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AMENAGEMENT DES LOCAUXSynonyme(s)
adaptation des locaux
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CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AIDE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; FINANCES PUBLIQUES ; INVESTISSEMENT ; PAIEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Modifiant sa décision n° 2014-13, la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) répartit les crédits du plan d'aide à l'investissement immobilier portant sur la création de places, la mise aux normes techniques et de[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; PAIEMENT ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; REGION ; ACTION SOCIALE ;Dans la présente décision, la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) fixe les crédits versés par la dite Caisse au budget des agences régionales de santé (ARS) et pouvant être utilisés au financement d'opérations[...]ELECTRICITE ; ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; GESTION DES RISQUES ; HEBERGEMENT ; RESIDENT ; RISQUE ; SECURITE ; SECURITE INCENDIE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; ACTION SOCIALE ;Abrogeant la circulaire DGAS n° 2009-170 du 18 juin 2009 relative à la sécurité des personnes hébergées dans des établissements médico-sociaux en cas de défaillance d'énergie, la présente instruction actualise, d'une part, la désignation des éta[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION D'EXERCICE ; CONDITION D'EXERCICE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE HANDICAPEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé fixent, pour l'année 2015, les conditions d'utilisation et le montant des crédits pour le financement d'opérations d'inve[...]DIRECTION GENERALE DE LA COHESION SOCIALE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AIDE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ETABLISSEMENT ET SERVICE D'AIDE PAR LE TRAVAIL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; NORME ; REGION ; SECURITE ; SECURITE INCENDIE ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé fixe, pour l'année 2015, les dotations régionales relatives au financement de l'aide à l'investissement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT).CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; CITOYENNETE ; DOCUMENT ADMINISTRATIF ; DROIT DE LA PERSONNE ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC ; PERSONNE HANDICAPEE ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE SOCIALE ; SECURITE ; TRANSPORT ; URBANISME ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;Dans la présente circulaire interministérielle, plusieurs membres du gouvernement précisent les actions attendues de la part des services de l'État pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), des transports publics[...]ADULTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; AUTISME ; ESPACE ; FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE ; INTERDISCIPLINARITE ; MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE ; METHODOLOGIE ; RECHERCHE ; STATISTIQUE ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; SYMPTOMATOLOGIE DU COMPORTEMENT ; TROUBLE DU SPECTRE DE L'AUTISME ; VIE QUOTIDIENNE ;SUISSE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CHAMBRE D'ISOLEMENT ; EXPRESSION DE L'EMOTION ; HOPITAL PSYCHIATRIQUE ; MUSIQUE ; OBJET TRANSITIONNEL ; RELATION SOIGNANT SOIGNE ; SOIN PSYCHIATRIQUE ;La chambre de soins intensifs (ou chambre d'isolement) constitue une prise en charge dans les cas de crises aiguës en psychiatrie. Cet article décrit l'expérimentation d'un dispositif musical dans cet espace, afin de favoriser une forme d'autono[...]Exemple à l'hôpital de Marne la Vallée, d'une unité médico-judiciaire, lieu de soins destiné à recevoir et à examiner des consultants victimes de violences, mais aussi des auteurs d'agression. Pour qu'ils ne se croisent pas, des circuits différe[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; ESPACE PUBLIC ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; SOCIETE ;Ce décret prévoit, premièrement, l'introduction d'une réglementation spécifique applicable pour la mise en accessibilité des ERP situés dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public existantes ainsi que lors de la réalisati[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; ESPACE PUBLIC ; HANDICAP ; PERSONNE HANDICAPEE ; SOCIETE ;La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées impose aux établissements publics et privés recevant du public d'être accessibles avant le 1er janvier 2[...]ACCESSIBILITE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; COMMUNE ; HANDICAP ; LEGISLATION ; PERSONNE HANDICAPEE ; POLITIQUE SOCIALE ; SERVICE PUBLIC ; TRANSPORT ; SOCIETE ;Par la présente loi, le Parlement autorise le Gouvernement à adopter par voie d'ordonnances des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ARCHITECTURE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; OFFRE DE SOINS ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; ACTION