Documents disponibles dans cette catégorie (1823)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
ASSURANCE MALADIE ; AUTONOMIE ; CONSULTATION ; CRISE SANITAIRE ; DEPENSES DE SANTE ; DETTE ; DROIT DU PATIENT ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FINANCES PUBLIQUES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE ; HOSPITALISATION ; LIT ; MANAGEMENT ; MEDECIN ; ORGANISATION SANITAIRE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNEL CONTRACTUEL ; POLITIQUE DE SANTE ; RAPPORT OFFICIEL ;FORCIOLI Pascal, Aut. | 2020ARCHITECTURE ; INNOVATION ; NUMERIQUE ; ORGANISATION DES SOINS PSYCHIATRIQUES ; PSYCHIATRIE ; QUALITE DES SOINS ;Le système de santé mentale danois est confronté aux mêmes problématiques que les autres pays de l’OCDE : demande de soins psychiatriques croissante, tension sur la ressource médicale disponible, fortes attentes sociétales en termes de prise en [...]DEMOGRAPHIE ; DOMICILE ; NUMERIQUE ; OBJET CONNECTE ; PERSONNE AGEE ; QUESTION DE SOCIETE ; VIEILLISSEMENT ;L’augmentation démographique de la population et l’espérance de vie des citoyens vont d’une manière croissante. Le nombre de personnes âgées ou seniors va augmenter fortement dans les prochaines décennies. Selon l’INSEE, au 1er janvier 2018 on d[...]ACTIVITE PHYSIQUE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; ESPACE PUBLIC ; ESPACES VERTS ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; INTERDICTION ; LIBERTE INDIVIDUELLE ; LIEU DE CULTE ; MASQUE DE PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;Le présent décret modifie une nouvelle fois les dispositions du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, pour les a[...]ACCESSIBILITE ; CITOYENNETE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; GOUVERNEMENT ; HANDICAP ; INFORMATION ; INTERNET ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; RELATION ADMINISTRATION ADMINISTRE ; SERVICE PUBLIC ; TRAVAILLEUR HANDICAPE ; ACTION SOCIALE ;La circulaire vise à renforcer la mobilisation interministérielle pour ancrer résolument dans le fonctionnement de l'Etat les exigences attachées à l'accessibilité universelle car la politique du handicap constitue une des grandes priorités du q[...]AGENCE REGIONALE DE SANTE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; FINANCEMENT DE L'HOPITAL ; FONDS D'INTERVENTION REGIONAL ; LIT ; UNITE DE SOIN ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le Ségur de la santé prévoit la mise en place d’un dispositif permettant aux établissements de santé de déployer des lits de médecine en fonction des besoins, pour faire face à une hausse de l’activité hospitalière en lien avec les épisodes épid[...]COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONTAMINATION ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; ORGANISATION DES URGENCES ; PAYS ETRANGER ; REGLEMENTATION ; SECURITE SANITAIRE ; TRANSPORT ; VIROLOGIE ; VOYAGE ; ORGANISATION SANITAIRE ;Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire est une nouvelle fois modifié.CHARLOT Jean-Luc, Aut. ; VIENNEY Ariane, Aut. ; FAURE Alexandre, Aut. ; ANDRIOT Hervé, Aut. ; NATAF Frank, Aut. ; VOUILLOT Simon, Aut. ; CANTZLER Maïlys, Aut. ; MIOT Timothé, Aut. ; LEVRIER Olivia, Aut. ; LACAZE Camille, Aut. ; DARAN Emmanuelle, Aut. ; LACAZE Françoise, Aut. ; MASQUELIN Coralie, Aut. ; BLOCK Clémence de, Aut. ; FICHE Baptiste, Aut. ; GAUTRON Françoise, Aut. ; LE BIHANNIC Barbara, Aut. ; ROUCHER Catherine, Aut. ; CAOUETTE Martin, Aut. ; PELLERIN Sarah, Aut. ; TOSSEBRO Jan, Aut. | 2020 | p. 7-214CANADA ; FRANCE ; NORVEGE ; ACCOMPAGNEMENT ; CAS CLINIQUE ; FINANCES PUBLIQUES ; HABITAT INCLUSIF ; HANDICAP ; INNOVATION ; INSERTION SOCIALE ; LOGEMENT ; PROJET DE VIE ; RETARD MENTAL ; RETOUR D'EXPERIENCE ;Au sommaire. I L’habitat inclusif, état des lieux. L’habitat inclusif, où en est-on ? par J-L Charlot. Habitat inclusif : où est l’innovation ? J’ai envie d’en dire quelque chose… par A. Vienney. Habitat inclusif, le cercle vertueux par A. Faure[...]CONDITION D'ATTRIBUTION ; DOMICILE ; ETUDIANT ; FORMATION MEDICALE ; INDEMNITE ; INTERNE HOSPITALIER ; LOGEMENT ; REMUNERATION ; TRAVAIL ;Le décret supprime la condition de distance minimale de 30 kilomètres entre, d'une part, le centre hospitalier universitaire de rattachement ou le domicile de l'interne et, d'autre part, le terrain de stage ambulatoire situé dans une zone géogra[...]ACCOMPAGNEMENT ; CAHIER DES CHARGES ; COORDINATION ; DEPENDANCE ; DOMICILE ; EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE ; EXPERIMENTATION ; FINANCEMENT ; MAINTIEN A DOMICILE ; PARTENARIAT ; PERSONNE AGEE ; PRISE EN CHARGE ; SOIN A DOMICILE ; ACTION SOCIALE ;L'expérimentation innovante en santé intitulée 'DRAD : dispositifs renforcés de soutien à domicile', portée par la Croix-Rouge française, le groupe HSTV et la Mutualité française, est autorisée pour une durée de trois ans à compter de la date de[...]CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DEPARTEMENT ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; LOISIRS ; MASQUE DE PROTECTION ; MESURE BARRIERE ; MISE EN QUARANTAINE ; PAYS ETRANGER ; PREFET ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; REUNION ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogéAIDE SOCIALE ; ALLOCATAIRE ; CONDITION D'ATTRIBUTION ; LOGEMENT ; PRESTATION LOGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Le texte s'applique aux réductions de loyer de solidarité dues à compter du 1er octobre 2020 jusqu'au 31 décembre 2020.ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; LOGEMENT ; PERSONNE HANDICAPEE ; REGLEMENTATION ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;La ministre de la transition écologique et la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement modifient les dispositions relatives à l'adaptabilité de la salle d'eau des bâtiments d'habitation collectifs [...]ATELIER THERAPEUTIQUE ; EAU ; ENFANT ; EXPRESSION DE L'EMOTION ; IMAGE ; INSTITUT MEDICO EDUCATIF ; MEDIATION THERAPEUTIQUE ; PERCEPTION SENSORIELLE ; PHOTOGRAPHIE ; PISCINE ; VECU ;A travers un atelier à médiation par l'eau et l'utilisation de la photo pour parler et penser le vécu sensori-moteur et émotionnel, est abordée la pertinence de l'image, ainsi que son appropriation par les enfants pour tendre vers une mise en mo[...]La question des effets de la garde précoce en collectivité sur le développement des enfants est encore très débattue dans les milieux scientifiques. Le sujet, pourtant, devient de plus en plus une question d’ordre politique pour ses implications[...]ARCHITECTURE ; CHAMBRE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; INTIMITE ; PERSONNE AGEE ; VECU ;Une réflexion peut être menée sur l’intimité au sein des espaces privatifs en institution. L’analyse des concepts qui sous-tendent actuellement la conception architecturale des chambres des établissements sanitaires et médico-sociaux permet de c[...]ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CITOYENNETE ; CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; ESPACE PUBLIC ; MALADIE VIRALE ; MASQUE DE PROTECTION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SANTE ;Dans les cas où le port du masque n'est pas prescrit par le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020, le présent décret habilite le préfet de département à le rendre obligatoire, sauf dans les locaux d'habitation, lorsque les circonstances locales [...]VANNIER Jonathan, Aut. ; HAON Pascal, Aut. ; MOUKITE Zakaria, Aut. ; ROTH Michèle, Aut. ; LE CLEZIO François, Aut. ; ROZMIAREK Fabrice, Aut. | 2020 | p. 37-64DEVELOPPEMENT DURABLE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; INGENIERIE ; INNOVATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; PATRIMOINE HOSPITALIER ;ce dossier comprend 4 articles, tous les auteurs sont listes dans le champ responsabilitéAUTEUR DE VIOLENCE SEXUELLE ; DROIT CIVIL ; DROIT DE LA FAMILLE ; DROIT PENAL ; ENFANCE EN DANGER ; ENQUETE DE POLICE ; HARCELEMENT MORAL ; INTERDICTION ; LEGISLATION ; LOGEMENT ; MEDIATION FAMILIALE ; OBLIGATION ALIMENTAIRE ; RELATION CONJUGALE ; SANCTION PENALE ; SECRET PROFESSIONNEL ; SIGNALEMENT ; TEXTE OFFICIEL ; VICTIME ; VIE PRIVEE ; VIOL ; VIOL CONJUGAL ; VIOLENCE CONJUGALE ; VIOLENCE FAMILIALE ; DROIT ;La présente loi modifie nombre de dispositions législatives du code civil, du code pénal, du code de procédure pénal et code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.C'est un projet pionnier. A Saint-Gély-du-Fesc, aux portes de Montpellier, des familles ont créé une maison inclusive pour autistes déficitaires. Une véritable colocation, où cinq jeunes adultes de 19 à 35 ans cohabitent, accompagnés par une équ[...]AGENCE NATIONALE DE SECURITE DU MEDICAMENT ET DES PRODUITS DE SANTE ; ALERTE EPIDEMIOLOGIQUE ; CRISE SANITAIRE ; DEPISTAGE ; ESPACE PUBLIC ; ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; EXAMEN BIOLOGIQUE ; FACTEUR DE RISQUE ; MALADIE VIRALE ; PAYS ETRANGER ; PHARMACOVIGILANCE ; POPULATION A RISQUE ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; TRANSPORT ; VIROLOGIE ; SANTE ;Le présent décret modifie le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé.ALIMENTATION ; CRISE ECONOMIQUE ; CRISE SANITAIRE ; DISPENSE ; ECONOMIE ; FINANCES PUBLIQUES ; MARCHE PUBLIC ; REGLEMENTATION ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; SOCIETE ;Le présent décret simplifie les procédures de passation des marchés publics pour faciliter la relance de l'économie. D'une part, il relève à 70 000 euros hors taxes le seuil de dispense de procédure pour la passation des marchés publics de trava[...]CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; EPIDEMIE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; MASQUE DE PROTECTION ; MISE EN QUARANTAINE ; TRANSPORT ; VOYAGE ; SOCIETE ;Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogéAGENCE REGIONALE DE SANTE ; BUDGET ; CRISE SANITAIRE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE DEPENDANTE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; GESTION DU PERSONNEL ; HANDICAP ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; LOGEMENT ; OBJECTIF NATIONAL DES DEPENSES D'ASSURANCE MALADIE ; PERSONNE AGEE ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; SYSTEME D'INFORMATION HOSPITALIER ; TARIF ; ACTION SOCIALE ;La présente instruction a pour objet de préciser les orientations pour l’exercice budgétaire 2020 dans les établissements et services accueillant des personnes en situation de handicap et des personnes âgées. Elle présente, d’une part, les prior[...]CORONAVIRUS ; CRISE SANITAIRE ; DISTANCIATION PHYSIQUE ; ECOLE ; ETABLISSEMENT D'ACCUEIL POUR ENFANT ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; LOISIRS ; MASQUE DE PROTECTION ; MESURE BARRIERE ; MISE EN QUARANTAINE ; PREFET ; RELIGION ; REQUISITION ADMINISTRATIVE ; REUNION ; SOLUTION HYDROALCOOLIQUE ; SPORT ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Rectificatif : Dans les territoires où l'état d'urgence sanitaire est en vigueur, les établissements d'activité physiques et sportives relevant des articles L. 322-1 et L. 322-2 du code du sport sont fermés, sous réserve des dérogations énumérées