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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; ACCOMPAGNEMENT ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; COORDINATION DE PARCOURS ; DEPARTEMENT ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INDICATEUR ; NUMERIQUE ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; STATISTIQUE ; TERRITOIRE DE SANTE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Par la présente instruction, la directrice générale de la cohésion sociale et la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) cherchent à mobiliser les agences régionales de santé (ARS) pour le développement des usages[...]AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE ; CAISSE D'AMORTISSEMENT DE LA DETTE SOCIALE ; AMORTISSEMENT ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; FINANCES PUBLIQUES ; FONDS DE SOLIDARITE VIEILLESSE ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGIME GENERAL ; REGLEMENTATION ; SOCIETE ;Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé et du ministre de l'économie, des finances et de la relance, le premier ministre décrète les modalités relatives au transfert à effectuer en 2022 à la Caisse d'amortissement de la dette s[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CRISE SANITAIRE ; PHARMACIEN ; POLITIQUE DE SANTE ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; STOCK ; TEST VIROLOGIQUE ; TRACABILITE ; SANTE ;Par le présent arrêté, le ministre des solidarités et de la santé autorise, à titre exceptionnel, les pharmaciens d'officine à prélever, dans une boîte déconditionnée, une ou plusieurs unités d'autotests nécessaires à leur dispensation aux pers[...]AUTORISATION D'EXERCICE ; CAHIER DES CHARGES ; DEPENDANCE ; DEPISTAGE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; PERSONNE AGEE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; TROUBLE COGNITIF ; VIEILLISSEMENT ; SANTE ;Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé autorisent l'expérimentation « Programme de prévention de la perte d'autonomie axé sur le dépistage multidimensionnel du déclin fonctionnel li[...]UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; ACTE PROFESSIONNEL ; ASSURANCE MALADIE ; CONSULTATION ; DEPENSES DE SANTE ; FACTURATION ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PRISE EN CHARGE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; TELEMEDECINE ; ACTION SOCIALE ;Le collège des directeurs de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) décide de modifier le livre troisième de la liste des actes et prestations pris en charge en y ajoutant un article 14.9.3. relatif à la consultation à distanc[...]FEDERATION DE L'HOSPITALISATION PRIVEE ; CONVENTION COLLECTIVE ; DROIT HOSPITALIER ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; FINANCEMENT ; NEGOCIATION ; PARTENAIRES SOCIAUX ; TRAVAIL ;La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion avise les organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives au niveau de l'accord et toute personne intéressée de prendre un arrêté tendant à rendre obligatoires, pour tou[...]KERVRAN Perrine, Producteur de phonogramme ; PRIGENT Manon, Producteur de phonogramme ; FLEURY Anne, Réal. ; DEBEST Charlotte, Aut. ; LEFAUCHEUR Nadine, Aut. ; PONT Emmanuel, Aut. ; RIVIERE Antoine, Aut. ; TOULEMON Antoine, Aut. | Paris : France Culture | 2022Des abandons d'enfant au XIXe siècle aux accouchements sous X aujourd'hui, quel est le rôle de la contrainte économique dans le choix de vivre sans enfant ? [Résumé d'auteur]APPAREIL PSYCHIQUE GROUPAL ; CLIVAGE ; CONFLIT ; CRISE ; DYNAMIQUE DE GROUPE ; ENTREPRISE ; GROUPE DE PAROLE ; HARCELEMENT ; ILLUSION GROUPALE ; INDIVIDUEL COLLECTIF ; MEDIATION ; PRATIQUE PROFESSIONNELLE ; PSYCHOLOGUE ; TRAVAIL EN EQUIPE ;Les institutions fonctionnent et réagissent parfois comme des micro-sociétés. Les conflits