SOCIALE ;Dans le présent arrêté, le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé prévoient l'aide au financement des opérations d'investissement immobilier portant sur la création de places, la mise aux[...]ACTION ; ACTIVITE SALARIEE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; CONTRAT DE TRAVAIL ; DON ; ELECTRICITE ; IDENTITE PROFESSIONNELLE ; IMAGE DE SOI ; IMPLICATION ; MOBILISATION ; PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ; RECHERCHE ; RECONNAISSANCE PROFESSIONNELLE ; SALAIRE ; SOCIOLOGIE ; TRAVAIL ; SCIENCES ;Dans le cadre de notre activité de travail, par quels moyens et à quel prix tentons-nous d'exister, de nous développer au milieu des autres, et de donner du sens à notre action ? En ethnologue du monde du travail, Guy Jobert a partagé la vie et [...]ACCIDENT DOMESTIQUE ; ASPHYXIE ; BRULURE ; CHUTE ; GAZ ; INTOXICATION ; LESION ; PERSONNE AGEE ; PREVENTION ; SERVICE DE SOIN INFIRMIER ; SOIN A DOMICILE ; VIE QUOTIDIENNE ;Avec la fragilisation de l'équilibre, la diminution de la vision, la faiblesse musculaire et le défaut de coordination qui découlent du vieillissement, les accidents, notamment domestiques, sont fréquents chez les personnes âgées. Ils sont respo[...]ACCESSIBILITE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; BATIMENT ; ETABLISSEMENT DE SANTE ; PERSONNE HANDICAPEE ; PROFESSIONNEL DE SANTE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ;La présente instruction rappelle le cadre d'application de la mise en accessibilitédes locaux des professionnels de santé et présente le guide conçu à cet effet et mis àla disposition des professionnels de santé pour s'y conformer.ABSENCE SYNDICALE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; AUTORISATION SPECIALE D'ABSENCE ; CONDITION D'EXERCICE ; DIFFUSION ; DOCUMENTATION ; DROIT HOSPITALIER ; DROIT SOCIAL ; DROITS ET OBLIGATIONS DES FONCTIONNAIRES ; FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE ; GESTION DU PERSONNEL ; MISE A DISPOSITION ; PERSONNEL HOSPITALIER ; REPRESENTATION DU PERSONNEL ; RESPONSABILITE ; REUNION ; SYNDICAT PROFESSIONNEL ; TEMPS DE TRAVAIL ; TEMPS SYNDICAL ; TRAVAIL ;Abrogeant et remplaçant la circulaire DGOS/RH3 n° 2012-435 du 26 décembre 2012, la présente circulaire examine successivement les conditions d'exercice des droits syndicaux et la situation des représentants syndicaux dans les établissements de l[...]AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CANICULE ; CONDITION DE TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; MOBILISATION ; PLAN D'ACTIONS ; POLITIQUE DE SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; PREVENTION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE DU TRAVAIL ; SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL ; TRAVAIL ;Ciblée sur l'application aux travailleurs du dispositif national destiné à lutter contre les conséquences sanitaires des fortes chaleurs, la présente circulaire rappelle les grands principes du « plan canicule » (qui a été remanié en 2013) en mi[...]AMIANTE ; BATIMENT ; MATERIAU DE CONSTRUCTION ; RAPPORT D'EXPERTISE ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; ENVIRONNEMENT ;Abrogeant l'arrêté du 2 janvier 2002 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant démolition en application de l'article 10-4 du décret n° 96-97 du 7 février 1996, le présent arrêté précise les modalités de réalisat[...]CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ; POLE D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES (PASA) ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; ETABLISSEMENT ET SERVICE POUR PERSONNE AGEE ; ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL OU MEDICO SOCIAL ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; STRUCTURE D'ACCUEIL ; STRUCTURE D'HEBERGEMENT ; TRAVAUX D'ENTRETIEN ; UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE ; ACTION SOCIALE ;Par le présent arrêté, la ministre des affaires sociales et de la santé et le ministre chargé du budget (et délégué auprès du ministre de l'économie et des finances) fixent pour 2013 les conditions de financement des opérations d'investissement [...]INSTITUT NATIONAL DE PREVENTION ET D'EDUCATION POUR LA SANTE ; ACCIDENT DOMESTIQUE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; AMENAGEMENT DES LOCAUX ; CHAUFFAGE ; GAZ ; GESTION DES RISQUES ; INFORMATION ; INTOXICATION ; LIEU DE CULTE ; POLITIQUE DE SANTE ; PREVENTION ; PRINCIPE DE PRECAUTION ; REGLEMENTATION ; SANTE PUBLIQUE ; SECURITE SANITAIRE ; SANTE ;La présente circulaire précise les actions portées par les services déconcentrés de l'État et les agences régionales de santé (ARS) dans le dispositif 2012-2013 de prévention et d'information sur les risques d'intoxication au monoxyde de carbone[...]ANATOMIE ; APPAREIL RESPIRATOIRE ; BRONCHE ; GAZ ; PHYSIOLOGIE ; PLEVRE ; POUMON ; SANG ; TRACHEE ; TRANSPORT ;La fonction respiratoire a pour but d'enrichir le sang en oxygène et de rejeter un déchet gazeux qui résulte du fonctionnement de l'organisme. 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