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ARCHIVES ; DEPORTATION ; ENFANT ; GENOCIDE ; HISTOIRE ; HOLOCAUSTE ; HOMMAGE ; JEU ; MEMOIRE COLLECTIVE ; OBJET ; TRANSMISSION PSYCHIQUE ;La collecte des archives de la Shoah avec l’opération 'Confiez-nous vos archives' débutée en 2014 par le Mémorial de la Shoah, a permis le recueil d’objets et de documents précieux autant pour l’histoire que pour la mémoire. Parmi eux, deux poup[...]FRANCE ARCHIVES, Aut. 2021ARCHIVES ; ARCHIVES PRIVEES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; CENTRE D'ARCHIVES ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE DES DONNEES NUMERIQUES ;Le registre des entrées est un outil de travail et un acte réglementaire essentiel pour les services publics d'archives.DI MARTINO Florence, Aut. ; LAHAIRE Corinne, Aut. ; MAIRE GRULIER Véronique, Aut. ; SALTEL Eric, Aut. | 2021 | p. 17-18CENTRE PSYCHOTHERAPEUTIQUE DE NANCY ; LAXOU ; AIDE SOIGNANT ; ARCHIVES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DOSSIER DE SOINS ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; MEMOIRE ; PROFESSION ; REGLEMENTATION ; RETOUR D'EXPERIENCE ; ROLE ;Trier, ranger, identifier, classer, autant de mots pour définir le quotidien des aides-soignants au sein du service des archives centrales du centre psychothérapique de Nancy (Meurthe-et-Moselle). Dans les coulisses, la manipulation des archives[...]COVID-19 ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CRISE SANITAIRE ; DONNEE PERSONNELLE ; MALADIE VIRALE ; PHARMACOVIGILANCE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; VACCINATION ; SANTE ;Le décret autorise le ministère des solidarités et de la santé et la Caisse nationale d'assurance maladie à mettre en œuvre le traitement dénommé 'SI Vaccin Covid'. Conformément aux dispositions de l'article 35 de la loi du 6 janvier 1978 modifi[...]BASE DE DONNEES ; BILAN SOCIAL ; CARRIERE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DEMATERIALISATION ; DIALOGUE SOCIAL ; DONNEE PERSONNELLE ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; REGLEMENTATION ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Abrogeant plusieurs textes réglementaires parmi lesquels le décret n° 88-951 du 7 octobre 1988 et le décret n° 97-443 du 25 avril 1997, le présent décret, dont l'entrée en vigueur est prévue au 1 janvier 2021, fixe les conditions et modalités de[...]CONSEIL D'ETAT ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CONSEIL DE L'ORDRE ; DEPARTEMENT D'INFORMATION MEDICALE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFORMATION MEDICALE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MESURE DE L'ACTIVITE ; PROTECTION DES DONNEES ; SECRET MEDICAL ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; DROIT ;Saisi par le Conseil national de l'ordre des médecins d'une demande en annulation pour excès de pouvoir du décret n° 2018-1254 du 26 décembre 2018 relatif aux départements d'information médicale (DIM), le Conseil d'État donne une suite favorable[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFECTION ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE VIRALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ; TRAITEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Le décret prévoit que les données pseudonymisées collectées à des fins de surveillance épidémiologique et de recherche sur le virus du covid-19 et les moyens de lutter contre sa propagation peuvent être conservées pendant une durée de six mois à[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SANTE ;La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux durées de conservation des données à caractère personnel traitées dans le secteur de la santé.COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; DONNEE PERSONNELLE ; DUREE DE CONSERVATION ; EVALUATION ; PROTECTION DES DONNEES ; RECHERCHE ; REFERENTIEL ; SANTE ;La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux durées de conservation des données à caractère personnel traitées à des fins de recherche, d'étude ou d'évaluation dans le domaine de la [...