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MONNERAUD Lise, Aut. ; BROCHARD Patrick, Aut. ; RAHERISON Chantal, Aut. ; HOUSSET Bruno, Aut. ; ANDUJAR Pascal, Aut. | 2016 | p. 39-63APTITUDE AU TRAVAIL ; BRONCHOPNEUMOPATHIE CHRONIQUE OBSTRUCTIVE ; CARRIERE ; CONGE DE MALADIE ; ENQUETE ; MALADIE CHRONIQUE ; SOCIOLOGIE ;Prendre la mesure de l’impact de la maladie chronique sur les interactions et rôles sociaux implique de s’intéresser au monde du travail qui représente l’espace principal dans lequel se pose la question du maintien des engagements sociaux. Notre[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; DOSSIER DU PATIENT ; ENTREPRISE ; ERGONOMIE ; INFIRMIER ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; ORGANISATION SANITAIRE ; POSTE DE TRAVAIL ; PREVENTION MEDICALE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL TEMPORAIRE ; TRAVAIL ;Le décret prévoit les modalités du suivi individuel de l'état de santé du travailleur et notamment les modalités selon lesquelles s'exercent les visites initiales et leur renouvellement périodique en fonction du type de poste, des risques profes[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; MEDECIN ; PENSION D'INVALIDITE ; PRESTATION VIEILLESSE ; PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE ; ACTION SOCIALE ;Modifications apportées aux statuts du régime d'assurance vieillesse complémentaire des médecins.ACTIVITE SALARIEE ; AFFECTION DE LONGUE DUREE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; CONGE ; CONGE DE MALADIE ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DROIT SOCIAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INDEMNITE JOURNALIERE ; OUVERTURE DES DROITS ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; ACTION SOCIALE ;Dans la présente circulaire (qui s'applique aux salariés du régime général et aux salariés du régime agricole), le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé rappellent les principaux aspects[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONGE ; DEPRESSION ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; ETAT DE SANTE ; HANDICAP ; HARCELEMENT MORAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PSYCHOLOGUE ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; DROIT ;Etat de santé, implications professionnelles, droits sociaux... Chronique de jurisprudence en droit public et en droit privé. [résumé d'éditeur]DECISION DE JUSTICE ; DELIT ; DOULEUR ; DROIT PENAL ; EXPERTISE MEDICALE ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; LESION ; NEGLIGENCE MEDICALE ; PRATICIEN ATTACHE ; RESPONSABILITE MEDICALE ; RESPONSABILITE PENALE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SANCTION PENALE ; DROIT ;Une faute pénale caractérisée n'est pas nécessairement une faute détachable. Une juridiction pénale ne peut déduire de la qualification l'existence d'une faute détachable, sans avoir précisément qualifiée celle-ci. [résumé d'éditeur]DOMONT Alain, Dir. ; VIGOUROUX Gérard, Aut. ; BENKETIRA Jean-Luc, Aut. | Paris : Editions Docis | 2015 | p. 774APTITUDE AU TRAVAIL ; COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; FONCTION PUBLIQUE ; HYGIENE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MEDECIN DU TRAVAIL ; PERSONNE HANDICAPEE ; PREVENTION ; PREVENTION MEDICALE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE PUBLIQUE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SECURITE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Cette nouvelle édition 2015 du livre d’Alain Dômont ' Fonctions Publiques: une approche pluridisciplinaire de la santé au travail ' se donne comme premier objectif d’aider les médecins de prévention et les médecins du travail du personnel hospit[...]BARREAU Pascal, Coord. ; VACCARO Stéphanie, Dir. ; BOXBERGER Maylis ; BRABET Marylène ; MURZEAU Aline ; HARROS GINOR Ruthy | 2015 | p. 9-25ACCOMPAGNEMENT ; ADAPTATION A L'EMPLOI ; ESTIME DE SOI ; EXPERIENCE ; FONCTION PUBLIQUE ; GESTION DU PERSONNEL ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RESILIENCE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;Ce dossier traite du reclassement des agents hospitaliers en cas d'inaptitude professionnelle. Il développe une réflexion sur la mise en oeuvre de la reconversion et plus particulièrement sur l'accompagnement