inter-personnels qui s'y révèlent peuvent ainsi avoir pour origine des enjeux clivants qui se déploient plus largement dans la Cité, qu'ils soient ou non [...]GUIRAN Ellen de, Aut. ; THOMAS Daniel, Aut. ; CATELLIN Marion, Aut. ; JOSSERAN Loïc, Aut. | 2022 | p. 479-482ACCULTURATION ; NORME SOCIALE ; PREVENTION MEDICALE ; QUESTION DE SOCIETE ; SANTE PUBLIQUE ; SOCIETE ; SOCIETE INDUSTRIELLE ; TABAC ; TABAGISME ;L'approche dite de 'normalisation' s'est progressivement imposée dans le champ de la lutte contre le tabac. Ensemble varié de pratiques d'influence, cette stratégie n'entend plus se limiter aux seules implications sanitaires et individuelles du [...]DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU PATIENT ; DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDIANT ; FINANCEMENT ; GESTION HOSPITALIERE ; GOUVERNANCE ; LEGISLATION ; OFFRE DE SOINS ; ORGANISATION SANITAIRE ; PLANIFICATION SANITAIRE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ;Un cours magistral de droit hospitalier, synthétique, actualisé et issu d'enseignements dispensés depuis plusieurs années auprès d'étudiants et de professionnels de santé, combinant une approche à la fois universitaire et professionnelle. [résum[...]COMBES Josette, Dir. ; LASNIER Bruno, Dir. ; LAVILLE Jean-Louis, Dir. | Toulouse : Erès | 2022 | p. 245A l'occasion du vingtième anniversaire du Mouvement pour l'économie solidaire (MES), cet ouvrage présente une version revisitée de son histoire, débarrassée des clichés souvent associés à cette économie (économie pour les pauvres, de la réparati[...]ACCES AUX SOINS ; COORDINATION DES SOINS ; EDUCATION DU PATIENT ; EFFECTIF ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; FINANCEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; ORGANISATION ; PARCOURS DE SOINS ; REMUNERATION ; TERRITOIRE DE SANTE ; UNITE DE SOIN ;Permettre aux patients vivant avec une maladie chronique d’accéder, dans leur territoire, à un programme d’éducation thérapeutique est un enjeu pour les GHT. Le Haut Conseil de santé publique (HCSP) recommande la mise en place de diverses mesure[...]ROCQUIGNY Tiphaine de, Producteur de phonogramme ; MONNERON Dominique, Scient. ; TREPIED Valentine, Scient. | Paris : France Culture | 2022ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; MALTRAITANCE ; PERSONNE AGEE ;Alors que le nombre de séniors en situation de dépendance continue d'augmenter, l'amélioration de leurs conditions de vie et les débats sur le modèle économique, lucratif ou non, de ces structures sont centraux. [Résumé d’éditeur]DURAND MOREAU Quentin, Dir. ; LASFARGUES Gérard, Dir. ; ALLARD POESI Florence, Collab. ; BOUSSARD Valérie, Collab. ; CAROLY Sandrine, Collab. ; BEZERRA DE SOUZA MATOS Lorena, Collab. ; DUGUE Bernard, Collab. ; GAUDIN Déborah, Collab. ; LAINE Patrick, Collab. ; MALENFER Marc, Collab. ; MUNOZ Jorge, Collab. ; PETIT Johann, Collab. ; UGHETTO Pascal, Collab. | Toulouse : Erès | 2022 | p. 206CADRE DE PROXIMITE ; ENCADREMENT ; ENTREPRISE ; ERGONOMIE ; GESTION DU PERSONNEL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; PREVENTION ; RELATION HIERARCHIQUE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE AU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SOCIOLOGIE ;Certaines méthodes de management peuvent être pathogènes, ce n’est pas un scoop. Les auteurs explorent la question des liens entre management et santé au travail du point de vue du dialogue – impossible ? – entre employés, employeurs et professi[...]ENTREPRISE ; ERGOTHERAPIE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; INTERVENTION ; PARTENARIAT ; PERSONNE HANDICAPEE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ;Contexte. Toute personne a le droit de s’engager pleinement dans une activité productive. Aujourd’hui, les deux parties prenantes de ce sujet, l’entreprise et la personne en situation de handicap sont