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; ACCES AU DOSSIER DU PATIENT ; DONNEE PERSONNELLE ; DOSSIER DU PATIENT ; DUREE DE CONSERVATION ; EXERCICE LIBERAL ; GESTION ; INFORMATION MEDICALE ; PERSONNEL MEDICAL ; PERSONNEL PARAMEDICAL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; REFERENTIEL ; SECRET MEDICAL ; INFORMATION ;La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) adopte le présent référentiel relatif aux traitements de données à caractère personnel destinés à la gestion des cabinets médicaux et paramédicaux.AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION ; DUREE DE CONSERVATION ; ECOLOGIE ; GESTION DES RISQUES ; HYGIENE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; LAVAGE DES MAINS ; PHARMACOVIGILANCE ; SECURITE SANITAIRE ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; STOCK ; SANTE ;Dans le présent arrêté, la ministre de la transition écologique et solidaire, pour l'essentiel, modifie les exigences mise à disposition sur le marché de certains produits biocides hydroalcooliques destinés à l'hygiène humaine.COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES ; APPLICATION NUMERIQUE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; EPIDEMIE ; PROTECTION DES DONNEES ; TELEPHONE PORTABLE ; TRACABILITE ; SOCIETE ;Le décret crée un traitement de données à caractère personnel, nécessaire au fonctionnement de l'application mobile de suivi de contacts dénommée 'StopCovid', qui permet à ses utilisateurs d'être informés lorsqu'ils ont été à proximité d'au moin[...]COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; DONNEE PERSONNELLE ; DROIT DE LA PERSONNE ; DUREE DE CONSERVATION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; INFECTION ; INFORMATION MEDICALE ; MALADIE VIRALE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; PROTECTION DES DONNEES ; RECUEIL DE DONNEES ; REGLEMENTATION ; TRACABILITE ; TRAITEMENT ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Pris en application de l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions, le présent décret autorise l'adaptation et la création de traitements de données à caractère personnel[...]BASE DE DONNEES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DONNEE PERSONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; PROTECTION DES DONNEES ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; SOCIETE ;Dans le présent arrêté, dont les dispositions s'appliquent aux recrutements ouverts au titre des années 2020 et suivantes, le ministre de l'action et des comptes publics fixe la nature et le format des données à caractère personnel relatives aux[...]ASSOCIATION AVOCATS DROITS ET PSYCHIATRIE ; CERCLE DE REFLEXION ET DE PROPOSITION D'ACTIONS SUR LA PSYCHIATRIE ; CONSEIL D'ETAT ; CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS ; LIGUE DES DROITS DE L'HOMME ; MGEN ACTION SANITAIRE ET SOCIALE ; SYNDICAT DES PSYCHIATRES DES HOPITAUX ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DECISION DE JUSTICE ; DONNEE PERSONNELLE ; FICHE PATIENT ; HOSPITALISATION PSYCHIATRIQUE ; JURISPRUDENCE ; REGLEMENTATION ; SECRET MEDICAL ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; SOIN SOUS CONTRAINTE ; TERRORISME ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; VIE PRIVEE ; DROIT ;Sous le n°431350, par une requête enregistrée le 5 juin 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Cercle de réflexion et de proposition d'actions sur la psychiatrie (CRPA) demande au Conseil d'Etat :1°) d'annuler pour e[...]Redaction Archimag, Aut. 2020CONSERVATION DES DONNEES NUMERIQUES ; DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERISATION ; RECORDS MANAGEMENT ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; VALEUR PROBANTE DES ARCHIVES ;Se repérer parmi tous les référentiels concernant la dématérialisation et l'archivage électronique peut s'avérer un véritable casse-tête. Normes, standards ou certifications, français ou internationaux : il n'est pas aisé de savoir ce qui peut ê[...]ASSOCIATION DES ARCHIVISTES FRANCAIS, Aut. | Paris : Association des archivistes français | 2020 | 4ème éd. | p. 348ARCHIVES ; ARCHIVISTE ; COMMUNICATION ; INDEXATION ; NUMERIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; REGLEMENTATION ;La première édition de l’Abrégé d’archivistique a été publiée par l’Association des archivistes français en 2004. Depuis, ce manuel, devenu un classique tant pour la formation des étudiants et des archivistes que pour leur pratiqu[...][s.n.] 2020ARCHIVES ;Archivalise(s) vous propose tous les trimestres un tour d’horizon des articles publiés dans les revues