de l'agent en incapacité. [d'après l[...]AIDANT ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; PENSION D'INVALIDITE ; RETRAITE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret précise les conditions d'accès à la retraite anticipée des travailleurs handicapés (le taux d'incapacité permanente requis est abaissé de 80 % à 50 % ; la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé est maintenue pour[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETRANGER ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; SAGE FEMME ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Par le présent arrêté, la ministre en charge de la santé décide d'ouvrir épreuve d'aptitude, organisée au titre de l'année 2014 en vue de l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des ress[...]ACCESSIBILITE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; BIBLIOTHECAIRE ; CATEGORIE B ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; EFFECTIF ; FONCTION PUBLIQUE ; TRAVAIL ;Par le présent décret, la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre de la décentralisation et de la fonction publique permettent, par dérogat[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONTROLE ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; INFIRMIER ; MASSEUR KINESITHERAPEUTE ; MEDECIN ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PEDICURE PODOLOGUE ; PHARMACIEN ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RAPPORT D'EXPERTISE ; SAGE FEMME ; SUSPENSION ; TRAVAIL ;Modifiant plusieurs dispositions du code de la santé publique, le présent décret crée une procédure de contrôle de l'insuffisance de compétence professionnelle des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CARRIERE ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONGE DE FORMATION ; DROIT ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMATION PERMANENTE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNALISATION ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;DECIS Sophie ; HATEM Farah ; BRUNEL Laure ; LESEIGNEUR Odile | 2014AGRESSION SEXUELLE ; ENFANCE EN DANGER ; ENFANT ; FACTEUR DE RISQUE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; LEGISLATION ; MALTRAITANCE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SIGNALEMENT ; SYNDROME DES ENFANTS SECOUES ; DROIT ;Les maltraitances faites aux enfants constituent un réel problème de santé publique : commençant la plupart du temps précocement dans la vie, elles engagent souvent le pronostic vital. De plus, elles sont statistiquement liées à de nombreux prob[...]AGRESSION ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; JUSTICE ; REPARATION ; RESPONSABILITE ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE MEDICO PSYCHOLOGIQUE REGIONAL ; VICTIME ; DROIT ;Un agent public victime d'une agression sur son lieu de travail dispose de deux régimes d'indemnisation : en se constituant partie civile lors du procès pénal, et en demandant le bénéfice de la protection fonctionnelle. L'examen de la jurisprude[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; CONSEIL DE L'ORDRE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTROLE MEDICAL ; DEONTOLOGIE ; DROIT DE LA SANTE ; EXERCICE LIBERAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; GARDES ET ASTREINTES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INFRACTION ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; MEDECIN ; MEDECIN CONSEIL ; ORDRE PROFESSIONNEL ; PROCEDURE DISCIPLINAIRE ; PUBLICITE ; SANCTION DISCIPLINAIRE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence en droit médical ordinal. [résumé d'éditeur]La prise en compte du retentissement psychologique d'un fait de violence dans la détermination d'une durée d'Incapacité Totale de Travail (ITT) paraît aujourd'hui indispensable. Cependant, les méthodes de détermination d'une ITT psychologique ne[...]BOUYER RICHARD Anne-Isabelle, Aut. ; ROUGE MAILLART Clotilde, Aut. ; LHUILLIER Jean-Paul, Aut. ; GAUDIN Arnaud, Aut. ; JOUSSET Nathalie, Aut. | 2014 | p. 495-500ENTRETIEN ; EXPERTISE MEDICO LEGALE ; EXPERTISE PSYCHIATRIQUE ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; SYNDROME POST TRAUMATIQUE ; VICTIME ; VIOLENCE ; VIOLENCE CONJUGALE ;Le maniement de l'outil médico-légal qu'est l'incapacité totale de