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ACCIDENT DU TRAVAIL ; AIDANT ; BIEN ETRE ; CONDITION DE TRAVAIL ; ERGONOMIE ; HANDICAP PSYCHIQUE ; INNOVATION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PENIBILITE ; PREVENTION ; SANTE ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; TRAVAIL ;L'entreprise connaît et pratique la gestion du risque professionnel. Cependant, est-ce suffisant ? Les affections de longue durée concernent aujourd'hui une personne sur cinq. Le retour au travail s'avère souvent difficile dans le cadre d'un tem[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; CONGE DE MALADIE ; CONGE DE MATERNITE ; INDEMNITE JOURNALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGIME GENERAL ; SANTE ;Le décret simplifie la réglementation des indemnités journalières versées au titre de la maladie, de la maternité ou du risque accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP).S'agissant des indemnités journalières (IJ) maladie et mater[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALLOCATAIRE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INVALIDITE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PENSION D'INVALIDITE ; RETRAITE ; STATUT GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE ; ACTION SOCIALE ;Le présent décret maintient au 1er avril la revalorisation de l'allocation temporaire d'invalidité (ATI) servie aux fonctionnaires justifiant d'une invalidité résultant d'un accident de service ou d'une maladie professionnelle et maintenus en ac[...]CONSEIL D'ETAT ; AMIANTE ; DROIT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA SANTE ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; POSTE DE TRAVAIL ; PREVENTION MEDICALE ; RECOMMANDATION ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; DROIT ;Par la présente décision, le Conseil d'État, statuant au contentieux, annule l'arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé du 2 mai 2012 abrogeant diverses dispositions relatives à la surveillance médicale renforcée des travailleurs.ACCIDENT DU TRAVAIL ; CITOYENNETE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; COTISATION SOCIALE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; TARIF ; TRAVAIL ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe le taux de la cotisation d'accidents du travail et des maladies professionnelles due pour les personnes ayant souscrit un contrat de service civique à 2,44 % (soit la [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; TRAVAIL ;Ce formulaire pourra être obtenu auprès des organismes d'assurance maladie. Il est également accessible sur les sites internet www.ameli.fr et www.service-public.fr en tant que spécimen. L'arrêté du 28 juillet 2008 fixant le modèle du formulaire[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CARRIERE ; COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ; CONGE DE FORMATION ; DROIT ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE ; FORMATION PERMANENTE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PROFESSIONNALISATION ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; TRAVAIL ;Les allergies en milieu professionnel sont nombreuses et variées selon les corps de métier et l'hôpital n'y échappe pas puisqu'il est le troisième domaine le plus touché après la coiffure et l'agro-alimentaire. Aucune allergie n'est cependant un[...]BENSADON Anne-Carole ; BARBEZIEUX Philippe | 2014EDUCATION POUR LA SANTE ; FACTEUR DE RISQUE ; MALADIE CARDIOVASCULAIRE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MANAGEMENT ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION MEDICALE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ; SANTE ;Dans le prolongement d'un premier rapport publié en juin 2013 ['Interactions entre santé et travail'], l'IGAS poursuit sa réflexion sur la question de l'articulation entre santé au travail et santé publique, au travers de l'exemple des maladies[...]CENTRE NATIONAL DE GESTION DES PRATICIENS HOSPITALIERS ET DES PERSONNELS DE DIRECTION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; COMMISSION DES DROITS ET DE L'AUTONOMIE DE LA PERSONNE HANDICAPEE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ALLOCATION ADULTE HANDICAPE ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; CONGE DE MATERNITE ; DISPONIBILITE ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; INVALIDITE ; JURISPRUDENCE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; OUVERTURE DES DROITS ; PERSONNEL DE DIRECTION ; PRATICIEN HOSPITALIER ; RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE ; RESPONSABILITE CIVILE ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; DROIT ;Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires. [résumé d'éditeur]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ANIMATEUR ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FORMATION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PREVENTION ; SECURITE ;Par son action et ses conseils, l'animateur sécurité-prévention (préventeur) en établissement de soins veille à réduire les accidents de travail et à prévenir des maladies professionnelles.[résumé d'éditeur]ACCIDENT DU TRAVAIL ; INTERVENTION ; JEU ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; ORGANISATION ; PREVENTION ; REFOULEMENT ; TRAVAIL ;Depuis 20 ou 30 ans, je tourne autour de l'idée que ce qui est avant tout refoulé du travail c'est le jeu. Le jeu et ses enjeux, refoulés du travail, de l'activité de travail, de l'organisation du travail et de ses rationalisations, du taylorism[...]CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITES LOCALES ; INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS NON TITULAIRES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES PUBLIQUES ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ; CANCEROLOGIE ; CESSATION D'ACTIVITE ; CONTROLE MEDICAL ; DROIT HOSPITALIER ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL TITULAIRE ; PREVENTION MEDICALE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SECURITE DU TRAVAIL ; SECURITE SANITAIRE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TOXICOLOGIE ; TOXICOVIGILANCE ; SANTE ;Le présent décret institue un suivi médical post-professionnel en faveur des agents de la fonction publique hospitalière (FPH) exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Il prévoit un droit à l'information des agen[...