d’archivistique étrangères. Ce carnet est l’œuvre d’un groupe d’universitaires et de professionnels des archives. Il a pour ambition de favor[...]BECHARD Lorène, Aut. ; FUENTES HASHIMOTO Lourdes, Aut. ; VASSEUR Edouard, Aut. | Paris : Association des archivistes français | 2020 | p. 96Ce guide a été conçu pour offrir aux professionnels des archives et à toute personne engagée dans des projets d’archivage électronique une approche méthodologique, étape par étape : de la définition de la stratégie d’archivage élect[...]DELEGATION INTERMINISTERIELLE AUX ARCHIVES DE FRANCE, Aut. | Paris : Délégation interministérielle aux Archives de France | 2020ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ; AMIANTE ; ARCHIVES ; ARCHIVES PUBLIQUES ; DONNEES NUMERIQUES ; EVOLUTION ; INFORMATIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSION ; STRATEGIE ;Le cadre stratégique commun de modernisation des archives constitue un levier essentiel pour la coordination de la politique de l’État en matière d’archives. Le cadre élaboré par les membres du comité interministériel aux archives de France pour[...]JOST Cléménce, Aut. ; REMIZE Michel, Aut. 2020DEMATERIALISATION ; GESTION ELECTRONIQUE DES DOCUMENTS ; LOGICIEL DOCUMENTAIRE ; RECORDS MANAGEMENT ;Gestion électronique de document (Ged), gestion de contenu (ECM) et records management (RM) : il y a foule sur le marché des logiciels de gestion de l’information. Si chaque logiciel de dématérialisation se positionne souvent sur un grand nombre[...]College International de philosophie, Aut. 2020En 1995, Jacques Derrida diagnostiquait un Mal d’archive. L’avenir ne l’a pas démenti. Les archives sont à l’époque contemporaine au cœur de problématiques techniques complexes dont les enjeux politiques – et démocratiques – sont immenses. L’ori[...]CONSEIL INTERNATIONAL DES ARCHIVES, Aut. | Paris : [S.l.] : International Council on Archives | 2020 | p. 3 pagesARCHIVES ; DONNEE PERSONNELLE ; GESTION DES DONNEES NUMERIQUES ; PROTECTION DES DONNEES ; VIE PRIVEE ;L'intérêt et le soutien manifestés en faveur d'une législation et d'une jurisprudence destinées à assurer la protection des données personnelles n'ont cessé de croître au cours des dernières années. Ce phénomène s'explique par une prise de consc[...][s.n.] Révisé en avril 2020ARCHIVES ; CAHIER DES CHARGES ; CONDITION DE CONSERVATION ; CONSERVATION PREVENTIVE ; ENVIRONNEMENT ; MAGASIN DE CONSERVATION ;La poussière est un facteur de risque très important puisqu’elle contient des spores de moisissures, peut contribuer à augmenter la teneur en eau d’un objet favorisant ainsi la germination des spores, et constitue un milieu nutritif favorable à [...]ARCHIVES ;Dialoguer l’archive interroge la place de l’archive dans la société contemporaine. Les archives privées, publiques, papier, numériques, muséales, diplomatiques, etc. conservent des traces qui nous échappent et cependant nous intéressent au premi[...]AGENCE DU NUMERIQUE EN SANTE, Aut. | Paris : Ministère des solidarités et de la santé | 2020 | p. 165 p.DEMATERIALISATION ; DONNEES NUMERIQUES ; INTEROPERABILITE DES SYSTEMES ; NUMERIQUE ; SECURISATION DES DONNEES NUMERIQUES ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TIERS ARCHIVEUR ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;Après plusieurs mois d’échanges et de concertation publique, la doctrine technique du numérique en santé est publiée. Riche de plus de 250 contributions des acteurs de l’écosystème de la e-santé, la doctrine technique est à l’image de la démarch[...]SYSTEME NATIONAL DES DONNEES DE SANTE ; CONFIDENTIALITE DES ARCHIVES ; DONNEE PERSONNELLE DE SANTE ; DONNEES MASSIVES ; DROIT DE LA SANTE ; ETHIQUE ; MEDECINE PREDICTIVE ; PROTECTION DES DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ;La quantité de données de santé concernant les personnes (poids, remboursements de soins, habitudes de vie, etc.) s’est accrue avec leur recueil systématique et à grande échelle. Parallèlement, il est devenu possible de traiter ces données massi[...]DUJARDIN Valériane, Aut. ; EPSM LILLE METROPOLE, Aut. 2020Découvert de façon fortuite et encore marqué par l'émotion ressentie au regard du film Au revoir là-haut mis en scène par Albert Dupontel en 2017, nous avons été immédiatement séduit par le journal La Greffe générale. Ce journal humoristique, vo[...]