travail (ITT) pour quantifier le retentissement psychologique des victimes d'infractions pénales pose des difficultés souvent soulignées par les professionnels du champ médico-ju[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; AGRESSION ; AMIANTE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION PENALE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MILIEU PROFESSIONNEL ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SEQUELLE ; SERVICE PUBLIC ; TENTATIVE DE SUICIDE ; DROIT ;Actualités jurisprudentielles des droits sociaux liés aux difficultés de santé : accident de travail, accident de service, inaptitude, amiante. [résumé d'éditeur]ACTE MEDICO LEGAL ; AGRESSION SEXUELLE ; ENTRETIEN INFIRMIER ; FEMME ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INFIRMIER ; MEDECINE LEGALE ; PRISE EN CHARGE ; STRUCTURE D'URGENCE ; VICTIME ; VIOLENCE ;Accueillir des personnes victimes de violences est l'une des missions de l'unité médico-judiciaire. L'infirmière est au premier plan lors de l'accueil des victimes, et travaille en collaboration avec le médecin légiste durant la consultation. Le[...]SIMONI Marie-Louise ; RENAUD-BOULESTEIX Bénédicte ; BARBEZIEUX Philippe ; MARTIN SAINT LEON Véronique ; SEGAL Patrick ; ALLAL Patrick ; GICQUEL Rémy ; CHOUDAT Dominique | 2014APTITUDE AU TRAVAIL ; EVOLUTION ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GUIDE DE BONNES PRATIQUES ; LEGISLATION ; MEDECIN DU TRAVAIL ; RECOMMANDATION ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SANTE ;Pour répondre à la commande en date du 10 mars 2014 du ministre de l'intérieur, de la ministre des affaires sociales et de la santé, de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre de la réforme de l'état, de la d[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CHIRURGIEN DENTISTE ; CHOIX ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONDITION D'EXERCICE ; DROIT DE LA SANTE ; ETRANGER ; EVALUATION PEDAGOGIQUE ; EXAMEN PROFESSIONNEL ; MEDECIN ; PHARMACIEN ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; SAGE FEMME ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Le présent arrêté prévoit l'ouverture de l'épreuve d'aptitude organisée au titre de l'année 2013 pour l'exercice en France des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des ressortissants des États membres de l'Un[...]ADAPTATION A L'EMPLOI ; APTITUDE AU TRAVAIL ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; CONDITION D'EXERCICE ; EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION EN ALTERNANCE ; FORMATION PERMANENTE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION ; PERSONNEL TECHNIQUE ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PROGRAMME D'ETUDES ; REFERENT ; TECHNICIEN SUPERIEUR HOSPITALIER ; TRAVAIL ;Abrogeant l'arrêté du 30 juin 1992 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints techniques, le présent arrêté organise la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitalier[...]APTITUDE AU TRAVAIL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DU TRAVAIL ; EXAMEN MEDICAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; MEDECIN DU TRAVAIL ; MILIEU PROFESSIONNEL ; MODELE ; TRAVAIL ;Abrogeant les arrêtés du 24 juin 1970 fixant les modèles du dossier médical et de la fiche de visite du travail et du 8 juillet 1985 modifié relatif aux documents prévus par l'article 40 du décret n° 82-397 du 11 mai 1982 relatif à l'organisatio[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CATEGORIE A ; CLASSEMENT INDICIAIRE ; CONDITION D'EXERCICE ; DETACHEMENT ; DIRECTEUR ; EMPLOI ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; GRADE DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RECRUTEMENT ; STATUT DU PERSONNEL ; TRAVAIL ;Les fonctionnaires hospitaliers de catégorie A, les praticiens hospitaliers, les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique de l'État et de la fonction publique territoriale peuvent, sous certaines conditions précisées dans le présent[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; APTITUDE AU TRAVAIL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; PRATICIEN HOSPITALIER ; SPECIALITE MEDICALE ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) fixe la liste, par ordre alphabétique de leur nom, par discipline,[...]