encore loin d’une collaboration naturelle. L[...]ECONOMIE ; EPOQUE CONTEMPORAINE ; FAMILLE ; FEMME ; INEGALITE SOCIALE ; JUSTICE ; PAUVRETE ; SOCIOLOGIE ;On sait que le capitalisme au XXIe siècle est synonyme d'inégalités grandissantes entre les classes sociales. Ce que l'on sait moins, c'est que l'inégalité de richesse entre les hommes et les femmes augmente aussi, malgré des droits formellement[...]CRISE SANITAIRE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETUDE CRITIQUE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; INEGALITE DE SANTE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION DES URGENCES ; POLITIQUE DE SANTE ; SERVICE HOSPITALIER ; STRUCTURE D'URGENCE ;L’hôpital public, Mathias Wargon (médecin urgentiste et docteur en sciences) l’a choisi. Pour sauver des gens, pour l’adrénaline qu’il procure. S’il n’avait pas été urgentiste, il aurait exercé dans une ONG, en zone de guerre. La médecine, il la[...]Pour améliorer son travail, il faut d'abord bien le connaître et le comprendre. Henry Mintzberg apporte ici la réponse à la question clé : comment travaillent les managers ? Ce livre montre ce que font vraiment les cadres et les dirigeants dans[...]SOUCHE Lionel, Dir. ; ANAUT Marie, Dir. ; BEAUPIN Alexandra, Aut. ; BEGIN Mélanie, Aut. ; BOIVIN PASCALIS Elise, Aut. ; BOULLU Véronique, Aut. ; CYR Francine, Aut. ; DESSARD Damien, Aut. ; DEZAEL Françoise, Aut. ; GERARD Anne, Aut. ; HENRY Gilles, Aut. ; LAMBERT Martine, Aut. ; BASCOULERGUE Adrien, Préf. | Paris : In Press | 2022 | p. 240QUEBEC ; CAS CLINIQUE ; COHESION ; CONFLIT ; DROIT ; ENTREPRISE ; FORMATION ; JUSTICE ; MEDIATEUR FAMILIAL ; MEDIATION ; MEDIATION FAMILIALE ; MEDIATION SOCIALE ; PROCESSUS ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; THEORIE DE LA COMPLEXITE ; TRAVAILLEUR SOCIAL ;Peu répandue dans un premier temps, la pratique de la médiation s’étend à des domaines attendus : justice, commerces, domaines institutionnels, conflits familiaux… Mais elle concerne aussi des terrains où elle relève davantage d’une articulation[...]CONSEQUENCE ; DEPENSES DE SANTE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; MEDICAMENT ; PENURIE ; PREVENTION ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; SECURITE SANITAIRE ; STOCK ;La fréquence des pénuries de médicaments, la gravité de leurs conséquences, leur impact au niveau du système de santé et de la santé des individus en fait un problème important de santé publique. Ce dossier tente de mesurer l’ampleur du phénomèn[...]ASSOCIATION D'USAGERS ; DECOMPENSATION PSYCHOTIQUE ; DIAGNOSTIC ; EPIDEMIOLOGIE ; HANDICAP PHYSIQUE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; HEREDITE ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INTERVENTION PSYCHOSOCIALE ; NEUROSCIENCES ; PRISE EN CHARGE ; PSYCHANALYSE ; PSYCHIATRIE ; PSYCHIATRIE SOCIALE ; SANTE MENTALE ; SCHIZOPHRENIE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ; USAGER ;Que savons-nous de la souffrance et des troubles de personnes qui, un jour, ont décompensé sur un mode psychotique ? Quelles preuves scientifiques indubitables pourraient corroborer ce choix historique et sociétal de considérer la folie comme un[...]Parfois distante voire méfiante dans l’analyse des catastrophes et mobilisations environnementales actuelles, la sociologie n’a pas pris la mesure des transformations écologiques contemporaines. Si cette position s’explique par le contexte de na[...]ACCOMPAGNEMENT ; AIDANT FAMILIAL ; ASSISTANT SOCIAL ; DEVELOPPEMENT ; ENFANT ; FINANCEMENT ; HANDICAP ; MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES ; PRISE EN CHARGE ; SCOLARITE ;Les enfants et les adolescents confrontés à un trouble de la croissance osseuse ont besoin d’un suivi médical à vie. La mise en place d’un accompagnement social leur permet de bénéficier des aides nécessaires à l’évolution de leur