transmission des pièces justificatives, des documents comptables des opérations financières de l’Etat sous forme dématérialisée. Et également les modalités de dématérialisati[...][s.n.]ARCHIVES DE FRANCE ; ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; ARCHIVES ; CHAINE DOCUMENTAIRE ; DEMARCHE DE PROJET ; DEVELOPPEMENT ; DUREE DE CONSERVATION ; GESTION ; INFORMATISATION ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; POLITIQUE ; PROTECTION DES DONNEES ; SERVICE PUBLIC ; STRATEGIE ; DOCUMENTATION ;La présente circulaire vise à mettre en œuvre un cadre stratégique commun de modernisation des archives, défini par le délégué interministériel aux archives de France, et donnant la priorité au développement de l'archivage numérique au sein des [...][s.n.]DONNEE PERSONNELLE ; DONNEES NUMERIQUES ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ; OFFRE DE SOINS ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ; INFORMATION ;Le décret crée un traitement de données à caractère personnel, dénommé 'Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social', ayant pour objet la présentation de l'ensemble des activités et ressour[...]CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; BILAN DE COMPETENCE ; CERTIFICATION ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONTROLE ; DEMATERIALISATION ; DUREE DE CONSERVATION ; FORMATION ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INSTITUT DE FORMATION ; ORGANISATION APPRENANTE ; REGLEMENTATION ; SOUS TRAITANCE ; TRAVAIL ;le texte précise les modalités relatives au référencement des organismes de formation sur la plateforme dénommée « MonCompteFormation », ainsi que celles régulant la sous-traitance de ces organismes de formation référencés dans ce cadre. Il déte[...][s.n.]Les données personnelles ne peuvent être conservées indéfiniment : une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement en fonction de l’objectif ayant conduit à la collecte de ces données. Ce principe de conservation [...][s.n.]ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; ARCHIVES ; AYANT DROIT ; COMMUNICATION ; DECES ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; DOCUMENTATION ;La présente circulaire a pour objet de rappeler l’état du droit en ce qui concerne la communicabilité des informations de santé concernant une personne décédée ayant été hospitalisée dans un établissement public de santé ou un établissement de s[...][s.n.]Le décret n°2006-6 du 4 janvier 2006 relatif à l’hébergement de données de santé à caractère personnel et modifiant le Code de la santé publique (dispositions réglementaires), publié au Journal officiel de la République française du 5 janvier 2[...][s.n.]