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MATERNITE ; NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS ; PROTECTION SOCIALE ; TRAVAIL ;Ce formulaire pourra être obtenu auprès des organismes d'assurance maladie. Il sera également accessible pour remplissage à l'écran et/ou impression sur les sites internet www.ameli.fr et www.service-public.fr.ABSENCE SYNDICALE ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; BILAN SOCIAL ; CONGE DE MALADIE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT HOSPITALIER ; EFFECTIF ; EGALITE FEMME HOMME ; ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GESTION DU PERSONNEL ; GESTION HOSPITALIERE ; INDICATEUR DE GESTION ; INSTANCE HOSPITALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; PERSONNEL HOSPITALIER ; PERSONNEL MEDICAL ; POLE D'ACTIVITE ; PROJET D'ETABLISSEMENT ; PROJET SOCIAL ; PROMOTION PROFESSIONNELLE ; ROTATION D'EQUIPE ; SECURITE DU TRAVAIL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TRAVAIL ;La présente instruction a vocation à aider les responsables d'établissements à rédiger le socle obligatoire de leur bilan social, conformément à l'annexe de l'arrêté du 5 décembre 2012 cité en référence.UNION NATIONALE DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ASSURANCE MALADIE ; ASSURE SOCIAL ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONGE DE MALADIE ; COTISATION SOCIALE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; FACTURATION ; INDEMNITE JOURNALIERE ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PAIEMENT ; PRESTATION MALADIE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; REGIME DE SECURITE SOCIALE ; REGLEMENTATION ; RESPONSABILITE ; SANCTION ; DROIT ;Le présent décret donne aux directeurs des caisses chargées de la prévention et de la tarification des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) la possibilité de prononcer des pénalités financières pour des griefs relevant[...]Il est à l'origine d'une importante souffrance au travail, d'arrêts de travail et d'abandons de la profession, mais aussi d'erreurs dans les soins...Le burnout déstabilise les soignants ainsi que les équipes et fragilise la qualité des soins. Le[...]AMIANTE ; CARRIERE ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; DOMMAGES ET INTERETS ; DROIT DU PATIENT ; DROIT SOCIAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; FONCTION PUBLIQUE ; HARCELEMENT MORAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JURIDICTION CIVILE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; SECRET MEDICAL ; SECURITE DU TRAVAIL ; DROIT ;Chronique de droit et de jurisprudence traitant des droits sociaux des patients.ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CERTIFICAT MEDICAL ; CONDITION D'EXERCICE ; CONDITION DE TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; EXAMEN MEDICAL ; FAUTE PROFESSIONNELLE ; HARCELEMENT MORAL ; INCAPACITE DE TRAVAIL ; INVALIDITE ; JURISPRUDENCE ; LICENCIEMENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MILIEU PROFESSIONNEL ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ; RECRUTEMENT ; RESPONSABILITE POUR FAUTE ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STRESS ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; DROIT ;Chronique de jurisprudence récente en matière d'exécution du contrat de travail selon les axes suivants : visite médicale d'embauche, santé et exécution du contrat travail, harcèlement (méthode d'analyse des dossiers), licenciement pour faute pr[...]Quelle reconnaissance des pathologies psychiques liées au travail ? Une étude sur dix pays européens
KIEFFER Christine | 2013ALLEMAGNE ; BELGIQUE ; DANEMARK ; ESPAGNE ; EUROPE ; FINLANDE ; FRANCE ; ITALIE ; PAYS BAS ; SUEDE ; SUISSE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; CONDITION DE TRAVAIL ; ENQUETE ; ETUDE COMPARATIVE ; GESTION DES RISQUES ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PAYS ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RISQUE ; SANTE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SOUFFRANCE PSYCHIQUE ; STATISTIQUE ; TRAVAIL ; TRAVAIL ;En 1998, le forum européen de l'assurance accidents du travail maladies professionnelles a constitué en son sein un groupe de travail, coordonné par EUROGIP, composé de juristes et de médecins issus des organismes d'assurance contre les risque[...]ASSURANCE MALADIE ; DEMANDE DE SOINS ; DEMANDEUR D'EMPLOI ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; MODELE ; REMBOURSEMENT DES SOINS ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; SURVEILLANCE DU PATIENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant l'arrêté du 21 août 1996 fixant le modèle S 6911 du formulaire « Suivi post-professionnel - demande de règlement d'honoraires », le présent arrêté fixe un nouveau modèle S 6911a du formulaire « Suivi post-professionnel - demande de règ[...]ARCHIVES DE FRANCE ; INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES ; ABSENTEISME ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; ARCHIVES ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; DIFFUSION ; DONNEE PERSONNELLE ; EMPLOI ; ENQUETE NATIONALE ; ETAT DE SANTE ; HANDICAP ; IDENTIFICATION DU PATIENT ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; RECUEIL DE DONNEES ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; STATISTIQUE ; TRANSMISSION DES DONNEES NUMERIQUES ; INFORMATION ;Le présent arrêté réécrit l'article 4 de l'arrêté du 19 décembre 2006 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à une enquête complémentaire à l'enquête emploi en continu 2007 sur les accidents du travail, [...]ACCIDENT DU TRAVAIL ; APTITUDE AU TRAVAIL ; CONGE DE MALADIE ; CONGE LONGUE DUREE ; CONGE LONGUE MALADIE ; CONTROLE MEDICAL ; DISPONIBILITE ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MALADIE PROFESSIONNELLE ; PROTECTION SOCIALE ; RETRAITE ; TRAVAIL ;Abrogeant plusieurs circulaires (la circulaire n°01/DH/8D du 31 janvier 1983 relative aux modalités de décompte des droits à congé de longue maladie des agents des établissements publics sanitaires et sociaux mentionnés à l'article L. 792 du cod[...]