pathologie, de[...]BERGERBIT Fabien, Aut. | Lyon : Institut d'administration des entreprises de l'université Jean Moulin | 2022ANXIETE ; CLIMAT ; CONDITION DE TRAVAIL ; ECO-ANXIETE ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ; RISQUES PSYCHOSOCIAUX ; SANTE MENTALE ; SANTE PUBLIQUE ;Ce mémoire soulève les problématiques suivantes : Quelles sont les répercussions des conséquences du réchauffement climatique sur les facteurs de RPS et les conditions de travail actuels et futurs des salariés ? Comment les évaluer ? Quelles son[...]DUMOND Jean-Paul, Coord. ; CANIARD Etienne, Aut. ; CARROGER Chantal, Aut. ; COLMONT David, Aut. ; COUTY Edouard, Aut. ; FRANZI Brigitte, Aut. ; GAREL Pascal, Aut. ; KELLER Catherine, Aut. ; LORINO Philippe, Aut. ; MASQUELET Alain-Charles, Aut. ; MINVIELLE Etienne, Aut. ; MOISDON Jean-Claude, Aut. ; MORIN Maxime, Aut. ; MOSSE Philippe, Aut. ; PIQUET Marie-Astrid, Aut. ; SOLE Andreu, Aut. ; ADLER Paul Simon, Préf. | Paris : Seli Arslan | 2022 | p. 18821E SIECLE ; CHANGEMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; GESTION HOSPITALIERE ; HUMANISATION DES SOINS ; MEDECINE CLINIQUE ; MODELE ; ORGANISATION DE L'HOPITAL ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PRAGMATIQUE ; REFORME HOSPITALIERE ; RELATION PROFESSIONNELLE ; SOCIETE INDUSTRIELLE ; SYSTEME DE SOINS ; TERRITOIRE DE SANTE ; UTOPIE ;L'hôpital a subi plusieurs décennies de réformes. Les auteurs analysent comment dépasser la phase productiviste actuelle et proposent des modèles afin d'impulser une ère post-industrielle et de favoriser l'humanisation des structures de santé. L[...]DEONTOLOGIE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETHIQUE PROFESSIONNELLE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; GESTION DES RISQUES ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PHARMACOLOGIE ; PROJET DE SOINS ; ROLE PROPRE ; SANTE COMMUNAUTAIRE ; SOIN D'URGENCE ; SOIN EDUCATIF ; SOIN PREVENTIF ; SOIN RELATIONNEL ;Cet ouvrage vous propose des révisions à la carte grâce à 3 supports à moduler entre eux en fonction de vos besoins : ¿ 180 fiches de révision proposent une synthèse linéaire des cours des semestres 3 et 4 et vous permettent de maîtriser toutes [...]INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES ; ACCUSATION ; ARGENT ; CRIME EN BANDE ORGANISEE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ENQUETE ; INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE ; INFLUENCE ; MEDIA ; MENSONGE ; ORGANISATION SANITAIRE ; POLITIQUE DE SANTE ; SANTE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; VACCINATION ;Pendant onze ans, le Professeur Christian Riché, alias "Monsieur Rungis", a été une source de la journaliste Anne Jouan. Expert à l'Agence française du médicament depuis sa création en 1993 suite au scandale du sang contaminé, il dévoile dans ce[...]La psychiatrie est une spécialité médicale majeure du fait de son impact humain et social, qui traverse depuis des années une crise grave restée longtemps ignorée. Certains mouvements sociaux dans les hôpitaux et l’augmentation des besoins depui[...]ACCIDENT ; ANTHROPOLOGIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; GESTION DES RISQUES ; HANDICAP ACQUIS ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PROJET DE SOINS ; PSYCHOLOGIE ; SANTE PUBLIQUE ; SOCIOLOGIE ;Dans cet ouvrage, 159 fiches mémos pour retenir et réviser l'essentiel des connaissances du semestre 2 du DEI : UE 1. 1 ; 1. 2 ; 2. 3 ; 2. 6 ; 3. 1 ; 3. 2 ; 4. 2 ; 4. 3 ; 4. 4 ; 4. 5 ; 6. 2. De très nombreux schémas et tableaux pour illustrer le[...]ECONOMIE DE LA SANTE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; PHARMACOLOGIE ; PROJET DE SOINS ; SANTE PUBLIQUE ;Dans cet ouvrage, 144 fiches mémos pour retenir et réviser l'essentiel des connaissances du semestre 3 du DEI : UE 1. 2 ; 2. 5 ; 2. 8 ; 2. 11 ; 3. 2 ; 3. 3 ; 4. 2 et 4. 6. Un format bloc pratique avec desc fiches très largement illustrées pour a[...]DONAGGIO Enrico, Dir. ; ROSE José, Dir. ; COLLECTIF ArTLib, Aut. ; CAIRO Mariagrazia, Dir. ; DEJOURS Christophe, Aut. ; RENAULT Emmanuel, Aut. ; LINHART Danièle, Aut. ; NICOLI Massimiliano, Aut. ; PALTRINIERI Luca, Aut. ; PREVOT CARPENTIER Muriel, Aut. ; BERREBI HOFFMANN Isabelle, Aut. ; LALLEMENT Michel, Aut. | Toulouse : Erès | 2022 | p. 253ACTIVITE SALARIEE ; ALGORITHME ; AUTONOMIE PROFESSIONNELLE ; CHANGEMENT ; DROIT DU TRAVAIL ; EMPLOI ; ENTREPRISE ; GESTION DU PERSONNEL ; LIBERALISME ; LIBERTE ; MARXISME ; PLATEFORME NUMERIQUE ; PRECARITE ; SYNDICALISME ; TRAVAIL ; UTOPIE ;L’ouvrage propose un débat sur le travail et son avenir hors des clichés et des fausses prophéties : fin du travail, travail comme souffrance, résignation et tina (there is no alternative). Une façon de raviver les espoirs de libération. Le trav[...]ANTHROPOLOGIE ; DEONTOLOGIE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETHIQUE ; ETUDIANT EN SOINS INFIRMIERS ; INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS ; LEGISLATION ; PSYCHOLOGIE ; SANTE PUBLIQUE ; SOCIOLOGIE ;Les UE 1. 1, 1. 2 et 1. 3 en cartes visuelles faciles à mémoriser L'Unité d'Enseignement 1, "Sciences humaines, sociales et droit" , est difficile à appréhender par tous les étudiants en IFSI car elle traite de thèmes complexes : psychologie, so[...]AUTORITE ; CONFIANCE ; CREATIVITE ; DYNAMIQUE DE GROUPE ; EFFICACITE ; ENTREPRISE ; ETHIQUE ; LEADERSHIP ; ORGANISATION ; PHILOSOPHIE ; POUVOIR ; PSYCHOLOGIE DES ORGANISATIONS ; PSYCHOLOGIE SOCIALE ; RESPECT ; TRAVAIL ;Le leadership est bien plus qu'une simple compétence qu'il suffit d'apprendre et d'appliquer. C'est avant tout une affaire d'hommes et de femmes, une affaire de valeurs telles que l'éthique, la créativité, la justice et la noblesse. A l'heure où[...]CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE ; ADDICTION ; COMITE DE PILOTAGE ; FINANCEMENT ; FONCTIONNEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; ADDICTION ;Le montant de la dotation de la branche maladie finançant en 2021 le fonds mentionné à l'article L. 221-1-4 du code de la sécurité sociale s'élève à 133 176 789,64 € pour couvrir 22 035 004,64 € de dépenses effectuées en 2020 ainsi que les dépen[...]BUDGET HOSPITALIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; MODELE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le modèle des documents de présentation de l'état des prévisions de recettes et de dépenses et le modèle des documents de présentation des décisions modificatives sont fixés par les annexes jointes au présent arrêté à compter de l'exercice 2022.CONTRACTUALISATION ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT DE LA SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; MESURE DE L'ACTIVITE ; MISSION D'INTERET GENERAL ET D'AIDE A LA CONTRACTUALISATION ; REGLEMENTATION ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ORGANISATION SANITAIRE ;BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; COMPTE ADMINISTRATIF ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; SECTION D'EXPLOITATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Les modalités de présentation du compte financier sont définies en annexe 1 au présent arrêté.AGENCE REGIONALE DE SANTE ; DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; ECONOMIE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FORFAIT HOSPITALIER ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; TARIF ; TARIFICATION A L'ACTIVITE ; SANTE ;Le montant des crédits à verser aux établissements de santé mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale au titre de l'article L. 162-22-9-1 susvisé est fixé à 71,5 millions d'euros.DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; COMPTABILITE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; REGLEMENTATION ;Abrogeant l'arrêté du 15 décembre 2020 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, le ministre des solidari[...]ACCES AUX SOINS ; AUTORISATION DE MISE SUR LE MARCHE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DES USAGERS ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; PREVENTION MEDICALE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE PUBLIC ; SANTE ;Vu le décret 2021-1766 du 22 décembre 2021 instituant une aide d'État sous forme de compensation de service public à la mise sur le marché de trousses de prévention destinées à la réduction des risques et des dommages pour les usagers de drogues[...]ACCES AUX SOINS ; DEPENSES DE SANTE ; DROIT DES USAGERS ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; PREVENTION MEDICALE ; REDUCTION DES RISQUES ; REGLEMENTATION ; SERVICE PUBLIC ; USAGER ; SANTE ;Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de la relance et du ministre des solidarités et de la santé, le premier ministre décrète l'insertion d'un chapitre premier bis (consacré à la réduction des risques et des dommages) au tit[...]CRISE SANITAIRE ; DROIT SOCIAL ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; LEGISLATION ; MAITRISE DES DEPENSES DE SANTE ; PRESTATION SOCIALE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE PUBLIC ; SYSTEME DE SOINS ; ACTION SOCIALE ;Le président de la république promulgue la présente loi, dont certaines dispositions ont été déclarées non conformes à la Constitution par la décision du Conseil constitutionnel n° 2021-832 DC du 16 décembre 2021.ASSURANCE ; COMPTABILITE ; DISPOSITIF MEDICAL ; ERGOTHERAPIE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INFORMATIQUE ; PRESTATION SOCIALE ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT ; ACTION SOCIALE ;Le présent arrêté fait évoluer au 1er janvier 2022 le plan comptable applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux. L'ensemble de ce plan comptable figure en annexe de cet arrêté. L'arrêté abroge parallèlement l'arr[...]DROIT HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; HEURES SUPPLEMENTAIRES ; PAIEMENT ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REGLEMENTATION ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Ce décret modificatif vise à instaurer de manière exceptionnelle et temporaire, pendant la période comprise entre le 1er novembre 2021 et le 31 janvier 2022, d'une part, la compensation sous la forme de la seule indemnisation des heures suppléme[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; ASSURANCE MALADIE ; CONTRACTUALISATION ; DEMARCHE QUALITE ; DEPENSES DE SANTE ; DOTATION HOSPITALIERE ; DROIT HOSPITALIER ; ECONOMIE DE LA SANTE ; EFFICIENCE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; INDICATEUR DE GESTION ; MESURE DE L'ACTIVITE ; OFFRE DE SOINS ; PRESCRIPTION MEDICALE ; QUALITE DES SOINS ; REGLEMENTATION ; ORGANISATION SANITAIRE ;Par le présent arrêté, le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé fixent la dotation perçue au titre de l'année 2021 par les établissements de santé exerçant les activités de médecine, [...]DISPOSITIF MEDICAL ; ECONOMIE DE LA SANTE ; FINANCES PUBLIQUES ; MATERIOVIGILANCE ; REGLEMENTATION ; SOCIETE DE CONSOMMATION ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; SOCIETE ;Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de la relance, le premier ministre, par le présent décret, ajoute une section 14 relative à l'entretien et à la réparation des équipements médicaux au chapitre quatrième du titre deuxième[...]BILAN FINANCIER ; COMPTABILITE HOSPITALIERE ; DOTATION HOSPITALIERE ; ETABLISSEMENT PRIVE DE SANTE ; ETABLISSEMENT PRIVE PARTICIPANT AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; ETAT DES PREVISIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; GESTION HOSPITALIERE ; SECTION D'EXPLOITATION ; SECTION D'INVESTISSEMENT ; ORGANISATION SANITAIRE ;